Manuela oliver ()





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Fiche explicative



Le guide de référence a été conçu par les pilotes thématiques du GRIVES.

La version actuelle du guide de référence (v1.08.00) a été approuvée par l’ARS PACA.

Chaque structure de santé peut s’approprier librement ce guide et l’adapter à son propre contexte. Le texte en gris et italique est à adapter à chaque situation.

En cas de modification du guide par une structure de santé, le numéro de version devra être modifié sur le 3ème rang de version. (Ex : 1ere modification : v1.08.01, 2eme modification : v1.08.02, ...)

Le guide de référence a pour vocation à évoluer dans le temps en fonction des nouvelles règlementations et pratiques. Le GRIVES assurera une veille dans ce domaine et apportera les corrections nécessaires au document.

Toute suggestion ou demande de modification peut être adressée au :

Chef de projet :

  • Nathalie MEDA (nmeda@orupaca.fr)

Pilote de la charte IdentitoVigilance :

  • Manuela OLIVER (manuela.oliver@intradef.gouv.fr)

  • Céline GERAUD (cgeraud@ch-aix.fr)



Table des matières


Fiche explicative 2

Préambule 4

Remerciements 4

1.Définitions – terminologie 5

2.Contexte et Objectifs 9

2.1.Périmètre d’application de la politique d’identification 9

2.2.Mode de prise en charge 9

2.3.Acteurs concernés 9

2.4.Le système d’information. 10

3.Les instances 11

3.1.Instances mises en place 11

3.2.La cellule décisionnaire : Autorité de Gestion des Identifications (AGI) 11

3.2.1.Composition 11

3.2.2.Missions 11

3.2.3.Fréquence de réunion 12

3.3.La Cellule d’IdentitoVigilance (CIV) 12

3.3.1.Composition 12

3.3.2.Missions 12

3.3.3.Fréquence de réunion 13

3.4.Le référent local d'IdentitoVigilance 13

3.4.1.Désignation 13

3.4.2.Missions 13

3.5.Le  temps dédié à l'IdentitoVigilance 13

4.L’identité au sein des établissements 15

4.1.Identifiant utilisé 15

4.2.Recueil de l’identité 15

4.3.Recherche dans la base 16

4.4.Règles de saisie pour l’intégration des données d’identité (cf. Annexe 4) 16

4.4.1.Formes canoniques 16

4.4.2.Traits stricts 16

4.4.3.Traits étendus 17

4.4.4.Traits complémentaires 18

4.4.5.Validation de l'identité 18

4.4.6.Présentation du principe des attributs d’identités 18

4.5.Règles de saisie pour les cas particuliers (cf. Annexe 7) 19

4.5.1.Enregistrement de l’identité d’un patient incapable de décliner son identité 19

4.5.2.Enregistrement de l’identité d’un patient souhaitant garder l'anonymat 19

4.5.3.Création de patients TEST 20

4.6.Le bracelet d'identification 20

4.7.Identification des documents du dossier patient 21

5.Modification et rapprochement d'identité 22

5.1.Modification d’identité 22

5.2.Rapprochement dans le SIH 22

5.3.Rapprochement dans les logiciels périphériques 23

6.Procédures au sein de l’établissement 24

7.La formation à l'IdentitoVigilance 25

7.1.Formation du personnel 25

7.2.Formation du public 25

8.Sécurité, confidentialité, traçabilité 26

8.1.Sécurité 26

8.1.1.Les droits d’identification des patients et de modification d'identité (annexe 5) 26

8.1.2.Les droits de rapprochement et de fusion 26

8.1.3.Traçabilité autour de l’identité 26

8.2.Confidentialité 27

8.3.Référents logiciels métier 27

8.4.Formation du personnel 27

9.Indicateurs qualité (cf. Annexe 3) 29

9.1.Indicateurs d'identification primaire portant sur la qualité de l'identification 29

9.2.Suivi et analyse des FSEI  30

9.3.Indicateurs de formation du personnel  31

9.4.Audits et enquêtes de satisfaction (cf. Annexe 6) 31

9.5.Analyse des résultats 31

10.Respect des droits du patient et de la confidentialité des informations médicales 31

Annexe 1.Abréviations 34

Annexe 2.Bibliographie 35

Annexe 3.Les indicateurs 37

Annexe 3.1 - Suivi et analyse des FSEI 37

Annexe 3.1.1 - Classement en fonction de la gravité des FSEI d’IdentitoVigilance 37

Annexe 3.1.2 Taux de FSEI mineures relatives à l’identification primaire des patients 40

Annexe 3.1.3 - Nombre de FSEI majeures relatives à l’identification primaire des patients 42

Annexe 3.1.4 - Taux de FSEI critiques relatives à l’identification primaire des patients 44

Annexe 3.1.5 - Taux de FSEI non majeures et non critiques relatives à l’identification secondaire des patients 47

Annexe 3.1.6 - Taux de FSEI mineures relatives à l’identification secondaire des patients 48

Annexe 3.1.7 - Taux de FSEI majeures relatives à l’identification secondaire des patients 49

Annexe 3.1.8 - Taux de FSEI critiques relatives à l’identification secondaire des patients 50

Annexe 3.2 - Suivi des doublons 51

Annexe 3.2.1 - Taux de doublons de flux 51

Annexe 3.2.2 - Nombre de doublons créés 52

Annexe 3.3 - Suivi des collisions et des fusions 53

Annexe 3.3.1 - Taux de collisions dépistées 53

Annexe 3.3.2 - Nombre de fusions réalisées 54

Annexe 3.3.3 - Pourcentage de fusions précoces 56

Annexe 3.3.4 - Taux de fusions tardives 57

Annexe 3.4 - Nombre d’usurpation d’identité 58

Annexe 3.5 - Modifications d’identité liées à des erreurs de saisie 59

Annexe 3.6 - Taux de formation du personnel 60

Annexe 4.Tableau des règles de saisie 63

Annexe 5.Droits d'identification dans les Etablissement de santé 65

Annexe 6.Grilles d’audit validées par le GRIVES 66

Annexe 6.1 - Enquête un jour donné, exhaustivité du port du bracelet d'identification chez le patient hospitalisé ou en ambulatoire 66

Annexe 6.2 - Evaluation de l’utilisation du bracelet d’identification 67

Annexe 6.3 - Recueil de l’identité au bureau des entrées 68

Annexe 6.4 - Grille d’évaluation : des règles d’identification lors d’un prélèvement biologique 71

Annexe 6.5 - Recueil de l’identité administrative au secrétariat médical (y compris centre de consultations externes) 72

Annexe 7. Protocoles et procédures 74

Annexe 7.1 - Enregistrement de l’identité d’un patient incapable de décliner son identité 74

Annexe 7.2 - Enregistrement de l’identité d’un patient souhaitant garder l'anonymat 76

Annexe 7.2.1 - Episode de soins confidentiels : 76

Annexe 7.2.2 - Identité confidentielle (identité protégée) 76

Annexe 7.2.3 - Anonymat total 76

Annexe 7.2.4 - Accouchement sous X 78

Annexe 7.2.5 - Autre exemple de procédure 78


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