Rapporteurs : Yann genies, Jean Jacob bicep





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ETATS GENERAUX d’OUTRE-MER : COMMISSION 6 «LES GRANDS PROJETS STRUCTURANTS ET LES CONDITIONS DU DEVELOPPEMENT DURABLE»

Rapporteurs : Yann GENIES, Jean Jacob BICEP
Membres permanents : Cindy Chassay, Dominique de la Guigneraye , Jean-Luc Gustave, Nicole Bristol, Dominique Maximin, Anick Pastour.

Membre du groupe de travail : Remi Roche, Satyam Dorville, Claude Titina, Fabrice Tovic – Torcil-Gotte, Mickael Chatony.

Experts audités : Société Heliogreen, Eco-emballage, EEC, DCNS, G2J, Ti-Kass, sociétés de conseils et financières (Global Secure Finance, Kosset Finance, Marc D’hombres, JJVF Conseils)


I. Introduction 4

II. ENERGIE (Cindy Chassay, Dominique de La Guigneraye) 7

III. INDUSTRIE (Yann GENIES, Nicole Bristol) 13

A. Résumé 13

1. Contexte 13

2. Deux défis majeurs : pétrole et réchauffement climatique 14

3. Les micro-algues comme une solution durable 14

4. Une stratégie de développement industriel à moyen terme 15

5. Trois étapes de déploiement 16

B. Projet industriel structurant 17

1. Contexte 17

2. Le projet 17

3. Localisation possible – insularité 18

4. Organigramme 19

5. Chronogramme 19

C. Ciblage des recherches 20

1. Principe 1 : Flexibilité des unités de production 21

2. Principe 2 : Production sous atmosphère confinée et injection de CO2 21

3. Principe 3 : Gestion automatisée de l’ensemble du cycle de production 22

4. Principe 4 : Traçabilité de l’ensemble des paramètres de production 22

5. Principe 5 : Mise à profit de régions difficilement exploitables 22

D. Marchés visés : principalement protéiques 22

1. Pharmacie et cosmétique 23

2. Nutrition et IAA 26

3. Chimie verte 30

4. Opportunités connexes à ces technologies de production de micro-algues 30

5. Chiffrage 39

6. Profil des partenaires potentiels sur le projet 41

7. Impacts directs du projet 41

8. Activités induites (effet d’entraînement régional et ultra-marin) 42

E. Pour conclure 44

F. ANNEXE : TABLEAUX FINANCIERS commentés 44

1. 1/ Tableau des Charges et Investissements 44

2. Prévisionnel de Chiffre d’Affaire de HELIOREEN OUTRE-MER 45

IV. FINANCEMENTS (Yann GENIES, Jean Luc Gustave) 47

V. TRANSPORT (Jean Jacob BICEP) 59

A. Les nouvelles hiérarchies du système portuaire dans le Bassin Caraïbe ; Colette Ranély Vergé-Dépré 60

B. Les facteurs à l’origine de la mise en place d’un Transport en Commun en Site Propre (TCSP) dans l’agglomération de Fort-de-France (Martinique)Yoann Pelis, Pascal Saffache et Colette Ranély Vergé-Dépré 68

C. Les facteurs à l’origine de la mise en place d’un Transport en Commun en Site Propre (TCSP) dans l’agglomération de Fort-de-France;Yoann Pelis, Pascal Saffache et Colette Ranély Vergé-Dépré 69

VI. ECONOMIE NUMERIQUE (Satyam Dorville, Remi Roche) 81

VII. ENVIRONNEMENT : filière traitement de déchets (Anick Pastour, Mickael Chatony, Fabrice Tovic-Torcil-Gotte) 88

1.1 Relations avec les professionnels du secteur 88

2 QU'EST CE QU'UN DECHET ET COMMENT ON LE TRAITE GLOBALEMENT? 89

2.1 Les grandes catégories de déchets : 89

2.1.1 Déchets ménagers et assimilés : 89

2.1.2 Déchets industriels banals : 90

2.1.3 Déchets industriels spéciaux : 90

2.1.4 Déchets inertes : 90

2.1.5 Autres catégories de déchets : 90

2.2 Les collectes : 91

2.2.1 La collecte traditionnelle : 91

2.2.2 La collecte sélective : 91

2.2.3 Le porte à porte : 91

2.2.4 L'apport volontaire : 92

2.3 Les stockages : 92

2.3.1 La décharge traditionnelle : 92

2.3.2 La décharge sauvage : 92

2.3.3 La déchetterie : 92

2.4 Les traitements : 92

2.4.1 Le tri à la source : 92

2.4.2 Le tri en unité de traitement : 93

2.4.3 Le recyclage : 93

2.5 La valorisation : 93

2.5.1 Le principe de la valorisation énergétique 93

1. 2.5.2 Les produits duits de récupérations 94

3 ÉTAT DES LIEUX GLOBAL EN OUTREMER : 94

3.1 Les types de populations : 95

3.2 Guadeloupe 95

3.2.1 L’environnement 95

3.2.2 Obtenir une implication forte de la part des élus locaux 97

3.2.3 Créer des liens et des ententes avec la population environnante «développer la responsabilité sociétale». 97

3.2.4 commune 98

3.2.5 Rechercher les tonnages réels de la Guadeloupe 98

3.2.6 Optimiser le système de collecte et de tri 98

3.3 Martinique : 100

3.3.1 L’environnement 100

3.3.2 Infléchir le taux de déchet sur le territoire 102

3.3.3 Continuer à développer les filières de recyclage et de valorisation 102

3.3.4 Créer un plan d’action afin de diminuer les déchets en amont 102

3.3.5 Développer et remettre au goût du jour certaines habitudes du passée : 102

3.3.6 Continuer la dynamique autour de la lutte contre les décharges sauvages 102

3.3.7 Développer la valorisation des déchets verts 102

3.4 La Guyane : 103

3.4.1 L’environnement 103

3.4.2 Amorcer une politique de construction de nouveaux sites de traitement 103

3.4.3 Conclure la phase de déserte pour la récupération des déchets 103

3.4.4 Mettre en place un réel plan d’action pour la diminution des stockages sauvage 103

3.4.5 Limiter les déchets à la source, et à chaque niveau des phases de traitement 103

3.4.6 Développer et optimiser le tri, la collecte sélective 103

3.4.7 Optimiser les efforts de revalorisation des matériaux 104

3.4.8 Mettre en place la collecte des DEEE, suivant la directive selon la directive Européenne n° 2002/96/CE du 27 janvier 2003 104

4 ANALYSE ET RECOMMANDATION GLOBALE POUR LES OUTREMERS : 105

4.1 Le traitement du déchet à la source : 105

4.2 La communication pour une responsabilisation : 105

4.3 La collecte : 105

4.4 Le stockage : 105

5 LE PLAN D'ACTION : 106

5.1 Développement de la communication : 106

5.2 Développement de la notion de responsabilisation : 106

5.3 Mise en place de procédure active de tri à la source : 106

5.4 Généralisation de la collecte sélective contrôlée : 106

5.5 Développement des unités de multi-traitements (tri-recyclage-valorisation) : 106

5.6 Développement des partenariats régionaux 106

VIII. Conclusion 107

IX. Auditions et annexes 109


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