Table des matières

DOSSIER ADMINISTRATIF 13

Contexte de la présente démarche 13

Objectif du présent document 14

V.1 Le stockage des déchets : étape indispensable et traitement ultime 22

V.2 La terminologie relative au stockage de déchets 23

V.3 La terminologie relative au transfert de déchets 25

V.4 Le statut de l’EcoCentre La Tuilerie 26

VI.1 Désignation du syndicat 27

VI.2 Ses activités 28

VI.3 Ses capacités techniques 28

VI.4 Ses ressources humaines 29

VI.5 Ses capacités financières 31

VI.6 Sa démarche Qualité et Environnement 31

VII.1 Localisation : un isolement et une implantation conformes 33

VII.2 Situation cadastrale 34

VII.3 Urbanisme 35

VII.4 Maîtrise foncière 36

VIII.1 Enquête publique 38

VIII.2 Déchets admissibles 39

VIII.3 Déchets interdits 41

VIII.4 Capacités et durée de vie 42

VIII.5 Origine géographique prévue des déchets 43

IX.1 Rappel du projet 45

IX.2 La réponse à un besoin de la collectivité 45

IX.3 Un service pour les collectivités et les industriels locaux 47

X.1 La présentation du contexte 48

X.2 La méthode forfaitaire globalisée 49

DOSSIER TECHNIQUE 55

I.1. Une présentation déclinée selon 3 approches 55

I.2. Sommaire des fiches techniques 58

I.3. Sommaire des illustrations 60

I.4. Contexte et principe général de fonctionnement 62

I.5. Des activités définies en réponse à un besoin départemental 62

I.6. Des installations conçues pour une sureté de fonctionnement et une réduction des impacts en vue d’une sensibilisation du public 62

I.7. Des installations exploitées non seulement conformément à la réglementation mais aussi selon les standards les plus exigeants en matière d’exploitation 63

III.1. Présentation générale du site - Zonage 65

III.2. Réceptionner les apports 68

III.3. Diriger les flux 68

III.4. Exploiter les infrastructures – Innover et améliorer les modes d’exploitation 68

III.5. Prévenir les risques 69

III.6. Identifier 70

III.7. Prévenir et intervenir 70

III.8. Contrôler 71

III.9. Réaménager pour l'avenir 72

ETUDE D’IMPACT 232

I.1. Fondements de la demarche de Valor’Aisne 232

I.2. Présentation de l'étude d'impact 233

Le milieu physique 235

II.1. état initial 236

II.1.1. Géologie régionale 236

Géologie 236

Coupes géologiques et forages 237

Analyse tectonique 238

II.1.2. Géologie des terrains voués au stockage 238

Géomorphologie descriptive 238

Reconnaissance du substratum sur site 239

Perméabilité des matériaux 243

Classification des sols 245

II.2. Impacts potentiels 245

II.2.1. Décaissement des terrains en place 245

II.2.2. Pollution des sols 246

Risques liés au stockage 246

Risques liés à l'exploitation 246

II.2.3. Instabilité géotechnique 247

Remblais : 247

Tassements des sols : 248

Erosion des sols : 249

II.3. mesures compensatoires 249

II.3.1. Conception des installations 249

II.3.2.Renforcement de la sécurité passive 250

II.3.3. Mesures d'exploitation 252

III.1. Etat initial 254

III.1.1. Hydrogéologie et hydrologie régionales 254

III.1.2. Hydrogéologie locale 254

Piézométrie du site 255

III.1.3. Hydrologie locale 257

III.1.4. Utilisation des eaux 257

Alimentation en Eau Potable (AEP) 258

Captage d’Epaux-Bezu 258

Captage de Rocourt Saint Martin 259

Vulnérabilité des captages 259

Usage agricole 260

Points d’eau non utilisés 260

III.1.5. Eaux de surface aux abords du site 261

III.1.6. Qualité des eaux 261

III.1.7. Données climatiques locales 265

III.2. Analyse des impacts 267

III.2.1. Consommation en eau 267

III.2.2. Production de lixiviats 267

Causes 267

Nature 267

Quantités 268

Collecte et traitement 268

III.2.3. Pollution potentielle des eaux souterraines 268

III.2.4. Pollution potentielle du réseau hydrographique 269

III.2.5. Perturbation des écoulements 270

III.3. mesures compensatoires 270

III.3.1. Gestion séparative des eaux 270

III.3.2. Etanchéification du fond de forme et mise en place du complexe drainant 271

III.3.3. Limitation de la production de lixiviats 272

III.3.4. Drainage et stockage des lixiviats 272

Complexe drainant artificiel 272

Réseau de drainage et d’évacuation 272

Stockage et prétraitement 273

Collecte 274

Exutoire 275

Les eaux de chaussées et de toiture 276

Les eaux sanitaires 276

IV.1. Etat initial 278

IV.2. Analyse des impacts 279

IV.3. Mesures compensatoires 281

Concernant les gaz d’échappement 283

Concernant les émissions de poussières 283

Concernant l’émission de fumées 283

Le milieu naturel 284

V.1. Etat initial 285

V.2. Analyse des impacts 287

V.3. Mesures compensatoires 288

VI.1. Etat initial 289

VI.2. Analyse des impacts 292

L’installation de nouvelles espèces 295

Les incidences sur les écosystèmes aquatiques 295

VI.3. Mesures compensatoires 295

Mesures suite au suivi effectue en 2009 sur le corridor biologique 298

Mesures suite au bilan effectué en 2011 299

Le milieu humain 300

VII.1. Etat initial 301

A l'échelle départementale 301

A l'échelle de la commune 301

A l'échelle de la commune 302

A l'échelle du site 302

A l'échelle départementale 303

A l'échelle de la commune 304

Monuments historiques 305

Zones archéologiques sensibles 306

VII.2. Analyse des impacts 307

VII.3. Mesures compensatoires 309

VIII.1. Etat initial 311

A l'échelle départementale 311

A l'échelle de la commune 311

VIII.2. Analyse des impacts 313

Nombre de rotations sur l’EcoCentre la Tuilerie 313

Véhicules du personnel 313

VIII.3. Mesures compensatoires 315

Mesures d'exploitation 315

IX.1. Etat initial 316

Rappel réglementaire 316

Contexte propre au site 317

Mesures 317

Emplacement des points de mesure 318

Points en Zone à Emergence Règlementée 318

Points en limite d’installation 318

Fonctionnement des installations lors des mesures 319

Sources de bruit 320

IX.2. Analyse des impacts 320

IX.3. Mesures compensatoires 321

X.1. Déchets mécaniques 323

X.2. Déchets issus du traitement des lixiviats 323

X.3. Déchets assimilables aux ordures ménagères 324

X.4. Déchets des séparateurs à hydrocarbures 324

Effets du projet sur la santé 325

XII.1. Notion de risque "acceptable" pour l’homme 327

XII.2. Notion de risques appliquée aux ISDND 328

XII.3. Sources et données bibliographiques 329

XII.4. Lexique 331

XIII.1. Habitats et voies routières éloignés 334

XIII.2. Environnement humain peu sensible 334

XIII.3. Un environnement naturel définissant des vecteurs d'exposition spécifiques 335

XIV.1. Sources de dangers potentiels 336

XIV.2. Caractérisation des dangers 339

XV.1. Scénarios d'exposition 341

XV.2. Scénarios identifiés et retenus 342

XV.3. Définition du secteur d’étude 343

XV.4. Evaluation des émissions 344

XV.5. Caractéristiques des sources d’émission et substances émises 351

Vitesse de dépôt 352

Flux émis dans l’atmosphère 352

XV.6. Résultats de la modélisation 353

XVI.1.Composés ayant des effets toxiques à seuil 354

XVI.2. Composés cancérigènes « sans effet de seuil » 355

XVI.3. Valeurs Toxicologiques de Référence 355

XVII.1. Quantification 358

XVII.1.1. Effets systémiques liés à l'inhalation de composés toxiques 358

XVII.1.2. Effets cancérigènes liés à l'inhalation de composés toxiques 359

XVII.1.3. Stress lié aux nuisances olfactives 360

XVII.1.4. Stress lié aux nuisances sonores 360

XVII.2. Risque additionnel 360

Volet relatif à l’utilisation rationnelle de l’énergie 366

Besoins énergétiques sur le site 367

Branchement électrique et consommation de gasoil 367

Valorisation des potentiels énergétiques locaux 367

Valorisation du biogaz 368

Volet relatif à l’impact sur le climat 369

Cas de reprise des déchets 372

Conditions de remise en état du site en fin d’exploitation 374

Remise en état du centre de transfert 375

Remise en état de l’installation de stockage de déchets 375

Expertise et objectifs paysagers 375

Mesures de revégétalisation du site 376

Couverture finale 376

Usage futur des terrains 377

Raisons du choix du site 378

Choix du site d’implantation 379

Une étude indépendante 379

Une méthodologie progressive et adaptée 379

Une validation par un expert indépendant 380

Une faisabilité administrative du site du Charme 380

Critères économiques régionaux et internes 380

Critères géologique et hydrogéologique 382

Critères liés à l'exploitation 382

Critères paysagers 383

Analyse des méthodes 384

Intervenants 385

Un projet concerté 386

Difficultés rencontrées 387

Méthodes d’évaluation 388

Coût des mesures compensatoires 398

ETUDE DE DANGER 402

III.1 La base de données ARIA 404

III.2 Evolution des accidents sur les ISDND 404

III.3. Analyse des accidents sur les ISDND 405

III.4 Analyse des accidents sur les centres de transfert 406

IV.1. Sources externes de risque potentiel 407

IV.1.1. Installations voisines 407

IV.1.2. Voies de circulation 407

IV.2 Intérêts voisins à protéger 407

IV.2.1. Habitations et activités voisines 407

IV.2.2.Alimentation en eau potable 407

IV.2.3. Voies et installations de transport 408

A1 Identification des dangers 409

A2 Identification des processus de dangers 410

B Evaluation des scénarii d’accident théoriques 412

D. Evaluation des risques 420

Incendie causé par la présence de déchets interdits : Scénario d'accident 429

Mesures de prévention 434

Mesures d’intervention 437

Endommagement de la géomembrane : Scénario d'accident 441

Mesures d’intervention 442

Défaillance du réseau de captage / collecte du biogaz : Scénario d'accident 443

Mesures de prévention 443

Mesures d’intervention 445

Collision entre des oiseaux attirés par l’isdnd et un aéronef : scénario d'accident 446

Mesures de prévention 447

Mesures d’intervention 447

Déversement de lixiviats : Scénario d'accident 448

Mesures de prévention 448

Mesures d’intervention 449

Instabilité géotechnique : Scénario d'accident 450

Mesures de prévention 451

Mesures d’intervention 452

Scénario d'accident 453

Mesures de prévention 453

Mesures d’intervention 454

Risques liés à la foudre, aux séismes, aux inondations, aux mouvements de terrain : Scénario d’accident 457

Mesures d’intervention 459

Risque de malveillance : scénario d’accident 460

Mesures de prévention 460

DOSSIER HYGIENE & SECURITE 462

I.1 Effectif du Centre 464

I.2 Horaires de travail 464

I.3 Sécurité des accès et de la circulation 465

I.4 Conformité et sécurité des zones techniques et équipements 467

I.5 Equipements des bâtiments d'accueil et locaux sociaux 468

I.6 Propreté de l'installation 468

I.7 Ambiance des lieux de travail 469

I.8 Conformité et sécurité des installations électriques 469

I.9 Raccordement aux réseaux 470

I.10 Médecine du travail 470

I.11 Formation du personnel et organisation générale 470

I.12 Repos 471

I.13 Vêtements et équipements de protection individuelle 472

I.14 Premiers secours et soins 472

II.1 Moyens de lutte contre les incendies 473

II.2 Moyens de lutte contre le bruit 473

II.3 Moyens de lutte contre les risques de noyade 474

II.4 Matériels d’exploitation : conformité aux normes de sécurité 474

III.1 Informations et consignes de sécurité 475

III.2 Affichage des interdictions générales 475

IV.1 Personnes concernées 477

IV.2 Risques généraux encourus sur le site 478

IV.3 Risques encourus hors du site 480

V.1 Mesures générales d'organisation 481

V.2 Mesures relatives aux personnes 482

V.3 Circulation des véhicules, des engins et des personnes 483

V.4 Déchargement 484

V.5 Conduite de l'exploitation 484

V.6 Equipement et maintenance des engins et machines 484

V.7 Aménagements autres que routiers 485

V.8 Amélioration de la sécurité 486