«Cellule d’Achat Public et d’Information Juridique Région Rhône-Alpes»





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Annecy, le 13/11/2017


ASSEMBLEE GENERALE

ACHATS REGIONAUX

VENDREDI 8 FEVRIER 2008

« Cellule d’Achat Public et d’Information Juridique Région Rhône-Alpes »


Personnes présentes : M. Bernard (CHRA) ; Jean-Luc Guderzo (CHRA) Véronique Abondance (CHRA) ; Sandrine Villeminot (CHRA); M. Carret (ARH) – Mme Bourjoin (ARH) ; Mme Boudet (ARH) ; M. Vandenberg (ARH) ; Mme Ferret (ARH) ; M. Tonneau (CHRA) ; M. Meunier (CHRA) ; Mme Benito (CHRA) ; Mme Riabtchouk (CHRA) ; Mme Périllat (CHRA) ; Melle Millescamps (CHRA) ; M. Vaillant (CHRA) ; M. Fauchon (stagiaire DA) ; M. Vernède (Trésorerie CHRA) ; Mme Deturche – Mme Fuerte (CH Dufresne/Sommeiller) ; Mme Gouttry (Les Monts Argentés) ; Mme Minne (CHI Annemasse/Bonneville) ; Mme Naoui (CH Andrevetan) ; Mme Prévost (Hôpitaux du Mont Blanc) ; M. Cheminot – Mme Ballanjat (MDR Joseph Avet) ; Mme Trémoy (Hôpitaux du Léman) ; M. Lavieille (CH Sud-Léman-Valserine) ; Mme Sadourny – Melle Fivet (MAPAD Les Gentianes) ; M. De Wilde (MDR de Reignier) ; Mme Vannier (EHPAD de la Vallée d’Aulps – EHPAD du Val d’Abondance) ; M. Vial (MAPAD Vivre Ensemble) ; M. Lanfant (Château de Bon Attrait) ; M. Sainson – M. Laurain (Centre Arthur Lavy) ; Mme Verjus (Centre SSR Les Myriams) ; Madame Lafon (EHPAD Les Ancolies) ; Mme Vulin – Mme Vialat (E.P.S.M. le Perron ST Sauveur) ; Mme Chamey – Mme Bacia (CH de Vienne) ; Mme Bron (CH de Voiron) ; Mme Niepceron (CH de Roanne) ; Mme Madec – M. Vitoz – M. Aguilar – Mme Gay (CH de Valence) ; M. Baffert (CH de Die) ; M. Yenne (CH de Montélimar) ; M. Sala – M. Labre (Hôpitaux Drôme Nord) ; Mme Bath-Héry – Mme Gerboud (MDR la Martinière) ; Mme Gresset (I.M.E. de Fontlaure) ; M. Trautman (Hôpital Local de Chamousset) ; Mme Daulas (CH du Mont d’Or) ; Mme Siclet - Mme Sencey (CH Annonay) ; Mme Caron (CH de Tournon) ; M. Ambrosino – M.Racure (CH de Chambéry) ; M. Dubois (CHS Savoie Bassens) ; Mme Berlioz – M. Guerin (CH d’Aix-Les-Bains) ; M. Tarantini (CHI Albertville/Moutiers) ; M. Le Moulec (CH de Bourg En Bresse) ; M. Vincendet – Mme Cipierre (CH de Modane) ; Mme Coquard (MDR Fondation Costaz Champagne En Valromey) ; Mme Durand – M. Chabas (CH de Trévoux) ; Mme Zuccali (CH du Docteur Récamier) ; M. Blaes – Mme Dussol (CH du Pays de Gier) ; M. Balligand (CH de Monbrisson)

Personnes excusées : Mme Wattebled (DHOS) ; M. Jacquemin (CHRA) ; M. Béziat (MDR A. Blanc) ; M. Dumoutet (EPSM de la Vallée de l’Arve) ; Mme Servettaz (MDR St Maurice – MAPAD de Groisy) ; M. Koukoui (MDR de Taninges) ; Mme Chauleur (Foyer des Quatre Vents) ; Mme Reynaud (CH de Rumilly) ; Mme Busch (MAPAD Les Ombelles) ; Mme Lorton (MAPAD les Cyclamens) ; Mme Jacquier (EHPAD de Seyssel) ; M. Bernard Michel (Centre SSR les Myriams) ; M. Leclercq (MDR les Fleuriades) ; M. Durand (CH D’Aubenas) ; M. Gamond Ruiz (CH les Vals d’Ardèche) ; M. Arlaud (CH de Lamastre) ; Mme Tourneur ( CH de Vernoux en Vivarais) ; M. Robert (MAPAD DU Pays des Bauges) ; Mme Bargheot (Hôpital Local Michel Dubetier) ; Mme Bellanger (Hôpital Local de Thoissey) ; M. Demerlé (MDR St Triviers de Courtes) ; M. Ancelet ( EHPAD de Yenne) ; M. Herbaut (MDR Pont d’Ain) ; Mme Leclercq (MDR de Coligny) ; M. Demerle (Résidence Docteur Perret) ; M. Audenard – Mme Zuccali (CH du Docteur Récamier – Belley) ; Mme Pivot (CH de Bourg en Bresse).
******

ORDRE DU JOUR

10H00 – Ouverture : Serge Bernard, Directeur du Centre Hospitalier de la Région d’Annecy

******



  • Présentation de la démarche Achat Régionale (présentation par chaque coordonnateur)




    • Les Groupements d’Achats Régionaux 2007




      • Textile : JL. GUDERZO (Centre Hospitalier de la Région d’Annecy)

      • Papeterie : MF. MADEC (Centre Hospitalier de Valence)

      • Droguerie : ML. PIVOT (Centre Hospitalier de Bourg en Bresse)

      • Incontinence : A. SALA (Hôpitaux Drôme Nord)




    • Les Groupements d’Achats Régionaux 2008 : M. AMBROSINO (Centre Hospitalier de Chambéry)



      • Produits frais & surgelés

      • Epicerie

      • Diététiques




  • Le Portail Achats : JL. GUDERZO (Centre Hospitalier de la Région d’Annecy)


- La Cellule d’Achats publics et d’information juridique Rhône-Alpes : S. VILLEMINOT (Centre Hospitalier de la Région d’Annecy)


      • Rôle et objectifs

      • Adhésion


******
12H30 – Déjeuner buffet
14H00 – Visite du Nouvel Hôpital
JL. Guderzo ouvre la séance à 10h15 en remerciant les personnalités et les représentants des établissements présents à cette deuxième Assemblée Générale des « Achats Régionaux »

Allocution de S. BERNARD.
Les achats régionaux ont été mis en place sous l’impulsion de l’ARH et notamment de son directeur M. Bonnet, de M. Vanderbergh et Mme Boudet.

Un comité de pilotage a été mis en place (Annecy / Valence / Chambéry / Pays de Giers / Boug en Bresse / Romans / les pharmaciens d’Aix et Vienne / Neuville et Villefranche S/Saône).
La première Assemblée Générale a eu lieu le 20 avril 2008, il a été décidé de lancer des achats dans les domaines suivants :

  • Textile 2008 Annecy

  • Droguerie, hygiène 2008 Bourg en Bresse

  • Incontinence 2008 Romans

  • Papeterie 2008 Valence

  • Alimentation 2009 Chambéry


D’autres axes de travail ont également été mis en place :

  • Communication stratégie : Mise en place d’un portail achat Internet

Serge Bernard remercie Claude Henri Tonneau, Directeur du système informatique du CHRA, a travaillé sur ce projet en étroite collaboration avec V. Abondance responsable Achats et un jeune stagiaire A. Fauchon qui prépare un Master I de Commerce/Vente option « Achats et négociations industrielles »

  • Réflexion autour de la mise en place d’une plate-forme logistique (CH Pays de Gier)

  • harmonisation des pratiques : suivi du bon usage du médicament (travail coordonné par Mme Berlioz, pharmacienne du CH d’Aix les Bains)

  • La formation des acheteurs et la sensibilisation des prescripteurs à la dimension achat (CH Villefranche sur Saône)


Le démarrage des Groupements Régionaux a été financé sur 3 ans au travers du contrat tri parties signé par l’ARH, la DHOS et les Etablissements.
Serge Bernard félicite l’action des différents coordonnateurs des groupements et précise que le domaine de performances des Groupements d’Achats Régionaux est de qualité équivalente à celui des Centres Hospitaliers Universitaires.
Il rappelle quelques chiffres :

  • Nombre d’établissements adhérents : 97 ce qui représente 27000 lits

  • Volume en valeurs : 103 000 K€


En conclusion la démarche Régionale Achat s’inscrit dans un objectif d’optimisation des moyens et de professionnalisation par évaluation des métiers.

Il s’agit de prolonger les groupements départementaux qui sont passés à une dimension régionale avec le renfort à la fois des acheteurs et de la sécurité juridique.
S. Bernard remercie tous les membres présents et félicite les établissements coordonnateurs du travail accompli. Il précise que ce résultat est dû au travail des établissements adhérents aux groupements régionaux.
JL. Guderzo remercie S. Bernard et donne la parole à M. Vandenbergh secrétaire général de l’ARH.
Dans la continuité du travail mené par la MEAH (Mission Nationale d’Expertise et d’Audit Hospitalier) sur 14 établissements et à l’issue de cette mission il a fallu relancer une dynamique et reconstruire une politique d’achat groupé dans différents domaines.
L’ARH Rhône-Alpes accompagne les établissements dans le déploiement de nombreuses initiatives.

Ces initiatives régionales ont été soumises au comité stratégique national le 23 avril 2007 qui a validé 5 projets :


  1. L’harmonisation des pratiques et suivi bon usage des produits pharmaceutique : Piloté par le CH d’Aix Les Bains.

Après un travail de diminution des références et un travail de massification, le groupement s’est engagé dans une démarche qualitative.

L’objectif de ce groupement est de faire collaborer médecins, soignants, pharmaciens ingénieurs biomédicaux et Directeurs des Services Economiques :

  • Trouver un consensus dans les choix thérapeutiques.

  • Poursuivre une harmonisation des pratiques afin d’optimiser le référencement.

  • Définir un allotissement garantissant la mise en concurrence la plus large possible et la prise en charge du patient la plus efficace au meilleur coût.




  1. Le Déploiement d’une plate forme logistique : Piloté par le CH de Gier.

L’objectif est de mettre en place une plate forme logistique afin d’optimiser les stocks et de réduire les coûts ( ex : la stérilisation commune)

M. Vanderbergh précise qu’il faut étendre la zone territoriale.

Cette plate forme est encore en cours d’expérimentation.


  1. Le Déploiement d’une plate forme collaborative « Portail Achats »: Piloté par le CH d’Annecy. (voir Présentation du Portail)

Jean-Luc Guderzo en collaboration avec CH. Tonneau, V. Abondance et A. Fauchon ont travaillé sur le déploiement de la plate forme « Achats »


  1. La spécialisation et la régionalisation de groupements départementaux.

Cinq établissements coordonnateurs (voir Présentation de la Démarche Achat Régionale Chapitre I)

  • Leur rôle est de coordonner les achats régionaux et de piloter les travaux d’optimisation des achats.

  • Leurs objectifs sont la réduction et l’homogénéisation du nombre de références, l’harmonisation des procédures achats dans le cadre de la rédaction d’un code de bonnes pratiques et de bonnes conduites achats.




  1. Un catalogue de référencement des Hôpitaux locaux  piloté par M. Martinez (CH Neuville sur Saône):

Les objectifs poursuivis sont de faciliter les procédures d’achats, garantir des prix plafond et d’organiser la concurrence :

  • Constitution d’un catalogue de produits standards et de fournisseurs sur internet.

  • Pré-négociation des conditions d’achat et de recueil des informations techniques.

  • Evaluation annuelle des fournisseurs.


Monsieur Vandenbergh précise que le développement sera progressif et ciblé.

I - Présentation de la démarche Achat Régionale (présentation par chaque coordonnateur)


    • Les Groupements d’Achats Régionaux : Coordonnateurs




      • Textile : JL. GUDERZO (Centre Hospitalier de la Région d’Annecy)

      • Papeterie : MF. MADEC (Centre Hospitalier de Valence)

      • Droguerie : ML. PIVOT (Centre Hospitalier de Bourg en Bresse)

      • Incontinence : A. SALA (Hôpitaux Drôme Nord)



1. Groupement Textile

Ce groupement est coordonné par JL. Guderzo. Il travaille en étroite collaboration avec JC. Jacquemin Ingénieur responsable de la blanchisserie du Centre Hospitalier d’Annecy et la Cellule Juridique Régionale.

(Présentation annexe I)
Jean-Luc Guderzo rappelle les coûts de fonctionnement du groupement. Les titres de recette ont été transmis aux établissments adhérents. Sandrine VILLEMINOT indique que la Direction des Affaires financières de l’établissement a omis de joindre les justificatifs au budget. Ils seront annexés au présent compte rendu.
JL. Guderzo remercie tous les professionnels ainsi que les membres des différentes commissions techniques.

JL. Guderzo souligne que les objectifs ont été atteints. Très bonne standardisation des produits et réduction des coûts dans un contexte économique défavorable (gains obtenus : 106 172 € soit 10.81%)
2. Groupement de Fournitures de consommables informatiques et bureautiques (Présentation annexe II)

MF. Madec, Directeur des services économiques de Valence, coordonne ce groupement.

Difficultés rencontrées sur ce marché :

Lot n° 2 – Ramettes de papier

MF. Madec précise que la conjoncture actuelle n’est pas propice, forte tension sur les prix (augmentation des matières premières...) Peu de candidats.

Suite aux offres déposées, le marché a été déclaré infructueux.

Un MAPA a été relancé sur 3 mois pour assurer les besoins à partir de janvier 2008 puis une nouvelle procédure en Appel d’Offre sera relancée.
MF. Madec précise que la liste des produits n’est pas exhaustive et qu’elle peut évoluer en fonctiuon des attentes des établissements.

A l’issue de la phase d’évaluation, un gain consolidé de 69 152.40€ a été constaté soit une économie de 6.69% par rapport au marché précédent.

3. Groupement pour la fourniture de produits de droguerie.

ML. Pivot, directeur des services économiques de Bourg en Bresse coordonne ce marché.

Présentation faite par A. Sala car ML. Pivot est excusée (Présentation annexe III).

L’économie globale obtenue par les établissements adhérents du marché régional est de 3.21%.


  1. Groupement de produits de l’incontinence.


Alain Sala, directeur des services économiques des Hôpitaux Drôme Nord coordonne ce marché.

L’économie obtenue par les établissements est de 11.19%.

(Présentation annexe IV)
5. Groupement de denrées alimentaires et produits diététiques.

(Présentation annexe V)

M. Ambrosino, directeur des services économiques du Centre Hospitalier de Chambéry coordonne ce marché.

Démarrage du marché le 1er janvier 2009.

L’implication locale a été très importante.

Le lot « Pain » n’a pas été intégré dans le groupement régional et reste du ressort de chaque établissement.

II - Présentation du Portail Achat par JL. Guderzo et V. Abondance.
Un serveur régional consacré aux achats hospitaliers a été mis en place au CH d’Annecy.
Le but est de faire collaborer les établissements de la région autour de données fournisseurs, d’un forum achat, d’échange de bonnes pratiques, de mise à disposition de cahier des charges, de ratios d’achats, comparaison des coûts et d’évaluation des fournisseurs ainsi qu’une information juridique.

Il a été choisi d’installer une plate forme sur le modèle type « Limousin », choix conduit par la majorité des Régions, et d’en adapter le contenu à la Région Rhône-Alpes. Le service Informatique du CHRA travaille en collaboration avec la société SQLI.
Les thèmes suivants ont été retenus :

  • L’identification des spécificités régionales en terme de marché fournisseur.

  • La mise en ligne des consultations en cours (liens vers plate forme de dématérialisation)

  • La présentation de l’organisation des achats sur la Région Rhône-Alpes et leur organisation.

  • La présentation de la Cellule Juridique accessible aux établissements de la Région Rhône-Alpes.

  • La diffusion des lettres d’information sur l’actualité de marchés publics, conventions de partenariats des groupements Rhône-Alpes établies par la Cellule Juridique Régionale.

  • La mise à disposition du catalogue de références communes développées par 54 hôpitaux locaux de la Région Rhône-Alpes. Ce projet est piloté par M. Martinez, Hôpital local de Neuville S/Saône.


Claude-Henri Tonneau Directeur des systèmes informatiques du Centre Hospitalier de la Région d’Annecy précise que le site n’a pas encore de nom arrêté et que l’adresse est temporaire.

L’accès de la plate forme sera ouvert à tous les établissements de la Région.

Elle nécessite la participation de l’ensemble des établissements pour enrichir son contenu.

Un complément d’information sur la date de mise en service et son accès sera diffusé ultérieurement.

III PRESENTATION DE LA CELLULE D’ACHAT PUBLIC ET D’INFORMATIONS JURIDIQUES (C.A.P.I.J.) (cf. annexe VI)
Responsable : Sandrine Villeminot
Historique

La Cellule Juridique Départementale de la Haute-Savoie fut creé en mai 2002.

En 2006, élargissement aux établissements de la Savoie (incontinence)

En 2008 elle acquière une dimension régionale dans le cadre des achats groupés.
Adhérents (cf. annexe)
Fonctionnement (cf. annexe)
Missions 

  • La passation des marchés :

  • En groupement de commande : rédaction des conventions constitutives…

  • Elle assure une mission transversale d’accompagnement à la passation des marchés publics auprès des établissements coordonnateurs de la Région Rhône-Alpes qui le souhaitent.

  • Marchés publics passés pour un établissement particulier dans des domaines spécifiques.




  • La diffusion d’information à caractère juridique

  • Note d’information juridique.

  • Réponse aux questions juridiques des adhérents.


Passation des marchés publics (cf. annexe)

  • La procédure de mise en concurrence

  • L’attribution des marchés

  • L’exécution des marchés


Assistance Juridique (cf. annexe)

  • Hot Line Juridique

  • Formations

  • Moyens


Budget prévisionnel (cf. annexe) : l’accès de la Cellule Juridique représente aujourd’hui un coût d’environ 8 €/lit.
Modalités de Participations (cf. annexe)
Sandrine Villeminot précise que les établissements qui souhaitent bénéficier de cette structure peuvent en faire la demande par courriel auprès de svilleminot@ch-annecy.fr

Elle se tient à leur disposition pour tous renseignements complémentaires.
JL. Guderzo remercie tous les membres présents à cette Assemblée Générale Régionale et convie les participants à un déjeuner buffet qui sera suivi par la visite du Nouvel Hôpital de la Région d’Annecy.
La réunion est levée 12H30.
*****




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