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Relevé de décisions du conseil d’UFR du 20 octobre 2009
Ordre du jour :


  • Approbation du compte-rendu du conseil du 22 septembre 2009 ;

  • Informations : nouveaux contrats doctoraux, effectifs, réunion des responsables de master ;

  • Admissions en master, effectifs dans les cours de M2 ;

  • Budget ;

  • Inscription du Master « droit et administration de l’audiovisuel » rebaptisé « droit, économie et gestion de l'audiovisuel » dans l’offre de formation en économie.

  • Questions diverses.





Étaient présents :

Jean-Claude Berthélemy

Jean Dellemotte

Isabelle Hirtzlin

Michèle Moerman

Pierre-Charles Pradier

Katheline Schubert

Bertrand Wigniolle

Sarah Zerbib
Représentés :

Emeric Lendjel (procuration à ?)

Antoine d’Autume (procuration à KS)

François Gardes (procuration à JCB)

Carine Staropoli (procuration à JD)



Le conseil commence à 9h10 sans que le quorum soit atteint.


  • Approbation du compte-rendu du conseil du 22 septembre 2009 :

Jean Dellemotte demande de précisions. En particulier sur un point du règlement intérieur, sur l’articulation entre site web et sur l’opportunité de diffuser tout le document annexé au compte-rendu du conseil. Sur le premier point, une note de bas de page viendra préciser le texte1 ; sur le second il est proposé de mettre en ligne sur le site de l’UFR une page de promotion des EPI ; enfin l’annexe au compte-rendu est publiée pour information : ne seront envoyés directement aux étudiants que les textes de référence, et aux collègues un digeste qui met l’accent sur les articulations principales du dispositif de soutien personnalisé (détection avancée, fiche pédagogique unique par TD, articulation du travail entre enseignants / chargés de TD / tuteurs).
Reste la question de l’adoption du compte-rendu : en l’absence de quorum, le directeur propose de le poster en ligne, et d’appeler au prochain conseil d’éventuelles remarques. En l’absence de réserve, le compte-rendu sera considéré comme adopté.


  • Informations : nouveaux contrats doctoraux,

Un premier tour de table fait apparaître d’abord l’extrême tension sur les recrutements de chargés de TD, ensuite la complexité de la situation actuelle (nombreux statuts distincts) et les difficultés pour décider de critères de recrutement dans les années à venir. En particulier, tout un cours repose sur un jeune collègue qui n’a pas été recruté et dont la situation doit être éclaircie au plus vite par une concertation avec l’ENS de Cachan. La contrainte de moyens peut être relâchée cette année par la prise en charge de quelques « primes de tâches complémentaires » (différence entre le salaire supplémentaire versé aux doctorants contractuels pour leurs tâches complémentaires et la valeur des heures d’enseignement correspondantes) par le budget du DU PSME. Pour l’an prochain, il sera demandé au programme ETE de prendre en charge la formation des doctorants du programme en payant les primes correspondantes, et on peut demander aux ENS d’en faire autant.
Jean-Claude Berthélemy propose, pour relâcher la tension sur les chargés de TD, un état des lieux des pistes possibles, afin de combiner ces solutions pour augmenter notre offre de chargés de TD.

  • Compte-rendu de la réunion des responsables de master :

    • Admission en M2 : les différentes spécialités admettent des profils d’étudiants parfois assez variés, qui révèlent parfois des surprises. Afin d’éviter une trop grande hétérogénéité, on propose :

      • d’admettre directement en M2 les étudiants issus de M1 économie, gestion ou MASS option économie, mais aussi d’une liste d’école fournie en annexe.

      • En dehors de cette liste, le directeur de mention peut décider l’admission, ou la commission VAE si cela est nécessaire (sur avis unanime, cf. conseil du 9 juin 2009) ;

      • L’ensemble des recrutements doit être présenté au premier conseil d’UFR de septembre dans un tableau récapitulatif ;

      • Ceci commande une procédure d’admission en juillet.

      • Délivrance du M2 sous réserve de la validation par l’étudiant de 4 années / 240 ECTS dans sa formation préalable (l’étudiant peut être admis avec moins et valider dans l’année des crédits en double cursus).

    • En ce qui concerne les M2R :

      • La règle des 5 inscrits minimum par séminaire est désormais bien établie, mais elle entraîne un contournement par un accroissement des admissions ;

      • Les responsables de mention ont examiné la question d’une note-plancher en M1 pour l’admission M2R, mais ceci implique une prime aux formations laxistes. La question est remise au prochain conseil avec un supplément d’information (notes de M1 et projection sur les effectifs de normes plus strictes) :

      • Le rehaussement du nombre minimal d’étudiants par cours aurait des effets très brutaux (cf. simulation en annexe). Jean-Claude Berthélemy a proposé aux responsables de mention un règle alternative, fondée sur le nombre moyen d’étudiants par cours. Les demandes d’habilitation envoyées au ministère font état de projections du nombre d’étudiants dont on peut déduire un nombre moyen d’inscrits par cours qui s’établir autour de 15 étudiants pour la plupart des spécialités, sauf en économie appliquée où le nombre est moindre. On peut donc envisager des scénarios d’ouverture de cours contingents au nombre d’inscrits dès avant la rentrée.


Katheline Schubert s’inquiète de l’effet de ces mesures restrictives sur l’accès aux étudiants intéressés par la recherche.

Le débat fait apparaître deux points connexes :

- cette année, la modélisation des M2R est une nécessité pour faire valider les services ou les vacations. Comme les fiches pédagogiques diffèrent des maquettes habilitées, il convient d’organiser rapidement une réunion des responsables de spécialités R pour assurer la compatibilité avec les maquettes pédagogiques.

- Des problèmes sont apparus avec l’admission d’étrangers manifestement non francophones : comme les consulats travaillent sérieusement, il faut vérifier avant l’admission  que le relevé de notes du DALF est certifié conforme et signaler au consulat d’éventuels problèmes.


  • Inscription du Master « droit et administration de l’audiovisuel » rebaptisé « droit, économie et gestion de l'audiovisuel » dans l’offre de formation en économie.


Le directeur présente le dossier qui intéresse nos étudiants tentés par une poursuite d’études dans un secteur dynamique et contemporain, qui permet d’enrichir une formation initiale en économie ; il existe toutefois un problème d’organisation du signalement sans laisser croire que c’est un master d’économie.

Les conseillers soulignent le problème que poserait un précédent et posent de nombreuses questions : la spécialité en cause est-elle habilitée également en économie à Paris-XI ? Les formations comparables, à l’intérieur et à l’extérieur de l’UFR ont-elles été consultées ? Où insérer une telle offre, qui ne relève ni de l’UFR ni du domaine économie ? Après discussion, il paraît plus raisonnable de proposer la constitution d’une page sur le site de l’UFR « autres poursuites d’études à Paris 1 ».


  • Budgets :

Comme le conseil de novembre dernier l’avait fait apparaître, le budget de l’UFR est en fait éclaté sur une vingtaine de CR. Il est impossible d’en donner une représentation synthétique. Parmi les documents distribués, un premier tableau permet de faire apparaître les formations qui disposent d’un excédent conséquent et les autres :

    • Pour ces dernières (pas d’excédent disponible sur les vacations), il paraît raisonnable de réserver 50 % enseignement du budget futur aux vacations, le reste étant partagé par moitié – 25 % investissement – 25 % fonctionnement

    • Viennent ensuite des cas particulier : le magistère dispose d’ordinaire d’un budget plus faible, d’environ 2000.

    • Il faut créer une entrée pour la maîtrise droit-économie avec un budget de départ d’environ 2000 ;

    • Les 3 masters en apprentissage envoient un budget propre ;

    • Restent deux spécialités nettement excédentaires : CI et BF. On propose un budget spécifique (cf. annexe).

    • L’annexe présente également le 02FG1.

Ce débat est l’occasion de requérir des précisions auprès de l’agence comptable :

  • ts les diplômes doivent-ils rendre un budget ?

  • comment utiliser désormais les crédits du plan licence (puisqu’il n’y a plus de CR propre) ?

  • sur quel CR verser les compensations dues par les diplômes (en apprentissage, PSME, ETE) ?

Le quorum étant réuni, il est possible de voter ces ébauches de budget : 1 abstention, 11 voix pour.

Annexe I

Liste d’écoles dont les élèves sont directement admissibles en M2

Délivrance du diplôme si 240 ECTS délivrés par l’école
Ecoles d’ingénieurs

Classement 2009 L’étudiant-l’Express-l’Expansion


1

Ecole polytechnique - Palaiseau

2

Ecole des mines ParisTech

2

Ecole centrale - Paris

4

Ecole des ponts ParisTech

5

Télécom ParisTech

5

Supélec - Gif-sur-Yvette

7

Ecole centrale - Lyon

8

Arts et Métiers ParisTech (ex ENSAM)

9

ISAE - Toulouse

9

AgroParisTech

9

ENSTA ParisTech

12

ESPCI ParisTech

13

ENSAE ParisTech

14

Ecole centrale - Nantes

15

Ecole centrale - Lille

16

Ecole des mines - Saint-Etienne

17

Télécom Bretagne - Brest

18

ESTP - Paris

18

Chimie Paris ParisTech

18

Ecole des mines - Nancy – INP Lorraine

18

Grenoble INP - ENSIMAG

22

Télécom SudParis - Evry (ex-INT)


Ecoles de commerce

Classement 2009 L’étudiant-l’Express-l’Expansion


2009

2008

Nom

1

1

HEC (Jouy-en-Josas)

2

2

ESSEC (Cergy-Pontoise)

3

3

ESCP-EAP (Paris)

4

4

EM Lyon

5

5

EDHEC (Lille, Nice)

6

6

Audencia (Nantes)

6

6

ESC Grenoble

8

10

Sup de co Reims

8

9

Euromed Management (Marseille)

10

11

ESC Rouen

11

6

ESC Toulouse

12

13

IESEG (Lille, Paris)

13

12

BEM Bordeaux

14

15

ESC (Lille, Paris)

15

13

ESSCA (Angers, Paris)

15

17

ESCTours-Poitiers


Jusqu’ici, l’UFR admettait en L3 les admissibles aux 6 meilleures. On peut aller au-delà, mais la formation théorique est vraiment faible.
Dans les écoles d’ingénieurs, on devrait tenir compte de la formation économique plutôt que du niveau absolu, mais il n’est pas possible de regarder le transcript de chaque étudiant. On suggère donc de s’en tenir au classement, et d’aller jusqu’au 9è rang (+ ENSAE) les yeux fermés, jusqu’au 18è si on veut aller plus loin avec les écoles de commerce.
Autres écoles :

  • Les 3 ENS (M1 si lettres),

  • ENSAI,

  • IEP. Paris et Strasbourg forment correctement leurs étudiants en économie, c’est beaucoup moins vrai ailleurs.


Annexe II

Effet du rehaussement du seuil minimal d’étudiant par cours :

Simulation

Evolution du nombre de séminaires avec n inscrits :

En bleu : 2007-2008, en en rose : 2008-2009.

La tendance au resserrement du nombre de séminaires, d’une part, et à la densification d’autre part, est évidente.
En 2008-2009 : 138 séminaires ouverts (y compris d’éventuels doubles comptes avec les M2P), dont 33 en-dessous de 5, soit 105 séminaires viables. 41 séminaires entre 5 et 8 étudiants. Toutes choses égales par ailleurs, le rehaussement du seuil minimal de 5 à 8 étudiants aurait donc un effet très important sur l’offre de séminaires en M2.



Annexe III

Budgets de taxe d’apprentissage




Annexe IV

Budgets M2P B-F et CI


Annexe V

Budget 02FG1



(ce tableau n’est pas lisible directement –

double cliquez pour accéder au tableau)



1 La phrase « En cas d'absence justifiée aux épreuves de contrôle continu, l'étudiant passe automatiquement en régime d'examen terminal pour la matière concernée » est donc désormais précisée par une note de bas de page : « Absences justifiées « à toutes les épreuves de contrôle continu ». Dans le cas d’absences à quelques épreuves, l’étudiant peut être reconvoqué à des épreuves de rattrapage. Les notes manquantes sont remplacées par des zéros. »




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