Calendrier prévisionnel 13





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date de publication24.10.2017
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Appel à Projets 2017/2018

Tourisme Innovant

en

Nouvelle-Aquitaine

Dossier de candidature

Sommaire




1. Synthèse du projet 5

1.1 Intitulé du projet (100 signes maximum) 5

1.2 Résumé 5

1.3 Nature du projet (cochez la ou les cases concernées) 5

1.4 Calendrier 5

1.5 Éléments financiers  5

2. Présentation du porteur de projet et du (ou des) partenaire(s) 7

2.1 Identification de la structure porteuse du projet 7

2.2 Présentation des partenaires 8

2.3 Présentation de l’équipe projet 9

3. Présentation détaillée du projet 10

3.1 Contexte et objectifs du projet 10

3.2 Caractère innovant  10

3.2.2 Repérage d’initiatives similaires existantes (en Nouvelle-Aquitaine, en France, …) 10

3.3 Public cible 11

3.4 Création de valeur 11

3.5 Viabilité et pérennité de l’opération 11

3.6 Risques et freins 12

4. Mise en œuvre du projet 13

4.1 Méthodologie de conduite de projet 13

4.2 Moyens mobilisés  13

4.2. 1 Ressources humaines 13

4.2.2 Ressources techniques 13

4.2. 3 Ressources financières  13

4.2. 4 Stratégie envisagée et plan de communication   13

4.3 Calendrier prévisionnel 13

4.4 Utilisateurs au centre de la démarche 14

4.5 Prise en compte d’une dimension de durabilité et d’accessibilité 14

4.6 Environnement légal 14

4.7 Méthodologie d’évaluation envisagée 14

4.8 Partage envisageable de data, process, … et retour d’expériences 14

5. Budget prévisionnel du projet 16

6. Aides publiques reçues ou sollicitées 17

7. Pièces à fournir 19

8. Déclaration sur l’honneur 19


Renseignements et conseils

Contact pour les départements

Corrèze, Creuse, Dordogne, Gironde, Haute-Vienne, Landes, Lot et Garonne et Pyrénées- Atlantique

Isabelle Siron :
T - 05 56 56 38 26
isabelle.siron@nouvelle-aquitaine.fr

Contact pour les départements

Charente, Charente-Maritime, Deux-Sèvres, Vienne

Sara Couturier-Saurois
T - 05 17 84 30 04
sara.couturier-saurois@nouvelle-aquitaine.fr

1. Synthèse du projet




1.1 Intitulé du projet (100 signes maximum)


1.2 Résumé


Résumé d’une dizaine de lignes présentant les objectifs, les enjeux et la nature du projet, qui pourra être utilisé ultérieurement par la Région dans un objectif d’information et de communication.

1.3 Nature du projet (cochez la ou les cases concernées)




Innovation

Produit

Service

Usage

Technologique

Organisationnelle

Autre




















1.4 Calendrier





Début du projet :




Durée du projet :





1.5 Éléments financiers 




Montant total HT du projet :
(les structures non soumises à la TVA doivent le préciser ici en indiquant les montants TTC et fournir une attestation de non assujettissement à la TVA) 





Montant de l’aide sollicitée :





2. Présentation du porteur de projet et du (ou des) partenaire(s)

2.1 Identification de la structure porteuse du projet




Raison sociale





Forme juridique actuelle

Entreprise (SA SARL SCI JEI JEU,…), Collectivités, Association, …




Adresse

Rue

Code postal

Commune




Téléphone fixe





Téléphone mobile





Adresse mail





URL site internet





Dirigeant(s)





N°SIRET du siège social





Date de création





Effectifs

(ETP, CDI, Bénévoles, Contrat d’apprentissage, Contrats aidés,…)




Date et N° d’immatriculation en préfecture

(pour les associations seulement)




Code NAF (si entreprise)




Activité(s) principale(s) de la structure :





Capital social actuel (€) :




CA du dernier exercice clôturé (€) :




Responsable du projet

Nom

Fonction

Téléphone

Mail






2.2 Présentation des partenaires


Ajouter autant de tableaux que de partenaires engagés dans le projet par ordre d’importance de leur engagement sur les différents aspects du projet : technique, touristique / ancrage territorial (ex : office de tourisme, équipements et sites,…), communication,…


Partenaire 1

Acquis / Pressenti (rayer la mention inutile)
Pour les partenariats acquis, joindre un courrier d’intention au dossier de candidature.

Raison sociale




Type de structure (entreprise, collectivité, association, etc.)




Adresse

Rue

Code postal

Commune




Nom et titre du responsable de la structure




Activité




Effectif




N°SIRET




Date et N° d’immatriculation en préfecture (pour les associations)
Code NAF (si entreprise)




Adresse mail




URL site internet (le cas échéant)




Téléphone fixe




Téléphone mobile




Nom, titre de(s) la personne(s) mobilisée(s) sur le projet




Rôle(s) et nature de(s) contribution(s) (financière, technique, …) au sein du projet






2.3 Présentation de l’équipe projet


Rôles et compétences des membres de l'équipe constituée.

3. Présentation détaillée du projet

3.1 Contexte et objectifs du projet


Description du projet, au regard du besoin ou de l’opportunité identifié(e), sa saisonnalité (annuelle, période estivale,…). En quoi votre projet contribue-t-il à la consolidation et au développement de l’offre, de services existants et/ou des clientèles touristiques ainsi qu’à l’amélioration de l’attractivité des territoires et destinations en Nouvelle-Aquitaine.

3.2 Caractère innovant 



3.2.1 Innovations apportées
Détaillez les innovations apportées par le projet (techniques, d’usages, organisationnelles, etc.).En quoi la solution ou l’initiative permet-elle d’enrichir l’expérience des touristes, de faciliter de nouveaux usages centré client, … ?


3.2.2 Repérage d’initiatives similaires existantes (en Nouvelle-Aquitaine, en France, …)


Indiquez la veille réalisée en termes d’antériorité, état de la concurrence sur un produit ou une offre similaire, …

3.3 Public cible


Quels sont les futurs utilisateurs et/ou bénéficiaires de votre projet (habitants de la Nouvelle-Aquitaine, clientèles touristiques : familles, jeunes, clientèles d’affaires, séniors, …)

3.4 Création de valeur



3.4.1 Retombées directes ou indirectes pour la structure porteuse (économiques, sociales, environnementales, sociétales, etc.)


3.4.2 Retombées directes et indirectes pour le territoire d’ancrage et les partenaires locaux



3.5 Viabilité et pérennité de l’opération


Identification des facteurs de réussite du projet

3.6 Risques et freins


Identification des freins à la réalisation du projet et des risques susceptibles de réduire son impact, et moyens à mettre en œuvre pour les lever.

4. Mise en œuvre du projet

4.1 Méthodologie de conduite de projet


Description et durée des tâches, répartition entre les partenaires, méthodes et outils utilisés, gouvernance.

4.2 Moyens mobilisés 


Ressources humaines, techniques (technologies et solutions employées) et financières, stratégie et plan de communication envisagés.

4.2. 1 Ressources humaines



4.2.2 Ressources techniques



4.2. 3 Ressources financières 



4.2. 4 Stratégie envisagée et plan de communication  




4.3 Calendrier prévisionnel


Durée de réalisation, déroulé de l’opération, étapes clés, phases, en indiquant précisément les dates de début et de fin de l’opération - Le planning prévisionnel peut être fourni sous forme de Gantt.


4.4 Utilisateurs au centre de la démarche


Démontrez comment les futurs utilisateurs ont été associés à la démarche projet (enquêtes, groupe test, …).

4.5 Prise en compte d’une dimension de durabilité et d’accessibilité


Précisez en quoi le projet tient compte des principes de développement durable (critères environnementaux, sociaux, économiques : démarche qualité, accessibilité du plus grand nombre dont les publics en situation de handicap, …)

4.6 Environnement légal


Identifiez les aspects légaux liés au projet, par exemple : droits d’auteur, droits des bases de données, recueil des données personnelles, légalité du service offert, confidentialité, garantie du service, couverture en cas de défaillance du service, etc.

4.7 Méthodologie d’évaluation envisagée


Indiquez les indicateurs d’évaluation de l’opération identifiés, les méthodes de recueil et d’analyse.


4.8 Partage envisageable de data, process, … et retour d’expériences


Indiquez les outils, données, process, … réutilisables et les modalités de transfert

5. Budget prévisionnel du projet



Plan de financement prévisionnel à remplir ci-dessous, précisant la part des investissements, leur nature, les frais de personnel et de fonctionnement ; les contributions des partenaires (en numéraire ou en valorisation), le financement attendu de la Région et des autres acteurs publics ou privés.

Le calcul de l’intervention régionale se fera sur le montant total HT.

Les montants indiqués doivent donc être HT (en TTC uniquement pour les structures ne récupérant pas la TVA)

Montant de la subvention régionale sollicitée :

DÉPENSES

(détail des postes de dépenses)

Montants


RECETTES

Montants


Engagements

sollicités/

acquis

%







Autofinancement


















Fonds propres
















Emprunt Bancaire
















Recettes générées


































Subventions publiques
















Région Nouvelle-Aquitaine





Sollicité










Fonds européens

(à préciser)
















Aide d’Etat

(à préciser)
















Subvention autres collectivités

(à préciser)


































Autres financements privés

















Mécénat
















crowdfunding
















Sponsors




























TOTAL

Dépenses HT

 

TOTAL

Recettes HT

 

 

100%



Volet Dépenses :
Précisez la nature de chaque poste de dépense : conception, développement, gestion de projet, frais de personnel, marketing et communication, etc.

Concernant les dépenses de personnel, la valorisation se fera au coût chargé pour les salariés, au salaire minimal conventionnel pour les non-salariés (cf. grille des salaires conventions collectives). Les dépenses de personnel seront intégrées dans le budget du projet en faisant apparaître le nombre de jours affectés à la réalisation effective de l’opération. Vous en détaillerez les calculs.
Volet Recettes :
Autofinancement : indiquez le montant de la participation financière du porteur de projet et de chacun des partenaires.

Autres partenaires : indiquer le montant de la participation des investisseurs, sponsors, mécènes, institutions publiques, etc., associés au projet le cas échéant et préciser s’il est sollicité ou acquis.

Subvention Région Nouvelle-Aquitaine : indiquer le montant de la participation demandée à la Région dans le cadre de la présente candidature.

6. Aides publiques reçues ou sollicitées


Indiquez l’ensemble des aides publiques perçues ou sollicitées par le porteur de projet sur l’ensemble de son activité (fonctionnement, programme annuel d’actions comprenant ce projet, …)



Aides publiques obtenues au cours des 3 derniers exercices fiscaux





Désignation du projet soutenu

Attributaire de l'aide (1)

Montant de

l'aide

Date de la décision d'attribution







 

 

 




 

 

 

 




 

 

 

 




 

 

 

 


































Aides publiques actuellement sollicitées





Désignation du projet soutenu

Attributaire de l'aide (1)

Montant de

l'aide

Date de la décision d'attribution (2)




 

 

 

 




 

 

 

 




 

 

 

 




















(1) Europe, État, Région, Département, Commune…

(2) Indiquer « en cours » si l’aide n’a pas encore été attribuée.

7. Pièces à fournir



Ces pièces sont à fournir de façon séparée (merci de ne pas inclure l’ensemble des documents dans un fichier unique)


Attestation de non-assujettissement à la TVA (le cas échéant)





Accords de partenariats (ou à minima les lettres d’intention)





Devis (prestations de services, matériel,…)





Bilans comptables des 2 dernières années





Collectivités, associations :

Délibération adoptant le projet et son plan de financement





Extrait Kbis ou registre du commerce de moins de 3 mois pour les entreprises





Statuts de l’association





RIB





Toute autre pièce que vous jugerez utile pour l’instruction de votre dossier (maquette, photo/visuels, présentation power point, études, …)







8. Déclaration sur l’honneur





Cachet de l’entreprise, de l’association (le cas échéant),





Le soussigné certifie que le demandeur est en situation régulière au regard de ses obligations fiscales et sociales, et demande à la Région d’examiner le présent dossier pour l’obtention d’une subvention, pour le programme ci-dessus dont il est maître d’œuvre.
Fait à :
Le :
Nom et qualité du signataire des présentes ayant pouvoir de contracter :

Signature :

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