M. le Président. Mes chers collègues, nous allons procéder à l’appel, tout d’abord. (Monsieur François bonneau procède à l’appel nominatif) Désignation du secrétaire de séance





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Rapport 15.03.32.30 - Direction de l’enseignement supérieur, de la recherche et du transfert de technologie - Développement de la recherche en région - Culture scientifique, technique et industrielle - Attribution de subventions pour les programmes d’action 2015 et approbation des conventions avec Centre Sciences et la FR M3C Centre



Mme CROSNIER.- Avis favorable à l’unanimité.
M. le Président.- Même vote ?
Monsieur CHASSIER ?
M. CHASSIER.- Abstention, pour notre part.
(Mis aux voix, le rapport est adopté, avec une abstention du groupe Front National)

Rapport 15.03.32.31 - Direction de l’enseignement supérieur, de la recherche et du transfert de technologie - Développement de la recherche en région - Colloques et programmes d’études - Attribution de subventions pour l’organisation de colloques scientifiques



Mme CROSNIER.- Avis favorable à l’unanimité.
(Mis aux voix, le rapport est adopté à l’unanimité)

Rapport 15.03.32.33 - Direction de l’enseignement supérieur, de la recherche et du transfert de technologie - Développement de la recherche en région - Partenariat Région/Université Centre Val de Loire - Approbation d’avenants



Mme CROSNIER.- Avis favorable à l’unanimité.
(Mis aux voix, le rapport est adopté à l’unanimité)

Rapport 15.03.32.34 - Direction de l’enseignement supérieur, de la recherche et du transfert de technologie - Développement de la recherche en région – « Ambition R&D 2020 » - Affectation de crédit et attribution de subventions aux établissements publics de recherche partenaires du CEA Le Ripault pour le financement des projets partenariaux de recherche se déroulant sur la première période de la convention cadre du Programme « Ambition Recherche et Développement 2020 Lavoisier » - Approbation de la convention d’application type « projet partenarial » correspondante et des annexes « fiches projets »



Mme CROSNIER.- Monsieur le Président, je voudrais rapporter des échanges que nous avons eus en Commission : tous les membres ont exprimé leur inquiétude suite aux échos de regroupement de sites du CEA, qui pourrait toucher celui de Monts, alors directement concerné par cette ARD. Il semblerait que la remise en cause du site de Monts ne soit plus à l’ordre du jour mais la Commission exprimait la nécessaire vigilance et l’inquiétude que nous avions.
C’est un avis favorable à l’unanimité sur ce rapport.
M. le Président.- Sur le propos tenu en annexe, effectivement, cela a été évoqué à un moment au plan national. À ce sujet, il y a eu une très violente réaction de ma part, en tant que président de la structure, et de la part de ministres qui connaissent bien ce territoire. Par conséquent, le projet a été stoppé.
Monsieur le député, vous devez le connaître également.
Pour autant, vous le savez bien, nous restons extrêmement vigilants sur ce sujet parce que l’on peut, au détour d’avantages technologiques existants sur tel ou tel territoire, considérer que le regroupement va permettre plus de performances. Le CEA le Ripault est un élément.
J’ajoute, dans la poussée que nous avons exercée pour dire qu’il n’en était pas question, que le fait que nous soyons engagés dans cette ARD 2020 a été un élément qui attestait très fortement non seulement de l’attachement de la Région à cette structure mais également de son engagement en sa faveur.
Monsieur BEFFARA, voulez-vous ajouter une précision ?
M. BEFFARA.- Un mot, Monsieur le Président, pour remercier Moïsette CROSNIER de se soucier de l’avenir du CEA et pour dire que les élus du territoire et nationaux se sont effectivement fortement mobilisés. Des engagements ont été pris par le ministre et les menaces ne sont plus d’actualité.
M. le Président.- Monsieur RIEHL, sur la recherche, par rapport à cela ?
M. RIEHL.- Hier, en Commission, j’ai dit exactement la même chose que le Président, ce qui prouve que la communication est bonne, Madame CROSNIER ! (Rires)
M. MAHOUDEAU.- Il s’agit de la pile à combustible, quand même !
M. RIEHL.- Monsieur MAHOUDEAU était là, d’ailleurs.
M. MAHOUDEAU.- Ce n’est pas une petite affaire, c’est vert. (Rires)
Mme CROSNIER.- Le CEA ne fait pas uniquement de la recherche atomique.
M. le Président.- Absolument !
Mme CROSNIER.- Je le dis parce que nous sommes vigilants. Si cela avait été le cas, nous n’aurions peut-être pas eu la même position.
M. le Président.- Il s’agit d’énergies alternatives, en l’occurrence. C’est souligné et c’est très important.
Au-delà, il s’agit d’une mobilisation du CEA, notamment au Ripault, sur les énergies alternatives. Il leur consacre tous ses développements, tous ses investissements et tout son potentiel de recherche. Cela constitue, dans une région qui veut être reconnue pour la recherche dans ce domaine, un élément absolument essentiel.
Nous avons fait ce détour bien nécessaire et le vote était unanime, Madame CROSNIER ?
Mme CROSNIER.- Oui.
M. le Président.- Nous le vérifions.
(Mis aux voix, le rapport est adopté à l’unanimité)

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