Bibliographie : Pour une approche très allégée





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Droit international public. M.PANOUSIS. Cours Spécialisé section RI. IEP de Lille 2ème semestre 2007-2008





Examen final : a priori, 1 exercice juridique : dissertation (2 parties, 2 sous-parties), commentaire d’arrêt, de texte (essayer de le replacer en intro si on l’a vu en cours), peut-être un cas pratique.
Un des ppaux pb : on a pas tjs l’impression que c’est du droit et on pense qu’il ne sert pas à grd chose. Règles ne sont pas tjs appliquées, interprétation différentes selon le poids des Etats. Ne pas mélanger droit international et diplomatie, RI. Norme existe de tte facon. Approche normative, rigoureuse, pas analyse des faits=>histoire.
Structure générale :

Intro : définition et contours du droit international public. Qu’est-ce ? Quand et comment ? Spécificité ? Quelles différences ac le droit interne ? Véritable autorité ?

1er thème : Sujets du droit international public. Complètements différents du droit interne. Sujet : Etats, organisations internationales, parfois, de manière exeptionnelle, l’individu et autres groupes pouvant intervenir.

2ème thème : Sources du droit international : sur quoi se fonde-t-il ? Traités ? Principes généraux, auxilliaires… Autres choses que les sources tradi comprises dans statu de la CPI en 45, ms aussi les actes signés par les organisations internationales.

3ème thème : règlement des différends. Règlements conflictuels, pacifiques ? Diplomatie, juridiction internationale.

4ème thème (ou ccl) : responsabilité internationale. Hiérarchisation ? Comment responsabilité assumée, controlée ?
Bibliographie :

  • Pour une approche très allégée : Le droit international public , ALEDO chez DALLOZ, pour survoler.

Manuels de base :

  • PM DUPUY : Droit international public, chez DALLOZ : assez sythétique, rigoureux, traite les bases ms attache une importance aux mutations actuelles, impact de l’actualité des RI. (ouvrage fondamental).

  • J. COMBACO et S.SUR : DIP, chez MONTCHRETIEN, ouvrage complet, très bonne analyse, tjs problématisée


Ouvrages complémentaires :

  • Ouvrage le + complet, Bible du DIP, comprend tt : PELLET et DAILLIER, DIP, chez LGDJ.

  • VERHOEVEN : DIP, chez Larcier (Belgique)

  • LALLANDE, DIP, chez PUF

  • DECAUX, DIP, chez DALLOZ, collection Hypercourt. Faits pour étudiants, commentaires d’arrets ms pas complet.

Cours paru au recueil des cours de l’académie du droit international (dispos à Lille 2)

  • Capotori : cours de 1994, volume 248

  • CARRILLO SALCEDO, Droit international et souveraineté des Etats, 1996, volume 257.

  • Supra cours d’après le prof : Prosper WEIL, Le droit international en quête de son identité : cours général de DIP. 1992, volume 237.


Introduction générale
Définition du DIP : le DIP peut etre déf comme l’ensemble des règles juridiques, qui sont applicables à la sté internationale. Déf très large, prouve véracité de la maxime : Ubi societas, ubi jus. Question : de qui est formée la sté internationale ? Il ft en avoi une approche évolutive. Avant tt, ce sont les E : premiers sujets au DIP à la fois en tps et en priorité : régir rapport entre les Etats : première étape : Etat est par principe le sujet originaire du droit. Ms sté internat actuelle n’est pas formée uniquement des E. Ac évolution, englobe également les relations ac ou entre org internat. Sté internat connait parfois d’autres acteurs : pt toucher indiv dans certains cas de figure (ms ne vise pas à régir les relations entre indiv) et à d’autres structures comme les ONG(ms exeptionellement).

DIP n’est pas issu de ts ses sujets ms par principe des E : nature d’abord interétatique : issu de la volonté des E : st les pivots autour desquels s’org la vie internationale. Notion de souveraineté au sein du DIP, l’inerve.

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