THÉories du raisonnement juridique : interpretation, argumentation et justification





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THÉORIES DU RAISONNEMENT JURIDIQUE :

INTERPRETATION, ARGUMENTATION ET JUSTIFICATION

Séminaires de l’École doctorale

Anthony Chamboredon



L’objectif de ce séminaire est d’offrir aux étudiants les rudiments et les sources bibliographiques nécessaires pour une réflexion sur le raisonnement juridique.
I - On distinguera dans un premier temps les différentes réalités auxquelles renvoie la notion de raisonnement juridique, en allant du général au particulier :

  • tout raisonnement pratiqué dans la vie juridique

  • le raisonnement qui concerne l’application de la loi

  • le raisonnement spécifique du juge tel qu’il se manifeste dans un jugement ou un arrêt

  • l’activité intellectuelle discursive du juriste destinée à interpréter les normes d’un ordre juridique donné pour justifier une décision.


II - « Interprétation », « argumentation » et « justification » apparaissent comme les éléments topiques de l’analyse des textes tirés de la bibliographie suivante :


  • Interprétation et droit, P. AMSELEK (dir.), Bruxelles : Bruylant et PUAM, 1995.

  • Théorie des actes de langage, éthique et droit, P. AMSELEK (éd.), Paris : Puf. 1986

  • Traité de l'argumentation : la nouvelle rhétorique, Ch. PERELMAN et Lucie Olbrechts-Tyteca ; préf. de Michel Meyer, 5e éd., Bruxelles., Édition de l'Institut de sociologie, ULB,1988

  • Logique juridique, Ch. PERELMAN , Paris :Dalloz, 1976

  • Justice et argumentation, Essais à la mémoire de Chaïm Perelman, G. HARSHER, Bruxelles, 1986

  • Introduction à la logique juridique, G. KALINOWSKI, Paris : LGDJ, 1965

  • Théorie pure du droit, H. KELSEN, Paris : Dalloz, 1962

  • Le concept de droit, H.L.A. HART, Bruxelles : Fusl, 1976

  • Prendre les droits au sérieux, R. DWORKIN, Paris : Puf, 1994

  • L’empire du droit, R. DWORKIN, Paris : Puf, 1994

  • Sociologie juridique, CARBONNIER, Paris : Puf. 1978

  • Sociologie du droit, M. WEBER, Paris : Puf, 1986

  • Science et technique en droit privé positif, GENY, Paris : L.G.D.J. 1913-1924,

  • Droit et communication, LENOBLE, J., Paris, 1994

  • Droit et démocratie : entre faits et normes, J.HABERMAS, trad. R. Rochlitz et C Bouchind’homme, Paris : Gallimard, 1997

  • Les figures du jugement, G. TIMSIT, Paris : Puf. 1993

  • Gouverner ou juger, G. TIMSIT, Paris : Puf, 1995

  • Droit, législation et liberté, Fr. von HAYECK, Paris : Puf,1980

  • Raisonnement juridique et théorie du droit, N. Mc Cormick, Paris : Puf « Les voies du droit », 1995

  • Pour une théorie juridique de l’Etat, M. TROPER, Paris : Puf, 1994

  • Le positivisme juridique, sous dir. Chr.GRZEGORCZYCK, Fr. MICHAUT et M.TROPER, Paris : LG.D.J. « La pensée juridique moderne », 1992

  • Le juge et le politique, M.-A. FRISON-ROCHE, Paris : Puf, 1998

  • La doctrine, Christophe JAMIN, Philippe JESTAZ, Paris : Dalloz, «  Méthodes du droit », 2004




 

Programme 2007/2008
Jeudi 11 octobre de 18h à 20h - salle du Conseil

- Introduction : Le raisonnement juridique dans les grands courants de la pensée juridique

Jeudi 18 octobre de 18h à 20h - salle des actes


- Introduction : Le raisonnement juridique dans les grands courants de la pensée juridique

Jeudi 25 octobre de 18h à 20h - salle du Conseil

- Raisonnement juridique et interprétation - I


Bib. : « Les dessous du raisonnement juridique, considérations générales », Pierre LEGENDRE, in Raisonnement juridique et interprétation, Journée d’étude internationale organisée par Otto PFERSMANN et G. TIMSIT, Paris : pub. de la Sorbonne « De Republica –3 », 2001

Jeudi 8 novembre de 18h à 20h - salle des actes

  • Raisonnement juridique et interprétation – I

Bib. : Le positivisme juridique, sous dir. Chr.GRZEGORCZYCK, Fr. MICHAUT et M.TROPER, Paris : LG.D.J. « La pensée juridique moderne », 1992
Jeudi 15 novembre de 18h à 20h - salle des actes

- Raisonnement juridique et argumentation - II

Bib. : Traité de l'argumentation : la nouvelle rhétorique, Ch. PERELMAN et Lucie Olbrechts -Tyteca ; préf. de Michel Meyer, 5e éd., Bruxelles., Édition de l'Institut de sociologie, ULB,1988

Jeudi 22 novembre de 18h à 19h - salle des actes


- Raisonnement juridique et argumentation - II

« Exeptio firmat regulam I. Un problème dans la théorie du raisonnement juridique du 20e siècle »

Conférence de Carlo Nitsch, Université Federico Secondo de Naples

Jeudi 29 novembre de 18h à 20h - salle des actes


- Raisonnement juridique et argumentation - II

« Exceptio firmat regulam II. Premières hypothèses pour une enquête historique entre droit romain et tradition romanistique »

Conférence de Carlo Nitsch, Université Federico Secondo de Naples
Jeudi 6 novembre de 18h à 20 h - salle des actes

- Raisonnement juridique et justification - III

*Bib. : « L’affaire Pinochet, et le raisonnement juridique du juge suprême britannique », Ch. GIRARD, in Raisonnement juridique et interprétation, Journée d’étude internationale organisée par Otto PFERSMANN et G. TIMSIT, Paris : pub. de la Sorbonne « De Republica – 3 », 2001, pp. 86-120

*Bib. : Raisonnement juridique et théorie du droit, N. MC CORMICK, Paris : Puf « Les voies du droit », 1995
Jeudi 30 janvier de 18h à 20h - salle des actes

- Raisonnement juridique et justification - III

« Le raisonnement juridique en Common law »

Conférence du professeur Geoffrey Samuel, Université de Kent, Canterbury

LE RAISONNEMENT JURIDIQUE :

INTERPRETATION, ARGUMENTATION ET JUSTIFICATION

Séminaires de l’École doctorale




Anthony Chamboredon




Introduction : Le raisonnement juridique dans les grands courants de la pensée juridique

I - Esquisse préalable des contours de la notion



1 – La notion de raisonnement juridique

2 – Le contenu de la notion de raisonnement juridique

a – Le raisonnement juridique porte sur une problématique 

b – Le raisonnement juridique apporte une réponse pratique 

c – Un raisonnement juridique axiologique 

d – Un raisonnement juridique dialectique 
II – Classification des modèles de raisonnement juridique


  • La spécificité du raisonnement juridique tient aux fonctions spécifiques de la loi et du raisonnement juridique.

  • Le raisonnement juridique apparaît comme le double de la loi qui elle-même est le double de la réalité.

  • Le passage de cette réalité au raisonnement juridique par la loi produit la spécificité du raisonnement juridique.

  • Le raisonnement en droit apparaît comme le produit d’une double déformation : déformation de la loi par rapport à la réalité qu’elle « reproduit » plus ou moins exactement ; déformation par rapport à la loi que le raisonnement corrige plus ou moins profondément.

  • C’est dans ce double « plus ou moins » que l’on trouve les principaux modèles théoriques du raisonnement juridique.



S°I – Les modèles théoriques forts 



A – Le modèle positiviste du raisonnement juridique 

B – Le modèle réaliste du raisonnement juridique
S°II – Les variantes modérées 
A – Les variantes modérées du modèle positiviste

B – Les variantes modérées du modèle réaliste
III – Emploi des modèles de raisonnement juridique dans les doctrines françaises et américaines
De ces premières considérations, trois éléments topiques du raisonnement juridique apparaissent : l’interprétation, l’argumentation et la justification.

LE RAISONNEMENT JURIDIQUE :

INTERPRETATION, ARGUMENTATION ET JUSTIFICATION

Séminaires de l’Ecole doctorale



Anthony Chamboredon




Ière Partie – INTERPRETATION




I – Introduction : La notion d’interprétation
1 – Nature de l’interprétation

2 – Méthode d’interprétation

3 – Objet de l’interprétation 

4 – Auteur de l’interprétation

5 – Pouvoir de l’interprète




II – Lectures 
1 – « Les dessous du raisonnement juridique, considérations générales », Pierre LEGENDRE, in Raisonnement juridique et interprétation, Journée d’étude internationale organisée par Otto PFERSMANN et G. TIMSIT, Paris : pub. de la Sorbonne « De Republica –3 », 2001, pp. 181-189
2 - Le positivisme juridique, sous dir. Chr.GRZEGORCZYCK, Fr. MICHAUT et M.TROPER, Paris : LG.D.J. « La pensée juridique moderne », 1992

Bibliographie complémentaire 
Le sens des lois : histoire de l'interprétation et de la raison juridique, Benoît FRYDMAN, Bruxelles Paris : Bruylant : LGDJ, 2005
La théorie des jeux : essai d'interprétation, CHRISTIAN SCHMIDT, Paris : Presses universitaires de France, 2001
François Gény, mythe et réalités : 1899-1999, centenaire de Méthode d'interprétation et sources en droit privé positif, essai critique, sous la dir. de CLAUDE THOMASSET, JACQUES VANDERLINDEN ET PHILIPPE JESTAZ, Cowansville, Paris, Bruxelles : Y. Blais : Dalloz : Bruylant, 2000
Interprétation et droit, sous la direction de PAUL AMSELEK ; avec la collaboration de Jacques Chevallier [et al.], Collectivité Université de droit, d'économie et de sciences sociales de Paris,Bruxelles Aix-en-Provence : Bruylant : Presses universitaires d' Aix-en-Provence, 1995
Entre la lettre et l'esprit : les directives d'interprétation en droit, FRANCOIS OST, MICHEL VAN DE KERCHOVE, Bruxelles : Bruylant, 1989
Les Règles d'interprétation : principes communément admis par les juridictions, [Textes présentés lors du séminaire organisé par la Conférence universitaire romande, Genève, 1988] ; publié sous la direction de JEAN-FRANCOIS PERRIN, Conférence universitaire romande, Fribourg : Editions universitaires Fribourg Suisse, 1989
L'interprétation des faits en droit : essai de mise en perspective cybernétique des "lumières du magistrat",THEODORE IVAINER; préf. de Jean Carbonnier, Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1988
Méthode d'interprétation et sources en droit privé positif : essai critique, FRANÇOIS GENY,... ; précédé d'une préf. de Raymond Saleilles, 2e éd. revue et mise au courant, Paris : Librairie générale de droit & de jurisprudence, 1919
Pour une théorie juridique de l’Etat, M. TROPER, Paris : Puf, 1994
Le juge et le politique, M.-A. FRISON-ROCHE, Paris : Puf, 1998
La doctrine, Christophe JAMIN, Philippe JESTAZ, Paris : Dalloz, «  Méthodes du droit », 2004
LE RAISONNEMENT JURIDIQUE :

INTERPRETATION, ARGUMENTATION ET JUSTIFICATION

Séminaires de l’Ecole doctorale



Anthony Chamboredon

IIe Partie – ARGUMENTATION



I – Introduction : La notion d’argumentation 



1 – Fonctions de l’argumentation

2 – L’argumentation des juges

3 – Argumentation juridique et argumentation morale

II – Lectures 
1 – « Les contraintes de l’argumentation juridique dans la production des normes », Michel TROPER, in Raisonnement juridique et interprétation, Journée d’étude internationale organisée par Otto PFERSMANN et G. TIMSIT, Paris : pub. de la Sorbonne « De Republica –3 », 2001, pp. 35-47
2 – Traité de l'argumentation : la nouvelle rhétorique, Ch. PERELMAN et Lucie Olbrechts-Tyteca ; préf. de Michel Meyer, 5e éd., Bruxelles., Édition de l'Institut de sociologie, ULB,1988,

- (pp. 17 – 53 : « Iere partie : Les cadres de l’argumentation »)

- (pp.155 – 175 :  « Chapitre II : Le choix des données et leur adaptation en vue de l’argumentation »)

- (pp.499-535 : « Quest-ce que l’analogie ? »)
3 – Logique juridique, Nouvelle réthorique, Ch. PERELMAN, Paris : Dalloz, 2e éd. 1999

- (pp. 51-56 : 2 - Les conceptions téléogique, fonctionnelle et sociologique du droit)


III – Conférences



Carlo Nitsch, Université Federico Secondo de Naples

  • « De certains problèmes relatifs à la théorie (italienne) du raisonnement juridique au 20e siècle »

  • « Quelques exemples historiques des mêmes problèmes dans le raisonnement juridique des juristes romains »



Bibliographie complémentaire



L'auditoire universel dans l'argumentation juridique par George C. Christie, trad. de l'anglais (américain) et présenté par Guy, Bruxelles : Bruylant, 2005
Argumentation et droit : une introduction à la "Nouvelle Rhétorique" de Perelman, Guillaume Vannier, Paris : Presses universitaires de France , 2001
Le raisonnement juridique : initiation à la logique et à l'argumentation, Marie-Laure Mathieu-Izorche, Paris : Presses universitaires de France, Collection Thémis. Droit privé, 2001
Argumenter en droit : une théorie critique de l'argumentation juridique, Constantin M. Stamatis, Paris: Publisud, 1995
Le raisonnement juridique : actes du congrès mondial de philosophie du droit et de philosophie sociale, Bruxelles, 30 août-3 septembre 1971, éd. par Hubert Hubien, Association internationale de philosophie du droit et de philosophie sociale Congrès mondial de philosophie du droit et de philosophie sociale, Bruxelles : E. Bruylant, 1971
Droit, logique et argumentation, Perelman, Chaïm, Bruxelles : Revue de l'Université de Bruxelles, 1968

LE RAISONNEMENT JURIDIQUE :

INTERPRETATION, ARGUMENTATION ET JUSTIFICATION

Séminaires de l’Ecole doctorale



Anthony Chamboredon


IIIe Partie – JUSTIFICATION




I – Introduction : Justification et motivation 
1 – Signification de la justification dans le raisonnement juridique

2 – Fonction de la justification / motivation

II – Lectures 
1 – « L’affaire Pinochet, et le raisonnement juridique du juge suprême britannique », Ch. GIRARD, in Raisonnement juridique et interprétation, Journée d’étude internationale organisée par Otto PFERSMANN et G. TIMSIT, Paris : pub. de la Sorbonne « De Republica – 3 », 2001, pp. 86-120
2 - Raisonnement juridique et théorie du droit, N. MACCORMICK, Paris : Puf « Les voies du droit », 1995
Introduction

Chapitre II – La justification déductive (pp. 21-60)

Chapitre III – Présupposés et limites de la justification déductive (pp. 61-84)

Chapitre IV – L’exigence de justice formelle (pp. 85-116)

Chapitre V – La justification de second ordre (pp. 117-154)

Chapitre VI – Arguments conséquentialistes (pp. 153 - 180)

Chapitre VII – L’exigence de cohérence : principes et analogies (pp.181-230)

Chapitre VIII – L’exigence de compatibilité et le problème de l’interprétation (pp.231-270)

Chapitre IX – Raisonnement juridique et théorie du droit (pp271-306)

Chapitre X – Le droit, la morale et les limites de la raison pratique (pp. 307-318)

III – Conférence
Geoffrey Samuel, Université de Kent, Canterbury : « Le raisonnement juridique en common law »


Bibliographie complémentaire



« Le raisonnement juridique en common law : la motivation comme justification », NEIL MACCORMICK In, Common Law : d'un siècle à l'autre, sous la dir. de Pierre Legrand. Québec : Yvon Blais, 1992, pp. 309-332
Epistemology and Method in Law, G . SAMUEL, London : Ashgate, 2003
The reasonable as rational? : on legal argumentation and justification : Festschrift for Aulis Aarnio, ed. by WERNER KRAWIETZ, ROBERT S. SUMMERS, OTA WEINBERGER et. al., Berlin : Duncker & Humblot, 2000
Le rationnel comme raisonnable : la justification en droit, AULIS AARNIO ; trad. de l'anglais par Geneviève Warland, Bruxelles Paris : Story-Scientia : LGDJ, 1992
A theory of legal argumentation : the theory of rational discourse as theory of legal justification, ROBERT ALEXY ; translated by Ruth Adler and Neil MacCormick, Oxford,New York, N.Y. : Clarendon Press : Oxford University Press, 1989
The Basis of legal justification, ALEKSANDER PECZENIK, Lund : A. Peczenik, 1983

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