THÉories du raisonnement juridique : interpretation, argumentation et justification
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 THÉORIES DU RAISONNEMENT JURIDIQUE :INTERPRETATION, ARGUMENTATION ET JUSTIFICATIONSéminaires de l’École doctoraleAnthony ChamboredonL’objectif de ce séminaire est d’offrir aux étudiants les rudiments et les sources bibliographiques nécessaires pour une réflexion sur le raisonnement juridique. I - On distinguera dans un premier temps les différentes réalités auxquelles renvoie la notion de raisonnement juridique, en allant du général au particulier :
II - « Interprétation », « argumentation » et « justification » apparaissent comme les éléments topiques de l’analyse des textes tirés de la bibliographie suivante :
Programme 2007/2008 Jeudi 11 octobre de 18h à 20h - salle du Conseil - Introduction : Le raisonnement juridique dans les grands courants de la pensée juridique Jeudi 18 octobre de 18h à 20h - salle des actes- Introduction : Le raisonnement juridique dans les grands courants de la pensée juridique Jeudi 25 octobre de 18h à 20h - salle du Conseil- Raisonnement juridique et interprétation - IBib. : « Les dessous du raisonnement juridique, considérations générales », Pierre LEGENDRE, in Raisonnement juridique et interprétation, Journée d’étude internationale organisée par Otto PFERSMANN et G. TIMSIT, Paris : pub. de la Sorbonne « De Republica –3 », 2001 Jeudi 8 novembre de 18h à 20h - salle des actes
Bib. : Le positivisme juridique, sous dir. Chr.GRZEGORCZYCK, Fr. MICHAUT et M.TROPER, Paris : LG.D.J. « La pensée juridique moderne », 1992 Jeudi 15 novembre de 18h à 20h - salle des actes - Raisonnement juridique et argumentation - II Bib. : Traité de l'argumentation : la nouvelle rhétorique, Ch. PERELMAN et Lucie Olbrechts -Tyteca ; préf. de Michel Meyer, 5e éd., Bruxelles., Édition de l'Institut de sociologie, ULB,1988 Jeudi 22 novembre de 18h à 19h - salle des actes- Raisonnement juridique et argumentation - II « Exeptio firmat regulam I. Un problème dans la théorie du raisonnement juridique du 20e siècle » Conférence de Carlo Nitsch, Université Federico Secondo de Naples Jeudi 29 novembre de 18h à 20h - salle des actes- Raisonnement juridique et argumentation - II « Exceptio firmat regulam II. Premières hypothèses pour une enquête historique entre droit romain et tradition romanistique » Conférence de Carlo Nitsch, Université Federico Secondo de Naples Jeudi 6 novembre de 18h à 20 h - salle des actes - Raisonnement juridique et justification - III *Bib. : « L’affaire Pinochet, et le raisonnement juridique du juge suprême britannique », Ch. GIRARD, in Raisonnement juridique et interprétation, Journée d’étude internationale organisée par Otto PFERSMANN et G. TIMSIT, Paris : pub. de la Sorbonne « De Republica – 3 », 2001, pp. 86-120 *Bib. : Raisonnement juridique et théorie du droit, N. MC CORMICK, Paris : Puf « Les voies du droit », 1995 Jeudi 30 janvier de 18h à 20h - salle des actes - Raisonnement juridique et justification - III « Le raisonnement juridique en Common law » Conférence du professeur Geoffrey Samuel, Université de Kent, Canterbury LE RAISONNEMENT JURIDIQUE :INTERPRETATION, ARGUMENTATION ET JUSTIFICATIONSéminaires de l’École doctoraleAnthony ChamboredonIntroduction : Le raisonnement juridique dans les grands courants de la pensée juridique I - Esquisse préalable des contours de la notion1 – La notion de raisonnement juridique 2 – Le contenu de la notion de raisonnement juridique a – Le raisonnement juridique porte sur une problématique b – Le raisonnement juridique apporte une réponse pratique c – Un raisonnement juridique axiologique d – Un raisonnement juridique dialectique II – Classification des modèles de raisonnement juridique
S°I – Les modèles théoriques fortsA – Le modèle positiviste du raisonnement juridique B – Le modèle réaliste du raisonnement juridique S°II – Les variantes modérées A – Les variantes modérées du modèle positiviste B – Les variantes modérées du modèle réaliste III – Emploi des modèles de raisonnement juridique dans les doctrines françaises et américaines De ces premières considérations, trois éléments topiques du raisonnement juridique apparaissent : l’interprétation, l’argumentation et la justification. LE RAISONNEMENT JURIDIQUE :INTERPRETATION, ARGUMENTATION ET JUSTIFICATIONSéminaires de l’Ecole doctoraleAnthony ChamboredonIère Partie – INTERPRETATIONI – Introduction : La notion d’interprétation 1 – Nature de l’interprétation 2 – Méthode d’interprétation 3 – Objet de l’interprétation 4 – Auteur de l’interprétation5 – Pouvoir de l’interprèteII – Lectures 1 – « Les dessous du raisonnement juridique, considérations générales », Pierre LEGENDRE, in Raisonnement juridique et interprétation, Journée d’étude internationale organisée par Otto PFERSMANN et G. TIMSIT, Paris : pub. de la Sorbonne « De Republica –3 », 2001, pp. 181-189 2 - Le positivisme juridique, sous dir. Chr.GRZEGORCZYCK, Fr. MICHAUT et M.TROPER, Paris : LG.D.J. « La pensée juridique moderne », 1992 Bibliographie complémentaire Le sens des lois : histoire de l'interprétation et de la raison juridique, Benoît FRYDMAN, Bruxelles Paris : Bruylant : LGDJ, 2005 La théorie des jeux : essai d'interprétation, CHRISTIAN SCHMIDT, Paris : Presses universitaires de France, 2001 François Gény, mythe et réalités : 1899-1999, centenaire de Méthode d'interprétation et sources en droit privé positif, essai critique, sous la dir. de CLAUDE THOMASSET, JACQUES VANDERLINDEN ET PHILIPPE JESTAZ, Cowansville, Paris, Bruxelles : Y. Blais : Dalloz : Bruylant, 2000 Interprétation et droit, sous la direction de PAUL AMSELEK ; avec la collaboration de Jacques Chevallier [et al.], Collectivité Université de droit, d'économie et de sciences sociales de Paris,Bruxelles Aix-en-Provence : Bruylant : Presses universitaires d' Aix-en-Provence, 1995 Entre la lettre et l'esprit : les directives d'interprétation en droit, FRANCOIS OST, MICHEL VAN DE KERCHOVE, Bruxelles : Bruylant, 1989 Les Règles d'interprétation : principes communément admis par les juridictions, [Textes présentés lors du séminaire organisé par la Conférence universitaire romande, Genève, 1988] ; publié sous la direction de JEAN-FRANCOIS PERRIN, Conférence universitaire romande, Fribourg : Editions universitaires Fribourg Suisse, 1989 L'interprétation des faits en droit : essai de mise en perspective cybernétique des "lumières du magistrat",THEODORE IVAINER; préf. de Jean Carbonnier, Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1988 Méthode d'interprétation et sources en droit privé positif : essai critique, FRANÇOIS GENY,... ; précédé d'une préf. de Raymond Saleilles, 2e éd. revue et mise au courant, Paris : Librairie générale de droit & de jurisprudence, 1919 Pour une théorie juridique de l’Etat, M. TROPER, Paris : Puf, 1994 Le juge et le politique, M.-A. FRISON-ROCHE, Paris : Puf, 1998 La doctrine, Christophe JAMIN, Philippe JESTAZ, Paris : Dalloz, « Méthodes du droit », 2004 LE RAISONNEMENT JURIDIQUE : INTERPRETATION, ARGUMENTATION ET JUSTIFICATIONSéminaires de l’Ecole doctoraleAnthony Chamboredon IIe Partie – ARGUMENTATIONI – Introduction : La notion d’argumentation1 – Fonctions de l’argumentation 2 – L’argumentation des juges 3 – Argumentation juridique et argumentation morale II – Lectures 1 – « Les contraintes de l’argumentation juridique dans la production des normes », Michel TROPER, in Raisonnement juridique et interprétation, Journée d’étude internationale organisée par Otto PFERSMANN et G. TIMSIT, Paris : pub. de la Sorbonne « De Republica –3 », 2001, pp. 35-47 2 – Traité de l'argumentation : la nouvelle rhétorique, Ch. PERELMAN et Lucie Olbrechts-Tyteca ; préf. de Michel Meyer, 5e éd., Bruxelles., Édition de l'Institut de sociologie, ULB,1988, - (pp. 17 – 53 : « Iere partie : Les cadres de l’argumentation ») - (pp.155 – 175 : « Chapitre II : Le choix des données et leur adaptation en vue de l’argumentation ») - (pp.499-535 : « Quest-ce que l’analogie ? ») 3 – Logique juridique, Nouvelle réthorique, Ch. PERELMAN, Paris : Dalloz, 2e éd. 1999 - (pp. 51-56 : 2 - Les conceptions téléogique, fonctionnelle et sociologique du droit) III – ConférencesCarlo Nitsch, Université Federico Secondo de Naples
Bibliographie complémentaireL'auditoire universel dans l'argumentation juridique par George C. Christie, trad. de l'anglais (américain) et présenté par Guy, Bruxelles : Bruylant, 2005 Argumentation et droit : une introduction à la "Nouvelle Rhétorique" de Perelman, Guillaume Vannier, Paris : Presses universitaires de France , 2001 Le raisonnement juridique : initiation à la logique et à l'argumentation, Marie-Laure Mathieu-Izorche, Paris : Presses universitaires de France, Collection Thémis. Droit privé, 2001 Argumenter en droit : une théorie critique de l'argumentation juridique, Constantin M. Stamatis, Paris: Publisud, 1995 Le raisonnement juridique : actes du congrès mondial de philosophie du droit et de philosophie sociale, Bruxelles, 30 août-3 septembre 1971, éd. par Hubert Hubien, Association internationale de philosophie du droit et de philosophie sociale Congrès mondial de philosophie du droit et de philosophie sociale, Bruxelles : E. Bruylant, 1971 Droit, logique et argumentation, Perelman, Chaïm, Bruxelles : Revue de l'Université de Bruxelles, 1968 LE RAISONNEMENT JURIDIQUE :INTERPRETATION, ARGUMENTATION ET JUSTIFICATIONSéminaires de l’Ecole doctoraleAnthony Chamboredon IIIe Partie – JUSTIFICATIONI – Introduction : Justification et motivation 1 – Signification de la justification dans le raisonnement juridique 2 – Fonction de la justification / motivation II – Lectures 1 – « L’affaire Pinochet, et le raisonnement juridique du juge suprême britannique », Ch. GIRARD, in Raisonnement juridique et interprétation, Journée d’étude internationale organisée par Otto PFERSMANN et G. TIMSIT, Paris : pub. de la Sorbonne « De Republica – 3 », 2001, pp. 86-120 2 - Raisonnement juridique et théorie du droit, N. MACCORMICK, Paris : Puf « Les voies du droit », 1995 Introduction Chapitre II – La justification déductive (pp. 21-60) Chapitre III – Présupposés et limites de la justification déductive (pp. 61-84) Chapitre IV – L’exigence de justice formelle (pp. 85-116) Chapitre V – La justification de second ordre (pp. 117-154) Chapitre VI – Arguments conséquentialistes (pp. 153 - 180) Chapitre VII – L’exigence de cohérence : principes et analogies (pp.181-230) Chapitre VIII – L’exigence de compatibilité et le problème de l’interprétation (pp.231-270) Chapitre IX – Raisonnement juridique et théorie du droit (pp271-306) Chapitre X – Le droit, la morale et les limites de la raison pratique (pp. 307-318) III – Conférence Geoffrey Samuel, Université de Kent, Canterbury : « Le raisonnement juridique en common law » Bibliographie complémentaire« Le raisonnement juridique en common law : la motivation comme justification », NEIL MACCORMICK In, Common Law : d'un siècle à l'autre, sous la dir. de Pierre Legrand. Québec : Yvon Blais, 1992, pp. 309-332 Epistemology and Method in Law, G . SAMUEL, London : Ashgate, 2003 The reasonable as rational? : on legal argumentation and justification : Festschrift for Aulis Aarnio, ed. by WERNER KRAWIETZ, ROBERT S. SUMMERS, OTA WEINBERGER et. al., Berlin : Duncker & Humblot, 2000 Le rationnel comme raisonnable : la justification en droit, AULIS AARNIO ; trad. de l'anglais par Geneviève Warland, Bruxelles Paris : Story-Scientia : LGDJ, 1992 A theory of legal argumentation : the theory of rational discourse as theory of legal justification, ROBERT ALEXY ; translated by Ruth Adler and Neil MacCormick, Oxford,New York, N.Y. : Clarendon Press : Oxford University Press, 1989 The Basis of legal justification, ALEKSANDER PECZENIK, Lund : A. Peczenik, 1983 |
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