Document de travail établi au 31/12/2012





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Bilan social

Bilan social

Document de travail - établi au 31/12/2012


60, rue du Plat D'Etain

37020 Tours cedex 1

Université François Rabelais de Tours


Table des matières


1Les Emplois 5

1.1Plafonds d’emplois et de masse salariale 6

1.1.1Plafond masse salariale 7

1.2Les emplois titulaires par programmes LOLF 8

1.2.1Les dispositions de la LOLF 8

1.2.2Les programmes et actions LOLF de l’enseignement supérieur. 9

1.3Les emplois totaux autorisés par le conseil d’administration 10

1.3.1Suivi de la consommation des emplois par plafond 10

1.3.2Suivi des ETPT par type de population 13

1.4Suivi des ETPT sous plafond Etat au niveau global par programme LOLF au 31/12/2012 14

1.5Les emplois enseignants chercheurs et enseignants 15

1.5.1Les différentes catégories d’emploi EC-E 15

1.5.2Les obligations de service des enseignants chercheurs et enseignants 15

1.5.3Répartition par programme des emplois EC-E au 31/12/2012 17

1.6Les emplois BIATSS 18

1.6.1Les différents types de populations Biatss 18

1.6.2Les obligations de service des personnels Biatsss 18

1.6.3Les modalités de service 18

1.6.4Répartition par programme des emplois BIATSS titulaires au 31/12/2012 19

1.6.5Répartition par destination des emplois occupés par les BIATSS au 31/12/2012 20

2Les effectifs par plafond d’emplois 24

2.1Les effectifs globaux tout plafond par composante et en ETPT source KX 25

2.1.1Les ETPT calculés globaux tout plafond au mois de décembre 25

2.1.2Les ETPT calculés par composante au mois de décembre 25

2.1.3Les ETPT calculés répartis par type de budget au mois de décembre 26

2.1.4Les ETPT calculés répartis par plafond au mois de décembre 26

2.2Les effectifs globaux tout plafond par composante et en ETPT source Harpège 27

2.2.1Les effectifs en ETP par composante en décembre 27

2.3Les effectifs EC-E totaux en ETPT tout plafond 29

2.4Les effectifs EC-E en ETPT financés sur plafond Etat au 31/12/2012 30

2.4.1Les EC-E titulaires par catégorie d’emploi sur plafond Etat au 31/12/2012 30

2.4.2Les EC-E contractuels par catégorie d’emploi sur plafond Etat au 31/12/2011 30

2.5Les effectifs EC-E en ETPT financés sur ressources propres au 31/12/2012 32

2.5.1Les EC-E contractuels par catégorie d’emploi sur ressources propres au 31/12/2012 32

2.5.2Les EC-E contractuels par catégorie d’emploi sur Dotation Etablissement au 31/12/2012 33

2.6Détail des effectifs EC-E contractuels en ETPT 34

2.6.1Répartition des EC-E contractuels globaux tout plafond et par type de contrat 34

2.6.2Effectifs EC-E contractuels plafond Etat par type de contrat 35

2.6.3Effectifs EC-E contractuels plafond ressources propres par et type de contrat 35

2.6.4Effectifs EC-E contractuels sur dotation établissement par et type de contrat 36

2.7Les effectifs BIATSS totaux en ETPT tout plafond 37

2.8Les effectifs BIATSS en ETPT financés sur plafond Etat au 31/12/2011 38

2.8.1Les effectifs BIATSS titulaires en ETPT financés sur plafond Etat 38

2.8.2Les effectifs BIATSS contractuels en ETPT financés sur plafond Etat 41

2.9Les effectifs Biatss contractuels en ETPT financés sur ressources propres 43

2.10Détail des effectifs BIATSS contractuels en ETPT 45

2.10.1Répartition des effectifs BIATSS contractuels globaux en ETPT par type de contrat 45

2.10.2Effectifs Biatss contractuels en ETPT plafond Etat par type de contrat 46

2.10.3Effectifs Biatss contractuels en ETPT plafond ressources propres par et type de contrat 47

2.11Synthèse des effectifs globaux en ETPT et de leur mode de financement 48

2.11.1Les effectifs titulaires au 31/12/2011 48

2.11.2Les effectifs non titulaires au 31/12/2011 et leur financement 49

2.12Répartition des effectifs physiques EC-E, étudiants et BIATSS par composante (H + F) 50

2.12.1Synthèse des effectifs en ETP EC-E, Biatss et étudiant selon l’UFR 50

3La masse salariale 53

3.1Répartition de la masse salariale par catégories de dépenses 54

3.2Répartition de la masse salariale par type de plafond 55

3.3La masse salariale prévisionnelle et la masse salariale réalisée en 2012 56

3.4Evolution des ETPT et de la masse salariale EC-E et Biatss titulaires et contractuels 57

3.5Répartition de la masse salariale par type de population 59

3.6Répartition de la masse salariale entre personnels H et F 62

4Données démographiques 63

4.1Répartition globale par âge et par genre 64

4.1.1Répartition par âge et par genre de tout le personnel (EC-E et Biatss, titulaires et contractuels) 64

4.1.2Répartition par âge du personnel féminin global (EC-C et Biatss, titulaires et contractuelles) 66

4.1.3Répartition par âge du personnel masculin global (EC-C et Biatss, titulaires et contractuels) 67

4.2Répartition par âge du personnel titulaire selon le type de population 69

4.2.1Répartition par âge du personnel titulaire global 69

4.2.2Répartition par âge des EC-E titulaires (H + F) 70

4.2.3Répartition par âge des Biatss titulaires (H + F) 71

4.3Répartition par âge du personnel contractuel selon le type de population 73

4.3.1Répartition par âge du personnel contractuel global 73

4.3.2Répartition par âge des EC-E contractuels (H + F) 74

4.3.3Répartition par âge des Biatss contractuels (H + F) 75

5Les pyramides des âges 77

5.1Pyramide des âges de l’ensemble du personnel 78

5.2Pyramide des âges des personnels EC-E titulaires 79

5.3Pyramide des âges des personnels BIATSS titulaires 80

5.4Pyramide des âges des personnels EC-E contractuels 81

5.5Pyramides des âges des personnels BIATSS contractuels 82

5.6Les pyramides des âges par grades 83

5.6.1Les pyramides des âges des EC-E titulaires selon le corps d’appartenance 83

5.6.2Pyramide des personnels BIATSS titulaires par type de population 84

6Les enseignants chercheurs et enseignants : données globales et données de parité 85

6.1Répartition des enseignants chercheurs et enseignants titulaires par genre 86

6.1.1Personnels enseignants chercheurs et enseignants titulaires féminins par UFR 86

6.1.2Personnel enseignants chercheurs et enseignants titulaires masculins par UFR 86

6.2Répartition des enseignants chercheurs et enseignants titulaires par âge et par genre 88

6.2.1Le personnel enseignant chercheur et enseignant titulaires féminins 88

6.2.2Le personnel enseignants chercheurs et enseignants titulaires masculins 88

6.3Répartition des enseignants chercheurs et enseignants titulaires par composante, par genre et par âge 90

6.3.1Le personnel enseignant chercheur et enseignant titulaire féminin 90

6.3.2Le personnel enseignant chercheur et enseignant titulaire masculin 90

6.4Les EC-E contractuels données globales et données de parité 91

6.4.1Répartition globale des EC-E contractuels par grade 91

6.4.2Répartition par grade des EC-E contractuels féminins 92

6.4.3Répartition par grade des EC-E contractuels masculins 92

7Le personnel BIATSS : données globales et données de parité 94

7.1Répartition des effectifs physiques BIATSS titulaires par genre et par type de population 95

7.1.1Les effectifs physiques BIATSS féminins titulaires par type de population 95

7.1.2Les effectifs physiques BIATSS masculins titulaires par type de population 96

7.1.3Graphiques des effectifs physiques BIATSS titulaires par type de population 97

7.2Répartition par âge et par genre des effectifs physiques BIATSS titulaires (H, F) 99

7.2.1Les effectifs physiques BIATSS féminins titulaires 99

7.2.2Les effectifs physiques BIATSS masculins titulaires 100

7.2.3Graphique des personnels BIATSS titulaires par classes d’âges 101

7.3Répartition par âge et par catégorie FP des effectifs BIATSS titulaires 102

7.3.1Répartition selon l’âge, la catégorie FP et le type de population des effectifs BIATSS féminins titulaires 102

7.3.2Répartition selon l’âge, la catégorie FP et le type de population des effectifs BIATSS masculins titulaires 102

7.3.3Répartition globale par classe d’âge et catégorie FP de l’ensemble des effectifs BIATSS titulaires H-F 103

7.3.4Les taux d’encadrement constaté et taux d’encadrement escompté Biatss titulaires 103

7.3.5Répartition globale par Catégorie FP et par âge 103

7.3.6Répartition des effectifs des agents titulaires BIATSS (H et F) par catégorie de la Fonction publique et par type de population 104

7.4Répartition des Biatss contractuels 105

7.4.1Répartition globale par grade des contractuels BIATSS 105

7.4.2Répartition par grade des contractuels BIATSS féminins 106

7.4.3Répartition par grade des contractuels BIATSS masculins 107

8Les conditions de travail 109

8.1Répartition de l’éloignement du lieu d’habitation des personnels de l’université 110

8.1.1Répartition des agents en fonction de l’éloignement de la résidence 110

8.1.2Répartition globale H – F de l’éloignement (titulaires et contractuels) 111

8.1.3Répartition H – F de l’éloignement parmi les EC-E (titulaires et contractuels) 113

8.1.4Répartition H – F de l’éloignement parmi les Biatss (titulaires et contractuels) 113

8.1.5Concentration des lieux de résidence Enseignants chercheurs, enseignants et BIATSS 114

8.1.6Répartition globale des lieux de résidence de l’ensemble des personnels 117

8.1.7Résidences des EC-E titulaires et contractuels selon la composante 118

8.1.8Résidences des BIATSS titulaires et contractuels selon la composante 119

8.2Les remboursements domicile travail 120

8.3Les absences et congés 121

8.3.1Les congés d’activité Enseignants et BIATSS titulaires hors congés annuels 121

8.3.2Les modalités de services d’activité Enseignants et BIATSS titulaires et contractuels 122

8.4Les accidents du travail 123

8.4.1Les accidents du travail déclarés et enregistrés à la DPRH 123

8.5Les actions de la Mission Handicap 124

8.5.1Politique interne de l’université, et impact sur la Mission Handicap : 124

8.5.2Le référent handicap : 124

8.5.3Données chiffrées 124

8.5.4Répartition des Personnels en situation de handicap 125

8.6L’action sociale 126

8.7La Médecine de prévention 127

8.8La formation professionnelle 131

8.8.1Les Domaine et actions de formation de l’année 2012 (DPRH) 131

8.8.2Quelques chiffres 131

8.8.3Répartition des personnels formés par catégorie 132

8.8.4Evolution des personnels formés dans le temps 132

8.8.5Répartition des personnels formés par genre et catégorie 134

8.8.6Répartition des agents formés et des coûts par composantes 135

8.8.7Répartition des agents formés et des coûts par domaines de formation 136

8.8.8Quelques indicateurs 137

9L’ouverture internationale de l’université 138

9.1Les EC-E de nationalité étrangère 139

9.1.1Les EC-E titulaires de nationalité étrangère 139

9.1.2Les EC-E contractuels de nationalité étrangère 139

9.1.3Part des étrangers selon la catégorie d’emploi parmi les EC-E titulaires 140

9.1.4Part des étrangers selon la catégorie d’emploi parmi les EC-E contractuels 141

9.2Les Biatss de nationalité étrangère 142

9.2.1Les pays représentés 143

9.2.2Le personnel féminin et masculin de nationalité étrangère 144

10Mouvements et carrière 145

10.1Bilan des recrutements de personnels enseignants chercheurs et enseignants campagne 2012 146

10.1.1Premier mouvement 2012 – Session synchronisée 146

10.1.2Campagne de recrutement MCF et PR 147

10.2Les positions hors activité 148

10.2.1Position hors activité des enseignants chercheurs et enseignants 148

10.2.2Position hors activité des BIATSS 148

10.3Les départs des EC-E et des Biatss 149

10.3.1Les départs à la retraite et autres types de départ d’EC-E et de Biatss en 2012 149

10.3.2Répartition H – F des départs en 2012 150

10.4Les arrivants au cours de l’année 2012 151

10.4.1Les arrivées EC-E titulaires du 01/01/2012 au 31/12/2012 151

10.4.2Répartition par genre des arrivées EC-E titulaires du 01/01/2012 au 31/12/2012 151

10.4.3Les arrivées Biatss titulaires du 01/01/2012 au 31/12/2012 153

10.4.4Répartition par genre des arrivées Biatss titulaires du 01/01/2012 au 31/12/2012 153

10.4.5Les arrivées EC-E contractuels du 01/01/2012 au 31/12/2012 154

10.4.6Répartition par genre des arrivées EC-E contractuels du 01/01/2012 au 31/12/2012 154

10.4.7Les arrivées Biatss contractuels du 01/01/2012 au 31/12/2012 156

10.4.8Répartition par genre des arrivées Biatss contractuels du 01/01/2012 au 31/12/2012 157

10.4.9Répartition par âges des arrivants EC-E titulaires et contractuels 158

10.4.10Répartition par âges des arrivants Biatss titulaires et contractuels 159

10.5Carrière enseignant 161

10.5.1Avancement de grade au choix des enseignants chercheurs 2012 161

10.5.2Avancement de grade au choix des enseignants du second degré 2012 161

10.5.3Liste d’aptitude des PRCE au corps de PRAG 161

10.5.4Résultat des avancements au titre du CNU et au tire de l’établissement 2012 162

10.5.5Résultat des avancements au titre du CNU par genre 163

10.6Avancements et promotions - BIATSSS 164

10.6.1Avancement sur la période du 01/01/2011 au 31/12/2012 164

10.6.2Les agents Biatss contractuels devenus CDI entre le 01/01/2012 et le 31/12/2012 166

10.7Réussite aux concours - BIATSSS 167

10.8Les agents selon leur ancienneté dans l’établissement 168

10.8.1Ancienneté global titulaires et contractuels par groupe d’agents 168

10.8.2Ancienneté global répartie entre titulaires et contractuels 170

10.8.3Ancienneté global titulaires et contractuels par H et F 171

10.8.4Les effectifs enseignants chercheurs titulaires par corps selon l’ancienneté 172

10.8.5Les effectifs Biatss titulaires par corps selon l’ancienneté 173

11Cartographie des emplois 174

11.1Répartition par section CNU des enseignants chercheurs et enseignants du supérieur 175

11.1.1Répartition des EC-E titulaires et contractuels du supérieur en fonction des différentes sections CNU d’appartenance 175

11.1.2Répartition des CNU entre Hommes et Femmes ayant un code CNU 178

11.1.3Répartition des EC-E titulaires du supérieur en fonction des différentes sections CNU d’appartenance 180

11.1.4Répartition des EC-E contractuel du supérieurs en fonction de leur spécialité 183

11.1.5Les enseignants chercheurs et enseignants du supérieur sans CNU 185

11.2Répartition par spécialité des enseignants titulaires et contractuels du second degré 186

11.2.1Répartition globales des spécialités du second degré 186

11.2.2Répartition H-F des spécialités du second degré 187

11.3Potentiel d'enseignement de l’université hors écoles et instituts 188

11.3.1Composantes hors UFR et écoles 188

11.3.2UFR Ars et sciences humaines 189

11.3.3UFR Droit 190

11.3.4UFR Lettres-Langues 191

11.3.5UFR Médecine (hors personnels hospitalo-universitaires) 192

11.3.6UFR Pharmacie 193

11.3.7UFR Sciences 194

11.4Potentiel d’enseignement des écoles et instituts 196

11.4.1EPU 196

11.4.2IUT de Blois 197

11.4.3IUT Tours 199

11.5Récapitulatif des potentiels d’enseignement par CNU ou spécialité 200

11.5.1Spécialités du supérieur 201

11.5.2Spécialités du second degré 204

11.6Le personnel BIATSS titulaire par spécialité 205

11.6.1Etat générale des spécialités et des compétences ITRF titulaires de l’établissement au 31/12/2011 206

11.6.2Représentativité des BAP par Composante 218

11.6.3Représentation graphique des BAP 219

11.6.4Configuration des BAP par corps et par composante 220

11.6.5Les effectifs des différents corps et les spécialités correspondantes 221

12Textes de référence 222

13Index 225


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