Manuela oliver ()





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Confidentialité


Les matrices d’habilitations d’accès aux applications au cœur du processus de soins sont déclinées localement à partir des recommandations du cadre d’interopérabilité des systèmes d’information de santé (CI-SIS) produit par l’ASIP Santé.
Elles sont validées par l’AGI de l’établissement.
Les personnels des établissements ayant accès aux données du SIH sont soumis à une obligation de confidentialité (secret professionnel).
L’accès aux dossiers des patients sous forme numérique (réseau et logiciels), ou sous forme physique (dossier "papier"), est strictement limité aux patients pour lesquels le professionnel contribue à assurer les soins (prise en charge et continuité des soins diagnostiques et/ou thérapeutiques).
En dehors de ce cadre strict, la consultation d'un dossier de patient est une atteinte au respect du secret médical et constitue une faute professionnelle.
Le respect du secret professionnel peut être vérifié par demande auprès du directeur de l’établissement, par tous les moyens techniques disponibles.
Le SIH doit faire l’objet d’une déclaration à la CNIL.
    1. Référents logiciels métier


Les structures de santé doivent s’assurer qu’un référent est nommé pour chaque logiciel métier. Ce référent est en mesure de répondre aux interrogations de la cellule décisionnaire d’IdentitoVigilance en matière d’IdentitoVigilance.
    1. Formation du personnel


Le personnel de la structure de santé doit être formé à l'utilisation des outils informatiques nécessaires à son activité et notamment à ceux gérant des données de santé à caractère personnel.

Cette formation est dispensée par :

à compléter (Ex : les référents informatiques / en IdentitoVigilance des établissements (bureau des entrées, COIH, DIM…).

Décrire ici les modalités de formation du personnel, notamment des nouveaux entrants et du  personnel intérimaire.

NB : Il est nécessaire de s’assurer que les personnels maîtrisent les applicatifs qu’ils utilisent et connaissent l’impact des erreurs (évaluations).

Décrire ici les modalités d’évaluation du niveau de maîtrise des logiciels par les personnels concernés.

  1. Indicateurs qualité (cf. Annexe 3)


Les indicateurs qualité ont pour but d’évaluer la performance du système.

Deux types d'indicateurs doivent être suivis :

  • Les indicateurs portant sur l'identification primaire des patients ;

  • Les indicateurs portant sur l’identification secondaire des patients.

Une liste non exhaustive d'indicateurs est proposée ici :


  • Taux de doublons créés,

  • Taux de doublons de flux,

  • Nombre de fusion,

  • Taux de modification d’identité,

  • Le pourcentage de vérification sur une pièce d'identité des coordonnées du patient,

  • Nombre de collisions détectées,

  • Taux de FSEI mineures relatives à l'identification primaire des patients,

  • Taux de FSEI majeures relatives à l'identification primaire des patients,

  • Taux de FSEI critiques relatives à l'identification primaire des patients,

  • Taux de FSEI mineures relatives à l'identification secondaire des patients,

  • Taux de FSEI majeures relatives à l'identification secondaire des patients,

  • Taux de FSEI critiques relatives à l'identification secondaire des patients,

  • Nombre d'usurpation d'identité,

  • Taux de formation du personnel.



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