Environnement, developpement durable, energie





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LES APPELS A PROJET ET FINANCEMENTS EUROPEENS

ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT DURABLE, ENERGIE

Programme de travail 2015 du partenariat public-privé sur les bio-industries

Horizon 2020 – énergie propre et efficacité énergétique

AGRICULTURE ET EAU

Appel à propositions 2016 actions d’information sur la PAC

Horizon 2020 – sécurité alimentaire, agriculture et foresterie durables

Les appels à projets FEADER

TRANSPORTS ET AFFAIRES MARITIMES

Appel à projet sur la politique maritime intégrée en Méditerranée

Appel d’offre : étude sur les transports

Appel d’offre : indicateurs de mobilité urbaine

Horizon 2020 – transports et mobilité

AFFAIRES SOCIALES, SANTE, EDUCATION, CULTURE

EaSI – Axe PROGRESS

EaSI – Axe Progress

EaSI – Ton Premier Emploi EURES

HORIZON 2020 – Santé

Erasmus+ - Les appels à projets

Programme Erasmus+ « Clé Action 3 »— Soutien aux petites et moyennes entreprises proposant des apprentissages»

Europe Créative – Projets de coopération européenne

Horizon 2020 – L’Europe dans le monde : Culture – Affaires sociales

RELATIONS INTERNATIONALES / MEDITERRANEE

Horizon 2020 – L’Europe dans le monde : l’UE et le reste du monde

Horizon 2020 – Des sociétés sécurisées : protéger la liberté et la sécurité de l’UE et de ses citoyens



ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT DURABLE, ENERGIE

Programme de travail 2015 du partenariat public-privé sur les bio-industries

Avis est donné du lancement d’un appel à propositions et d’activités connexes au titre du programme de travail 2015 du partenariat public-privé sur les bio-industries. Les soumissionnaires sont invités à présenter des propositions pour l’appel suivant: H2020-BBI-JTI-2015-02. Ce programme de travail, y compris les délais et budgets prévus pour les différentes activités, peut être consulté sur le site internet «Participant Portal» relatives aux modalités de l’appel à propositions et des activités connexes et les indications à l’intention des candidats sur la façon de soumettre des propositions. Les mises à jour de ces informations seront, le cas échéant, chargées sur le même site.

Horizon 2020 – énergie propre et efficacité énergétique

Les appels à projet Horizon 2020 dans le domaine de l’énergie sont résumés dans le tableau ci-dessous.
Attention : ne sont résumés dans cette lettre que les appels à projet correspondant au Pillier 3 - Défis sociétaux. D’autres appels existent notamment ceux relatifs au Pilier 1 - Excellence scientifique et au Pilier 2- Primauté industrielle. N’hésitez pas à les consulter depuis le portail des participants. Le Bureau de Bruxelles reste à votre disposition pour répondre à toutes questions et vous accompagner dans votre recherche de financements européens.


Acronyme


Sujet

Subvention estimée du projet (millions d’euros)

Echéance de soumission

Une énergie bas-carbone compétitive

LCE-01-2016-2017

Prochaine génération de technologies innovantes permettant le développement des réseaux intelligents, du stockage de l’énergie et l’intégration du système énergétique avec une part d’énergies renouvelables plus importantes: réseau de distribution

2-4

5 avril 2016

LCE-02-2016

Démonstration de technologies de réseau intelligent, de stockage et d’intégration du système avec une part plus importante d’énergies renouvelables : système de distribution

12-15

5 avril 2016

LCE-03-2016

Soutien à la stratégie de recherche-innovation pour les réseaux intelligents et le stockage

12-15

5 avril 2016

LCE-04-2017

Démonstration de technologies de réseaux de transmission intelligents, de stockage et d’intégration du système avec une part plus importante d’énergies renouvelables

15-20

14 février 2017

LCE-05-2017

Outils et technologies pour la coordination et l’intégration du système énergétique européen

0.5-4

14 février 2017

LCE-06-2017

Nouvelles connaissances et nouvelles technologies

2-4

5 janvier 2017

LCE-07-2016-2017

Développer la prochaine génération de technologies d’électricité et chauffage/refroidissement renouvelables

2-5

16 février 2016

LCE-08-2016-2017

Développement de la prochaine génération de technologies pour les bio-carburants

3-6

16 février 2016

LCE-09-2016

Accroître la compétitivité de l’industrie européenne de production de systèmes photovoltaïques

10-15

8 sept 2016

LCE-10-2017

Réduire les coûts de l’électricité photovoltaïque

7-10

7 sept 2017

LCE-11-2017

Solutions proches du marché pour réduire la consommation d’eau dans les installations concentrées d’énergie solaire (CSP)

10-12

7 sept 2017

LCE-12-2017

Solutions proches du marché pour l’utilisation de l’énergie solaire dans les processus industriels

5-8

7 sept 2017

LCE-13-2016

Solutions pour une maintenance réduite, une fiabilité accrue et une durée de vie plus importante des turbines/fermes éoliennes off-shore

7-10

8 sept 2016

LCE-14-2017

Démonstration de turbine éolienne large >10MW

20-25

7 sept 2017

LCE-15-2016

Réduire les coûts et maîtriser les risques de l’énergie océanique

10-15

8 sept 2016

LCE-16-2017

Deuxième génération d’outils de design pour le déploiement et le développement des installations d’énergie océanique

5-7

7 sept 2017

LCE-17-2017

Des systèmes géothermiques plus efficients et faciles à installer dans les bâtiments en rénovation

5-8

7 sept 2017

LCE-18-2017

Les systèmes géothermiques EGS dans des conditions géologiques différentes

6-10

7 sept 2017

LCE-19-2016-2017

Démonstration des voies les plus prometteuses en matière de biocarburants avancés

10-15

8 sept 2016

LCE-20-2016-2017

Faciliter la production pré-commerciale pour des bio—carburants avancés dans le domaine de l’aviation

5-15

8 sept 2016

LCE-21-2017

Déploiement sur le marché des technologies d’énergies renouvelables

1-3

5 janvier 2017

LCE-22-2016

Coopération international avec le Brésil en matière de bio-carburants ligno-cellulosiques International

3-5

8 sept 2016

LCE-23-2016

Coopération international avec le Mexique en matière d’énergie géothermique

10

16 février 2016

LCE-24-2016

Coopération avec la Corée du Sud concernant une nouvelle génération de processus de capture de carbone à haute efficacité

2-5

16 février 2016

LCE-25-2016

Utilisation du carbone capturé comme matière première dans l’industrie

6-10

16 février 2016

LCE-26-2016

ERA-NET transversal sur les géo-sciences appliquées




5 avril 2016

LCE-27-2017

Mesurer, suivre et contrôler les risques des processus de capture et de stockage du carbone (CCS), de géothermie (EGS) et d’hydrocarbures non-conventionnels en profondeur




5 janvier 2017

LCE-28-2017

Centrales énergétiques à carburants fossils hautement flexibles et efficientes

3-6

5 janvier 2017

LCE-29-2017

Capture et stockage du carbone (CCS) dans l’industrie, incluant le bio-CCS

4-9

5 janvier 2017

LCE-30-2017

Pilotes de stockage géologique

9-16

5 janvier 2017

LCE-31-2016-2017

Appui des sciences sociales et humaines à l’Union de l’énergie

2-4

16 février 2016

LCE-32-2016

Plateforme européenne pour la recherche en sciences sociales et humaines dans le domaine de l’énergie

1-2

5 avril 2016

LCE-33-2016

Centre commun de la recherché et Agendas de l’innovation (ECRIAs) en soutien à la mise en œuvre du plan stratégique européen pour les technologies énergétiques (SET-plan)

2.5

5 avril 2016

LCE-34-2016

Actions communes pour la démonstration et la validation de solutions énergétiques innovantes




5 avril 2016

LCE-35-2016

Accord cadre de partenariat soutenant les actions communes pour la démonstration et la validation de solutions énergétiques innovantes




8 sept 2016

LCE-36-2016

Appui aux parties prenantes du secteur de l’énergie pour contribuer au plan stratégique européen pour les technologies énergétiques (SET-plan)

0.6

16 février 2016

Villes intelligentes et durables

SCC-02-2016-2017

Démonstration de solutions basées sur la nature innovantes dans les villes. Une note approfondie sur cet appel est disponible auprès du Bureau de Bruxelles

10

8 mars 2016

SCC-03-2016

Nouveaux modèles de gouvernance, d’affaires et de financements et outils d’évaluation d’impacts économiques pour des villes durables avec des solutions basées sur la nature (renaturer la ville)

7.5

8 mars 2016

SCC-04-2016

Urbanisation durable

5

8 mars 2016

SCC-1-2016-2017

Projets de ville et communautés avant-gardistes

12-18

5 avril 2016

Efficacité énergétique

EE-01-2017

Récupération de la chaleur issue de la combustion des déchets dans les installations urbaines et réutilisation pour accroître l’efficacité énergétique des systèmes de chauffage/refroidissement à l’échelle d’un quartier ou d’une maison individuelle

3-4

19 janvier 2017

EE-02-2017

Améliorer la performance des réseaux de chaleur collectifs (à l’échelle d’un quartier et au-delà) inefficaces

1-2

7 juin 2017

EE-03-2016

Forfaits d’installation normalisés intégrant des solutions d’efficacité énergétique et d’énergies renouvelables pour le chauffage, le refroidissement et le chauffage de l’eau.

3-4

21 janvier 2016

EE-04-2016-2017

Nouvelles solutions de chauffage/refroidissement utilisant des sources d’énergies thermiques à faible température

3-4

21 janvier 2016

EE-05-2016

Modèles et outils pour la cartographie et la planification du chauffage/refroidissement

2.5-3

21 janvier 2016

EE-06-2016-2017

Engager les consommateurs privés vers l’énergie durable

1-2

15 sept 2016

EE-07-2016-2017

Changement de comportement pour plus d’efficacité énergétique grâce à l’utilisation des TIC

1-2

21 janvier 2016

EE-08-2016

Recherche socio-économique sur le comportement des consommateurs en matière d’efficacité énergétique.

1-1.5

21 janvier 2016

EE-09-2016-2017

Engager et active les autorités publiques

1-2

15 sept 2016

EE-10-2016

Appuyer la rénovation en profondeur et accélérée des bâtiments grâce à un partenariat public privé (EeB PPP)

3-4

21 janvier 2016

EE-11-2016-2017

Dépasser les barrières de marché et promouvoir la rénovation en profondeur des bâtiments

1-2

15 sept 2016

EE-12-2017

Intégration de la réponse à la demande dans les systèmes de gestion de l’énergie en Assurant l’intéropérabilité à travers un partenariat public privé (EeB PPP)

3-4

19 janvier 2017

EE-13-2016

Réduction des coûts des bâtiments à énergie positive

1-2

15 sept 2016

EE-14-2016-2017

Compétences dans la construction

0.5-1

15 sept 2016

EE-15-2017

Accroître les capacités pour une réelle mise en œuvre des mesures d’efficacité énergétique dans l’industrie et les services

1-2

7 juin 2017

EE-16-2016-2017

Mise en œuvre effective de la législation européenne sur l’efficacité des produits

1-2

15 sept 2016

EE-17-2016-2017

Valorisation de la chaleur produite par les déchets dans les systèmes industriels (SPIRE PPP)

4-5

21 janvier 2016

EE-18-2017

Efficacité énergétique des parcs industriels à travers une coopération énergétique et des services énergétiques mutualisés

1-2

7 juin 2017

EE-19-2017

Marché public de solutions innovantes pour l’efficacité énergétique

1-2

7 juin 2017

EE-20-2017

Amener sur le marché davantage de centres de données intégrés et efficaces énergétiquement

2-3

19 janvier 2017

EE-21-2016

Actions ERA-NET pour appuyer les Actions Communes vers l’augmentation de l’efficacité énergétique dans l’industrie et les services

5

15 sept 2016

EE-22-2016-2017

Assistance au développement de projets

0.5-1.5

15 sept 2016

EE-23-2017

Systèmes de financements innovants

1-2

7 juin 2017

EE-24-2016-2017

Rendre les investissements possibles sur le marché de l’efficacité énergétique

1-1.5

15 sept 2016

EE-25-2016

Développement et mise en service de services innovants en matière d’efficacité énergétique

1-2

15 sept 2016

Croissance bleue – Saisir les opportunités de l’économie bleue

BG-01-2016

Bioraffineries intégrées à grande échelle de biomasse algale

11

17 février 2016

BG-02-2016-2017

Concepts de navires spécialisés à haute valeur ajoutée permettant le développement plus efficace des activités côtières et offshore émergentes

7-8

17 février 2016

BG-03-2016

Utilisation multi-usage de l’espace maritime océanique, au large des côtes et à proximité: compatibilité, réglementation, questions légales et environnementales

2

17 février 2016

BG-04-2017

Utilisation multi-usage de l’espace maritime océanique, au large des côtes et à proximité: technologies facilitantes

8

14 février 2017

BG-05-2016

ERA-NET Cofund sur les technologies marines

10

17 février 2016

BG-06-2017

Interaction entre les individus, les mers et oceans: une approche stratégique vers la santé et le bien-être

2

14 février 2017

BG-07-2017

Innovations bleue et verte pour des côtes et mers propres

6

14 février 2017

BG-08-2017

Solutions innovantes durables pour améliorer la sécurité et les propriétés diététiques des produits de la mer

7

14 février 2017

BG-09-2016

Système intégré d’observation de l’Arctique

15

17 février 2016

BG-10-2016

Impact des changements de l’Arctique sur la météo et le climat de l’Hémisphère Nord

7-8

17 février 2016

BG-11-2017

L’effet du changement climatique sur le permafrost de l’Arctique et son impact socio-économique, avec un focus sur les zones côtières

10

14 février 2017

BG-12-2016

Vers un système intégré d’observation de la Mer Méditerranée

8

17 février 2016

BG-13-2016

Appui à l’initiative BLUEMED: coordination des activités de recherche et d’innovation marines et maritimes dans la Mer Méditerranée.

3

17 février 2016




Acronyme

Sujet

Subvention estimée du projet (millions d’euros)

Echéance de soumission

Economie verte

SC5-01-2016-2017

Exploiter la valeur ajoutée des services climatiques

5

7 mars 2017

SC5-02-2017

Système européen intégré de modélisation régionale et de prévision climatique

13

7 mars 2017

SC5-03-2016

Etude de marché sur les services climatiques

1.5

8 mars 2016

SC5-04-2017

Vers un système de contrôle robuste et global des gaz à effet de serre

10

7 mars 2017

SC5-05-2016

Un saut dans le passé de 1.5 million d’années afin d’améliorer les prévisions climatiques

2

8 mars 2016

SC5-06-2016-2017

Les voies vers la décarbonisation et la résilience de l’économie européenne pour la période 2030-2050 et au-delà

4-6

8 mars 2016

SC5-07-2017

Coordonner et financer la recherche et l’innovation sur la décarbonisation de l’économie de l’UE

2.5-3

7 mars 2017

SC5-08-2017

Démonstrateurs de grande échelle de solutions basées sur la nature ayant pour objet la réduction des risques hydrométéorologiques

12

7 mars 2017

SC5-09-2016

Rendre opérationnel la valeur d’assurance des écosystèmes

5

8 mars 2016

SC5-10-2016

Plateforme de dialogue multipartite pour la promotion des innovations basées sur la nature visant à répondre aux enjeux sociétaux

3

8 mars 2016

SC5-11-2016

Appuyer les activités de coopération internationale sur l’eau

2

8 mars 2016

SC5-12-2016

Systèmes alimentaires et ressources hydriques pour le développement de sociétés euro-méditerranéennes inclusives, durables et saines

2

26 janvier 2016

SC5-13-2016-2017

Nouvelles solutions pour la production durable de matières premières

3-7

8 mars 2016

SC5-14-2016-2017

Actions d’innovations sur les matières premières

8-13

8 mars 2016

SC5-15-2016-2017

Actions de soutien aux politiques de matières premières

1.5-3

8 mars 2016

SC5-16-2016-2017

Coopération internationale sur les matières premières

1

8 mars 2016

SC5-17-2016

ERA-NET Cofund sur les matières premières

5

8 mars 2016

SC5-18-2017

Systèmes novateurs d’observation in-situ

4-5

7 mars 2017

SC5-19-2017

Coordination des initiatives d’observatoires citoyens

1

7 mars 2017

SC5-20-2016

Centre de données européen pour le système d’information GEOSS

9-10

8 mars 2016

SC5-21-2016-2017

Le patrimoine culturel comme moteur d’une croissance durable

10

8 mars 2016

SC5-22-2017

Modèles de financements, d’affaires et de gouvernance pour une réutilisation adaptable du patrimoine culturel

5

7 mars 2017

SC5-23-2016-2017

Appui aux évènements confirmés (conférences) de la Présidence – Malte, Royaume-Uni, Estonie

0.10-0.30

8 mars 2016

SC5-24-2016

Appui aux évènements confirmés (conférences) de la Présidence en Slovaquie

0.10-0.30

26 janvier 2016

SC5-25-2016

Avantages macro-économiques et sociétaux de la création de nouveaux marchés d’économie circulaire

0.5

8 mars 2016

SC5-26-2017

Achats publics avant commercialisation sur la décontamination des sols

5

7 mars 2017

SC5-27-2016

Préparer les achats publics avant commercialisation et/ou d’achats publics de solutions innovantes à l’appui de l’action pour le climat, l’environnement, l’efficacité des ressources et les matières premières

0.05

8 mars 2016

SC5-28-2016

Transformations pour la durabilité

3

8 mars 2016

SC5-29-2016

Accord-cadre de partenariat soutenant les Actions Communes vers une économie verte et durable en Europe et au-delà







AGRICULTURE ET EAU

Appel à propositions 2016 actions d’information sur la PAC

La Commission européenne a publié le 23 octobre un appel à propositions pour les actions d’information relative à la Politique agricole commune pour l’année 2016. Les actions d’information visent, en particulier, à favoriser la présentation, la mise en œuvre et le développement de la PAC et la sensibilisation du public au contenu et aux objectifs de celle-ci, à informer les agriculteurs et les autres acteurs des zones rurales et à promouvoir le modèle agricole européen et sa compréhension par les citoyens. Le thème du présent appel est: La politique agricole commune et les défis à venir. Le budget total alloué au cofinancement d’activités est estimé à 2 500 000 €. La date limite de dépôt des demandes est le 30 novembre 2015. Les autorités régionales et locales peuvent postuler à cet appel. Plus d’informations sur cet appel disponibles à ce lien.

Horizon 2020 – sécurité alimentaire, agriculture et foresterie durables

Dans le cadre du programme Horizon 2020 pour la recherche et l’innovation, la Commission européenne a publié en octobre 2015 différents appels à projet dans le domaine de l’agriculture, de la forêt et de l’alimentaire. Trois appels principaux sont identifiés : renaissance rurale, sécurité alimentaire durable, innovation dans la bio-économie. D’autres opportunités pour l’agriculture sont également présentes dans d’autres volets de Horizon 2020 : les appels action climatique, l’instrument PME, des actions transversales comme « Internet of Things » et économie circulaire ou encore les actions Marie Curie et les infrastructures de recherche. Une partie importante des actions financées devra suivre une approche multi-acteurs : l’objectif est bien d’impliquer dans les projets les utilisateurs finaux des solutions mises au point. Au total 38 sujets des trois appels publiés sont guidés par une approche multi-acteur, représentant un montant de 371 millions d’euros.
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