Economie circulaire





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APPEL A PROJETS



ECONOMIE CIRCULAIRE

FILIDECHET 2016

Initiatives régionales innovantes ou expérimentales

et reproductibles pour des filières régionales de prévention et/ou valorisation des déchets 
NOTE TECHNIQUE

Nom du projet :…………………………………………
Nom du porteur : ………………………………………

A envoyer par mail à sophie.midy@ademe.fr et cdeblais@regionpaca.fr

avant le vendredi 29 avril à midi.

Rappel du calendrier


Note technique par mail

Vendredi 29 avril à midi

Auditions des projets éligibles

17, 19, 20 mai

Dossier complet ADEME-REGION par courrier ou dépôt

Vendredi 3 juin 2016



ATTENTION : Ceci n’est qu’une étape préalable à la demande de subvention qui devra être formalisée par la suite. Elle vous permet de vous assurer de l’éligibilité et l’intérêt de votre projet auprès de l’ADEME et la Région.


NOTE TECHNIQUE
Informations administratives
Statut du demandeur bénéficiaire :

 E.U.R.L.

 S.A.R.L.

 Entreprise individuelle

 S.A.

 Association

 Organisme consulaire

 Autre (à préciser) :


Effectif :

Chiffre d’Affaires :
Ville :
Responsable technique (identité et fonction) :

Téléphone :

Adresse électronique :



  1. Votre projet en un coup d’oeil


Intitulé du projet :

Lieu de réalisation :
Filières concernées :
Gisement de déchets concernés :
Nature des partenariats techniques :
Planning prévisionnel de l’opération :


  1. Informations techniques


Résumé du projet


  1. Prévention des déchets

Nature de l’action : est-ce que l’action va :

  • Eviter les déchets,

  • Réduire leurs nocivités,

  • Faire l’objet d’une valorisation en interne ?



  1. Caractère exemplaire et novateur du projet



  1. Développement d’une économie circulaire

  • Contribution du projet à une dynamique de territoire (lien avec les collectivités, associations de zones d’activités, les entreprises voisines, etc…). Décrire la nature, la qualité et les contacts avec le territoire



  1. Performance du projet

  • Réduction de la production de déchets (en %, tonnage, …)

  • Nombre d’emplois créés directs ou indirects

  • Diminution des transports de déchets

  • Economie d’énergie



  1. Stratégie de l’entreprise

  • Actions de tri et de valorisation matière

  • Autres actions d’économie circulaire

  • Pérennité du projet

  • Démarche qualité type ISO

  • Intégration du projet dans la stratégie de développement de l’entreprise


Investissements nécessaires (objet, montant) :



Budget de l’opération prévisionnel


Financements du projet

Budget de fonctionnement (dépenses internes) :

…………………………….

…………………………….

…………………………….





Budget d’investissement (achats d’équipement, de prestations externes, …)

…………………………….

…………………………….

…………………………….






Total : ……………………………………………………………….


Total : ……………………………………………………………….


Moyens de mesure et de suivi des performances du projet (lorsqu’il s’agit d’un investissement) :

Communication que vous allez engager (interne et/ou externe) et sensibilisation (salariés, fournisseurs, prestataires, clients…) :
Comment avez-vous connu l’AAP ?

 Site Internet ADEME PACA

 Site Internet ADEME national

 Site Internet Conseil Régional

 Site Internet Relais (CCI, CMA, Pôle de compétitivité…). Précisez :…………………………

 Publication presse. Précisez :…………………………

 Autre. Précisez :…………………………




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