Manuela oliver ()





télécharger 0.77 Mb.
titreManuela oliver ()
page5/29
date de publication13.02.2017
taille0.77 Mb.
typeManuel
e.20-bal.com > droit > Manuel
1   2   3   4   5   6   7   8   9   ...   29

Les instances

  1. Instances mises en place


Les instances ayant en charge l’identification sont :

  • Une cellule décisionnaire nommée Autorité de Gestion des Identités (AGI) ;

  • Une Cellule Opérationnelle d’IdentitoVigilance (CIV) qui peut selon la taille de l’établissement peut déléguer les aspects opérationnels à une Cellule Opérationnelle de l’IdentitoVigilance (COIV) ;

  • Le référent local d’IdentitoVigilance.



    1. La cellule décisionnaire : Autorité de Gestion des Identifications (AGI)


La cellule décisionnaire d’IV doit être pluridisciplinaire et comprendre au minimum des personnels médicaux, paramédicaux et administratifs.
      1. Composition


Ses membres sont désignés par le Directeur ou le Responsable  de l’établissement et validé par la CME ou le Directoire.

La composition conseillée est la suivante :

Au minimum

  • Un représentant de la direction ;

  • Le référent local d’IdentitoVigilance ;

  • Le médecin du DIM ;

  • Un TIM ;

  • Un représentant du bureau des entrées ;

  • Un représentant du service informatique de l’établissement ;

Et si possible   

  • Un représentant de chacun des domaines «satellites» (pharmacie, ACP, laboratoire, …) ;

  • Un cadre soignant ;

  • Un représentant du service des archives ;

  • Un représentant de la cellule qualité ;

  • Un représentant de la Cellule opérationnelle ;

  • Un représentant d’une association de patient si possible.


NB : Les structures de santés sont libres de désigner toute personne supplémentaire qui leur paraîtra compétente.
      1. Missions


  • Définir la politique d’IdentitoVigilance de l’établissement et décliner son plan d’action annuel ;

  • Définir la politique de formation en terme d’IdentitoVigilance sur l’établissement, et s’assurer de sa mise en œuvre ;

  • Elaborer et suivre les indicateurs des patients pour son établissement ;

  • S’assurer de la bonne gestion des procédures de l’établissement relative à l’IdentitoVigilance ;

  • Définir et réaliser ou faire réaliser les audits portant sur l’IdentitoVigilance dans leur établissement ;

  • Participer à la cartographie des risques de l’établissement et à la gestion des risques a priori ;

  • S’assurer de la bonne application des procédures concernant les identifications et les bonnes pratiques professionnelles, conformément à la règlementation et aux recommandations de la charte régionale Collecter, analyser et résoudre les problématiques locales liées aux actions d’identification ;

  • Alerter la direction d’établissement sur les éventuels problèmes ou dysfonctionnements dans la mise en œuvre de la politique d’identification ;

  • Signaler des événements indésirables graves en rapport avec l’identification des patients à l’ARS.
      1. Fréquence de réunion


L’AGI se réunira au minimum une fois par semestre (pré requis Hôpital Numérique)
    1. La Cellule d’IdentitoVigilance (CIV)

      1. Composition


Les personnels composant la CIV sont placés sous l’autorité technique du référent local d’IdentitoVigilance.

Ses membres sont désignés par le directeur ou le responsable de la structure de santé sur proposition de l’AGI.

La composition sera adaptée selon les structures de santé, par exemple :

Citer ci-dessous la liste des membres de la CIV :

  • un membre du bureau des entrées,

  • un membre du DIM,

  • Un agent ayant du temps dédié à l'IdentitoVigilance,

  • Un référent par logiciel métier.

.

Compte tenu de l'importance de l'IdentitoVigilance, de sa criticité et de la charge de travail de la cellule opérationnelle ; Il est souhaitable que du temps dédié à cette fonction soit défini dans chaque structure de santé.

Le nombre d'ETP doit être évalué en fonction de sa taille, de son type d'activité, et du nombre de personnel soignant à former.     
      1. Missions


La CIV a  pour missions :

  • de former les acteurs qui créent ou utilisent des identités, sur la base du plan de formation continue validé par la cellule décisionnaire ;

  • de rédiger et actualiser les procédures et modes opératoires ayant trait à l’identification primaire du patient ;

  • d’analyser les évènements indésirables d’IdentitoVigilance et de proposer des mesures correctives ;

  • De recenser et analyser, en collaboration avec le service en charge de la gestion de la base patient :

    • Les actions de suivi qualité de la base patient,

    • Les erreurs d’identités,

    • Les rapprochements d’identités,

    • Les fusions d’identifiants ;

  • De rendre compte à l’AGI de son bilan d’activité et du déroulement de son plan d’action annuel.
      1. Fréquence de réunion


La CIV se réunira au minimum une fois par trimestre (pré requis Hôpital Numérique).

1   2   3   4   5   6   7   8   9   ...   29

similaire:

Manuela oliver () iconManuela bardet
«Quelles logiques d’insertion dans les pôles de compétitivité ? Une analyse par les ressources recherchées et les liens mobilisés....

Manuela oliver () iconL'euro est trop fort de 6% pour la France et trop faible de 15% pour l'Allemagne, selon le fmi
«Laurel et Hardy», le duo comique le plus célèbre du cinéma mondial. Les deux comparses passent le même costume: le fluet Stan Laurel...






Tous droits réservés. Copyright © 2016
contacts
e.20-bal.com