La sincérité budgétaire en droit comparé, colloque Chambéry, février 2010, rffp, n°111, 2010





télécharger 12.99 Kb.
titreLa sincérité budgétaire en droit comparé, colloque Chambéry, février 2010, rffp, n°111, 2010
date de publication09.02.2017
taille12.99 Kb.
typeDocumentos
e.20-bal.com > droit > Documentos
2010
_ Brèves notes sur l’enseignement du droit, Jurisprudence, revue critique, n° 1, janvier 2010

_ La sincérité budgétaire en droit comparé, colloque Chambéry, février 2010, RFFP, n°111, 2010

_ Principe de libre administration des collectivités territoriales et autonomie financière locale : brèves réflexions sur un couple problématique. Mélanges Gilles DARCY, ed. Bruylant 2012

_ De l’esprit de réforme et de quelques fondamentaux, Mélanges Robert HERTZOG, Economica, novembre 2010.

_ Chronique trimestrielle, Organisation administrative du commerce, Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Sirey.

_ Chronique bibliographique, Revue Française de Finances Publiques.

_ L’euro et les finances publiques, colloque CEDECE, L’euro, à paraître Bruylant.

2011.

_ L’impôt, solidarité ou spoliation, disputatio in colloque Ethique et fiscalité (parution PUAM 2011)

_ Réforme de l’Etat et réforme fiscale locale, Pouvoirs locaux, décembre 2010.

_ La fiscalité, entre aspirations égalitaires, interventionnisme économique et corporatisme. Conférence Buenos Aires, octobre 2010.

_ Réforme de l’Etat, réforme budgétaire à l’heure du New public management, Conférence Buenos Aires, octobre 2010.

_ Bonne gouvernance financière et maîtrise des comptes publics : quels affichages pour quels résultats ? Table ronde Strasbourg, novembre 2010

_ La réactivité de la gestion, facteur de lisibilité de l’impôt, colloque DGFIP, 29 juin 2010, RFFP, n° 112, 2010.

_ La doctrine des finances publiques en France à la fin du XIXème siècle et au début du XXème siècle in L’invention de la gestion des finances publiques, Comité pour l’Histoire Economique et Financière de la France, 2010.
2011
_ Chronique trimestrielle, Organisation administrative du commerce. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Sirey

_ Economie et fiscalité. L’arme fiscale et ses limites, Revue Juridique, Politique et Economique de Nouvelle-Calédonie, n° 2011/1.

_ Quelle articulation entre la réforme fiscale locale et la réforme territoriale ?, in Le nouveau meccano fiscal à la loupe, Colloque Gazette des communes, avril 2011

_ Des dépenses fiscales proliférantes, in La bonne gouvernance fiscale, colloque Aix-en-Provence mai 2011, à paraître Economica 2013.

_ Les dépenses de l’Etat, Notice 6, in Finances Publiques, La Documentation française, dir. A. Roux

_ Finances locales et coopération intercommunale, Notice 19, in Finances publiques, La Documentation française, dir. A. Roux.

_ Faut-il juridiciser l’équilibre budgétaire ? in Mélanges Joël Molinier, paru juin 2012, LGDJ.

_ L’évolution des dépenses fiscales, Revue Gestion et Finances publiques, Novembre 2011.

_ Chronique bibliographique, Revue Française de Finances Publiques.

_ Colloque Assemblée Nationale, Les dix ans de la LOLF, novembre 2011.

_ Le régime budgétaire et sa réforme en France, conférence Séoul, décembre 2011.

_ Le système fiscal français et ses principales caractéristiques, conférence, Séoul, décembre 2011
2012
_ Chronique trimestrielle, Organisation administrative du commerce, Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Sirey.

_ Chronique bibliographique, Revue Française de Finances Publiques.

_ Prélèvement fiscal ou recours à la dépense : un choix politique ? Colloque CERAP Paris janvier 2012

_ LOLF-RGPP, Une approche pertinente de la globalisation du système financier public ?. Colloque GRALE, La RGPP et le collectivités territoriales, Reims, janvier 2012. L’Harmattan, 2012

_ Une métropole régionale. Son rôle, ses fonctions. Conférence Université de Fez. Mars 2012.

_ La fusion DGI-DGCP, un premier bilan, revue Gestion et Finances Publiques, juin 2012

_ La réforme de l’Etat, Colloque franco-thaï pour le 30ème anniversaire de la coopération entre les facultés de droit d’Aix-Marseille et de Thammasat, avril 2012 (à paraître PUAM 2013).

_ La convention européenne des droits de l’Homme et le juge financier Ecole doctorale des juristes méditerranéens, Tlemcen octobre 2012, à paraître in Mélanges Benhamou

_ L’impôt, entre symbolique et représentation, Mélanges en l’honneur de Jean-Pierre LASSALE, Gabriel MONTAGNIER, Luc SAIDJ (J.L. ALBERT, dir.) L’harmattan, 2012

_ L’assainissement des finances publiques. L’instrument fiscal Pouvoirs locaux, n° 95, Décembre 2012


similaire:

La sincérité budgétaire en droit comparé, colloque Chambéry, février 2010, rffp, n°111, 2010 iconConseil municipal du lundi 11 octobre 2010, 20 H, salle consulaire
...

La sincérité budgétaire en droit comparé, colloque Chambéry, février 2010, rffp, n°111, 2010 iconQuestion Quelles sont les mesures que pense prendre Air-France-klm...
«Compagnies aériennes : lesquelles vont survivre ?», Capital, n° 221, février 2010, in Manuel Magnard 2010

La sincérité budgétaire en droit comparé, colloque Chambéry, février 2010, rffp, n°111, 2010 iconDu mercredi 3 fevrier 2010 Sommaire

La sincérité budgétaire en droit comparé, colloque Chambéry, février 2010, rffp, n°111, 2010 iconRéunion du 25/01/2010 Bilan rentrée 2009/2010 : mise en place 2

La sincérité budgétaire en droit comparé, colloque Chambéry, février 2010, rffp, n°111, 2010 iconDocument 1 Economie Publié le 15/06/2010 à 16: 28 Modifié le 16/06/2010 à 08: 26 Le Point fr

La sincérité budgétaire en droit comparé, colloque Chambéry, février 2010, rffp, n°111, 2010 iconConseil communautaire du 18 octobre 2010 Délibération n°2010 146

La sincérité budgétaire en droit comparé, colloque Chambéry, février 2010, rffp, n°111, 2010 iconBibliographie Ouvrages
«Qualité et performances sont indéfectiblement liées», Revue hospitalière de France, février 2010

La sincérité budgétaire en droit comparé, colloque Chambéry, février 2010, rffp, n°111, 2010 iconProgramme Hambourg/Lübeck du 03/05 au 07/05 2010 Version 21/04/2010
«Energieberg» (ancienne décharge à transformer vers un centre d´énergie renouvelable) avec Kai Michael Dietrich

La sincérité budgétaire en droit comparé, colloque Chambéry, février 2010, rffp, n°111, 2010 iconCours de droit administratif (2009-2010)

La sincérité budgétaire en droit comparé, colloque Chambéry, février 2010, rffp, n°111, 2010 iconBibliographie [ ] Amant C. Les médecins du travail face aux conduites...






Tous droits réservés. Copyright © 2016
contacts
e.20-bal.com