M. le Président. Mes chers collègues, nous allons procéder à l’appel, tout d’abord. (Monsieur François bonneau procède à l’appel nominatif) Désignation du secrétaire de séance





télécharger 355.71 Kb.
titreM. le Président. Mes chers collègues, nous allons procéder à l’appel, tout d’abord. (Monsieur François bonneau procède à l’appel nominatif) Désignation du secrétaire de séance
page2/16
date de publication18.10.2017
taille355.71 Kb.
typeDocumentos
e.20-bal.com > loi > Documentos
1   2   3   4   5   6   7   8   9   ...   16

Approbation du compte rendu de la Commission permanente du 20 février 2015



M. le Président.- Nous abordons l’ordre du jour avec l’approbation du procès-verbal de la séance du 20 février 2015, qui a été mis à votre disposition le 6 mars sur l’Intranet. Y a-t-il des observations ? Je n’en vois aucune, je vous en remercie.
(Le compte rendu du procès-verbal du 20 février 2015 est approuvé sans réserve)
M. le Président.- Nous passons à l’examen des rapports.


2 - ÉDUCATION ET LYCÉES




Rapport 15.03.11.49 - Direction des lycées et de l’action éducative - Lycée Choiseul à Tours - Restructuration de l’internat et du pôle scientifique - Désignation de l’attributaire du marché de maîtrise d’œuvre



Mme QUATREHOMME.- Avis favorable sur ce rapport des membres de la 2ème Commission, avec une abstention du groupe Front National.
M. le Président.- Même vote ?
Monsieur CHASSIER ?
M. CHASSIER.- C’est une non-participation au vote, puisque nous ne sommes pas dans la Commission d’appel d’offres.
(Mis aux voix, le rapport est adopté, avec une non-participation au vote du groupe Front National)

Rapport 15.03.11.50 - Direction des lycées et de l’action éducative - Fonctionnement des établissements du second degré - Dotations et subventions de fonctionnement des lycées publics - Attributions de dotations et subventions



Mme QUATREHOMME.- Avis favorable à l’unanimité sur ce rapport.
(Mis aux voix, le rapport est adopté à l’unanimité)

Rapport 15.03.11.51 - Direction des lycées et de l’action éducative - EGALITE DES CHANCES - Accompagnement éducatif : attribution de subventions - Approbation de conventions



Mme QUATREHOMME.- Avis favorable à l’unanimité.
(Mis aux voix, le rapport est adopté à l’unanimité)

Rapport 15.03.11.52 - Direction des lycées et de l’action éducative - FRAIS DE RESTAURATION ET D’HEBERGEMENT - Approbation des tarifs de restauration et d’hébergement 2015 : modification de la délibération CPR n° 14.09.11.97 du 17 octobre 2014 - « Aide à la restauration et à l’hébergement pour les lycéens et les apprentis dans les CFA » - Attribution de subventions - Modification du règlement régional du service d’hébergement et de restauration adopté par délibération CPR n° 09.11.07 du 4 décembre 2009



Mme QUATREHOMME.- Avis favorable à l’unanimité sur ce rapport.
(Mis aux voix, le rapport est adopté à l’unanimité)

Rapport 15.03.11.53 - Direction des lycées et de l’action éducative - CONSTRUCTION, AMENAGEMENT, REHABILITATION, EQUIPEMENT - Constructions, réhabilitations et restructurations - Entretien, maintenance et cadre de vie - Passation d’une convention de versement de fond de concours à la Ville de Pithiviers (45) - Acquisition, renouvellement, réparation de biens meubles - Affectations : créations, abondements - Attributions de subventions - Aide à l’enseignement privé sous contrat



Mme QUATREHOMME.- Nous avons un addendum oral : « Le CFA "spécialisé public handicapé à Orléans" est ajouté dans la liste des établissements subventionnés pour l’achat de cartes Google Play. »
Avis favorable à l’unanimité sur ce rapport des membres de la 2ème Commission.
(Mis aux voix, le rapport est adopté à l’unanimité)
M. le Président.- Merci, Madame QUATREHOMME.


3 - UNIVERSITÉS, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE, INNOVATION ET TRANSFERT DE TECHNOLOGIE

Rapport 15.03.32.32 - Direction de l’enseignement supérieur, de la recherche et du transfert de technologie - Enseignement supérieur - Constructions, aménagements et réhabilitations - Quitus École d’Ingénieurs du Val de Loire (EIVL)



Mme CROSNIER.- Avis favorable à l’unanimité.
(Mis aux voix, le rapport est adopté à l’unanimité)

1   2   3   4   5   6   7   8   9   ...   16

similaire:

M. le Président. Mes chers collègues, nous allons procéder à l’appel, tout d’abord. (Monsieur François bonneau procède à l’appel nominatif) Désignation du secrétaire de séance iconDésignation du secrétaire de séance

M. le Président. Mes chers collègues, nous allons procéder à l’appel, tout d’abord. (Monsieur François bonneau procède à l’appel nominatif) Désignation du secrétaire de séance iconDésignation du secrétaire de séance

M. le Président. Mes chers collègues, nous allons procéder à l’appel, tout d’abord. (Monsieur François bonneau procède à l’appel nominatif) Désignation du secrétaire de séance iconRapport n° 07. 198 Cp mes chers Collègues, L’association «Espoir pour l’Arménie»
«Espoir pour l’Arménie» une subvention exceptionnelle de 200 000 f (soit 30 500 euros)

M. le Président. Mes chers collègues, nous allons procéder à l’appel, tout d’abord. (Monsieur François bonneau procède à l’appel nominatif) Désignation du secrétaire de séance iconApprobation du procès-verbal de séance du 04/06/2015 et Monsieur...
«erica immo» dont le siège social est au 62, rue Bonnabaud 63000 Clermont-Ferrand

M. le Président. Mes chers collègues, nous allons procéder à l’appel, tout d’abord. (Monsieur François bonneau procède à l’appel nominatif) Désignation du secrétaire de séance iconLe juge des référés du tgi de Nantes a contraint l'État à délivrer...
«identité». «Nous sommes contents mais cet appel nous empêche de nous réjouir», commente Sylvie Mennesson

M. le Président. Mes chers collègues, nous allons procéder à l’appel, tout d’abord. (Monsieur François bonneau procède à l’appel nominatif) Désignation du secrétaire de séance iconChers collègues économistes

M. le Président. Mes chers collègues, nous allons procéder à l’appel, tout d’abord. (Monsieur François bonneau procède à l’appel nominatif) Désignation du secrétaire de séance iconNous avons le plaisir d’accueillir Monsieur Juanito valetudi, Président...

M. le Président. Mes chers collègues, nous allons procéder à l’appel, tout d’abord. (Monsieur François bonneau procède à l’appel nominatif) Désignation du secrétaire de séance iconCommuniqué : Appel à projets 2017-2019 du Dispositif Local d’Accompagnement (dla)
«dla» sera complété par un autre appel à projets «développement de l’emploi des tpe en idf», conformément au contexte général francilien...

M. le Président. Mes chers collègues, nous allons procéder à l’appel, tout d’abord. (Monsieur François bonneau procède à l’appel nominatif) Désignation du secrétaire de séance iconLe mot «Mitbestimmung» signifie «cogestion». Nous allons donc tout...
«Mitbestimmung» signifie «cogestion». Nous allons donc tout logiquement parler de la cogestion en Allemagne (!)

M. le Président. Mes chers collègues, nous allons procéder à l’appel, tout d’abord. (Monsieur François bonneau procède à l’appel nominatif) Désignation du secrétaire de séance iconRésumé Tout d’abord, nous souhaiterions expliquer les raisons qui...






Tous droits réservés. Copyright © 2016
contacts
e.20-bal.com