Procès Verbal du Conseil Municipal du 25 avril 2014





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Procès Verbal du Conseil Municipal du 25 avril 2014
Appel des membres et quorum : atteint
Désignation du secrétaire de séance : Monsieur Jean- MICHEL ROUSSEAUX

du secrétaire adjoint : Monsieur Richard IDELOVICI
Ouverture de la séance à 10h00
Présents :
Madame Josette PONS, Député-maire, Monsieur JEAN-MICHEL ROUSSEAUX, Madame Chantal LASSOUTANIE, Monsieur Didier BREMOND, Monsieur Laurent NEDJAR, Madame Annie GIUSTI, Monsieur Denis MONDANI, Madame Aurélie AGNEL, Monsieur Philippe DURANDO, adjoints.
Monsieur Michel RABHI, Madame Marinette VIOUX SANCHEZ, Monsieur Yvon COEFFIC, Monsieur Marcel BUCCIO, Monsieur Mouloud BELAIDI, Monsieur Basile ELIEZER, Madame Zohra BENEDETTO, Madame Sophie ROMAN, Monsieur Philippe VALLOT, Madame Edith MURGIONI, Madame Nadine GUISSET, Madame Carole GUILLAUME, Madame Nathalie SALOMON, Madame Cécile ROBIN, Madame Maeva MENARD.
Monsieur Jacques DANVY, Monsieur Laurent LOPEZ, Monsieur Romain TARDIEU

Madame Hortense GAS, Madame Claire OURCIVAL.
Procurations :
Madame Véronique DELFAUX à Monsieur JEAN-MICHEL ROUSSEAUX

Monsieur Jean-Marie REVEST à Monsieur Didier BREMOND

Madame Christelle SALAÜN à Monsieur Laurent LOPEZ
Absent excusé : Monsieur Serge RAMONDA
Ordre du jour :
1/-Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 27 février 2014.
2/-Débat d’orientations budgétaires
3/-Délégations données à Madame le Maire en vertu de l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales
4/-Election des membres de la Commission des marchés, des finances, des ressources humaines et de l‘informatique
5/-Election des membres de la Commission Vie Quotidienne
6/-Election des membres de la Commission Développement Urbain
7/-Election des membres de la Commission Solidarités et Cohésion Sociale
8/-Election de deux délégués au SIVU des espaces naturels du massif de la Loube.
9/-Election de deux délégués au SIVU du train touristique
10/- Election d’un délégué au sein du SYMIELECVAR
11/-Election des délégués à la commission de révision des listes électorales

12/- Election des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du CCAS
13/-Election des membres de la commission d’appel d’offres.
14/-Election des membres de la commission de délégation des services publics
15/-Election des membres de la commission consultative des services publics locaux

16/-Désignation de délégués au sein du comité de la Foire de Brignoles
17/-Désignation d’un représentant au sein des copropriétés.
18/-Désignation d’un délégué au sein du Conseil de Surveillance de l’Hôpital
19/-Désignation des délégués aux Conseils des Etablissements Scolaires élémentaires et maternels.

20/-Désignation des délégués au sein des conseils d’administration des établissements scolaires du secondaire.
21/-Désignation des membres siégeant au sein du Conseil D’Administration de la régie des eaux du pays brignolais
22/-Fixation des indemnités du Maire, des adjoints des conseillers municipaux délégués.
23/- Médiévales 2014 demande de subventions

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1/-Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 27 février 2014. Annexe n°1
Pôle émetteur : Direction générale des services
Rapporteur : Madame le Maire

Il est donné lecture du procès verbal de la séance du conseil municipal du 27 février 2014
Il est donc demandé au Conseil Municipal de bien vouloir donner son avis sur ce document.
« Le Conseil Municipal »
APRES avoir pris connaissance du procès verbal de la séance du 27 février 2014,
APPROUVE à l’unanimité ce document

2/-Débat d’orientations budgétaires. Annexe

Pôle émetteur : Direction générale des services
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel ROUSSEAUX, premier adjoint délégué aux finances
Conformément à la loi d’orientation n° 92125 du 6 février 1992, relative à l’administration territoriale, il a été instauré dans la démarche budgétaire un débat d’orientation budgétaire.
Conformément à l’article L.2312-1 du code général des collectivités, la tenue de ce débat est obligatoire pour les communes de plus de 3500 habitants et doit avoir lieu dans les deux mois précédant l’examen du budget.
Ce débat permet à l’assemblée délibérante de discuter des orientations budgétaires de l’exercice et des engagements pluriannuels envisagés, et d’être informée sur l’évolution de la situation financière de la collectivité.
Interventions :
Madame le Maire :
Mes chers collègues,

Je tiens à vous présenter le constat de l’état des finances de notre commune avant de passer au débat d’orientation budgétaire. La situation que je vous présente sommairement est le strict résultat des éléments en possession des services financiers de la commune, sans aucune analyse, ni interprétation. La première des constatations c’est la dégradation très importante de la section de fonctionnement.

Au 31/12/2013 le compte administratif fait ressortir que la commune dispose d’un fonds de roulement de 3 881 519€ mais en réalité ce fonds de roulement ne s’élève qu’à 1 660 210€ (du fait des reversements dus à la Régie des Eaux) ce qui représente moins de deux mois de fonctionnement pour la collectivité.

Le fonds de roulement est par conséquent arrivé à son extrême limite basse et la collectivité ne peut continuer à le dégrader sans s’exposer à des incidents de paiement.

Aujourd’hui, la commune ne peut honorer ses engagements financiers, y compris les salaires des agents au delà d’un seul mois !!

Une explosion de la dette de la commune : 39 millions d’euros de dépenses entre 2009 et 2013.En 2008, l’encourt de la dette était de 13 millions 229 000 euros. Fin 2013 il est de 30 millions 141 000 euros ! Près de 140% d’augmentation….
Pour financer ces dépenses, la commune a eu recours à l’emprunt : soit 20 millions d’emprunts entre 2009 et 2013.

Les ressources dégagées par la section de fonctionnement

(Recettes moins dépenses) ne permettent pas à partir de 2014 de faire face au remboursement des emprunts.

La capacité remboursement de la dette est de 21,6 ans,

Pour information, Au-delà de 12 ans, une commune est qualifiée de surendettée, au delà de 15 ans, sa situation est qualifiée de dangereuse…Notre commune de Brignoles est en grand danger !

Une gestion catastrophique de l’argent public et des impôts .En effet, le nombre de recrutements a explosé, Il y avait 5 cadres à l’administration en 2008, 15 en 2013, une augmentation de 300% en 5 ans. Le budget du personnel représente 11 millions 844 000 euros plus 1 millions 100 000 euros de transferts à la communauté de commune, soit 60% du budget de la commune. Le cabinet du maire : le Budget Ressources humaines = 148 272€ soit 4 équivalents temps pleins, pour le service de Monsieur le Maire. L’ancienne municipalité a signée des embauches de personnels entre les 2 tours des élections municipales, précisément le 26 mars, alors qu’elle savait pertinemment qu’elle ne serait pas la pour les honorer.
Les dépenses sont incontrôlées, 100 000 euros de facture d’eau, hors espaces verts et hors voirie…60 000 euros d’affranchissements…150 000 euros de carburants pour se déplacer dans la commune…315 000 euros d’électricité, hors éclairage public. Mais seulement 60 000 euros en fonctionnement pour le développement économique….

Est-ce que pour autant le service rendu aux brignolais est de meilleure qualité ? Est-ce que l’image de Brignoles est positive ? Est-ce que les impôts, l’argent des contribuables a été correctement utilisé ? La réponse est clairement non.

Il y a eu gaspillage, incompétence et irresponsabilité .Et je ne parle pas de la gestion scandaleusement dangereuse et pénalement répréhensible de certains bâtiments publics comme les Ursulines, qui font courir un risque majeur aux associations aux adultes et aux enfants qui les occupent, sans qu’on les informe ! pour les Ursulines, je prendrai rapidement une décision de fermeture.

Face à cette situation tristement calamiteuse, j’ai lancé la commande d’un audit complet des finances de la commune, pour pointer très clairement les responsabilités. J’ai demandé officiellement à Monsieur le Préfet un délai pour voter le budget 2014 et essayer d’équilibrer le budget, sans réponse pour l’instant, je pense qu’il ne nous l’accordera pas.

Nous nous retrouverons donc la semaine prochaines pour voter le budget.

Mais il est de ma responsabilité de vous informer clairement et objectivement de la situation que nous avons trouvée et que nous découvrons tous les jours depuis notre arrivée.

La ville de Brignoles, notre commune, est dans une situation très difficile et très détériorée .L’heure est au débat d’orientations budgétaires, je vais laisser la parole à Monsieur Jean-Michel ROUSSEAUX. Nous allons vous présenter les différents scénarios possibles pour éviter le pire et pour permettre à la ville de se redresser. Cela prendra du temps, demandera du courage et beaucoup d’énergie !Nous sommes tous, ici, déterminés à inverser le cours des choses !Lors de ce débat, je fais appel à votre sens des responsabilités, en ce qui me concerne, soyez assurés que j’assumerai les miennes…

Monsieur Jean-Michel ROUSSEAUX procède à la présentation du DOB.

Monsieur Laurent LOPEZ se dit être atterré par l’état des finances de la commune, même si nous étions tous au courant un peu de cette situation. Il estime qu’il ne faut pas présenter ceci comme une découverte, Monsieur ROUSSEAUX étant dans l’opposition lors de la précédente mandature et étant tout à fait au fait des choses. Le Dob est un exercice obligatoire qui dresse des orientations et non le budget, Monsieur LOPEZ ayant reçu son dossier hier soir dans sa boîte aux lettres, lui et ses collègues débattront du budget lundi en commission à 18h30, pour le conseil du 30 avril.

Certes les grandes lignes sont abordées, 3 tableaux successifs sont proposés, 3 perspectives, proposés pour le bénéfice des Brignolais, avec le scénario 3 qui semble avoir été retenu.

Ce scénario recèle certaines surprises pour la population, la fiscalité va augmenter, il en est surpris, bien que l’état des finances le laissait supposer, on va vendre des bijoux de famille …

La situation internationale a été évoquée dans le dob, le pays subit les politiques successives menées depuis 40 ans, le pays en paie le prix fort et il craint que la situation se dégrade davantage. Il se montre très inquiet pour les populations modestes du pays et de la commune. La campagne est loin, des promesses ont été faites, l’augmentation d’impôts n’était pas prévue, Madame le Maire déplorait le poids de la fiscalité, Brignoles est une ville avec une population atteinte par une paupérisation croissante, 8,5 % des Brignolais vivent avec le RSA,12,5 % de la population active est frappée par le chômage, il a l’impression que la majorité est déconnectée par la détresse des plus modestes des concitoyens.

Il aimerait avoir un éclairage, à la page 44, où il est mentionné que chaque nouveau projet devra atteindre un niveau de financement d’au moins 70 %, il voudrait savoir comment.

Il revient sur le débat de campagne du 13 février, la question du cinéma du cours Liberté avait été évoquée, il avait noté avec surprise et satisfaction que ce projet était supprimé. C’est une vision de bon sens, mais il est surpris car c’était une promesse de campagne.
Madame le Maire indique que ce projet est suspendu.
Monsieur Laurent LOPEZ demande jusqu’à quand ce projet est suspendu, car le désendettement de la commune est une priorité. Mais il note que le développement économique de la commune ne semble pas avoir été pris suffisamment en compte, il demande comment la commune va impulser une dynamique, implanter des commerces et créer des emplois. Il partage certains points avec la majorité, mais l’essor de la commune, sa sortie de difficultés passera par la création d’emplois, et la venue de revenues supplémentaires.

Monsieur Laurent LOPEZ revient sur l’intercommunalité, il pense qu’elle peut être très bénéfique mais elle a été mal utilisée, mal traitée, il faut se pencher sur cet outil pour optimiser son fonctionnement.

Monsieur Laurent LOPEZ sera beaucoup plus précis lorsqu’il aura les éléments de chiffrage pour pouvoir s’exprimer sur le budget.

Madame le Maire rappelle qu’effectivement le dob trace des lignes, on ne vote pas, c’est le budget qu’on verra la semaine prochaine. Les choses vont vite en raison des délais imposés, mais après les choses se feront plus lentement, et il y aura plus d’échanges.la semaine prochaine aura lieu le vote du budget. En temps normal, on a plus de temps pour présenter ces documents. Ceci étant, il y aura une hausse des impôts, mais personne n’a oublié que des personnes sont en grande difficulté, le choix définitif se traduira la semaine prochaine, mais il faut savoir qu’à Brignoles qu’un point d’impôts supplémentaire représente 100 000, ce n’est pas non plus très important sur un point de vue financier. Une étude va vérifier que tous les habitants éligibles à la taxe d’habitation soient bien inscrits sur des rôles et que chacun contribue. Il n’y aura pas qu’une augmentation proprement dite, il aura aussi un élargissement des bases.Concernant l’économie, c’est une compétence transférée à la cccp, et on ne peut pas dire que tout va pour le mieux. Certains leviers n’ont pas été activés, il faut qu’ils soient mis en route pour obtenir des résultats, la zone de Nicopolis est une magnifique zone en devenir, aux nombreuses possibilités. S’agissant du cinéma, les scenarii présentés laissent penser que l’on s’oriente plus vers le scenario 3, il faut faire des économies, surveiller les dépenses, il va falloir le faire. S’agissant de cet investissement, Madame le Maire répète qu’elle est pour ce projet, c’est un beau projet dont la ville a besoin, dans le budget de la semaine prochaine, vous verrez que l’installation du cinéma commencera en 2014.Madame le Maire insiste sur le fait que nous ne sommes plus dans le débat électoral mais municipal, nous savions que les finances se sont dégradées mais pas la hauteur de la dégradation, ceci étant, nous ne sommes plus dans les estimations mais le concret, il faut faire en sorte que tout soit rattrapé pour que ça aille mieux.

Monsieur Laurent LOPEZ explique qu’il n’était pas contre ce projet à long terme mais à court terme, l’état des finances le montre. Bien sur ce cinéma c’est un besoin pour les Brignolais, mais aujourd’hui l’état des finances ne permet pas de le financer. Une famille modeste n’a pas forcément les moyens de dépense 4*12€ pour aller au cinéma, et cela Monsieur Laurent LOPEZ le regrette la priorité de la commune c’est l’essor des entreprises et de l’emploi. Il faut que les habitants puissent vivre dignement et pas avec le RSA. Monsieur Laurent LOPEZ siège au Conseil général, il voit les dépenses au titre du RSA qui sont colossales. Il faut se pencher sur le sort des Brignolais, pour lui ce cinéma n’est pas une priorité. Le scénario 3 serait donc un scenario ? Il n’y a rien de définitif quant au budget primitif qui sera soumis ?

Madame le Maire rétorque que ce scénario est une réflexion, la commune s’oriente plus vers celui-ci, mais un scénario ce n’est pas le budget, il sera présenté la semaine prochaine avec tous les détails. Ce scénario est une perspective comme les 2 autres scenarios.

Monsieur Laurent LOPEZ redemande quelle est la position de Madame le Maire sur ce projet ?

Madame le Maire le répète, sa position est claire, ce projet est bon pour Brignoles. Il faut que la commune l’étudie exactement, pour voir ce qui a été engagé, ce que l’on peut arrêter ou non en 2014.

Monsieur Laurent LOPEZ demande plus de précisions.

Madame le Maire dit qu’il y aura quelque chose d’inscrit en 2014 au budget pour le cinéma, mais elle est incapable de dire à cet instant ce que la commune est en mesure de faire en 2014 sur ce projet, ce que l’on peut arrêter ou non.

Sans vouloir insister, Monsieur Laurent LOPEZ rappelle que Madame le Maire est investie en politique depuis de nombreuses années, elle ne peut lui faire croire que le choix n’est pas arrêté alors que la commission aura lieu lundi soir.

Madame le Maire répond que la réponse sera donnée la semaine prochaine.

Madame Claire OURCIVAL pose une question à propos des rythmes scolaires et souhaite savoir si cette réforme va continuer à être appliquée, vu que la dotation de l’Etat par élève va disparaître. Comment la commune va réagir face à cela ?

Madame le Maire répond que cette question va elle aussi faire l’objet d’une étude précise, la municipalité précédente ayant appliqué les nouveaux rythmes scolaires, ce qui coûte 200 000 à la commune, somme que la commune n’est pas en capacité d’absorber. Le premier Ministre a demandé des ajustements, Mr Benoit Hamon va proposer des assouplissements, que la commune ne connait pas encore. Si la commune ne s’y retrouve pas, elle abandonnera les nouveaux rythmes, scolaires, en mettant tout ceci à plat avec le corps enseignants et les parents pour essayer de trouver de bonnes solutions pour que, en dehors du temps scolaire, les enfants puissent être accueillis comme il convient par des animateurs formés.

Monsieur Laurent LOPEZ demande si dans ce cas la commune ne sera pas hors la loi ?

Peut-être que la commune le sera, mais ce n’est pas une loi car elle n’a pas été débattue à l’Assemblée Nationale, mais Madame le Maire ne prendra la décision que lorsqu’il y aura tous les éléments. Si elle abandonne cette loi, la commune prendra ses responsabilités.

Monsieur Jacques DANVY revient sur la volonté de Madame le Maire de doubler les effectifs de la police municipale. Il voulait savoir comment la commune va s’y prendre sachant que la commune souhaite diminuer la masse salariale, alors qu’une équipe de 12 à 14 personnes coût déjà 700 000€ ?

Puisque nous sommes toujours dans la campagne électorale restons-y constate Madame le Maire. Madame le Maire maintient ce qu’elle a dit, elle n’a pas dit qu’elle serait doublée demain matin, et il n’y aura pas de nouvelle embauche en 2014.On peut aussi travailler avec la police municipale, il faut qu’elle soit logée ailleurs, et il faut que la commune trouve la solution pour adjoindre à la cellule police municipale la surveillance des caméras, qui est mal faite aujourd’hui, une étude va être lancée.

Monsieur Jacques DANVY estime que tout ceci à un coût, il demande quand et comment tout ceci va être mis en place, surtout au vu du tableau dressé par le premier adjoint.

Madame le Maire rappelle les scenarii évoqués, elle revient sur les économies qui vont être faites en matière de personnel, de fluides etc…
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