Le Pouvoir de concentration de la société par actions (Bibliothèque de droit commercial, Sirey 1962)





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CHAMPAUD CLAUDE

OUVRAGES

 -  Le Pouvoir de concentration de la société par actions (Bibliothèque de droit commercial, Sirey 1962).
-  L'entreprise et le droit commercial (Coll. U2 Armand Colin - Paris 1970).
-  Dictionnaire Permanent de Droit des Affaires (Editions Législatives et Administratives - Paris) (Rédacteur en chef et co-auteur de 1963 à 1977).
-  Le Droit des Affaires, Que sais-je ? PUF (1981) (rééditions 1984, 1987, 1991, 1994).
- Les sociétés d’exercice libéral, inédit, 1993.
- Les stratégies judiciaires de l’entreprise, (en collaboration avec Didier Danet) Ed. Dalloz 2006

- Manifeste pour la doctrine de l'entreprise - Sortir de la crise du financialisme, Editions Larcier, Coll. Droit, management & stratégies, mai 2011

CONTRIBUTIONS A OUVRAGES COLLECTIFS

- Jurisclasseur "Concurrence et Consommation" Ed. Techniques. Fasc. 30 - Caractères du droit de la  Concurrence (refonte complète en mars 1991)
- Jurisclasseur "Concurrence et Consommation" Ed. Techniques. Fasc. 40 - Panorama des droits étrangers
- Jurisclasseur "Concurrence et Consommation" Ed. Techniques. Fasc. 210 – Dénigrement
- Jurisclasseur "Concurrence et Consommation" Ed. Techniques. Fasc. 223 - Procédés de désorganisation des structures humaines de l'entreprise par débauchage du personnel
- Jurisclasseur "Concurrence et Consommation" Ed. Techniques .Fasc. 225 - Procédés de désorganisation. Atteintes portées à l'organisation commerciale (en collaboration avec P. LE FLOCH)
- Jurisclasseur "Concurrence et Consommation" Ed. Techniques. Fasc. 405 - Le contrôle indirect des opérations de concentration en France (en collaboration avec M. VOGEL)
- "Contribution à la définition du droit économique", in "Il dirito del economica", 1967 et  Dalloz 1967, chron. XXIV
- "La notion de monopole" visé par l'article 37 du Traité de Rome (en collaboration avec J. HOUSSIAUX) in "Les Monopoles dans le Marché Commun", p. 113 à 134, Ouvrage de la L.I.C.D., Ed. Giuffé Milan 1968.
-  Introduction à l'étude des "groupes et groupements de sociétés", Travaux de l’Ordre National des Experts comptables, 1968.
- "Collaboration ou domination", Ibidem, tome 2.
-« Les groupements et organismes  sans personnalité juridique en droit commercial français » Travaux de l’Association Henri Capitant, T. XXI , Dalloz, 1969.
- "Apollon et Mercure", réflexions sur l'arrêt Léo Ferré, Rev. Intern. Dr. d'auteur, juillet 1969.
- "L'apport du droit communautaire au droit économique", Journées d'Etudes, Bruxelles, mai 1970, Cahiers de Droit Européen.
- "Le leasing" in ‘La renaissance du phénomène contractuel’ Travaux de la C.D.V.A. de Liège 1971).
- "Les cessions de contrôle" in Nouvelles techniques de concentrations, Paris 1972.
- "Les critères d'appartenance à un groupe de sociétés" in Droit des groupes de sociétés, Librairies Techniques, Paris 1972.
- "Les groupements et organismes sans personnalité juridique" in Travaux Association Henri Capitant, vol. XXI, Dalloz, Paris 1972.
- "La situation personnelle des dirigeants des sociétés de famille", Mélanges l BASTIAN,     T.I, Librairies techniques, Paris 1974.
- « Sens, valeur et portée juridique de l’intervention externe dans la gestion des entreprises en difficulté (Rapport de synthèse générale du colloque de Houdan), Ibid., p. 382.
-  Mise à jour de la partie "Baux commerciaux" des Grands Arrêts de la Jurisprudence Commerciale, Sirey 1976.
-  Les intérêts publics dans les procédures collectives, in trav. Coll. Lille, 11 et 12 mai 1978, Publications Université   de Lille en 1979.
- "Le contrôle des concentrations en France depuis 1977", rapport du colloque sur les sociétés multinationales en droit européen, R.T.D.Com 1980, p. 421 à 439.
- Les réactions de la doctrine à la création du droit par les juges du droit de l'entreprise, rapportgénéral, in Trav. Ass. Henri Capitant, XXXI, 1980, p.191.
- "Le fonctionnement du dispositif judiciaire en cas de litige entre partenaires publics et privés : les enseignements de la jurisprudence française", in Actes de la Journée d'Etude du 25 mai 1982 sur la responsabilité de l'Etat en matière d'intervention économique et financière" par le centre de Recherche en Gestion de l'Ecole Polytechnique.
- "Les sources du droit de la concurrence au regard du droit commercial et des autres branches du droit applicables en France". Mélanges HOUIN, Dalloz/Sirey, Paris 1985.
- "Le contrat de société existe-t-il encore ?" in Droit contemporain des contrats, Economica 1987.
- "Le patrimoine professionnel de l'entrepreneur", Actes Congrès des Notaires de France à Toulouse, 1987.
-  Synthèse sur "la transmission des entreprises, Actes Colloque Université/CCI Angers, 11 mars 1988.
- Droit de la consommation et droit du marché, Actes colloque CDVA de Liège, Bruges Janvier 1993
- "L'entreprise se lève à l'Est", Mélanges PERCEROU, Vuibert, 1993.
- "Droit économique comparé et privatisation des économies administrées", Mélanges LOUSSOUARN,  Dalloz 1994
- Synthèse sur "Entreprises en difficulté et concurrence", Colloque A.I.D.E., 7 oct. 1994, RIDE 1995, n° 2.
- "Société contemporaine et métamorphose de l'expertise judiciaire", Mélanges BLAISE Economica 1995.
- "Les magistratures économiques dans l'Union Européenne", Rapport synthèse colloque A.I.D.E., Rome oct. 1996, R.I.D.E, 1997.
- "Savary ou le Moïse français du droit des affaires", Liber Amicorum de la C.D.V.A. de l'Université de Liège (40ème anniversaire), Bruylant, Bruxelles 1998.
- "Catégories d'actions ou sortes d'actionnaires", Mélanges JEANTIN, Dalloz 1998
- "Des droits nés avec nous", Mélanges FARJAT , Frison-Roche édit. 1999.
- "Le syndrome de la Tante Adèle", Mélanges ALFANDARI , 1999
- « Les quasi-commerçants. Notion implicite du droit des affaires en France ». Liber Amicorum Yvette Merchiers, Gent 2001.
- « Les fondements sociétaux de la doctrine de l’entreprise ». Mélanges PAILLUSSEAU.  Dalloz, 2003.
- « Stratégies judiciaires en droit des affaires » in « Dictionnaire de la justice ». P.U.F. 2004.
- « La responsabilité commerciale de Colbert à Badinter »  Mélanges DECOCQ,  Libr. Techn. 2004.
- « Le juge, l’arbitre, l’expert et le régulateur au regard de la jurisdictio », Mélanges BEGUIN, Libr. Techn. 2005.
- « Recherches et observations sur les institutions régulatoires en France », Conclusions Générales ouvrage collectif « Libéralisations, privatisations, régulations » sous la Direction de Nicolas Thirion, Larcier, Bruxelles, nov. 2006.
- « A quel droit se vouer ? Ou  le dilemme actuel des entreprises françaises »  Rapport de conclusion du Colloque du 35 e anniversaire du DJCE de Rennes, Rennes 13 mai 2007. Sites Web www.forde-association.com; & www.cda-pr.univ-rennes1.fr
- « Qu’est-ce qu’un avantages juridique ? » Actes du Colloque de l’Université de Luxembourg du 5 décembre 2008 sur les stratégies juridiques d’entreprises, De Boeck édit. Bruxelles 2009.
- « Concept et statut des entreprises familiales, Le fait et le droit » in Entreprises patrimoniales et familiales, ouvr. collect. CETIO, n° Spécial de Revue juridique de l’Ouest, sept. 2009.
- « Ethologie et droit : innovation, appropriation, compétition et régulation au regard du Droit et de l’éthologie », in Liber amicorum Hanns Ulrich,  De Boeck, Bruxelles, Oct. 2009
- le genèse du projet in "L'entrepreneur individuel à responsabilité limitée : quel avenir ? Les Petites Affiches du 28 avril 2011 numéro spécial 84
- Actes du déminaire "Crise et gouvernance", CETIO/IODE, Revue juridique de l'Ouest, Nov. 2010

COLLABORATIONS REGULIERES.

- Chronique "Sociétés en général", à la Revue Trimestrielle de Droit Commercial et de Droit Economique. Ed. Dalloz/Sirey, depuis 1965
-Chronique «  Droit de la concurrence » à la Revue trimestrielle de droit européen. . Dalloz/Sirey (1966-1972)
- Rédacteur en chef et co-rédacteur du "Dictionnaire permanent de droit des Affaires" E.L.A.  (1963-1977).
- Rédacteur en chef de "Repères, Synthèses et Perspectives pour l'Entreprise" (1984- 1987). (Ed. R.S.P. Rennes).
- Rédacteur en chef de "Repères Juridiques pour l'Entreprise - Nota Bene" (I985-1990(Ed. R.S.P.- E.D.E. et La Vie Judiciaire).
- Directeur de la rédaction de la partie juridique de La Vie Judiciaire (1990-1998).
ARTICLES

- Un grand pénaliste révolutionnaire, le Dr GUILLOTIN, in Revue de Police technique, Genève 1955, (Contribution à la réflexion sur la peine de mort).
- "La Concession Commerciale", Rev. Trim. Dr. Com. 1963, p. 451 à 504.
- " Le Leasing", J.C.P. 1965, I. 1954, p. 15.
- "A propos des pompistes de marques" (en collaboration avec M. RODIERE) Chronique J.C.P. 1966, I. 1968.
- "La loi du 2 juillet 1966 sur le crédit-bail", Commentaire législatif, J.C.P. 1966, I. 2021.
- "Les méthodes de groupements des sociétés", Rev. Trim. Dr. Com. 1967, p. 1005 à 1044.
- "The group exemption of E.E.C. regulation 67/68", Common Market Law Review, 1967-68, p. 23 à 34.
- "L'information du public", Revue Française de Comptabilité, avril 1967.
- - "La notion du public", Canadian Chartered Accountant, n° 93-1, juillet 1968.
- « L’entreprise dans la société contemporaine », Humanisme et Entreprise, n° 10/1974.
- "Les filiales communes et le droit de la concurrence", en collaboration avec M. P. Level, Revue Française de Comptabilité, août 1975.
- « La situation des entreprises en difficulté, problème de droit économique perturbant le droit privé », Revue de Jurisprudence commerciale, Nunéro spécial sep./oct. 1976, p. 253.
- « La responsabilité des organismes publics et para-publics » Ibid., p. 364.
- "La situation des entreprises en difficulté, problème de droit économique", Revue Française de Comptabilité, août-sept. 1976.
- « Pouvoirs Publics et entreprises défaillantes. Réflexions d’un juriste sur des problèmes juridiques non résolus  », Entreprise et Humanisme, n° 5/1979.
-  Rapport sur l'Entreprise Personnelle à Responsabilité Limitée, 1978, R.T.D.Com 1979, p. 579 à 636.
- "Comment les mauvaises affaires deviennent des affaires d'Etat". Le Figaro économique, mars 1980.
- "L'intervention des pouvoirs publics dans les entreprises défaillantes", mars 1980.
- "Prospective de l'Entreprise", in Connaissance Politique n° 1 -  ed. Dalloz 1983.
- "Les approches méthodologiques de la notion d'entreprise. Notes de conjoncture sociale (C.O.S. Paris) n° 217, 8 avril 1985.
- "Les clauses de non-concurrence (ou comment concilier liberté de contracter, liberté d'entreprendre et liberté de travailler)". Revue de jurisprudence commerciale n° 6, juin 1986, p. 161.
- "Libre entreprise et droit français". Revue Internationale de Droit Economique (R.I.D.E.), n° 2, 1987.
- "Le nouveau droit de la concurrence", La Vie Judiciaire, n° 2196. mai 1988.
- "Naître ou ne pas être ou les avatars de la personnalité morale européenne (les G.E.I.E.)", La Vie Judiciaire, n° 2258, 17 juill. 1989.
- "Le réveil des commandites par actions"; La Vie Judiciaire, n° 2303, 28 mai 1990.
- "Mort et résurrection du trust en droit français", La Vie Judiciaire , n° 2229, 26 nov. 1990.
- "Les sociétés d'exercice libéral", La Vie Judiciaire, n° 2339, 4 févr. 1991.
- "Un apartheid juridique", La Vie Judiciaire, n° 2345, 18 mars 1991.
- "La fiducie" in la Revue Internationale de Droit des Affaires (International Business Law Journal), n° 5, 1991, p. 689
- "Le poids des noms", La Vie Judiciaire, n° 2379, 11 nov. 1991, p. 1.
- "Juge du droit", La Vie Judiciaire, n° 2429, 26 oct. 1992.
- "Les douze coups fatidiques de l'ordre juridique européen", La Vie Judiciaire, n° 2439, 4 janv. 1993.
- "Sociétés à responsabilité limitée", La Vie Judiciaire, n° 2487, 6 déc. 1993.
- "L'idée d'une magistrature économique", Revue Justices n° 1, Dalloz 1994.
- "Sancta Simplicitas", La Vie Judiciaire, n° 2507, 25 avril 1994.
- "Entreprises en difficulté et concurrence", La Vie Judiciaire, n° 2525, 29 août 1994.
- « Les fondements de la réparation du préjudice », Cahiers de l’expertise judiciaire, mars 1994.
-  "La portée économique de la réforme permanente des textes", La lettre du Jurisclasseur n°1,
- "Les groupes d'associations", La Vie Judiciaire, n° 2548, 6 févr. 1995.
- "Droit Administratif et droit des affaires" in A.J.D.A., 20 juin 1995,  p. 82.
- "L'obscure transparence des comptes sociaux", La Vie Judiciaire, n° 2571, 27 juill. 1995.
- "Les banques porteuses", La Vie Judiciaire, n° 2579, 11 sept. 1995.
- "L'anachorétisme sociétaire", La Vie Judiciaire, n° 2581, 1er oct. 1995.
- "Sex and lex", La Vie Judiciaire, n° 2588, 19 nov. 1995.
- "L'infortune de l'entreprise patrimoniale", La Vie Judiciaire, n° 2607, 31 mars 1996.
- "Quand la Justice cherche sa voie... l'abus des biens sociaux, Droit et Patrimoine, n° 48, avril 1997.
- "Intérêt social, abus de biens sociaux et éthique sociétaire", Revue "Entreprise Ethique", oct. 1997.
- "Clan et hoirie, société et entreprise", La Vie Judiciaire, n° 2676, 27 juill. 1997.
- "La transmission des entreprises patrimoniales", RIDE 1998
- « N.R.E, les nouvelles régulations économiques » (en collaboration avec Didier Danet). Rev. Trim. Droit Com. 2002, n° 1.
- « Régulation et droit économique » Rev. Intern. Dr. écon. 2002, n° 1.
- « Mondialisation et droit économique », Rev. Int. Dr. écon. 2002, n° 2 et 3.
- « Le financialisme s’effondre, vive la Doctrine de l’Entreprise » avec Raphaël Contin et autres, Annonces de la Seine, 8 décembre 2008.
- « Nature et portée d’une crise majeure : dérapage financier, dysfonctionnement systémique ou  impasse sociétale ? »,  N° spéc. du Journal de Tribunaux, Larcier Bruxelles, 27 juin 2009.
NOTES et CHRONIQUES de JURISPRUDENCE


-  Note s/cass. com. 3 déc. 58 ; Note s/cass. com. 22 oct. 51 ; Note s/cass. com. 3 févr. 53 ; Note s/cass. com. 25 nov. 57 ; Note s/cass. com. 17 janv. 38 et Pau 20 janv. 38 in les "Grands Arrêts de la Jurisprudence Commerciale", Sirey 1961.
-  Note s/cass. civ. 31 oct. 62, Dalloz 1962, p. 363 à 366 (Dr. des obligations.).
- Chronique "Sociétés en général", à la Revue Trimestrielle de Droit Commercial et de Droit Economique. Ed. Dalloz/Sirey, depuis 1965
- Chronique «  Droit de la concurrence » à la Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz/Sirey (1966-1972)
- Chronique "Sociétés en général", Revue trimestrielle de Droit commercial et de droit économique, 2010 pp. 134 à 149
- Chronique , "Sociétés et autres groupements, Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique 2010, p. 349

 
MISSIONS -  COLLOQUES SCIENTIFIQUES - CONFERENCES

Plus de 130  participations officielles dont environ 120  comme rapporteur ou intervenant privilégié à des colloques français et internationaux en matière de droit des affaires, de gestion et de droit économique, notamment.

- RENNES, 27 avril 1963, Quelques questions concernant la concurrence soulevées par l’avènement d’un droit communautaire européen, Institut de Droit Comparé de Rennes.  .
- LIEGE, 1964. Contrat d'engineering,  (CDVA de l'Université de Liège.
- RENNES  Journée d’information de l’IAE sur « Leasing ».
- BERLIN, 1965, Droit antitrust, (Association des juristes franco-allemands).
- PARIS, avril 1966, Institut de droit comparé Université de Paris : "Le droit de la concurrence dans les pays du marché commun".
- UPPSALA, août 1966, VIIè Congrès de l'Académie internationale de droit comparé, rapport sur "Le groupement des sociétés"
- BRUXELLES (1966-1967) et STRASBOURG (1967), Droit européen de la concurrence (Association internationale d'étude de droit de la concurrence).
- LIEGE, 1967, Le juriste d'entreprise, (CDVA de l'Université de Liège).
- RENNES, avril 1967, Journées d'information de l'I.A.E. : La réforme des sociétés, rapport sur "l'évolution du droit des sociétés et la réforme".
- LILLE, oct. 1967, « La situation personnelle des dirigeants des sociétés de famille et la réforme de 1966 », colloque de la Faculté de Droit de Lille sur  « Les sociétés de famille et la réforme du droit des sociétés »
- NANCY, décembre 1967, Centre Européen Universitaire, cours sur "les différents types de sociétés et les réformes récentes dans les pays d'Europe.
- ROYAN, 1968, Congrès de l'Ordre des experts comptables sur les groupes de sociétés. Introduction
- LA BAULE, 9 août 1968, « La concentration des entreprises »,  Université internationale d’été des Lions Clubs, Centre culturel de la Baule.
- ST BRIEUC, janvier 1969, Comité d'expansion des Côtes-du-Nord, "Les groupements d'intérêt économique".
- TRIESTE, Les groupements sans personnalité juridique. Rapport français de droit commercial, 1969, (Association H. Capitant).
- MORLAIX, février 1970 « Quelques aspects nouveau du droit des faillites ». Congrès des Huissiers de Justice
- LIEGE, 1970, "Le leasing" rapporteur au Colloque CDVA de l'Université de Liège.
- RENNES, 13/15 octobre 1970. « Etre un financier, nécessité pour le chef d’une entreprise moyenne dynamique » Journées d’études sur « L’organisation de la direction le dynamisme de l’entreprise moyenne », organisées par l’Institut de Gestion de Rennes.
- MONTPELLIER, 25/26 mars 1971, "La cession de contrôle". Journées du droit de l'entreprise,  introduction générale et rapport sur les « critères du contrôle ».*
- LIEGE, 1971, Protection contre les risques d'entreprise, , (CDVA de l'Université de Liège).
- PERROS-GUIREC, avril 1971, Congrès des G.I.E. de Bretagne, "Les groupements d'intérêt économique", ouverture et clôture.
- RENNES, mai 1971, Séminaire sur l'organisation juridique de l'entreprise, rapport sur "les critères d'appartenance à un groupe".
- PARIS, juin 1971, Mercredis de la comptabilité (IFEC) : Vers un droit des groupes de sociétés, rapport "Les critères de reconnaissance d'un groupe".
- BUENOSAIRES, août.1971,  Droit des groupes et concurrence, (Association internationale de droit comparé).
-  MENDOZA, sept .1971, "La petite société anonyme et la société de famille" idem.
- VANNES, décembre 1971,"Le groupement d'intérêt économique’’, .Jeune Chambre Economique de Bretagne.
- LIEGE, 1972, « Les groupes de sociétés », CDVA de l'Université de Liège.
- TURQUIE, 1973. Mission de Présidents d'Universités,
- PARIS, « Les filiales communes et la concurrence », Colloque Institut de droit comparé sur la concurrence, 20/22 février 1974.
- BOLOGNE, 1974, Rapporteur à la Conférence des Recteurs Européens,
- RENNES, 1974, Ouverture du colloque sur « Le centenaire de la 3e République »
- QUEBEC/MONTREAL, octobre 1975, Chef d'une mission de Présidents d'Université.
- HOUDAN, 1 et 2 mai 1976, « Les entreprises en difficultés », colloque de l’Association « Droit &Commerce », (rapport introductif, rapport sur la responsabilité des organismes publics et parapublics, synthèse générale).
- LIEGE,  1977  « L'hypothèse du non-droit », CDVA de l'Université de Liège.
- LILLE, 11/12 mai 1978, « La place des intérêts publics dans les procédures collectives, colloque de la Faculté de Droit de Lille sur « La réforme du droit des faillites ».
- BUDAPEST, « Les méthodes de collaboration des entreprises indépendantes », Colloque de l’Académie Internationale de Droit Comparé, 23/28 Août 1979.
- ***« L’entreprise et la Région », CPR, 23 avril 1980.
- FLORENCE, mai 1980, Multinationales en Droit Européen  Rapporteur au Colloque sur les concentrations d’entreprises  en Europe de l’Institut de Droit Européen de Florence.
- FLORENCE, mai 1980, "les réactions de la doctrine à la création du droit par le juge", Rapporteur général aux journées de l'Association Henri Capitant de Florence.
- PARIS, 8/9 octobre 1981, « Le droit des groupes », colloque OFDI.*
- PARIS, mars 1982, "Le statut juridique de l'entreprise personnelle". CCI Paris colloque organisé par le CREDA sur « L'entreprise personnelle ».
- PARIS, 29 avril 1982, exposé devant la Commission permanente des Présidents de CCI, sur la proposition de Loi sur la création de sociétés unipersonnelles, Centre de Conférences Internationale de Paris Kléber.
- PARIS, 25 mai 1982. Rapport sur "le fonctionnement du dispositif judiciaire"  colloque du Centre de recherche de l’Ecole Polytechnique sur "La responsabilité de l'Etat du fait de ses interventions financières",  ADREG/FNEGE.
- RENNES, mai 1982. Train Forum du CJD sur l'Entreprise. "Deux conditions pour que survivent des chefs d'entreprise".*
- PERROS-GUIREC, juin 1982, La régionalisation".Congrès des Caisses d'Epargne de Bretagne, "
- BAIN DE BRETAGNE, 30 mai 1983, « Les entreprises en difficulté » Université ouverte.
- PARIS, 21 juin 1983,  « L’Entreprise et l’Etat » Journée de réflexion d’Entreprise et Progrès.
- RENNES,  septembre 1983, "Autorité, pouvoirs et responsabilité". Préparation scientifique et organisation du 1er colloque de l'Association Internationale de Droit Economique, Rapport introductif et Synthèse.
- SPA-BALMORAL, CDVA de Liège 1983, Le droit des normes techniques et professionnelles.
- RENNES, 1er décembre 1984, « L’émergence de l’Entreprise dans notre Société », Colloque National du Club 89..
- NICE, janvier 1985. « Les PME Tiers Monde économique », Colloque AIDE,
- RENNES, 8 avril 1985, « Les approches méthodologiques  de la notion d’entreprise »Rapport au colloque sur «l’Entreprise », Clubs 89.
- QUIMPER, 5 avril 1985,  E.P.R.L et E.U.R.L. Congrès national des secrétaires généraux des chambres de Métiers,
- BUDAPEST, 27/29 Mai 1985, Congrès international des Economistes de langue française « Problèmes juridiques et de gestion posés par la collaboration des entreprises françaises avec celles des pays de l’Est ».
- FOUGERES  13 mai 1985, « L’entreprise personnelle à responsabilité limitée »,  Journée CCI de Fougères
- PLOERMEL, 14 juin 1985, « Liberté d’Entreprise », Journée « entreprendre en Bretagne ».
- PARIS, 11 décembre 1985, « Recherche d’une  doctrine : que faire des Ordonnances de 1945 ? Demain quelle concurrence ? »   Colloque Association Française de la Concurrence.
- RENNES, 19 décembre 1985, « Le contrat de société existe t il encore ?» Conférence publique. Faculté de droit de Rennes.
- RENNES, 4 juillet 1986, « La productique » Colloque ADEPA.
- RENNES, 12/13 mars 1987, intervention  au colloque sur «  Santé Publique et décentralisation ».
- PARIS, 26/27 mars 1987, «  Les entreprises françaises et la transparence du Marché » colloque C.F.P.
- PARIS, 20 mai 1987, « Réglementation des prix et transparence », O.F.D.I.,
- DIJON, 21/22 mai 1987, « Audit fiscal et gestion des risques fiscaux », Président de séance, Colloque du Centre de Recherches Fiscales de l’Université de Bourgogne.
.-TOULOUSE, juin 1987,  "le patrimoine professionnel de l'entrepreneur", rapport de synthèse,. Congrès du notariat français.
- POITIERS, mars 1988.  "La transmission de l'entreprise". Rapport de synthèse,
2èmes journées Savatier.
- ANGERS, , mars 1988, "Le nouveau droit de la transmission des entreprise », Colloque Université/CCI.
- CHAMBERY, 19 octobre 1988, « Les professions juridiques et le Droit communautaire » Conf. Publ.  Conseil Régional des Notaire de la Cour d’appel de Chambéry.
- NANTES, 19 novembre 1988, « Activités économiques et Droit : quelles réponses pour 1992 ? Salon Juristia
- BUENOS-AIRES, 2-5 avril 1989, «  l'impact des nouvelles technologies sur l'entreprise",.Colloque AIDE- ADDE, sur "Droit et nouvelles technologies ».
- PARIS, 10/11 mai 1989, "De la sociale/féodalité... à la social/-démocratie",. Colloque Bicentenaire Université Paris Dauphine.
- RENNES, « L évolution du droit de l’Entreprise » Conférence publique CERPPA.
- LIEGE, 1989. »Le droit dans la gestion des entreprises »,  séminaire  CDVA,
- PARIS, 16-18 novembre 1989. "Les principes de 1789 et le droit économique, VIè colloque AIDE  ",
- PRAGUE, octobre 1990, « Approches méthodologiques de la notion d'entreprise » Mission  gouvernementale de Coopération juridique franco tchécoslovaque,
- PARIS, 8 février 1991, « Le cadre juridique de la mutation des Pays de l’Est » Séminaire du Rayonnement Français. Présidence T.R. et synthèse.
- PARIS, 11 avril 1991. « La localisation de la recherche juridique, Assises Nationales de la Recherche Juridique, Ministère ESRS.
- RENNES, 12 avril 1991, « Gérer les ressources Technologiques », Supelec.
- RENNES,  17 avril 1991, « Les jeunes en Bretagne, formation/emplois. Y a t il adéquation ? Séminaire  Crédit Coopératif, participation table ronde.
- LYON, EUROPANORAMA, 14 mai 1991.L'émergence européenne d'une entreprise, sujet de droit,
- PARIS, 20 juin 1991, "L'exercice libéral des professions judiciaires et juridiques",.Forum de droit des affaires,
-BOULOGNE/SEINE, septembre 1991, sur "La gestion déléguée des services publics locaux" Table ronde organisée par l'Institut de la Décentralisation,. Rapport sur les « montages juridiques du secteur privé ».
- LIEGE, septembre 1991, "Les évolutions récentes du droit des affaires",  Commission "Droit et Vie des Affaires" de la Faculté de Droit, séminaire Namur-Wépion.
- CESSON-SEVIGNE, 17 octobre 1991,  « La formation : Rôle et responsabilité du Chef d’Entreprise », Cons. Reg. de l’Ordre des Experts comptables de Bretagne.
- PARIS, 29/30 octobre 1991, Rencontre internationale France/Pays de l'Est : "Quels enjeux ? Quelles actions ? Synthèse des travaux sur «  le cadre juridique de la mutation », Comite du Rayonnement Français.
- RENNES, nov. 1991, "Enfance et délinquance", XI es journées de l'Association française de droit pénal.
- LIEGE, 5 novembre 1991, « Entreprises, sociétés et culture européenne », Conférence Erasmus Université de Liège,
- PARIS,  6 décembre 1991, « L’entreprise et l’avocat », 17e Salon de l’avocat, CNA,
- LILLE, décembre 1991, "Restructuration d'entreprises et droit de la concurrence",. Colloque Université de Lille Ville Neuve d’Asq.
- BUDAPEST, 14-15 mai 1992, "Les privatisations dans les Pays de l'Est », Colloque AIDE, Présidence de la séance inaugurale.
- VIENNE, 25- 26 mai 1992, "La naissance d'un droit de l'entreprise en Pologne, Hongrie et Tchécoslovaquie",.Colloque Institut Franco-Autrichien.
- RENNES, 7 juillet 1992,  Accueil du 40e colloque de  l’European Tissue culture Society.
- PARIS, 13 novembre 1992 « L’expertise » Journées d’étude sur la coopération juridique internationale (avec les pays de l’Est.
- LAVAL, 18 novembre 1992."L'expertise judiciaire en notre temps", Cie Experts Judiciaires près CA Angers,
- BRUGES, 21/22 janvier 1993« Droit de la consommation ou Droit du Marché », colloque CDVA Liège,
- NANTES, 31 mars 1993, « La réforme des procédures collectives », Cercle Barreau :Faculté.
- RENNES, avril 1993, « l’Ethique du conseil juridique en entreprise » Colloque de droit des affaires de la Faculté de Droit de Rennes.
- NANTES, mai 1993, "Nouvelles technologies et activité économique", CCI de Nantes,
- EVRY, 9 juin 1993, « L’Etudiant, l’Université et la Ville » ; colloque MNEF.
- LYON, 3 juin 1993, "Les fondements de la réparation du préjudice", Cie Nat. des Experts Judiciaires,
- RENNES, 17 octobre 1994, Colloque Université de Rennes sur les coopérations universitaires avec l’Afrique du Sud. , discours de clôture.
- RENNES, 18 novembre 1993, « Les délais de règlement » CCI, Synthèse.
- NANCY, 19 novembre 1993, Colloque "Le contrôle de concentration d'entreprises", Hommage à René Roblot, Université Nancy,.
- RENNES, octobre 1994, "Entreprises en difficulté et concurrence», Colloque AIDE, (rapport de synthèse),.
- PARIS, , janvier 1995, "La loi Madelin", Séminaire EFE. Présidence de Séance.
- NANTES, mars 1995, "Procédures collectives et traitement des difficultés des entreprises" Cercle Barreau/Faculté.
- COIMBRA, 31mai/1er juin1996, "Droit de la concurrence et de la consommation", Séminaire AIDE
- POZNAN, septembre 1996, "Les droits de l'entreprise",. Séminaire I.F.P.G.
- ROME, octobre 1996. "Les magistratures économiques", Colloque AIDE (rapport de synthèse). -
- SAINTES, 1er février 1997, , "La loi, le juge et l'entreprise", Les entretiens de Saintes .
- CACHAN, février 1997,  "L'évaluation des Politiques Publiques", Colloque Ecole Normale Supérieure.
- RENNES, 23 mai 1997, « Les entreprises et la réforme du Droit des Sociétés » Colloque 25e anniversaire DJCE de Rennes (synthèse).
- LA BAULE, 2/3 octobre 1997, « la Transparence », 6ème Congrès de l'I.F.P.P.C. .
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- RENNES, 11 décembre 1997, « Le dirigeant d’entreprise au cœur de l’Europe », Séminaire Turgot, IEP, Rennes, représentation du CR de Bretagne.
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- RENNES, 2 avril 2002, « l’Informatique en Bretagne », Journée organisée par la Conférence des Grandes Ecoles de Bretagne.
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- LIEGE,  11 mars 2004, Conclusions générales du Séminaire de la CDVA sur l’organisation du pouvoir dans la société anonyme organisé en hommage  à Mme Benoit-Moury. Actes publiés chez Bruylant, Bruxelles.
- LOUVAIN-LA –NEUVE, 12-13 mars 2004, Colloque Chaire Arcellor sur les Propriétés Industrielles et la Mondialisation.
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- RENNES, novembre 2005, Présidence des  « Premières journées de la Propriété Industrielle  de l’Ouest »
- RENNES, octobre 2005, Participation table ronde des fondateurs dur les enseignements universitaires de gestion,  Journées Jubilaires de L’IGR/IAE de Rennes.
- RENNES,  novembre 2006,  Présidence 2e Journée  de la propriété industrielle de l’Ouest.
- RENNES,  mai 2007, Conclusion/ synthèse du colloque DJCE « A quel droit nous vouer ?»
- LIEGE, 7 décembre 2007, Participation au 50e anniversaire de la Commission Droit et Vie des affaires ».
- LUXEMBOURG, 5 décembre 2008, Les stratégies juridiques des entreprises en Europe rapport sur « Qu’est-ce qu’un avantage juridique ? » ou comment protéger l’innovation juridique ?.
- RENNES, Présidence Table ronde : "Comment se prépare un arbitrage" in Colloque "le bon usage de l'arbitrage par les entreprises", Rennes 3 décembre 2009, Chambre de commerce et d'industrie de Rennes
- RENNES, Avant-propos - la genèse du projet in "l'entrepreneur individuel à responsabilité limitéeé, Rennes, 22 octobre 2010
- RENNES, Permanence et avenir de la Doctrine de l'Entreprise in "L'entreprise dans la société du XXIe siècle ?, Colloque du 27 mai 2011, Parlement de Bretagne, Rennes
- RENNES, Présentation du livre "Manifeste pour la doctrine de l'entreprise, IGR, Rennes, le 4 octobre 2011
- RENNES, - Conclusion du Colloque "les journées de la propriété intellectuelle dans l'Ouest", 8 et 9 décembre 2011
- LOUVAIN LA NEUVE, La doctrine de l'entreprise, 24 novembre 2011
- LOUVAIN LA NEUVE, Le financialisme et les doctrines de la 3e voie, 25 novembre 2011

 

 

 

2.- ECONOMIE et GESTION

 

 ARTICLES

- « Etre un financier », Journée IAE Rennes « Etre un Chef d’Entreprise », qu’est-ce à dire ?, Revue de Sciences Financières  1967.
- « Les structures juridiques d’entreprises » Film Télèpromotion  Cadres Entreprises ( scénario dialogue et réalisation), I.G.R. Rennes 1969.    
- « Progrès et compétition », Revue Rythme, ESCAE d’Angers, 1969.
- "L'entreprise dans la société contemporaine", Humanisme et Entreprise, septembre 1974.
- « « L’entreprise et la Région », CPR, 23 avril 1980.
- « Prospective de l’entreprise », in « Connaissance Politique « , n° 1/1983, p. 7, Dalloz.
- "Les approches méthodologiques de la notion d'entreprise", Notes de conjoncture sociale, avril 1985,C.O.S. Paris.
- "La libre entreprise", Rapport au Colloque de Ploërmel, juin 1985 (cf. RIDE n° 2/1987).
- "Les P.M.E., Tiers monde du système industriel ?" in les P.M.E. dans les système contemporains, Actes du Colloque de l'A.I.D.E. de Nice, éd. CLET 1987.
- « L'émergence européenne d'une entreprise, sujet de droit », LYON, EUROPANORAMA, 14 mai 1991.
- « Que vont nos entreprises devenir ? ou l’entreprise familiale, ‘chair à canon’ de la concentration économique ». Rev. La Bretagne économique, avril 2000 ; ed. CRCI Bretagne
- "Sciences de gestion et conscience entrepreneuriale", Leçon terminale, publ. Institut de Gestion de Rennes, 14 novembre 1996. et in « Le droit de l’entreprise dans ses relations externes à la fin du XXe Siècle, Dalloz 1997.
- « Capitalisme, libéralisme et Financialisme », Ouest-France, 14 novembre 2008  
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