Programme 795





télécharger 260.65 Kb.
titreProgramme 795
page2/4
date de publication06.02.2020
taille260.65 Kb.
typeProgramme
1   2   3   4


Présentation par titre et catégorie des crédits consommés



Autorisations d’engagement

Crédits de paiement

Titre et catégorie

Consommées
en 2012 (*)

Ouvertes en LFI pour 2013

Consommées
en 2013 (*)

Consommés
en 2012 (*)

Ouverts en LFI
pour 2013

Consommés
en 2013 (*)

Titre 6. Dépenses d’intervention

198 700 000




1 005 600 000

198 700 000




599 000 000

Transferts aux autres collectivités

198 700 000




1 005 600 000

198 700 000




599 000 000

Titre 7. Dépenses d’opérations financières




149 000 000







149 000 000




Dépenses de participations financières




149 000 000







149 000 000




Total hors FDC et ADP




149 000 000







149 000 000




Ouvertures et annulations : titre 2 (*)



















Ouvertures et annulations : autres titres (*)




+856 600 000







+450 000 000




Total (*)

198 700 000

1 005 600 000

1 005 600 000

198 700 000

599 000 000

599 000 000

(*) y.c. FDC et ADP


Récapitulation des mouvements de crédits

Arrêté d’ouverture de crédits (article 21)




Ouvertures

Annulations

Date de signature

Autorisations d’engagement

Crédits de paiement

Autorisations d’engagement

Crédits de paiement

Titre 2

Autres titres

Titre 2

Autres titres

Titre 2

Autres titres

Titre 2

Autres titres

26/06/2013




450 000 000




450 000 000













Lois de finances rectificatives




Ouvertures

Annulations

Date de signature

Autorisations d’engagement

Crédits de paiement

Autorisations d’engagement

Crédits de paiement

Titre 2

Autres titres

Titre 2

Autres titres

Titre 2

Autres titres

Titre 2

Autres titres

29/12/2013




406 600 000



















Total des ouvertures et annulations (y.c. FDC et ADP)




Ouvertures

Annulations




Autorisations d’engagement

Crédits de paiement

Autorisations d’engagement

Crédits de paiement

Titre 2

Autres titres

Titre 2

Autres titres

Titre 2

Autres titres

Titre 2

Autres titres

Total général




856 600 000




450 000 000















Justification au premier euro









Éléments transversaux au programme











Autorisations d’engagement

Crédits de paiement

Numéro et intitulé de l’action
/ sous-action

Titre 2
Dépenses
de personnel
(*)

Autres titres


(*)

Total
y.c. FDC et ADP



Titre 2
Dépenses
de personnel
(*)

Autres titres


(*)

Total
y.c. FDC et ADP



Prévision LFI
Consommation

01

Versement de la France à la Grèce au titre de la restitution à cet État des revenus perçus par la Banque de France sur les titres grecs détenus en compte propre




149 000 000

149 000 000




149 000 000

149 000 000




555 600 000

555 600 000




149 000 000

149 000 000

02

Versement de la France à la Grèce au titre de la restitution à cet Etat des revenus perçus par la Banque de France sur les titres grecs détenus au titre du portefeuille dit SMP (nouveau)






















450 000 000

450 000 000




450 000 000

450 000 000

Total des crédits prévus en LFI




149 000 000

149 000 000




149 000 000

149 000 000

Ouvertures / annulations y.c. FDC et ADP




+856 600 000

+856 600 000




+450 000 000

+450 000 000

Total des crédits ouverts




1 005 600 000

1 005 600 000




599 000 000

599 000 000

Total des crédits consommés




1 005 600 000

1 005 600 000




599 000 000

599 000 000

Crédits ouverts - crédits consommés




0

0




0

0

(*) hors FDC et ADP pour les montants de la LFI



Suivi des crédits de paiement associés

à la consommation des autorisations d’engagement (HORS TITRE 2)






1   2   3   4

similaire:

Programme 795 iconProgramme(s) Programme actuel
«la sécurité et les risques majeurs», de celle proposée par le programme de géographie, «des inégalités devant les risques», car...

Programme 795 iconUn programme dans la continuité
«sciences de gestion» et leur donne tout leur sens. Ce programme comporte à la fois des éléments de continuité par rapport au programme...

Programme 795 iconProgramme n° pro-inno 08 (à supprimer si non concerné :) et du programme «Précarité énergétique»

Programme 795 iconA / Partie 1 : mobilisation de connaissances. (6 points)
«sur un contenu figurant explicitement dans les indications complémentaires du programme et son énoncé utilise les notions des titres...

Programme 795 iconI / presentation de l’Épreuve et des attentes
«sur un contenu figurant explicitement dans les indications complémentaires du programme et son énoncé utilise les notions des titres...

Programme 795 iconProgramme : Vendredi 14 mai
«Sésame Syrie», programme de formation au management, développé par le club d’entrepreneurs franco-syrien et l’Ecole supérieure des...

Programme 795 iconProgramme 177 «Prévention de l’exclusion et insertion des personnes vulnérables»
«Jeunesse et vie associative», en raison du transfert vers ce programme des subventions fonjep qui relevaient jusque-là du programme...

Programme 795 iconAu programme (programme complet en pièce jointe)
«se faire accompagner». Repérez le logo «Créer autrement» (ci contre) et découvrez la liste des exposants avec leurs coordonnées...

Programme 795 iconProgramme 1 «Installation»
«grands travaux» : ce programme s’adresse uniquement aux exploitants qui subissent une occupation temporaire des terres les empêchant...

Programme 795 iconLa question des programmes
«très écrit», le programme d’enseignement général laisse donc apparaître plusieurs objectifs, souvent contradictoires. On peut relever...






Tous droits réservés. Copyright © 2016
contacts
e.20-bal.com