Recherche Bulletin officiel de l'Education Nationale n° 23 du 9 juin 2016

Sélection hebdomadaire Onisep des principaux textes parus aux BOEN, BOESR et JORF entre le 07/06/2016 et le 12/06/2016 Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Ministère des affaires étrangères et du développement international Ministère des affaires sociales et de la santé Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt Ministère de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales Ministère de la culture et de la communication Ministère de la fonction publique Ministère de la défense Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports Ministère de l'environnement, de l’énergie et de la mer Ministère de l’économie, de l’industrie et du numérique Ministère des familles, de l’enfance et des droits des femmes Ministère des finances et des comptes publics Ministère de l'intérieur Ministère de la justice Ministère du logement et de l’habitat durable Ministère des Outre-mer Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social Premier ministre Divers Modalités de sélection des textes Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Bulletin officiel de l'Education Nationale n° 23 du 9 juin 2016 (BOEN) Certificats d'aptitude professionnelle, brevets d'études professionnelles et mentions complémentaires Prise en compte de la problématique de la production biologique dans les spécialités de certificats d’aptitude professionnelle, brevets d’études professionnelles et mentions complémentaires relevant de la commission professionnelle consultative de l’alimentation arrêté du 26-4-2016 - J.O. du 14-5-2016- NOR MENE1611332A Baccalauréats et brevets professionnels Prise en compte de la problématique de la production biologique dans les spécialités de baccalauréats professionnels et de brevets professionnels relevant de la commission professionnelle consultative de l’alimentation arrêté du 26-4-2016 - J.O. du 18-5-2016- NOR MENE1611327A Sections internationales Liste des sections internationales dans les écoles, collèges et lycées : modification arrêté du 2-5-2016 - J.O. du 18-5-2016- NOR MENE1611710A Baccalauréat professionnel Intitulé de la spécialité agencement de l’espace architectural : modification arrêté du 9-5-2016 - J.O. du 20-5-2016- NOR MENE1612159A Actions éducatives Journée nationale du sport scolaire (JNSS) - mercredi 14 septembre 2016 note de service n° 2016-082 du 31-5-2016- NOR MENE1612800N Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche (BOESR) (pas de texte) Journal officiel Arrêté du 4 mai 2016 portant abrogation de l'arrêté du 21 octobre 1999 portant création et définition du brevet professionnel Professions immobilières et fixant ses conditions de délivrance https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032644001&dateTexte=&categori eLien=id Arrêté du 4 mai 2016 portant abrogation de l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet professionnel Banque https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032644007&dateTexte=&categori eLien=id Arrêté du 11 mai 2016 portant règlement d'examen du baccalauréat technologique de la série « techniques de la musique et de la danse » modifiant l'arrêté du 16 février 1977 relatif au baccalauréat de technicien musique (options instrument et danse) https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032644013&dateTexte=&categori eLien=id Arrêté du 19 mai 2016 portant approbation de la prorogation de la convention constitutive du groupement d'intérêt public dénommé « Coordination nationale pour la formation en microélectrique et nanotechnologie » https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032672953&dateTexte=&categori eLien=id Arrêté du 23 mai 2016 fixant le contenu du livret scolaire pour les classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032672958&dateTexte=&categori eLien=id Arrêté du 23 mai 2016 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet pour les candidats des établissements d'enseignement agricole https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032672978&dateTexte=&categori eLien=id Arrêté du 30 mai 2016 portant nomination d'un commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « FUN-MOOC » https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032673221&dateTexte=&categori eLien=id Décret du 8 juin 2016 portant nomination du directeur du Centre national des œuvres universitaires et scolaires - M. GIANNESINI (Emmanuel) https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032673208&dateTexte=&categori eLien=id Décret n° 2016-771 du 10 juin 2016 relatif à la reconnaissance de l'acquisition de blocs de compétences par les candidats préparant l'examen du baccalauréat professionnel dans le cadre de la formation professionnelle continue ou de la validation des acquis de l'expérience https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032676900&dateTexte=&categori eLien=id Décret n° 2016-772 du 10 juin 2016 relatif à la reconnaissance de l'acquisition de blocs de compétences par les candidats préparant l'examen du certificat d'aptitude professionnelle dans le cadre de la formation professionnelle continue ou de la validation des acquis de l'expérience https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032676985&dateTexte=&categori eLien=id Ministère des affaires étrangères et du développement international (pas de texte) Ministère des affaires sociales et de la santé Arrêté du 9 juin 2016 portant ouverture au titre de l'année universitaire 2017-2018 du concours national d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032677449&dateTexte=&categori eLien=id Arrêté du 9 juin 2016 portant ouverture du concours d'internat de pharmacie à titre étranger pour les pharmaciens autres que les ressortissants des Etats membres de l'Union européenne, d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen, de la Principauté d'Andorre ou de la Confédération suisse au titre de l'année universitaire 2017-2018 https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032677457&dateTexte=&categori eLien=id Arrêté du 9 juin 2016 portant ouverture du concours d'internat de pharmacie à titre européen pour les pharmaciens ressortissants des Etats membres de l'Union européenne, d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen, de la Principauté d'Andorre ou de la Confédération suisse au titre de l'année universitaire 2017-2018 https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032677460&dateTexte=&categori eLien=id Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt Arrêté du 26 mai 2016 autorisant au titre de l'année 2016 l'ouverture de concours pour le recrutement de professeurs dans les établissements d'enseignement supérieur publics relevant du ministre chargé de l'agriculture https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032657574&dateTexte=&categori eLien=id Décret n° 2016-782 du 10 juin 2016 relatif à l'acquisition progressive du baccalauréat professionnel pour les spécialités relevant du deuxième alinéa de l'article D. 337-53 du code de l'éducation https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032677937&dateTexte=&categori eLien=id Ministère de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales (pas de texte) Ministère de la culture et de la communication (pas de texte) Ministère de la fonction publique Décret n° 2016-783 du 10 juin 2016 modifiant le décret n° 2006-501 du 3 mai 2006 relatif au fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032677956&dateTexte=&categori eLien=id Ministère de la défense (pas de texte) Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports (pas de texte) Ministère de l'environnement, de l’énergie et de la mer Arrêté du 18 mai 2016 relatif à la délivrance du certificat d'aptitude au commandement à la petite pêche https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032669385&dateTexte=&categori eLien=id Arrêté du 30 mai 2016 relatif à la délivrance du certificat de matelot électrotechnicien https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032643946&dateTexte=&categori eLien=id Ministère de l’économie, de l’industrie et du numérique (pas de texte) Ministère des familles, de l’enfance et des droits des femmes (pas de texte) Ministère des finances et des comptes publics (pas de texte) (pas de texte) Ministère de la justice (pas de texte) Ministère du logement et de l’habitat durable (pas de texte) Ministère des Outre-mer (pas de texte) Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social Arrêté du 26 mai 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032644116&dateTexte=&categori eLien=id Arrêté du 26 mai 2016 relatif au titre professionnel électronicien(ne) de tests et développement https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032644133&dateTexte=&categori eLien=id Premier ministre (pas de texte) Divers (pas de texte) Modalités de sélection des textes La veille JORF-BOEN porte sur les textes : relatifs à l’organisation de l’enseignement réglementant certaines professions portant statut des personnels exerçant dans les différents ministères (dont échelonnement indiciaire) pouvant intéresser un pôle documentaire. fixant les modalités, conditions d’accès et organisation (nature, programme, épreuves, liste des titres et diplômes, …) des concours externes, sur titres et 3e concours de la fonction publique ou annonçant leur abrogation ATTENTION ne sont pas concernés par cette veille les avis et arrêtés d’ouvertures de concours externes, sur titres et 3e concours (nombre de postes compris) ; les concours internes et réservés ; les vacances de poste ou d’emploi ; les examens professionnels et d’aptitude ; les inscriptions sur les listes d’aptitude. Pour éviter une redondance, ne sont sélectionnés aux BOEN et BOESR que les textes qui : ne paraissent pas au JORF (circulaires, notes de service, listes, …) ; n’y sont pas parus dans leur intégralité (arrêtés ou décrets comportant des annexes non publiées).

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