M. le Président. Mes chers collègues, nous allons procéder à l’appel, tout d’abord. (Monsieur François bonneau procède à l’appel nominatif) Désignation du secrétaire de séance





télécharger 355.71 Kb.
titreM. le Président. Mes chers collègues, nous allons procéder à l’appel, tout d’abord. (Monsieur François bonneau procède à l’appel nominatif) Désignation du secrétaire de séance
page9/16
date de publication18.10.2017
taille355.71 Kb.
typeDocumentos
e.20-bal.com > loi > Documentos
1   ...   5   6   7   8   9   10   11   12   ...   16

Rapport 15.03.28.56 - Direction de l’environnement - PLAN LOIRE GRANDEUR NATURE - Maisons de Loire - Adoption de conventions entre la Région Centre-Val de Loire et :

- La Maison de Loire du Loir-et-Cher

- L’Observatoire Loire de Blois

Adoption des Conventions vertes cadre 2015-2017 - Adoption des Conventions vertes 2015-2017 concernant l’investissement - Adoption des Conventions vertes 2015 concernant le fonctionnement - Attribution de subventions à la Maison de Loire du Loir-et-Cher et à l’Observatoire Loire de Blois



M. BEIGNET.- Avis favorable à l’unanimité des membres de la 6ème Commission et abstention du groupe Union Pour la Région Centre.
M. le Président.- Abstention du groupe Union Pour la Région Centre ?
Mme SOULLIE.- Pareil.
(Mis aux voix, le rapport est adopté, avec une abstention du groupe Union Pour la Région Centre)

Rapport 15.03.28.57 - Direction de l’environnement - PLAN LOIRE GRANDEUR NATURE - Établissement Public Loire - Attribution de la dotation statutaire 2015 à l’Établissement Public Loire - Prévention des inondations - Attribution d’une subvention à la commune de Quantilly (18) pour la réalisation d’un Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM)



M. BEIGNET.- Les membres de la 6ème Commission ont émis un avis favorable à l’unanimité.
(Mis aux voix, le rapport est adopté à l’unanimité)

Rapport 15.03.28.58 - Direction de l’environnement - PATRIMOINE NATUREL - Réserves naturelles régionales

Réserve naturelle de la Vallée des Cailles : attribution d’une subvention au CEN Centre pour la mise en œuvre de la 4ème année du plan de gestion

Réserve naturelle du Bois des Roches : attribution d’une subvention au CEN Centre pour la mise en œuvre de la 4ème année du plan de gestion

Approbation des conventions financières relatives à ces deux opérations



M. BEIGNET.- Les membres de la 6ème Commission ont émis un avis favorable à l’unanimité.
(Mis aux voix, le rapport est adopté à l’unanimité)

Rapport 15.03.28.59 - Direction de l’environnement - PATRIMOINE NATUREL - Stratégie régionale biodiversité - Attribution de subventions au CBNBP pour la mise en œuvre de son programme d’actions 2015 - Attribution d’une subvention au CEN pour l’animation du réseau des gestionnaires d’espaces naturels et approbation de la convention



M. BEIGNET.- Les membres de la 6ème Commission ont émis un avis favorable à l’unanimité.
(Mis aux voix, le rapport est adopté à l’unanimité)

Rapport 15.03.28.60 - Direction de l’environnement - GESTION DE L’EAU - Agences de l’Eau - Contrats Eau Centre - Approbation des contrats de bassin : Indre-Amont (37) (2015-2019) et annexes hydrauliques de l’axe Loire-Creuse-Cher (37) (2015-2019) - Attribution de subventions à divers bénéficiaires



M. BEIGNET.- Les membres de la 6ème Commission ont émis un avis favorable à l’unanimité sur ce rapport.
(Mis aux voix, le rapport est adopté à l’unanimité)

Rapport 15.03.28.61 - Direction de l’environnement

PATRIMOINE NATUREL 2014-2020 - Conservatoire d’espaces naturels de la région Centre - Attribution des subventions de fonctionnement et d’investissement au Conservatoire d’espaces naturels de la Région Centre pour l’année 2015 - Approbation de la convention d’application annuelle pour la mise en œuvre du programme d’actions du Conservatoire d’espaces naturels de la région Centre pour l’année 2015

PLAN LOIRE GRANDEUR NATURE 2014-2020 - Conservatoire d’espaces naturels de la région Centre - Attribution des subventions de fonctionnement et d’investissement au Conservatoire d’espaces naturels de la région Centre pour l’année 2015 - Approbation de convention d’application annuelle pour la mise en œuvre du programme d’actions du Conservatoire d’espaces naturels de la région Centre pour l’année 2015 - Attribution de subventions à l’association LOGRAMI pour le programme d’actions « suivis biologiques des poissons migrateurs » année 2015



M. BEIGNET.- Les membres de la 6ème Commission ont émis un avis favorable à l’unanimité sur ce rapport fleuve.
M. le Président.- Vous parlez des poissons migrateurs au moment où Monsieur BRYNHOLE faisait mouvement, mais je n’en déduis rien ! (Rires)
(Mis aux voix, le rapport est adopté à l’unanimité)
M. le Président.- Merci, Monsieur BEIGNET.

1   ...   5   6   7   8   9   10   11   12   ...   16

similaire:

M. le Président. Mes chers collègues, nous allons procéder à l’appel, tout d’abord. (Monsieur François bonneau procède à l’appel nominatif) Désignation du secrétaire de séance iconDésignation du secrétaire de séance

M. le Président. Mes chers collègues, nous allons procéder à l’appel, tout d’abord. (Monsieur François bonneau procède à l’appel nominatif) Désignation du secrétaire de séance iconDésignation du secrétaire de séance

M. le Président. Mes chers collègues, nous allons procéder à l’appel, tout d’abord. (Monsieur François bonneau procède à l’appel nominatif) Désignation du secrétaire de séance iconRapport n° 07. 198 Cp mes chers Collègues, L’association «Espoir pour l’Arménie»
«Espoir pour l’Arménie» une subvention exceptionnelle de 200 000 f (soit 30 500 euros)

M. le Président. Mes chers collègues, nous allons procéder à l’appel, tout d’abord. (Monsieur François bonneau procède à l’appel nominatif) Désignation du secrétaire de séance iconApprobation du procès-verbal de séance du 04/06/2015 et Monsieur...
«erica immo» dont le siège social est au 62, rue Bonnabaud 63000 Clermont-Ferrand

M. le Président. Mes chers collègues, nous allons procéder à l’appel, tout d’abord. (Monsieur François bonneau procède à l’appel nominatif) Désignation du secrétaire de séance iconLe juge des référés du tgi de Nantes a contraint l'État à délivrer...
«identité». «Nous sommes contents mais cet appel nous empêche de nous réjouir», commente Sylvie Mennesson

M. le Président. Mes chers collègues, nous allons procéder à l’appel, tout d’abord. (Monsieur François bonneau procède à l’appel nominatif) Désignation du secrétaire de séance iconChers collègues économistes

M. le Président. Mes chers collègues, nous allons procéder à l’appel, tout d’abord. (Monsieur François bonneau procède à l’appel nominatif) Désignation du secrétaire de séance iconNous avons le plaisir d’accueillir Monsieur Juanito valetudi, Président...

M. le Président. Mes chers collègues, nous allons procéder à l’appel, tout d’abord. (Monsieur François bonneau procède à l’appel nominatif) Désignation du secrétaire de séance iconCommuniqué : Appel à projets 2017-2019 du Dispositif Local d’Accompagnement (dla)
«dla» sera complété par un autre appel à projets «développement de l’emploi des tpe en idf», conformément au contexte général francilien...

M. le Président. Mes chers collègues, nous allons procéder à l’appel, tout d’abord. (Monsieur François bonneau procède à l’appel nominatif) Désignation du secrétaire de séance iconLe mot «Mitbestimmung» signifie «cogestion». Nous allons donc tout...
«Mitbestimmung» signifie «cogestion». Nous allons donc tout logiquement parler de la cogestion en Allemagne (!)

M. le Président. Mes chers collègues, nous allons procéder à l’appel, tout d’abord. (Monsieur François bonneau procède à l’appel nominatif) Désignation du secrétaire de séance iconRésumé Tout d’abord, nous souhaiterions expliquer les raisons qui...






Tous droits réservés. Copyright © 2016
contacts
e.20-bal.com