Appels à projets Innovation





titreAppels à projets Innovation
date de publication05.01.2017
taille45 Kb.
typeDocumentos
e.20-bal.com > loi > Documentos
APPELS A PROJETS ADEME

Mise à jour : 13/4/2016

https://appelsaprojets.ademe.fr

Contenu


Appels à projets Innovation 1

Cibles PME 1

Initiative GreenTech - Démonstrateurs de la transition écologique et énergétique - clos le 31/5/16 1

IPMEécocon – éco-conception– clos le 12/9/16 1

IPME VdF - Véhicules et transports – clos le 14/6/16 1

IPMEdéchet - clos le 12/9/16 2

Cibles multiples 2

AAP DECHET – clos le 27/2/17 2

AMI INDU - Industrie et agriculture éco-efficientes - clos le 30/11/16 2

AAP Chimie du végétal et matériaux biosourcés - Clos le 13/2/17 2

AAPBAT - Méthodes industrielles rénovation et la construction de bâtiments – clos le 30/12/16 3

AAP EAU - Qualité de l'eau et gestion de la rareté - Clos le 23/5/16 3

AAP ENR - Energies Renouvelables – clos le 27/2/17 3

AAP_EMR – Energies Marines renouvelables - clos le 20/3/17 3

AAP_Stock - Stockage et conversion de l’énergie – clos le 18/4/17 4

AMISYSINT - Systèmes électriques intelligents – clos le 17/10/16 4

AAP_IA_FER - Transports ferroviaires – clos le 31/5/16 4

AAP_IA_LOG - Logistique et intermodalité - clos le 31/10/16 4

AAP_IA_VHE - Le véhicule dans son environnement - clos le 1/10/16 5

IA_Rout15 - Véhicule routier et mobilité du futur - clos le 1/10/16 5

AAP_IA_ROU Route du futur - clos le 1/10/16 5

AAPIANAV15 - Navires du futur - clos le 1/10/16 5

Autres appels à projet 6

« Nouvelles Technologies Émergentes » : Opération pilote - énergies renouvelables – clos le 13/7/16 6


Appels à projets Innovation

Cibles PME

Initiative GreenTech - Démonstrateurs de la transition écologique et énergétique - clos le 31/5/16


Accompagnement de la phase de pré-amorçage des petites entreprises
Objectif : soutenir des projets faisant appel au numérique et ayant pour objet de développer des méthodologies, des technologies, des services et des solutions numériques industrielles ambitieuses, innovantes et durables.
Champ : les huit secteurs clés de la GreenTech (économies d’énergie, énergies renouvelables et réseaux intelligents, bâtiment, transport, risques, économie circulaire, santé et environnement, biodiversité).
Pour les petites entreprises créées depuis moins de 3 ans ou en création.

Aide : subvention 150 000 € maximum.
Les projets labellisés par un pôle de compétitivité pertinent par rapport aux thématiques concernées et satisfaisant aux critères d’éligibilité sont automatiquement retenus pour la phase d’audition
https://appelsaprojets.ademe.fr/aap/GREENTECH2016-44.

IPMEécocon – éco-conception– clos le 12/9/16



Champ :

• Axe 1 : Eco-conception

• Axe 2 : Economie de fonctionnalité

• Axe 3 : Réduction des déchets et du gaspillage alimentaire, assistance au changement de comportement
Projet innovant avec un porteur PME unique, d’un coût de 300 k€ minimum, durée maximum 18 mois.

Aide : subvention 200 k€ maximum
Les projets labellisés par un pôle de compétitivité pertinent par rapport aux thématiques concernées et satisfaisant aux critères d’éligibilité sont automatiquement retenus pour la phase d’audition
https://appelsaprojets.ademe.fr/aap/IPME%c3%a9cocon2016-39

IPME VdF - Véhicules et transports – clos le 14/6/16



Champ :

1/ Technologies et services en matière de déplacements routiers de personnes et/ou de marchandises

2/ Technologies et services en matière de déplacements ferroviaires de personnes et/ou de marchandises

3/ Technologies et services en matière de déplacements maritimes ou fluviaux de personnes et/ou de marchandises (bateaux et navires à fonction commerciale de transport, de travail, de surveillance ou de loisir).
Projet innovant avec porteur PME unique, PME, d’un coût mimimum de 400 k€

Aide : subvention 200 k€ maximum
Les projets labellisés par un pôle de compétitivité pertinent par rapport aux secteurs concernés et satisfaisant aux critères d’éligibilité sont automatiquement retenus pour la phase d’audition.
https://appelsaprojets.ademe.fr/aap/IPME%20VdF2016-33?ref=IPME+VdF2016-33

IPMEdéchet - clos le 12/9/16



Champ :

• Axe 1 : Collecte, tri et préparation des déchets

• Axe 2 : Transformation, utilisation et réintégration des matières issues de déchets dans de nouveaux produits

• Axe 3 : Optimisation de la valorisation énergétique de déchets
Projet innovant avec un porteur PME unique, d’un coût de 300 k€ minimum, durée maximum 18 mois.

Aide : subvention 200 000 € maximum, ou avance remboursable 400 000 € maximum.
Les projets labellisés par un pôle de compétitivité pertinent par rapport aux thématiques concernées et satisfaisant aux critères d’éligibilité sont automatiquement retenus pour la phase d’audition.
https://appelsaprojets.ademe.fr/aap/IPMEdéchet2016-38

Cibles multiples

AAP DECHET – clos le 27/2/17


Economie circulaire, recyclage et valorisation des déchets
Objectif : mise sur le marché de produits ou services nouveaux à l’horizon de 2 à 5 ans.
Champs:

•Eco-conception, réparation, économie de fonctionnalité ;

•Recyclage : collecte, tri et préparation des déchets et des matières qui en sont issues ;

•Transformation, utilisation et réintégration des matières issues de déchets dans de nouveaux produits.
Les projets ciblés sont de plus de 2 M€. Les projets collaboratifs sont mieux aidés

Aides : peut aller jusqu’à 60% d’avance remboursable ou 35% de subvention.
https://appelsaprojets.ademe.fr/aap/AAP%20DECHET2016-49

AMI INDU - Industrie et agriculture éco-efficientes - clos le 30/11/16



Projets innovants (expérimentations, démonstrateurs, premières industrielles, mises en œuvre à l’échelle 1), dans l’industrie, l’agriculture et la filière bois, répondant au moins à l’un des deux objectifs suivants :

•Produire en utilisant moins d’énergie et en rejetant moins de gaz à effet de serre

•Produire en utilisant moins de matière et/ou d’eau
Cible : équipementiers et constructeurs, fabricants d’intrants agricoles mais aussi aux bureaux d’études et ingénieries, installateurs et exploitants, industriels ou agriculteurs utilisateurs, capables de diffuser l’offre technologique en France et à l’étranger.
Quatre secteurs

•Agriculture et filière bois

•Industries Agro-Alimentaires

•Chimie et papier-carton

•Industries des métaux, des matériaux industriels et de construction
Les projets ciblés sont de plus de 1 M€. Les projets collaboratifs sont mieux aidés

Aides : peut aller jusqu’à 60% d’avance remboursable ou 35% de subvention.
La taille minimale des projets finançables est d’un million d’euros. Les projets seront instruits par l’ADEME en quatre vagues successives, selon le calendrier ci-dessous :
https://appelsaprojets.ademe.fr/aap/AMI%20INDU2014-75?ref=AMI+INDU2014-75

Clôtures intermédiaires : 09/05/2016 - 30/11/2016

AAP Chimie du végétal et matériaux biosourcés - Clos le 13/2/17




Objectif : projets de démonstrateurs et briques technologiques.
Biomasses ciblées :

◦Biomasses résiduelles et coproduits industriels,

◦Coproduits agricoles et forestiers,

◦Microalgues produites sur des terres non-agricoles et dont la production est couplée à la valorisation d’effluents industriels ou urbains (bioremédiation, recyclage du CO2…),

◦Plantes à fibres à usage industriel (lin, chanvre…),

◦Productions agricoles céréalières, oléagineuses et sucrières.
Les projets ciblés sont de plus de 1 M€. Les projets collaboratifs sont mieux aidés

Aides : peut aller jusqu’à 60% d’avance remboursable ou 35% de subvention.
https://appelsaprojets.ademe.fr/aap/AAP%20Chimie2015-126?ref=AAP+Chimie2015-126

Clôtures intermédiaires: 6 juin 2016 - 17 octobre 2016 - 13 février 2017

AAPBAT - Méthodes industrielles rénovation et la construction de bâtiments – clos le 30/12/16



Les projets visés par cet AAP devront permettre la réalisation ou la rénovation de bâtiments aux performances énergétiques supérieures à celles exigées par la réglementation.
Trois axes d'innovation

• Développer des solutions « clé en main » technologiques et logistiques avec des procédés constructifs préindustrialisés et packagés pour la rénovation des bâtiments.

• S’appuyer sur les technologies numériques.

• Travailler sur les matériaux renouvelables et recyclés.
Les projets ciblés sont de plus de 1 M€. Les projets collaboratifs sont mieux aidés

Aides : peut aller jusqu’à 50% d’avance remboursable+subvention ou 35% de subvention pour les PME.
https://appelsaprojets.ademe.fr/aap/AAPBAT2014-55

Clôtures intermédiaires : 30/05/2016 - 30/12/2016

AAP EAU - Qualité de l'eau et gestion de la rareté - Clos le 23/5/16



Objectif : mise sur le marché de produits ou services nouveaux à l’horizon de 2 à 5 ans.
Champ :

•Axe 1 : L’usine d’épuration de la ville durable

•Axe 2 : L’usine de dessalement de l’eau

•Axe 3 : Les réseaux d’eau intelligents

•Axe 4 : Gestion intelligente de la ressource
Les projets ciblés sont de plus de 1 M€. Les projets collaboratifs sont mieux aidés

Aides : peut aller jusqu’à 60% d’avance remboursable ou 35% de subvention.
https://appelsaprojets.ademe.fr/aap/AAP%20EAU2015-76

AAP ENR - Energies Renouvelables – clos le 27/2/17



Quatre axes :

Axe 1 : Hybridation des solutions renouvelables

Axe 2 : Photovoltaïque

Axe 3 : Solaire thermique

Axe 4 : Éolien

Axe supplémentaire : valorisation de source de froid naturelle
Les projets ciblés sont de plus de 1,5 M€. Les projets collaboratifs sont mieux aidés

Aides : peut aller jusqu’à 60% d’avance remboursable ou 35% de subvention.
https://appelsaprojets.ademe.fr/aap/AAP%20ENR2015-132?ref=AAP+ENR2015-132

Clôtures intermédiaires: 13/06/2016 – 5/12/2016 - 27/02/2017

AAP_EMR – Energies Marines renouvelables - clos le 20/3/17


Énergies renouvelables en mer et fermes pilotes hydroliennes fluviales
Objectif : projets de démonstrateurs et briques technologiques.
3 volets :

•Volet 1 : démonstrateurs unitaires - filière hydrolienne marine et la filière houlomotrice

•Volet 2 : briques technologiques critiques pour le développement des énergies renouvelables en mer

•Volet 3 : fermes pilotes d’hydroliennes en amont de la limite transversale de la mer
Les projets ciblés sont de plus de 2 M€. Les projets collaboratifs sont mieux aidés

Aides : peut aller jusqu’à 60% d’avance remboursable ou 35% de subvention.
https://appelsaprojets.ademe.fr/aap/AAP_EMR2015-97?ref=AAP_EMR2015-97

Clôtures intermédiaires : 19 septembre 2016 - 20 mars 2017

AAP_Stock - Stockage et conversion de l’énergie – clos le 18/4/17



Projets de briques technologiques et démonstrateurs dédiés aux deux volets suivants :

Volet 1 - Le stockage d’énergie :

Volet 2 - La conversion de l’électricité renouvelable en d’autres vecteurs :
Les projets ciblés sont de plus de 2 M€. Les projets collaboratifs sont mieux aidés

Aides : peut aller jusqu’à 60% d’avance remboursable ou 35% de subvention pour les PME.
https://appelsaprojets.ademe.fr/aap/AAP_Stock2015-96

Clôtures intermédiaires : 18 octobre 2016 - 18 avril 2017

AMISYSINT - Systèmes électriques intelligents – clos le 17/10/16



Recherche, des démonstrateurs et des expérimentations pré-industrielles
5 volets:

- l’anticipation et l’adaptation des réseaux électriques de distribution au déploiement des véhicules électriques et hybrides rechargeables

- la mise en œuvre d’outils innovants de pilotage du réseau et de valorisation de l’électricité d’origine renouvelable à travers un changement de vecteur énergétique

- l’émergence de synergies entre les offres destinées aux consommateurs

- l’expérimentation de modèles innovants pour les territoires électriques de demain (clusters énergétiques…)

- le déploiement de solutions adaptées aux marchés à l’export
Cet appel à projets s’inscrit dans le cadre du programme « Démonstrateurs pour la Transition écologique et énergétique » des Investissements d’Avenir.
Les projets ciblés sont de plus de 2 M€. Les projets collaboratifs sont attendus.

Aides : peut aller jusqu’à 50% d’avance remboursable+subvention pour les PME.
https://appelsaprojets.ademe.fr/aap/AMISYSINT2014-26?ref=AMISYSINT2014-26

AAP_IA_FER - Transports ferroviaires – clos le 31/5/16



Projets de R&D dans le domaine du transport ferroviaire débouchant sur des réalisations industrialisables.
Champ :

•les matériels roulants, les équipements associés et les composants électroniques de puissance spécifiques ;

•les systèmes de signalisation et de contrôle commande;

•les matériels ferroviaires qui permettent d’optimiser l’intermodalité ;

•les procédés et les outillages innovants permettant la surveillance et l’entretien des voies ;

•les interfaces terrestres nécessaires pour atteindre les objectifs fixés aux convois ferroviaires;

•les nouveaux services liés à l’application des NTIC ;
Coûts de projet pour chacun des partenaires supérieur à :

3 M€ pour les Grandes entreprises ; 1 M€ pour les Moyennes; 500 k€ pour les Petites.

Aides : jusqu’à 60% de subvention pour les PME.
https://appelsaprojets.ademe.fr/aap/AAP_IA_FER2015-91?ref=AAP_IA_FER2015-91

AAP_IA_LOG - Logistique et intermodalité - clos le 31/10/16


Projets de R&D contribuant à accélérer le développement et le déploiement de technologies permettant d’optimiser les flux au niveau des « nœuds » logistiques (ports, gares, aéroports, plateformes logistiques), ainsi que de favoriser l’intermodalité et le report modal.
Coûts de projet pour chacun des partenaires supérieur à :

3 M€ pour les Grandes entreprises ; 1 M€ pour les Moyennes; 500 k€ pour les Petites.

Aides : jusqu’à 60% de subvention pour les PME.
https://appelsaprojets.ademe.fr/aap/AAP_IA_LOG2015-92

AAP_IA_VHE - Le véhicule dans son environnement - clos le 1/10/16



Projets innovants développant des technologies, des services et des solutions industrielles concernant le lien entre le véhicule routier et son environnement.
Les solutions peuvent concerner des capteurs, des briques de technologie, des systèmes, des solutions complètes, des services ou de nouveaux modèles d’affaires et porter pour tout ou partie sur :

•Le développement de capteurs d’évaluation du véhicule ;

•L’évaluation en temps réel des situations de conduite au niveau d’un flux de véhicules ou au niveau d’un véhicule individuel ;

•L’amélioration des performances et du coût des systèmes d’identifications automatiques des caractéristiques des véhicules ;

•L’exploitation des données d’environnement et l’élaboration de services de gestion du trafic permettant d’optimiser ou de réduire les flux sur certains axes, en fonction des conditions réelles ou des impacts sur la qualité de l’air ou le bruit, éventuellement dans une logique prédictive.
Coûts de projet pour chacun des partenaires supérieur à :

3 M€ pour les Grandes entreprises ; 1 M€ pour les Moyennes; 500 k€ pour les Petites.

Aides : jusqu’à 60% de subvention pour les PME.
https://appelsaprojets.ademe.fr/aap/AAP_IA_VHE2015-90?ref=AAP_IA_VHE2015-90

IA_Rout15 - Véhicule routier et mobilité du futur - clos le 1/10/16



Projets de R&D dans le domaine du transport routier, contribuant à accélérer le développement et le déploiement de technologies et d’usages de mobilité terrestre innovants moins consommateurs en énergies fossiles.
3 axes:

•Technologies et innovations permettant l’amélioration des performances des véhicules

•Technologies et innovations sur le véhicule connecté ou le véhicule autonome/automatique

•Expérimentation d’usages et services innovants de mobilité des personnes ou des biens
Coûts de projet pour chacun des partenaires supérieur à :

3 M€ pour les Grandes entreprises ; 1 M€ pour les Moyennes; 500 k€ pour les Petites.

Aides : jusqu’à 60% de subvention pour les PME.
https://appelsaprojets.ademe.fr/aap/IA_Rout152015-45

AAP_IA_ROU Route du futur - clos le 1/10/16



Projets de R&D dans le domaine des infrastructures routières.
4 axes

•construction et entretien écologiques ;

•insertion dans les chaînes de production/stockage/distribution d’énergies ;

•optimisation intégrée construction/entretien/exploitation ;

•Technologies de l’information et de la communication.
Coûts de projet pour chacun des partenaires supérieur à :

3 M€ pour les Grandes entreprises ; 1 M€ pour les Moyennes; 500 k€ pour les Petites.

Aides : jusqu’à 60% de subvention pour les PME.
https://appelsaprojets.ademe.fr/aap/AAP_IA_ROU2015-89

AAPIANAV15 - Navires du futur - clos le 1/10/16


Projets de R&D dans le domaine de l’industrie navale (navires, équipements de navire…) pour navires existants ou pour navires neufs innovants..
Domaine maritime, fluvial et de la plaisance et concerne les bateaux, navires et engins flottants mobiles qui ont une fonction commerciale :

•de transport : de personnes ou/et de marchandises ;

•de travail : pêche, pose et maintenance dans le domaine des Énergies marines renouvelables (EMR), surveillance de zones maritimes, recherches, dragage, exploitation des ressources ;

•de loisir : plaisance.
Coûts de projet pour chacun des partenaires supérieur à :

3 M€ pour les Grandes entreprises ; 1 M€ pour les Moyennes; 500 k€ pour les Petites.

Aides : jusqu’à 60% de subvention pour les PME.
https://appelsaprojets.ademe.fr/aap/AAPIANAV152015-74?ref=AAPIANAV152015-74

Autres appels à projet

« Nouvelles Technologies Émergentes » : Opération pilote - énergies renouvelables – clos le 13/7/16


But : soutenir des technologies qui ne sont pas encore diffusées à grande échelle mais existantes à une échelle industrielle ou quasi industrielle, en France ou à l’étranger.
L'ADEME souhaite pouvoir apprécier les performances énergétiques, économiques et environnementales de ces solutions à travers le fonctionnement d’opérations « pilotes » suffisamment instrumentées pour en connaître objectivement leurs performances in situ. L’analyse détaillée du suivi permettra d’évaluer les arguments permettant le déploiement à grande échelle de nouveaux systèmes énergétiques.
Les projets attendus à l’AAP NTE 2016 concernent les nouvelles technologies en liens avec l’énergie solaire, la géothermie, la combustion de la biomasse, le couplage de ces énergies aux réseaux de chaleur, et les projets combinant l'amélioration de l'efficacité énergétique des procédés existants et l'introduction de sources d'énergies renouvelables.
https://appelsaprojets.ademe.fr/aap/NTE%2020162016-36

similaire:

Appels à projets Innovation iconAdresse postale
«Appels à projets» puis «Liste des appels à projets en cours». Sélectionnez l’appel à projets franco-québécois 2016 pour lequel vous...

Appels à projets Innovation iconRecherche Clinique et Innovation médicale Parution de la Circulaire...

Appels à projets Innovation iconAppels à projets ademe – Mise à jour 28/04/2016

Appels à projets Innovation iconGuide des appels à projets, prix et concours associatifs en france

Appels à projets Innovation iconInvestissement d'avenir : Appels à projets Développement de l'Economie...

Appels à projets Innovation iconPourquoi ?
«Projets d’innovation avec un partenaire industriel» pour promouvoir au sein de son territoire l’émergence et la maturation de projets...

Appels à projets Innovation iconValor pro / Appels à projets / ademe : ami «Économie circulaire et urbanisme»
«Énergie et Territoires ruraux : vers des Territoires à Energie positive» (tepos)

Appels à projets Innovation iconValor pro / Appels à projets ademe : ami «Économie circulaire et urbanisme»
«Énergie et Territoires ruraux : vers des Territoires à Energie positive» (tepos)

Appels à projets Innovation iconCommuniqué de presse
«3x20»1 et du «facteur 4 Comme le souligne Nordine Boudjelida, directeur régional de l’ademe rhône-Alpes, «cette prise de conscience...

Appels à projets Innovation iconProjets eligibles au fonds pour l'innovation sociale






Tous droits réservés. Copyright © 2016
contacts
e.20-bal.com