13 «Nantes Culture et Patrimoine»





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CONSEIL COMMUNAUTAIRE

DU 10 DECEMBRE 2010
Délibération n°2010 - 164
13 – « Nantes Culture et Patrimoine » – Regroupement des activités culture et tourisme – Transformation de la société d’économie mixte locale en société publique locale dénommée « Le Voyage à Nantes » APPROBATION – Fonctions Office de tourisme communautaire

Date de la convocation : 3 décembre 2010

Nombre de Conseillers en exercice : 113
Président de séance : M. Jean-Marc AYRAULT, Député-Maire de Nantes
Secrétaire de séance : M. Yves AUMON, Adjoint au Maire de Saint-Sébastien sur Loire
Présents : 100

M. AFFILE Bertrand, M. AUGIER André, M. AUMON Yves, M. AUNETTE Bernard, M. AYRAULT Jean-Marc, M. BAINVEL Julien, M. BARAU Patrick, Mme BASSAL Aïcha, M. BLINEAU Benoît, M. BOCHER Jean-Yves, Mme BOCHER Rachel, M. BODINIER Christian, M. BOLO Pascal, M. BOLZER Bernard, M. BONTEMPS Gilles, M. BOUE Maurice, M. BRISSET Christian, M. BUQUEN Eric, M. CESTOR Octave, M. CHESNEAU Bernard, Mme CHOQUET Catherine, Mme CLERGEAU Marie-Françoise, M. COTREL Patrick, M. COUTURIER Christian, Mme COYAC Gisèle, Mme DANIEL Karine, M. DE RUGY François, M. DEJOIE Laurent, Mme DEMANGEAU Valérie, Mme ESNEE Catherine, Mme FEVRIER Florence, M. FOUGERAT Jean-Pierre, M. GALLIOT Gilbert, M. GARCON Pierre, Mme GARNIER Laurence, M. GARNIER Nicolas, M. GARREAU Jacques, M. GAUTIER Charles, Mme GERARD Véronique, Mme GESSANT Marie-Cécile, M. GILLAIZEAU Jacques, M. GRELARD Hervé, Mme GRESSUS Michèle, M. GUERRIAU Joël, M. GUILLET Claude, M. GUIN Yannick, Mme GUIST'HAU Elisabeth, M. HAGIMONT Jean-Marc, Mme HAKEM Abbassia, Mme HEBRARD Claire, M. HIERNARD Hugues, Mme JOZAN Sophie, M. JUNIQUE Stéphane, M. LANNUZEL Raymond, M. LE BRUN Pierre-Yves, M. LE DRENN Jean-Luc, Mme LE STER Michèle, M. LEBRETON Hervé, Mme LEFRANC Elisabeth, M. LEGENDRE Jean-Pierre, M. LEMASLE Jean-Pierre, M. LEMASSON Jean-Claude, M. LUCAS Michel Joseph, M. MAGNEN Jean-Philippe, Mme MAISONNEUVE Monique, M. MARTINEAU David, M. MAZZORANA-KREMER Alexandre, Mme MERAND Isabelle, Mme MEUNIER Michelle, Mme MEYER Christine, M. MONTAGNON Christian, M. MOREAU Jean-Jacques, Mme NAEL Myriam, Mme NEDELEC Marie Hélène, M. NICOLAS Gilles, M. OLIVE Gérard, Mme PADOVANI Fabienne, Mme PIAU Catherine, Mme PLANTIVE Liliane, M. PRAS Pascal, Mme RABILLE-FRONTERO Marie-Christine, M. RAIMBOURG Dominique, M. RETIERE Gilles, M. RETIERE Jean-François, M. RICA Michel, Mme RICHEUX-DONOT Mireille, M. RIMBERT Patrick, M. RIOUX Philippe, M. ROBERT Alain, Mme ROLLAND Johanna, M. ROUSSEL Fabrice, M. SEILLIER Philippe, M. SIMONET Loïc, Mme TOUCHEFEU Catherine, M. TREGUIER Pierre, Mme VAN GOETHEM Sophie, M. VEY Alain, M. VINCE Yann, M. VOUZELLAUD François, M. VRAIN Bertrand
Absents et représentés : 11

Mme CHIRON Pascale (pouvoir à M. GALLIOT Gilbert), M. DANTEC Ronan (pouvoir à Mme FEVRIER Florence), M. EVEN Pierre (pouvoir à M. VRAIN Bertrand), M. GACHET Emmanuel (pouvoir à M. MAGNEN Jean-Philippe), Mme GEMIEUX Béatrice (pouvoir à M. AFFILE Bertrand), M. JOSSIC Jean-Louis (pouvoir à M. BOLZER Bernard), Mme LE POMELLEC Marie-Laure (pouvoir à M. BAINVEL Julien), Mme NICOLAS-GUILLET Annie (pouvoir à Mme RICHEUX-DONOT Mireille), M. PARPAILLON Joseph (pouvoir à Mme MAISONNEUVE Monique), M. PLAZE Michel (pouvoir à M. BRISSET Christian), M. REBOUH Ali (pouvoir à Mme HAKEM Abbassia)
Absents : 2

Mme BOUFFENIE Delphine, M. CLERGEAU Christophe

CONSEIL DE NANTES METROPOLE – COMMUNAUTE URBAINE

REUNION du 10 DECEMBRE 2010


Direction des entreprises, du tourisme et des grands équipements



13 – « Nantes Culture et Patrimoine » – Regroupement des activités culture et tourisme – Transformation de la société d’économie mixte locale en société publique locale dénommée « Le Voyage à Nantes » APPROBATION – Fonctions Office de tourisme communautaire

EXPOSE



Nantes Métropole, en partenariat avec notamment la Ville de Nantes, la Région des Pays de la Loire et le Département Loire-Atlantique, a décidé en 2005, au travers de la création de la société d’économie mixte locale (SEML) « Nantes Culture et Patrimoine » de se doter d’un outil public de développement touristique et culturel permettant d’impulser une ambition nouvelle, de rechercher une cohérence et une lisibilité pour les initiatives publiques futures, dans leur conception et mise en œuvre, et de mobiliser les compétences adaptées aux projets dans les métiers les plus différents.
Pour répondre à cette ambition, la SEM « Nantes Culture et Patrimoine » s’est vue confier l’exploitation d’équipements touristiques et/ou culturels structurants du territoire que sont le Château des ducs de Bretagne, la Galerie des Machines, l’Eléphant, ainsi que la construction et la gestion du carrousel des Mondes Marins.
L’attractivité du territoire au travers de l’atout majeur que représente son offre culturelle et artistique doit se renforcer en réorganisant la filière du tourisme d’agrément autour de cinq axes principaux :


  • la visibilité de la destination,

  • la pertinence, la cohérence et l’efficacité des actions menées,

  • la clarté des rôles et des positionnements des acteurs publics et parapublics,

  • l’efficience des moyens publics alloués,

  • la valorisation et la promotion de l’offre du territoire auprès des habitants de l’agglomération


Cette réorganisation conduit à faire converger vers une seule structure des trois principaux acteurs parapublics locaux, à savoir l’Office de Tourisme de Nantes Métropole, la SEM « Nantes Culture et Patrimoine » et le Centre Régional de Développement Culturel (CRDC – Lieu Unique), pour sa branche d’activité « Estuaire ».
Le regroupement de ces trois acteurs doit ainsi garantir :


  • plus de lisibilité grâce à des stratégies de promotion adaptées auprès du grand public :

    • une valorisation forte de la Métropole nantaise en tant que destination touristique d’agrément régionale, nationale et européenne, mettant en avant l’ensemble de l’offre à potentiel touristique,

    • le maintien d’un espace d’identité pour chacun des équipements/sites phares (actuels et futurs) : Château des ducs de Bretagne, Machines de l’île (Eléphant, Galerie et Mondes marins), Parcours Estuaire…, et permettant de faire valoir la vocation patrimoniale, culturelle, artistique, ou de loisirs de chacun de ces équipements,

    • une évolution au bénéfice de toute la filière (hôteliers, restaurateurs, gestionnaires privés d’équipements touristiques et de loisirs, etc.) afin d’accompagner le développement local ;




  • plus d’efficacité grâce à une stratégie forte et originale qui s’appuie sur les complémentarités pour :

    • proposer un projet fédérateur valorisant la destination au plan régional, national et européen,

    • organiser et commercialiser l’offre touristique du territoire, qu’elle soit publique ou privée,

    • générer des retombées économiques pour le territoire (emplois directs et indirects induits par les flux touristiques, chiffres d’affaires des commerces et services) ;




  • plus de cohérence  : un seul acteur identifié et légitimé pour animer par délégation et sous le pilotage des collectivités publiques les équipements phares du territoire et promouvoir la destination, coordonner et fédérer tous les professionnels du secteur et les acteurs contribuant à la qualité de l’offre de la destination ;




  • plus de simplicité d’accès pour tous les publics et une meilleure gestion des fonctions de réservation grâce à une centrale de réservation et d’hébergement unique, quel que soit le type de besoin (touristes particuliers ou d’affaires) ;




  • une meilleure capacité d’évaluation et d’observation grâce au regroupement des acteurs et des moyens publics alloués.


Le regroupement doit également être l’occasion d’évoluer vers une structure unique relevant d’un régime juridique sécurisé et garantissant à la fois le contrôle des collectivités actionnaires, la souplesse de gestion et une contractualisation simple avec lesdites collectivités.
La loi du 28 mai 2010, codifiée sous l’article L 1531-1 du Code général des collectivités territoriales, répond à ce besoin en autorisant la création de sociétés publiques locales (SPL) dont le capital est détenu à 100% par des collectivités. Ces sociétés, soumises au régime des sociétés d’économie mixte locale, sont compétentes pour exploiter des services publics industriels et commerciaux ou toutes autres activités d’intérêt général. Elles exercent leur activité exclusivement pour le compte de leurs actionnaires et sur le territoire des collectivités territoriales et de leurs groupements qui en sont membres.

La création et la gestion d’activités touristiques et culturelles entrent dans le périmètre défini par la loi.
L’intérêt majeur de la SPL est de permettre la coopération territoriale ainsi qu’une maîtrise publique complète, le contrôle sur cet outil devant être analogue à celui effectué sur un service de la collectivité laquelle reste maître de sa compétence en sa qualité d’autorité organisatrice.
Une évolution statutaire de la SEM « Nantes Culture et Patrimoine » est donc nécessaire pour permettre le passage en SPL et atteindre ainsi les objectifs visés par le regroupement des activités touristiques et culturelles dans le contexte évoqué ci-dessus.
Une nouvelle dénomination de cette structure « Le Voyage à Nantes » vous est proposée à cet effet.
Ce changement implique des nécessaires évolutions dans la composition des actionnaires et la répartition du capital social en application de la loi. L’ensemble des contrats, dont la convention de délégation de service public des Machines de l’Ile et celle pour la gestion et la mise en œuvre de la politique touristique communautaire seront repris par la SPL en l’état et sans modification ainsi que l’ensemble des ressources humaines et des moyens techniques des activités de l’Office de Tourisme de Nantes Métropole et de la branche d’activité « Estuaire » du Centre Régional de développement Culturel.
Par ailleurs, Nantes Métropole désigne la SPL comme Office de Tourisme communautaire au sens de l’article L.134-5 du Code de tourisme. En conséquence, l’association « Office de tourisme de Nantes Métropole » sera dissoute.
Il vous est donc proposé de modifier les statuts de la SEM « Nantes Culture et Patrimoine » (document joint en annexe) en vue de lui conférer le statut de société publique locale, laquelle sera désormais régie par le Code du commerce et le Code général des collectivités territoriales.
Le capital de 1 000 000€, constitué de 50 000 actions de 20€ de valeur nominale reste inchangé. Le nombre de membres du conseil d’administration est porté à 18.
Outre Nantes Métropole, les actionnaires de la SPL sont les suivants :


  • la Ville de Nantes,

  • la Région des Pays de la Loire,

  • le Département de Loire Atlantique,

  • la Ville de Saint-Nazaire,

  • la Communauté de communes Loire et Sillon,

  • la Communauté de communes Cœur d’Estuaire,

  • la Communauté de communes Sud Estuaire.


Ces trois derniers actionnaires, réunis en assemblée spéciale, détiendront 1% du capital et auront, un poste d’administrateur en commun.
Conformément à l’article R.134-13 du Code du tourisme, deux représentants des professions et activités intéressées par le tourisme (dont la Chambre de commerce et d’industrie de Nantes) siègeront au conseil d’administration, sans voix délibérative.
La participation de Nantes Métropole au capital de la SPL sera portée jusqu’à un pourcentage compris entre 66 et 68%, et ce, en fonction de la participation souscrite par la Ville de Saint-Nazaire qui doit être comprise entre 3 et 5%. L’acquisition des actions sera réalisée auprès des actionnaires actuels de la SEM « Nantes Culture et patrimoine ».
En outre, durant la phase d’acquisition par les quatre nouveaux actionnaires publics (Ville de Saint-Nazaire et les trois communautés de communes) de leurs actions, pour une participation globale devant atteindre au maximum 6%, Nantes Métropole pourra acquérir un nombre d’actions plus important représentant une participation maximum au capital de 72%. Dès la notification de l’autorisation d’acquisition des actions par les quatre nouveaux actionnaires publics, Nantes Métropole procèdera à la cession des actions correspondant pour un prix égal à leur valeur nominale.
Enfin, afin d’associer l’ensemble des professionnels du tourisme à cette nouvelle dynamique, la SPL « Le Voyage à Nantes » devra constituer et animer un « conseil des acteurs du tourisme » qui aura vocation à être un lieu d’échange et de travail sur le développement touristique.

LE CONSEIL DELIBERE et, APRES VOTE ELECTRONIQUE

PAR 101 VOIX POUR et 6 abstentions



  1. Approuve l’évolution de la société d’économie mixte (SEM) « Nantes Culture et Patrimoine » et sa transformation en une société publique locale (SPL) désormais dénommée « Le Voyage à Nantes »,




  1. Approuve les statuts de cette nouvelle société tels que joints en annexe 1 à la présente délibération,




  1. Autorise les représentants de Nantes Métropole au conseil d’administration de la SEM « Nantes Culture et Patrimoine » à approuver ces modifications statutaires qui seront proposées à l’assemblée générale extraordinaire,




  1. Approuve l’augmentation de la participation de Nantes Métropole au capital de la SPL « Le Voyage à Nantes », pour passer de 5% actuellement à un pourcentage compris entre 66 et 68% (selon la participation de la ville de Saint-Nazaire),




  1. Approuve l’acquisition  de 31 000 actions d’une valeur de 20 euros chacune (hors droits d’enregistrement) auprès de :




  • la ville de Nantes : 23 000 actions pour une valeur de 460 000 €

  • le département de Loire-Atlantique : 2 500 actions pour une valeur de 50 000€

  • la Caisse d’Epargne  Bretagne/Pays de la Loire : 1 500 actions pour une valeur de 30 000€

  • la Chambre de commerce et d’industrie : 2 500 actions pour une valeur de 50 000€

  • la Cité – Nantes Events Center : 500 actions pour une valeur de 10 000€

  • l’Association culturelle de l’Eté : 500 actions pour une valeur de 10 000€

  • L’Office de tourisme de Nantes Métropole : 500 pour une valeur de 10 000€




  1. Approuve l’acquisition de 2 500 actions d’une valeur de 25,71 euros chacune (hors droits d’enregistrement et après revalorisation au prorata de la situation nette au 31 décembre 2009) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour une valeur de 64 275 €,



  1. Approuve la détention provisoire d’un pourcentage de 72 % du capital au titre du portage des actions pour le compte des quatre nouveaux actionnaires publics (la ville de Saint Nazaire, les communautés de communes Loire et Sillon, Cœur d’Estuaire, Sud Estuaire), et autorise la cession de 2 000 à 3 000 actions de 20 € au profit des nouvelles collectivités locales actionnaires (selon la participation souscrite par la ville de Saint-Nazaire),



  1. Approuve le versement et la perception des sommes correspondantes sur le chapitre 26,



  1. Approuve la composition du conseil d’administration de la SPL issue de la modification statutaire dont dix postes au conseil d’administration pour Nantes Métropole et deux postes supplémentaires, lors de la détention complémentaire temporaire d’actions,



  1. Décide à l’unanimité de ne pas procéder au vote à bulletin secret pour la désignation des représentants de Nantes Métropole au sein du conseil d’administration,



  1. Désigne les dix représentants de Nantes Métropole au sein du Conseil d’administration :


- Conseil d’administration (10 membres) :

  • Valérie Demangeau

  • Rachel Bocher

  • Bernard Chesneau

  • Jacques Garreau

  • Christian Brisset

  • Yann Vince

  • Pierre-Yves Lebrun

  • Michèle Le Ster

  • Patrick Barau

  • André Augier


- Conseil d’administration au titre de la souscription complémentaire temporaire (2 membres) :

  • Jean-Pierre Fougerat

  • Fabrice Roussel



  1. Autorise ces représentants à accepter toutes fonctions qui pourraient leur être confiées au sein de la SPL (Présidence, Vice-présidence, membre titulaire ou suppléant des éventuelles commissions d’appels d’offres, etc.),



  1. Décide de conférer à l’office de tourisme communautaire le statut de société publique locale en la personne de la SPL « Le Voyage à Nantes »,



  1. Fixe à deux le nombre des membres représentant les professions et activités intéressées par le tourisme dont un pour la Chambre de commerce et d’industrie de Nantes,



  1. Autorise les représentants de Nantes Métropole au sein des instances délibératives de l’Office de Tourisme de Nantes Métropole à voter sa dissolution et sa liquidation,



  1. Approuve le transfert au profit de la SPL « Le Voyage à Nantes » de la convention de délégation de service public pour la gestion et la mise en œuvre de la politique touristique et autorise la signature de l’avenant correspondant,

  2. Demande à la SPL de constituer et d’animer un « conseil des acteurs du tourisme » qui aura vocation à être un lieu d’échange et de travail sur le développement touristique,




  1. Autorise M. le Président ou Mme la Vice-Présidente déléguée à prendre toutes les mesures nécessaires à l’exécution de la présente délibération.



Nantes, le 10 décembre 2010
Le Président de Nantes Métropole,

Député-Maire de Nantes,

Jean-Marc AYRAULT

Le Président de Nantes Métropole certifie le caractère exécutoire de la présente délibération affichée le 17 décembre 2010 et transmise en préfecture.

Jean-Marc AYRAULT

N°2010-164

Reçu en Préfecture le : 21 décembre 2010

Affichage le : 17 décembre 2010




Nantes Métropole – Communauté Urbaine

Conseil du 10 décembre 2010

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