Bulletin officiel de l'Education Nationale n°24 du 16 juin 2016





télécharger 59.02 Kb.
titreBulletin officiel de l'Education Nationale n°24 du 16 juin 2016
date de publication02.07.2017
taille59.02 Kb.
typeBulletin
e.20-bal.com > loi > Bulletin



frame11




Sélection hebdomadaire Onisep des principaux textes parus aux BOEN, BOESR et JORF

entre le 14/06/2016 et le 19/06/2016
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Ministère des affaires étrangères et du développement international

Ministère des affaires sociales et de la santé

Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Ministère de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la fonction publique Ministère de la défense

Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports Ministère de l'environnement, de l’énergie et de la mer Ministère de l’économie, de l’industrie et du numérique

Ministère des familles, de l’enfance et des droits des femmes Ministère des finances et des comptes publics

Ministère de l'intérieur Ministère de la justice

Ministère du logement et de l’habitat durable Ministère des Outre-mer

Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social Premier ministre

Divers

Modalités de sélection des textes
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Bulletin officiel de l'Education Nationale n°24 du 16 juin 2016 (BOEN)
Brevet de technicien supérieur

Définition et conditions de délivrance du BTS métiers de l'audiovisuel options gestion de la production, métiers de l'image, métiers du son, techniques d'ingénierie et exploitation des équipements, métiers du montage et de la postproduction : modification

Arrêté du 9-5-2016 - J.O. du 2-6-2016 (NOR MENS1611607A)
Classes préparatoires aux grandes écoles

Liste des CPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires pour l'année universitaire 2016- 2017 : modification

Liste du 6-6-2016 (NOR MENS1600380K)
Baccalauréat professionnel

Spécialité « Traitements de surfaces » : modification

Arrêté du 4-5-2016 - J.O. du 24-5-2016 (NOR MENE1612051A)
Baccalauréat professionnel

« Aménagement et finition du bâtiment » : modification

Arrêté du 13-5-2016 - J.O. du 2-6-2016 (NOR MENE1612737A)
Brevet professionnel

Spécialité Peintre applicateur de revêtements : création et modalités de délivrance

Arrêté du 13-5-2016 - J.O. du 2-6-2016 (NOR MENE1612739A)
Brevet professionnel

Spécialité Métiers du plâtre et de l'isolation : création et modalités de délivrance

Arrêté du 13-5-2016 - J.O. du 2-6-2016 (NOR MENE1612738A)
Vie scolaire

Contenu du livret scolaire de l'école élémentaire et du collège : modification

Arrêté du 11-5-2016 - J.O. du 31-5-2016 (NOR MENE1612423A)
Ouverture européenne et internationale des établissements du second degré

Mobilité des élèves de collège et de lycée en Europe et dans le monde

Circulaire n° 2016-091 du 15-6-2016 (NOR MENE1615925C)
Baccalauréats général et technologique

Épreuves orales - obligatoire et de contrôle - de français-littérature en série littéraire, de français en séries économique et sociale et scientifique du baccalauréat général et dans toutes les séries du baccalauréat technologique : modification

Note de service n° 2016-085 du 6-6-2016 (NOR MENE1614050N)
Échanges scolaires

Programmes franco-allemands de mobilité collective et individuelle à destination des élèves et des apprentis - campagne 2017

Note de service n° 2016-084 du 7-6-2016 (NOR MENC1613056N)
Lauréats des concours de recrutement des maîtres des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat

Modalités d'affectation et d'organisation de l'année de stage

Circulaire n° 2016-086 du 10-6-2016 (NOR MENF1607878C)
Formation initiale

Évaluation des maîtres contractuels ou agréés à titre provisoire de l'enseignement privé sous contrat et délivrance d'un contrat ou d'un agrément définitif

Circulaire n° 2016-087 du 10-6-2016 (NOR MENF1612128C)
Nomination

Chef du service académique d'information et d'orientation de l'académie d'Orléans-Tours

Arrêté du 26-5-2016 (NOR MENH1600381A)
Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche n°24 du 16 juin 2016 (BOESR)

Nomination

Directeur de l'École de management de Strasbourg - université de Strasbourg

Arrêté du 24-5-2016 (NOR > MENS1600371A)

Commission des titres d’ingénieur

Arrêté du 26-5-2016 (NOR > MENS1600379A)
Journal officiel

Avis d'ouverture de l'examen conduisant à la délivrance du titre d'ingénieur diplômé par l'Etat au titre de l'année 2017 https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032712019&dateTexte=&categorieLien=id

Ministère des affaires étrangères et du développement international

Arrêté du 10 juin 2016 fixant par pays et par groupe le montant de l'indemnité spécifique liée aux conditions de vie locale servie aux personnels résidents des établissements d'enseignement français à l'étranger https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032705210&dateTexte=&categorieLien=id

Ministère des affaires sociales et de la santé

(pas de texte)

Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

(pas de texte)

Ministère de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

(pas de texte)

Ministère de la culture et de la communication

Arrêté du 15 juin 2016 modifiant l'arrêté du 25 avril 2016 fixant le nombre de postes offerts au concours réservé pour l'accès au corps des conservateurs du patrimoine du ministère de la culture et de la communication ouvert au titre de l'année 2015 https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032723632&dateTexte=&categorieLien=id

Ministère de la fonction publique

(pas de texte)

Ministère de la défense

Arrêté du 23 mai 2016 fixant les conditions de déroulement de la période de formation initiale des militaires engagés en qualité d'élèves gendarmes https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032724859&dateTexte=&categorieLien=id

Arrêté du 13 juin 2016 modifiant l'arrêté du 13 mai 2014 portant institution de régies de recettes et d'avances chargées de la gestion des comptes nominatifs des élèves des lycées de la défense https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032723519&dateTexte=&categorieLien=id

Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports Décret n° 2016-804 du 15 juin 2016 renouvelant certaines commissions à caractère consultatif relevant du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032719901&dateTexte=&categorieLien=id

Ministère de l'environnement, de l’énergie et de la mer Décret n° 2016-791 du 14 juin 2016 modifiant le décret n° 2007-1315 du 6 septembre 2007 relatif à l'emploi de conseiller d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032711481&dateTexte=&categorieLien=id
Décret n° 2016-792 du 14 juin 2016 modifiant le décret n° 2012-1058 du 17 septembre 2012 fixant l'échelonnement indiciaire applicable à certains corps et emplois du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032711504&dateTexte=&categorieLien=id

frame1

(pas de texte)

Ministère des familles, de l’enfance et des droits des femmes




(pas de texte)

Ministère des finances et des comptes publics




(pas de texte)

Ministère de l'intérieur




Arrêté du 7 juin 2016 modifiant l'arrêté du 31 mars 2016 fixant les règles d'organisation générale, la nature et le programme des épreuves des concours pour le recrutement des techniciens des systèmes d'information et de communication de classe normale du ministère de l'intérieur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032705263&dateTexte=&categorieLien=id Décret n° 2016-785 du 13 juin 2016 portant extension de la compétence territoriale de certaines unités de gendarmerie https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032705255&dateTexte=&categorieLien=id

Décret n° 2016-808 du 16 juin 2016 relatif à l'instauration du grade de commissaire général de police https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032723566&dateTexte=&categorieLien=id

Décret n° 2016-809 du 16 juin 2016 modifiant le décret n° 2010-564 du 28 mai 2010 fixant l'échelonnement indiciaire des corps et des emplois des personnels des services actifs de la police nationale https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032723612&dateTexte=&categorieLien=id

Décret n° 2016-815 du 17 juin 2016 relatif au Conseil supérieur de l'éducation routière https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032724929&dateTexte=&categorieLien=id

Ministère de la justice




(pas de texte)

Ministère du logement et de l’habitat durable




(pas de texte)

Ministère des Outre-mer




(pas de texte)

Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social




Arrêté du 10 juin 2016 relatif au titre professionnel de designer web

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032723540&dateTexte=&categorieLien=id

Premier ministre




Arrêté du 15 juin 2016 relatif à la clôture anticipée de l'appel à projet « Partenariats pour la formation professionnelle et l'emploi » https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032719312&dateTexte=&categorieLien=id

Divers




(pas de texte)

Modalités de sélection des textes

La veille JORF-BOEN porte sur les textes :

  • relatifs à l’organisation de l’enseignement

  • réglementant certaines professions

  • portant statut des personnels exerçant dans les différents ministères (dont échelonnement indiciaire)

  • pouvant intéresser un pôle documentaire.

  • fixant les modalités, conditions d’accès et organisation (nature, programme, épreuves, liste des titres et diplômes, …) des concours externes, sur titres et 3e concours de la fonction publique ou annonçant

leur abrogation

ATTENTION ne sont pas concernés par cette veille

    • les avis et arrêtés d’ouvertures de concours externes, sur titres et 3e concours (nombre de postes compris) ;

    • les concours internes et réservés ;

    • les vacances de poste ou d’emploi ;

    • les examens professionnels et d’aptitude ;

    • les inscriptions sur les listes d’aptitude.

Pour éviter une redondance, ne sont sélectionnés aux BOEN et BOESR que les textes qui :

  • ne paraissent pas au JORF (circulaires, notes de service, listes, …) ;

  • n’y sont pas parus dans leur intégralité (arrêtés ou décrets comportant des annexes non publiées).


similaire:

Bulletin officiel de l\Recherche Bulletin officiel de l'Education Nationale n° 23 du 9 juin 2016

Bulletin officiel de l\Bulletin officiel de l'Education Nationale n° 40 du 3 novembre 2016

Bulletin officiel de l\Bulletin officiel de l'Education Nationale

Bulletin officiel de l\Bulletin officiel de l'Education Nationale

Bulletin officiel de l\Bulletin officiel de l'Education Nationale

Bulletin officiel de l\Bulletin officiel de l'Education Nationale

Bulletin officiel de l\Au Bulletin Officiel n°23 du 6 juin 2013

Bulletin officiel de l\Bulletin du 07 juin 2016

Bulletin officiel de l\Bulletin de reinformation du vendredi 17 juin 2016

Bulletin officiel de l\Bulletin de reinformation du mercredi 22 juin 2016






Tous droits réservés. Copyright © 2016
contacts
e.20-bal.com