Fiche (version 1) proposee par le men pour le 13 janvier 2014





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FICHE PROPOSEE PAR LE Ministère –

FICHE (version 1) PROPOSEE PAR LE MEN pour le 13 janvier 2014

Version n°2 proposée par le MEN pour le 12 mars 2014

Les missions générales des CPE sont définies à l’article 4 du décret du 12 août 1970 (modifiées en 1989) : « Sous l'autorité du chef d'établissement et éventuellement de son adjoint, les conseillers principaux d'éducation exercent leurs responsabilités éducatives dans l'organisation et l'animation de la vie

scolaire, organisent le service et contrôlent les activités des personnels chargés des tâches de surveillance. Ils sont associés aux

personnels enseignants pour assurer le suivi individuel des élèves et procéder à leur évaluation.

En collaboration avec les personnels

enseignants et d'orientation, ils contribuent à conseiller les élèves dans le choix de leur projet d'orientation ».

Les missions générales des CPE sont définies à l’article 4 du décret du 12 août 1970 (modifiées en 1989) : « Sous l'autorité du chef d'établissement et éventuellement de son adjoint, les conseillers principaux d'éducation exercent leurs responsabilités éducatives dans l'organisation et l'animation de la vie scolaire, organisent le service et contrôlent les activités des personnels chargés des tâches de surveillance. Ils sont associés aux personnels enseignants pour assurer le suivi individuel des élèves et procéder à leur évaluation. En collaboration avec les personnels enseignants et d'orientation, ils contribuent à conseiller les élèves dans le choix de leur projet d'orientation ».









La circulaire n°82-482 du 28 octobre 1982 fixe le rôle et les conditions d’exercice de la fonction des conseillers d’éducation et des conseillers principaux d’éducation.

Il est proposé d’actualiser cette circulaire suite à la publication du référentiel de compétences du 1er juillet 2013 tout en tenant compte de l’évolution du fonctionnement des établissements scolaires.

La circulaire n°82-482 du 28 octobre 1982 fixe le rôle et les conditions d’exercice de la fonction des conseillers d’éducation et des conseillers principaux d’éducation. Il est proposé d’actualiser cette circulaire suite à la publication du référentiel de compétences du 1er juillet 2013 tout en tenant compte de l’évolution du fonctionnement des établissements scolaires.


Les obligations de service des CPE (temps et cycles de travail) et les règles relatives au régime d’astreintes restent inchangées.


Les obligations de service des CPE (temps et cycles de travail) et les règles relatives au régime d’astreintes restent inchangées.
En leur qualité de personnels du service public d’éducation, les conseillers principaux d’éducation concourent à la mission première de l’école qui est d’instruire et d’éduquer afin de conduire l’ensemble des élèves à la réussite scolaire et à l’insertion professionnelle et sociale.

Fondant leur action sur la connaissance de la situation individuelle et collective des élèves, les conseillers principaux d’éducation participent, au plus près des réalités scolaires et sociales de l’établissement, à la définition de la politique éducative portée par le projet d’établissement. Comme tous les membres de la communauté éducative, ils contribuent à expliciter, faire comprendre et accepter les règles de vie et de droit en vigueur au sein de l’établissement.
Les responsabilités des CPE s’exercent dans trois domaines : la politique éducative de l’établissement, le suivi des élèves et l’organisation de la vie scolaire.



1. La politique éducative de l’établissement

  1. La politique éducative de l’établissement

a) Participer à l’élaboration et à la mise en œuvre de la politique éducative de

l’établissement :

Les CPE participent à l’élaboration de la politique éducative de l’établissement.

Ils assurent la mise en œuvre et le suivi du volet éducatif du projet d’établissement.

Quand l’établissement dispose d’un internat, le CPE veille à ce que le projet éducatif contribue à la réussite des élèves qui le fréquentent.


a) Participer à l’élaboration et à la mise en œuvre de la politique éducative de l’établissement :

La politique éducative de l’établissement concerne toute la communauté éducative et sa mise en œuvre doit être prise en charge par l’ensemble des personnels de l’établissement. Le projet d’établissement en fixe les priorités à partir d’un diagnostic partagé qui tient compte de la diversité des contextes. Les objectifs des politiques pédagogique et éducative doivent s’articuler de façon cohérente dans le projet d’établissement.

Les principaux objectifs d’une politique éducative d’établissement doivent permettre aux élèves :


Tous les CPE de l’établissement participent au fonctionnement de l’internat.




  • de s’approprier les règles de vie collective ;

  • de se préparer à exercer leur citoyenneté ;

  • de se comporter de manière plus autonome et de prendre des initiatives ;

  • de s’insérer dans la vie sociale et professionnelle.


Les CPE participent à l’élaboration de la politique éducative de l’établissement. Ils assurent la mise en œuvre et le suivi du volet éducatif du projet d’établissement. Quand l’établissement dispose d’un internat, le CPE veille à ce que le projet éducatif contribue à la réussite et au bien-être des élèves qui le fréquentent. Tous les CPE de l’établissement participent au fonctionnement et à l’animation éducative de l’internat. Il en résulte qu’aucun ne peut être spécialisé dans les responsabilités d’internat

A travers leur participation au conseil pédagogique et au comité d’éducation à la

santé et à la citoyenneté (CESC), les CPE prennent part à l’élaboration du diagnostic de la vie éducative de l’établissement et à l’animation des actions que ces instances

proposent.

A travers leur participation au conseil pédagogique et au comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC), les CPE prennent part au diagnostic de la vie éducative de l’établissement ainsi qu’à l’élaboration et à l’animation des actions que ces instances proposent.


Enfin, ils conseillent le chef d’établissement pour organiser les partenariats avec les

autres services de l’État, les collectivités territoriales, les associations

complémentaires de l’école, les acteurs socio-économiques, notamment dans le

cadre du projet d’établissement et des actions découlant du diagnostic de sécurité.

Enfin, ils conseillent le chef d’établissement et les autres membres de la communauté éducative pour organiser les partenariats avec les autres services de l’État, les collectivités territoriales, les associations complémentaires de l’école, les acteurs socio-économiques, notamment dans le cadre du projet d’établissement et des actions découlant du diagnostic de sécurité.


Les CPE assistent aux instances de l’établissement.

Ils assistent au conseil d’administration et peuvent être membres de la commission

permanente en qualité de personnel d’éducation s’ils sont élus.


Les CPE participent aux instances de l’établissement dont ils sont membres. Ils peuvent, dans certains cas, assister à titre consultatif aux instances dont ils ne sont pas membres.



b) Contribuer aux actions liées à la citoyenneté :


b) Contribuer aux actions liées à la citoyenneté :


Les CPE favorisent les processus de concertation et de participation des élèves aux instances représentatives. Ils forment les délégués de classe, afin que ces derniers

soient en mesure d’assurer leurs fonctions au sein des différentes instances (conseil de classe, conseil de discipline, commission permanente, conseil de la vie collégienne, conseil des délégués pour la vie lycéenne (CVL), conseil ’administration, groupes de travail divers).

Les CPE favorisent les processus de concertation et de participation des élèves aux instances représentatives. Ils organisent la formation des délégués de classe, afin que ces derniers soient en mesure d’assurer leurs fonctions au sein des différentes instances de l’établissement ainsi que dans les groupes de travail auxquels ils peuvent être amenés à participer, et la mettent en œuvre avec le concours d’autres personnels ou de partenaires.

Ils veillent à permettre une socialisation au sein de l’établissement par des moments de vie communautaire (animations socioculturelles). Ils peuvent participer à l’animation des heures de vie de classe. Ils accompagnent les élèves dans

l’apprentissage de la citoyenneté, notamment en les informant de leurs droits et

responsabilités et de la capacité à les exercer dans les espaces de vie scolaire (foyer socioéducatif, maison des lycéens, restauration…).


Ils veillent à permettre une socialisation au sein de l’établissement par des moments de vie collective. Ils contribuent au développement de l’animation socio-éducative en apportant une contribution essentielle à l’élaboration de projets éducatifs et socioculturels. Ils peuvent participer à l’animation des heures de vie de classe. Ils accompagnent les élèves dans l’apprentissage de la citoyenneté, notamment en les informant de leurs droits et responsabilités et de la capacité à les exercer dans les espaces de vie scolaire (foyer socio-éducatif, maison des lycéens, restauration, associations…).

Ils veillent au respect des principes de neutralité et de la laïcité au sein des

établissements. Ils contribuent à la diffusion et à l’explicitation des principes énoncés dans la charte de la laïcité à l’école.


Comme tous les membres de la communauté scolaire, ils contribuent au respect des principes de neutralité et de la laïcité au sein des établissements et à la lutte contre les discriminations. Ils participent à la diffusion et à l’explicitation des principes énoncés dans la charte de la laïcité à l’école.

2. Le suivi des élèves

  1. Le suivi des élèves










a) Assurer le suivi pédagogique et

éducatif individuel et collectif des élèves :

Les CPE participent aux conseils de classe, aux conseils pédagogiques et aux conseils de discipline.


  1. Assurer le suivi pédagogique et éducatif individuel et collectif des élèves :


Les CPE sont associés aux différentes équipes pédagogiques des classes dont ils ont la charge. S’ils sont plus particulièrement concernés par les moments hors de la classe, ils sont aussi impliqués dans les conditions d’appropriation des savoirs par les élèves et associés à la construction de leur projet personnel, notamment en collaboration avec les professeurs principaux.

Les CPE participent aux conseils de classe et, lorsqu’ils en sont membres, aux conseils pédagogiques et aux conseils de discipline.


De par leurs missions spécifiques, les CPE apportent une contribution à la connaissance de l’élève et la font partager. Ils accompagnent notamment les professeurs dans l’évaluation de l’acquisition du socle commun de connaissances, de compétences et de culture, et veillent à établir une transition efficace au sein et entre les cycles (passage entre l’école et le collège et entre le collège et le lycée).


De par leurs missions spécifiques, les CPE apportent une contribution à la connaissance de l’élève et la font partager. Ils travaillent en étroite collaboration avec les enseignants et les autres personnels, notamment sociaux et de santé, en échangeant des informations sur le comportement et l’activité de l’élève, ses résultats, ses conditions de travail, et en recherchant en commun l’origine des difficultés pour lui permettre de les surmonter. Ils accompagnent notamment les professeurs dans l’évaluation de l’acquisition du socle commun de connaissances, de compétences et de culture et contribuent à établir une transition efficace entre les cycles et les degrés d’enseignement (passage entre l’école et le collège, entre le collège et le lycée et entre le lycée et le post-bac).


Les CPE apportent, avec les enseignants, un appui aux conseillers d’orientation

psychologues en participant aux actions d’information et d’orientation des élèves. Au lycée, ils participent aux actions visant à préparer au mieux la poursuite d’études et l’insertion sociale et professionnelle des élèves.

Avec l’équipe pédagogique, ils contribuent à l’évaluation régulière de l’élève et renseignent les différents supports destinés à cet effet (bulletins trimestriels, livrets scolaires…).

Les CPE apportent, avec les enseignants, un appui aux conseillers d’orientation psychologues en participant aux actions d’information et d’orientation des élèves. Au lycée, ils participent aux actions visant à préparer au mieux la poursuite d’études et l’insertion sociale et professionnelle des élèves.
Membres du conseil de classe, ils sont associés à l’équipe pédagogique pour l’évaluation régulière de l’élève.

Dans le cadre de la vie éducative, les CPE travaillent avec les personnels sociaux et de santé et les conseillers d’orientation psychologues pour lutter contre les risques

psychosociaux (conduites à risques, signes d’addiction, troubles anxieux, situation de stress).


Dans le cadre de la vie éducative, les CPE travaillent avec les personnels sociaux et de santé, les conseillers d’orientation psychologues et les partenaires extérieurs pour lutter, notamment, contre les risques psychosociaux (conduites à risques, signes d’addiction, troubles anxieux, situation de stress). Au sein des équipes éducatives, ils contribuent à une connaissance la plus exacte possible de l’adolescent et de son environnement familial et social. Ils apportent une contribution spécifique à la prise en charge globale des élèves.


Ils veillent à l’assiduité de chaque élève. Ils sont en mesure de conduire une écoute

active afin de mieux connaître les difficultés de toutes natures que peuvent connaître les élèves. Ils participent à la commission éducative instituée par l’article R. 511-19-1 du code de l’éducation.


Ils veillent, avec toute l’équipe éducative, à l’assiduité de chaque élève. Ils sont en mesure de conduire une écoute bienveillante et active afin de mieux connaître les difficultés de toutes natures que peuvent connaître les élèves. Ils participent à la commission éducative instituée par l’article R. 511-19-1 du code de l’éducation.


Enfin, de par leur participation aux diverses instances pédagogiques de l’établissement, les CPE sont particulièrement attentifs à la lutte contre le décrochage scolaire. A ce titre, ils peuvent assumer la responsabilité de référent décrochage scolaire dont la mission est de contribuer à la sécurisation des parcours de formation en permettant aux jeunes, tout au long de leur cursus, de réintégrer la formation initiale.


De par leur participation aux diverses instances pédagogiques de l’établissement, les CPE sont particulièrement attentifs à la lutte contre le décrochage scolaire. A ce titre, ils peuvent participer aux actions de tutorat et de suivi individualisé des élèves. Ils peuvent également assumer la responsabilité de référent décrochage scolaire dont la mission est de contribuer à la sécurisation des parcours de formation en permettant aux jeunes, tout au long de leur cursus, de réintégrer la formation initiale.

Enfin, une attention particulière sera portée aux élèves ayant des besoins éducatifs particuliers.


b) Assurer des relations de confiance avec les familles des élèves :
Les CPE entretiennent un dialogue constructif avec les familles des élèves et maintiennent la relation entre les familles et l’établissement scolaire.
En lien avec les personnels enseignants et d’orientation, ils aident les familles à l'élaboration et la conduite du projet personnel de leur enfant.
En direction des familles les plus éloignées de l’école, ils contribuent à mieux faire connaître le fonctionnement de l’institution scolaire et en explicitent les règles et les attentes.


b) Assurer des relations de confiance avec les familles des élèves :
En lien avec les professeurs principaux, les CPE entretiennent un dialogue constructif avec les familles des élèves et participent à l’instauration, dans la durée, de la relation entre les familles et l’établissement scolaire.
En lien avec les personnels enseignants et d’orientation, ils aident les familles à l'élaboration et à l’accompagnement du projet personnel de leur enfant.
Les CPE contribuent à mieux faire connaître le fonctionnement de l’institution scolaire et en explicitent les règles et les attentes aux familles, avec une attention particulière à celles qui sont les plus éloignées de l’école.

3. L’organisation de la vie scolaire

3. L’organisation de la vie scolaire


a) Organiser l’espace scolaire et la gestion

du temps au sein de l’externat, de la demi-pension et de l’internat :

a) Organiser l’espace scolaire et la gestion du temps au sein de l’externat, de la demi-pension et de l’internat :


Les CPE assurent une gestion efficace et harmonieuse de l’espace de vie scolaire en organisant les conditions d’accueil des élèves (notamment après une absence prolongée ou une absence pour raison médicale), leurs mouvements d’entrées et de sorties, ainsi que leurs déplacements, leur circulation au sein de ’établissement y compris dans les aires de loisirs ou les salles de travail. Ils veillent au respect des rythmes de travail des élèves.


Les CPE assurent la gestion des espaces et des temps de la vie scolaire des élèves en organisant leurs conditions d’accueil (notamment après une absence prolongée ou une absence pour raison médicale), leurs mouvements d’entrées et de sorties, ainsi que leurs déplacements, leur circulation au sein de l’établissement y compris dans les aires de loisirs ou les salles de travail. Ils veillent au respect des rythmes de travail des élèves.


Ils travaillent avec le(s) professeur(s) documentaliste(s) pour mettre à la disposition des élèves les espaces et les ressources nécessaires aux études.


Ils participent, avec le(s) professeur(s) documentaliste(s), à la prise en charge des élèves hors du temps de classe pour favoriser les apprentissages, notamment en mettant à leur disposition les espaces et les ressources nécessaires.


Les CPE travaillent en collaboration avec l’adjoint gestionnaire de l’établissement à l’organisation des lieux de restauration, d’hébergement pour les internats, de travail et de zone récréative en vue du bien être et de la qualité de vie des élèves.


Les CPE peuvent avoir un rôle de conseil auprès de l’adjoint gestionnaire de l’établissement sur l’organisation des lieux de restauration, d’hébergement pour les internats, de travail et de détente en vue du bien être et de la qualité de vie des élèves.


b) Assurer la sécurité et la qualité du climat scolaire :

b) Contribuer à la sécurité et à la qualité du climat scolaire :

Les CPE supervisent l’équipe de surveillance et organisent son activité en vue de la sécurité des élèves et du suivi de l’absentéisme. Ils contribuent à l’élaboration du diagnostic de sécurité ; ils participent à la lutte contre toutes formes de discrimination, d’incivilité, de violence et de harcèlement. Ils participent à l’élaboration du règlement intérieur et veillent au respect des règles de vie et de droit dans l’établissement.

Ils conseillent le chef d’établissement dans l’appréciation des sanctions disciplinaires.

Les CPE sont responsables de l’organisation et de l’animation de l’équipe de vie scolaire. Ils encadrent l’équipe de surveillance et organisent son activité en vue d’assurer, avec le concours de l’ensemble de la communauté éducative, la sécurité des élèves et le suivi de l’absentéisme. Ils contribuent à l’élaboration du diagnostic de sécurité ; ils participent à la lutte contre toutes formes de discrimination, d’incivilité, de violence et de harcèlement. Ils participent à l’élaboration du règlement intérieur et veillent, au même titre que tous, au respect des règles de vie et de droit dans l’établissement. Ils conseillent l’équipe éducative et le chef d’établissement dans l’appréciation des mesures éducatives et de réparation ainsi que dans l’appréciation des sanctions disciplinaires.

Les CPE ont également un rôle de prévention des conflits. Ils agissent en tant que médiateur privilégiant le dialogue dans une perspective éducative afin d’assurer la sécurité. Ils promeuvent la médiation par les pairs et une approche réparatrice des sanctions. Ils contribuent à la qualité du climat

scolaire qui garantit des conditions optimales de sérénité d’études et de travail.


Les CPE ont également un rôle de prévention des conflits. Ils agissent en privilégiant le dialogue et la médiation dans une perspective éducative afin d’assurer la sécurité. Ils promeuvent la médiation par les pairs et une approche réparatrice des sanctions. Ils contribuent à la qualité du climat scolaire qui garantit des conditions optimales pour les apprentissages et la vie collective de l’établissement.

c) Maîtriser les circuits de l’information de la vie scolaire :

c) Maîtriser les circuits de l’information de la vie scolaire :


Les CPE coordonnent l’ensemble des informations en provenance de la communauté éducative de manière à améliorer le suivi des élèves (exclusion, absentéisme, problèmes familiaux, situation de précarité, isolement, déscolarisation). Ils doivent à ce titre maîtriser efficacement les circuits d’information et faire usage des outils et ressources numériques à leur disposition.

Les CPE coordonnent l’ensemble des informations en provenance de la communauté éducative de manière à améliorer le suivi des élèves (exclusion, absentéisme, problèmes familiaux, situation de précarité, isolement, déscolarisation). Ils doivent à ce titre maîtriser efficacement les circuits d’information et faire usage des outils et ressources numériques à leur disposition.


d) L’animation de l’équipe vie scolaire :

d) L’animation de l’équipe vie scolaire :


Pour exercer leurs missions et mettre en œuvre la politique éducative de l’établissement, les CPE s’appuient sur une équipe dont les membres peuvent relever de catégories diverses (assistants d’éducation, assistants de prévention et de sécurité, auxiliaires de vie scolaire, personnels bénéficiant de contrat unique d’insertion…).
Dans le cadre du volet du projet d’établissement relatif à la vie scolaire qu’ils élaborent avec l’ensemble des membres de l’équipe vie scolaire, et en collaboration avec les autres personnels de l’établissement, les CPE précisent les missions et les emplois du temps de chacun dans un souci de continuité, de cohérence et d'efficacité du service à rendre mais aussi dans le respect des personnes et des statuts. Ils repèrent les besoins de formation de ces personnels et proposent des actions de formation au chef d’établissement. Ils participent à leur évaluation.

Pour exercer leurs missions et participer à la mise en œuvre de la politique éducative de l’établissement, les CPE s’appuient sur une équipe de vie scolaire dont les membres peuvent relever de catégories diverses (assistants d’éducation, assistants de prévention et de sécurité, auxiliaires de vie scolaire, personnels bénéficiant de contrat unique d’insertion…).
Dans le cadre du volet du projet d’établissement relatif à la vie scolaire qu’ils élaborent avec l’ensemble des membres de l’équipe et en collaboration avec les autres personnels de l’établissement, les CPE précisent les missions et les emplois du temps de chacun dans un souci de continuité, de cohérence et d'efficacité du service à rendre mais aussi dans le respect des personnes et des règles régissant leurs conditions d’exercice. Ils repèrent les besoins de formation de ces personnels et proposent des actions de formation au chef d’établissement. Ils participent à leur évaluation.


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