Etaient présents 82 délégués sur 106 en exercice





télécharger 0.56 Mb.
titreEtaient présents 82 délégués sur 106 en exercice
page8/8
date de publication22.10.2017
taille0.56 Mb.
typeDocumentos
e.20-bal.com > droit > Documentos
1   2   3   4   5   6   7   8

Mise en concurrence :

a/ Lot n°1 : réalisation du mémo du tri, du guide des déchèteries, des affiches pour les PAV et pour les halls et locaux poubelles des immeubles du territoire




COUT DEVISE / FOURNISSEUR ( € T.T.C.)

OBJET

ICO

CAT Nuits-st-Georges

S'PRINT imprimeur

MEMO DU TRI (cartes formats 210 * 297 mm impression quadri recto sur cyclsu print 200 g + pelliculage brillant recto + trou de suspension) 9 000 ex.

1 273,74

1 553,60

1 500,98

GUIDE DES DECHETERIES (dépliant trois volets sur cyclus print 130 g quadri recto verso fermé 100 * 210 mm ouvert 297 * 210 mm : 2 versions différentes) 2 000 ex.

679,33

942,45

899,39

AFFICHES A 3 extérieures (PAV zone de service de St Jean de Losne) 35 ex.

514,28

627,42

303,78

AFFICHES A 4 extérieures (PAV zone de service de Seurre) 45 ex.

239,20

AFFICHES 50 X 70 cm intérieures (hall et local poubelle d'immeubles)

489,16

596,78

516,06

TOTAL

2 956,51

3 720,25

3 459,42


b/ Lot n°2 : réalisation des adhésifs des colonnes d’apport volontaire : adhésif consignes de tri et adhésifs compactage des emballages




COUT DEVISE / FOURNISSEUR ( € T.T.C.)

OBJET

PUBLIGRAPH

LOGO DECO (Nottet)

FB création

ADHESIFS CONSIGNES DE TRI (1080 quadri) + "merci de compacter vos emballages"(180 noir et blanc)

1 652,87

1 971,00

5 778,50

TOTAL

1 652,87

1 971,00

5 778,50


Le bureau, à l’unanimité, a retenu le CAT de Nuits Saint Georges (s’il s’aligne sur la proposition financière de la société ICO) pour le lot n° 1 (à défaut, le marché sera confié à ICO) et PUBLIGRAPH pour le lot n° 2.
ZAE Terreau de Lée à Seurre : raccordement eau pour la parcelle Renault
Les travaux d’assainissement n’ont pas été réalisés pour la seconde parcelle vendue du Terreau de Lée. Il convient donc de remédier urgemment à cette carence en ce qui concerne la parcelle cédée à Renault et de procéder à l’installation des réseaux d’eau pluviale et téléphone.
A l’unanimité, les membres du bureau (23 présents) autorisent le Président à signer les devis relatifs à ces travaux, s’ils n’excèdent pas 1500 € (montant pour lequel il est autorisé à contracter).
Question n° III.2 : remerciements
►L’association le Cochonnet Pouillytain remercie la communauté de communes pour l’attribution d’une subvention de 1 023 € (qui a permis de réaliser les aménagements de terrain. A noter la montée de 2 équipes en 1ère division).

►L’association les Volontaires de la Belle Défense remercie la communauté de communes pour l’aide apportée (financière de 18 000 € et technique) à l’organisation des championnats de France de marathon canoë kayak des 11 et 12 octobre.
Question n° III.3 : motion ANPE
Monsieur SOLLER donner lecture de la réponse formulée par l’ANPE au sujet de la motion demandant le maintien de permanences locales. L’ANPE suggère à la collectivité de déployer des espaces multimédia de type SATI de telle sorte que les usagers puissent consulter les offres ANPE. Monsieur SOLLER rappelle que l’étude avait été faite et qu’il en coûtait 100 000 €.


IV / QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES EMANANT DES DELEGUES
►Madame COINT dit qu’elle a relayé auprès du Conseil Général la proposition de cession des locaux du siège au Département pour y installer la PMI, les permanences des assistantes sociales et organiser le parking des bus scolaires.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 heures 45.

Compte-rendu établi le 1er décembre 2008 par Isabelle PASQUIER et validé par le Président

Le Président, Jean-Luc SOLLER



1   2   3   4   5   6   7   8

similaire:

Etaient présents 82 délégués sur 106 en exercice iconRéunion du 8 mars 2013 Etaient présents

Etaient présents 82 délégués sur 106 en exercice iconRéunion de la Plateforme hospimag. Étaient présents

Etaient présents 82 délégués sur 106 en exercice iconRéunion du 14 novembre 2014 Etaient présents

Etaient présents 82 délégués sur 106 en exercice iconRéunion du 6 novembre 2012 Etaient présents

Etaient présents 82 délégués sur 106 en exercice iconRéunion de la Plateforme hospimag. Etaient présents
«mortes» et d’archives vivantes avec donc une augmentation du nombre de mouvements jour

Etaient présents 82 délégués sur 106 en exercice iconLe malthusianisme patronal français dans l’entre-deux-guerres
«ancré» dans la culture patronale française et 2 que des signes avant-coureurs étaient déjà présents dès la décennie 1920

Etaient présents 82 délégués sur 106 en exercice iconExercice 2 Exercice 1 Décrivez l'organisation de l'espace. C ampus Effiscience Exercice 2

Etaient présents 82 délégués sur 106 en exercice iconListe des livres  80% au bac et après ? Les enfants de la démocratisation scolaire
«moyens» qui ont le plus apprécié cet exercice. Ils étaient particulièrement satisfaits de pouvoir donner leur avis et ce sont les...

Etaient présents 82 délégués sur 106 en exercice iconIl se décompose en deux parties : la première porte sur la langue,...

Etaient présents 82 délégués sur 106 en exercice iconSur le contrôle des salmonelles et d'autres agents zoonotiques spécifiques...






Tous droits réservés. Copyright © 2016
contacts
e.20-bal.com