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AFPA


COMITE CENTRAL D’ENTREPRISE


PROCES-VERBAL
DE LA SEANCE EXTRAORDINAIRE
DES 29 ET 30 MARS 2006


Approuvé le 16 décembre 2006

N° 1

CE PROCES-VERBAL EST A PORTER

A LA CONNAISSANCE DU PERSONNEL

Etaient présents :

M. Gabriel COIN Président, DRH

M. Jean-François NOEL DRH adjoint, en charge des relations sociales

Mme Laurence FERAY-MARBACH Responsable de service - DRS

TITULAIRES SUPPLEANTS
Délégation CGT

M. Roland AUDRERIE M. Michel BATTIAU

M Jean-Luc CARBUCCIA M. Bernard BROT

M. Christian HOUEL M. Jacques COUDSI

M. Yann KUIPERS M. Laurent HAZEBROUCQ

M. Roger LARGE M. Pierre NOE

M. Philippe ROUX M. Jean-Luc SEBIRE
Délégation CFDT

M. André BESNIER M. Thierry CHEYPE

M. Jean-Louis BIAGI M. Daniel GIRAUD

M. Jean-Paul DEKOONINCK M. Daniel JAUNET

M. Claude LEMORVAN M. Robert PHILIPPE

M. Alain PRADIER

M. Philippe SOUVERAIN

Délégation CGT-FO

M. Serge BERTON M. Jean-Paul DUFOUR

M. Hervé LEBRUN Mme Michèle JOLY

M. Gilles GRANDCLEMENT Mme Denise PRETOT

M. Bruno MONDON M. René TISON

Délégation SUD-Solidaires

M. Hervé FLAMANT Mme Evelyne ARTAUD

M. Richard LALAU  M. Christophe BLANCHARD

Mme Françoise PIAGET M. Pierre MAUGUET

Délégation CFE-CGC

M. Bernard COLLOT Mme Sophie MERCIER

Délégation CFTC

M. André LUCIANI Mme Brigitte MAILLART

Représentants syndicaux

M. Pierre CONFAVREUX CFDT

Mme Brigitte OLIVER CGT

M. Bernard MANDOJANA CGT-FO

M. Jean SADOUX SUD-Solidaires

M. Jean-Pierre THERRY CFTC

Excusés : M. Abilio CARDOSO – M. Francis DEPORT – M. François LACROIX - M. Robert LEFEVRE – M. André PICARD.

ORDRE DU JOUR INITIAL



  1. installation du comité central d'entreprise apres renouvellement des comites


2. information consultation du comite central d’entreprise sur l’application à l’afpa de la mise en œuvre du contrat de transition professionnelle (ctp)


SOMMAIRE


1 - CONSTITUTION DU COMITE CENTRAL D’ENTREPRISE 4

Election du secrétaire du CCE 4

Election du tresorier 4

Election des membres du Bureau 4

Election des présidences des commissions 5

Election des représentants du CCE à l’assemblée générale de l’afpa 6

les Les organisations syndicales ont communiqué les noms de leurs Représentants syndicaux Syndicaux au CCE : 6

2 - information consultation du comite central d’entreprise sur l’application à l’afpa de la mise en œuvre du contrat de transition professionnelle (ctp) 7

Le Président ouvre la séance et souhaite la bienvenue aux nouveaux élus.

1 -CONSTITUTION DU COMITE CENTRAL D’ENTREPRISE


Le Président demande si le vote se fait à main levée ou non.

Le CCE est à l’unanimité POUR le vote à main levée.

Election du secrétaire du CCE

Candidat : Roland AUDRERIE

Roland AUDRERIE (CGT – Midi-Pyrénées) est élu secrétaire du CCE à l’unanimité.
Election du tresorier

Candidat : Daniel GIRAUD

Daniel GIRAUD (CFDT – Rhône-Alpes) est élu trésorier du CCE à l’unanimité.

Le Secrétaire du CCE propose de passer à l’élection des membres du bureau composé de 11 membres dont :

- le secrétaire : Roland AUDRERIE

- Le trésorier : Daniel GIRAUD

- 5 secrétaires adjoints

- 4 trésoriers adjoints

Election des membres du Bureau

Le secrétaire précise la répartition proposée :

Les 5 secrétaires adjoints :

?Jacques COUDSI (CGT – Nord-Pas-de-Calais), 1er secrétaire adjoint

? Jean-Paul DEKOONINCK (CFDT – Picardie), 2ème secrétaire adjoint

? Hervé LEBRUN (CGT-FO – Bretagne), 3ème secrétaire adjoint

?Richard LALAU (SUD-Solidaires – Ile de France), 4ème secrétaire adjoint

?Bernard COLLOT (CFE-CGC – Nord-Pas-de-Calais), 5ème secrétaire adjoint

Les 4 trésoriers adjoints :

?Jean-Luc CARBUCCIA (CGT – PACA), 1er trésorier adjoint

? Bruno MONDON (CGT-FO – Pays de la Loire) 2ème trésorier adjoint

?Pierre MAUGUET (SUD-Solidaires – Bourgogne), 3ème trésorier adjoint

?André LUCIANI (CFTC – Corse), 4ème trésorier adjoint

Ces 5 secrétaires adjoints et ces 4 trésoriers adjoints sont élus à l’unanimité.

Election des présidences des commissions

Le Secrétaire indique les 14 commissions proposées :

Les 4 Commissions obligatoires

  1. Economique

  2. Formation et Perfectionnement.

  3. Egalité Professionnelle

  4. Logement

Les 10 autres commissions

  • Emploi

  • Activités Sociales et Culturelles

  • Evolution des formations

  • Evolution de la mission d’orientation

  • Protection sociale

  • Système d’information et informatique

  • Accueil vie et travail des usagers

  • Avenir de l’AFPA

  • Conditions de travail

  • Commission des secours (cette nouvelle commission créée lors de ce CCE formalise le fonctionnement des secours).


Le Secrétaire du CCE indique la répartition des Présidents proposée :


  • Commission Economique

Daniel GIRAUD (CFDT – Rhône-Alpes)

  • Commission Formation et Perfectionnement

Alain PRADIER (CFDT – Auvergne) 

  • Commission Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes

Pierre MAUGUET (SUD-Solidaires – Bourgogne)

  • Commission Logement

Bruno MONDON (CGT-FO – Pays de la Loire)

Autres commissions

  • Commission Emploi

Christian HOUEL (CGT – Centre)

  • Commission Activités Sociales et Culturelles

Michèle JOLY (CGT-FO – Languedoc-Roussillon)

  • Commission Evolution des Formations

Francis DEPORT (CFDT – DI)

  • Commission Evolution de la mission d’orientation

Christophe BLANCHARD (SUD-Solidaires – Midi-Pyrénées)

  • Commission Protection Sociale

Gilles GRANDCLEMENT (CGT-FO – Rhône-Alpes)

  • Commission Système d’Information et Informatique

Roger LARGE (CGT - DI)

  • Commission Accueil, Vie et Travail des Usagers

Sophie MERCIER (CFE-CGC – Ile de France)

  • Commission Avenir de l’AFPA

Jean-Luc CARBUCCIA (CGT – PACA)

  • Commission Conditions de Travail

Jean-Luc SEBIRE (CGT – Basse Normandie)

  • Commission des Secours

André LUCIANI (CFTC - Corse)

Les Présidents de commissions sont tous élus à l’unanimité.
Election des représentants du CCE à l’assemblée générale de l’afpa

4 titulaires dont le secrétaire du CCE,
1) Roland AUDRERIE (CGT)

2) Jacques COUDSI (CGT)

3) Jean-Paul DEKOONINCK (CFDT)

4) Serge BERTON (FO)
La délégation SUD-Solidaires s’abstient, les autres délégations votent POUR.
les Les organisations syndicales ont communiqué les noms de leurs Représentants syndicaux Syndicaux au CCE :

M. Pierre CONFAVREUX (CFDT – Languedoc-Roussillon)

Mme Brigitte OLIVER (CGT – Languedoc-Roussillon)

M. Bernard MANDOJANA (CGT-FO – Aquitaine)

M. Jean SADOUX (SUD-Solidaires – Champagne-Ardenne)

M. Jean-Pierre THERRY (CFTC – Bourgogne)

Le Représentant Syndical au CCE pour la CFE-CGC sera désigné prochainement.

Le Secrétaire du CCE remercie son prédécesseur pour le travail qu’il a effectué et déclare qu’il souhaite œuvrer dans l’intérêt du CCE, de l’Afpa et de son personnel, dans l’unité lorsqu’elle est possible et avec un respect des personnes.
L’ancien Secrétaire du CCE tient à remercier les Présidents des commissions pour le travail réalisé et tout particulièrement le Président de la commission orientation.
La direction communique un courrier dénonçant les moyens accordés au CCE. Les moyens actuels sont maintenus jusqu’au 30/04/2006.

Fin de séance à 15 heures.


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