Programme de Développement Rural 2014-2020 2016 Appel à projets n°6





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(1) Excédent Brut d’Exploitation (EBE) = Somme des produits de l’activité (I) – Somme des charges d’exploitations (C)

(2) Valeur ajoutée = EBE + charges de personnels (B)+ charges sociales exploitants (A)– Autres subventions (b)

(3) Résultat courant = Produit Brut (III) – Somme des charges courantes (F)

(4) Revenu disponible = EBE – Annuités (G)– Frais financiers CT (D)

Annexe 2 a – récapitulatif des dépenses prévisionnelles : Bâtiment - Mise aux normes


A renseigner par le demandeur

Réservé à l’administration

Sous-opération 

Descriptif

Fournisseur

Référence devis choisi

Montant (HT)

Poste de dépense Osiris

Montant retenu (HT)

Bâtiment

  • Bâtiment bois

  • Bâtiment non bois

  • Gestion des effluents (fumière, fosse et équipement associé : hors mise aux normes)

  • Locaux et matériels de traite

  • Locaux et maîtrise du sanitaire

  • Stockage des fourrages

  • Stockage – conditionnement – réparation - autres (Hangars et entrepôt à matériels)

  • Constructions de serres et leurs équipements

  • Equipements et matériels d’élevage (dans le cadre de l’aménagement d’un bâtiment)

  • Stockage de produits agricoles

  • Autres constructions

  • Isolation des locaux hors bâtiments neufs


- Dépenses immatérielles (liées à la sous opération « Bâtiment » : Diagnostic énergie- GES, DEXEL, Autres)



















TOTAL BATIMENT (à reporter en page 12 du formulaire de demande)




Total




Mise aux normes


  • Mise aux normes (fumière, fosse et équipement associé dans le cadre d’une mise en conformité)




  • Dépenses immatérielles (liées à la sous opération « Mise aux normes ») 





















TOTAL MISE AUX NORMES (à reporter en page 12 du formulaire de demande)




Total




Annexe 2 b – récapitulatif des dépenses prévisionnelles : Matériels et équipements agricoles


A renseigner par le demandeur

Réservé à l’administration

Sous-opération 

Descriptif

Fournisseur

Référence devis choisi

Montant (HT)

Poste de dépense Osiris

Montant retenu (HT)

Matériels et équipements agricoles


  • Matériels de valorisation des prairies

  • Matériels et équipements liés à la filière végétale

  • Matériels de traction et remorques

  • Alternatives à la fertilisation minérale

  • Optimisation de la fertilisation minérale

  • Optimisation de la fertilisation organique

  • Lutte contre l’érosion

  • Autres équipements spécifiques

  • Alternative à l’utilisation des phyto. (Ecophyto)

  • Alternative à l’utilisation des phyto (autres)

  • Optimisation de l’utilisation des phyto.(Ecophyto)

  • Optimisation de l’utilisation des phyto.(Ecophyto)

  • Optimisation de l’utilisation des phyto. (autres)

  • Traitements des effluents phytos

  • Gestion des effluents autres que phyto.

  • Matériels pour séchage en grange (hors EnR)

  • Couvertures de fosses, pendillard, enfouisseur

  • Introduction de légumineuse dans la rotation

  • Economie d’eau production végétale

  • Bloc de traite (pré-refroidisseur, …)

  • Autres équipements en économie d’énergie

  • Fabrication d’aliments à la ferme


- Dépenses immatérielles (liées à la sous opération « Matériels et équipements)




















TOTAL MATERIELS ET EQUIPEMENTS AGRICOLES

(à reporter en page 12 du formulaire de demande)




Total




Annexe 2 c – récapitulatif des dépenses prévisionnelles : Aménagements agricoles - Plantations/replantations


A renseigner par le demandeur

Réservé à l’administration

Sous-opération 

Descriptif

Fournisseur

Référence devis choisi

Montant (HT)

Poste de dépense Osiris

Montant retenu (HT)

Aménagements agricoles


  • Aménagements extérieurs

  • Desserte

- Aménagements hydrauliques

- Autres aménagements agricoles
- Dépenses immatérielles (liées à la sous opération « Matériels et équipements)





















TOTAL AMENAGEMENTS AGRICOLES (à reporter en page 12 du formulaire de demande)










Plantations/replantations


  • Plantations de cultures pérennes




  • Dépenses immatérielles (liées à la sous opération «Plantations/replantations»)






















TOTAL PLANTATIONS/REPLANTATIONS (à reporter en page 12 du formulaire de demande)




Total






Annexe 3-CUMA- Liste des adhérents participants
Dans le cas où les adhérents de la CUMA sont adhérents-participants pour la totalité du parc matériel de la CUMA, joindre une attestation du représentant de la CUMA, sinon renseigner le tableau ci-dessous :

Nom et prénom ou Nom de la Société

(adhérent participant)

Code postal/Commune

N°siret ou pacage (obligatoire)

Type de production principale
















































































































































Type d’investissement(*) : _____________________________________________________________________________________

(*) à compléter un nouveau tableau si la liste diffère d’un investissement à un autre
Nombre d’adhérents participants : ______

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