Diapo 4, 5 et 6 : Qu'est-ce qu'une tonne abattue?





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Diapo 10 : Coût macroéconomiques en économie fermée



Le passage à l'équilibre général oblige à prendre en compte l'impact de la modification d'un prix sur un marché sur les prix prévalant sur les autres marchés. Lorsque la demande des biens substituables au bien X augmente, les prix de ces biens subissent une pression à la hausse qui limite l'effet substitution. En outre, la hausse du prix du bien X, si elle entraîne une baisse de pouvoir d'achat pour les agents demandeurs de X, se traduit également par une hausse de pouvoir d'achat pour les agents offreurs de bien X et donc une redistribution du pouvoir d'achat qui peut soit accentuer soit amortir la baisse de la demande de X. Tout va en fait dépendre des élasticités-prix de l'offre et de la demande du bien X et des autres biens.

Diapo 11 : Triangle de Harberger





Encadré II.4. Le triangle de Harberger
a) Sans taxe préexistante

b) Avec une taxe préexistante

Parry (1997), Goulder et al. (1997), Parry et al., (1999) et Goulder et al., (1999) montrent que le coût des PEN est plus élevé lorsque des taxes sur les facteurs de production existent préalablement. L'introduction de PEN aboutit en effet à un accroissement des coûts de production et du prix de vente, ce qui réduit le taux de retour sur le capital et le travail et exacerbe alors les distorsions initiales.




Sur ces schémas, D est la courbe de demande. Q0 est la quantité de bien achetée au prix P0. Le bien-être pour le consommateur qui achète une quantité Q0 du bien est égale à la surface du triangle PmP0D0, qui correspond au gain lié à la différence entre le prix maximum que le consommateur accepterait de payer pour chaque unité de bien en dessous de Q0 et le prix réellement acquitté. Lorsqu'une taxe est prélevée, le nouveau prix est P1. Le surplus du consommateur est alors égal à la surface du triangle PmP1D1. La perte de bien-être est alors égale à la surface du triangle A plus celle du rectangle R pour le consommateur, mais le gain de bien-être pour le gouvernement est égal à la surface de ce même rectangle R, si bien que la perte nette de bien-être pour la collectivité est égale à la surface du triangle A.
Si une taxe est instaurée alors qu'une taxe antérieure était déjà prélevée, la perte nette de bien-être pour la collectivité est égale à la surface du triangle A plus celle du triangle A' plus celle du rectangle B. La surface du rectangle B représente donc le coût supplémentaire d'une taxe lorsqu'elle est prélevée en plus des taxes distorsives déjà existantes. Plus la taxe préexistante est élevée, plus la perte de bien-être consécutive à l'instauration d'une nouvelle taxe sera importante.



Diapo 12 : Coût macroéconomique en économie ouverte



L'encadré montre comment, lorsque la contrainte de réduction des émissions affecte le bien qui est exporté par un pays vers des pays qui ne subissent pas cette contrainte, les termes de l'échange évoluent en faveur du pays qui subit la contrainte environnementale et le bien-être est réduit dans les autres pays (et réciproquement lorsque la contrainte affecte le bien importé par les pays subissant la contrainte). Il convient néanmoins de garder à l'esprit que l'effet mis en évidence ici ne concerne que les termes de l'échange et que l'effet revenu consécutif à une contrainte environnementale affecte négativement l'ensemble des pays, plus que compensant les effets substitution observés dans les deux types de pays. Le résultat final est que le pays de l'annexe B4 qui subit la contrainte environnementale produit moins de chacun des biens mais que la part de la production du bien exporté dans sa production totale augmente. Cette contrainte environnementale n'est donc pas économiquement souhaitable pour le pays qui l'impose mais la modification des termes de l'échange en sa faveur en tempère les effets économiques négatifs.
Dans la réalité, la contrainte affecte simultanément les biens importés et les biens exportés mais les mécanismes en œuvre restent ceux présentés dans l'encadré. Le résultat net dépend de la mesure dans laquelle la contrainte pèse plutôt sur les biens exportés par les pays de l'annexe B que sur les biens qu'ils importent. Si la contrainte affecte de manière prédominante les premiers, elle encourage un accroissement de la production de ces biens par les pays n'appartenant pas à l'annexe B pour leur consommation personnelle. Si la contrainte affecte principalement les biens importés, l'accroissement de la production des pays non-annexe B est majoritairement exporté vers les pays de l'annexe B. La fuite des émissions5 ne bénéficie aux pays n'appartenant pas à l'annexe B que dans le second cas, dans la mesure où elle est associée à une amélioration en leur faveur des termes de l'échange.
Un autre facteur, qui influence l'accroissement de la production des biens intensifs en émissions dans les pays non-annexe B, réside dans l'effet de l'abattement par les pays de l'annexe B sur leur demande intermédiaire d'énergie fossile. En effet, l'abattement va réduire les prix des énergies fossiles par le simple fait que la demande va en diminuer, ce qui encourage la production de biens plus intensifs en énergie fossile et le recours à des techniques de production plus intensives en énergies fossiles dans les pays non-annexe B.
L'introduction de la mobilité du capital complique l'analyse. Outre les coûts de production et les termes de l'échange, la contrainte sur le carbone modifie les taux de retour du capital dans les pays subissant la contrainte relativement à ceux qui ne la subissent pas. La mobilité des capitaux renforce la restriction qu'impose la contrainte environnementale sur la frontière des possibilités de production (homothétie dont le rapport est inférieur à 1) tandis qu'elle permet à la frontière de production des pays non-annexe B de subir une homothétie de rapport supérieur à 1. Les balances des paiements se trouvent alors modifiées, les soldes des comptes des transactions courantes des pays de l'annexe B se détériorant tandis que ceux des comptes financiers s'améliorent suite à l'accroissement de leurs investissements étrangers.


Encadré. Contrainte environnementale et modification des termes de l'échange
On se place dans le cadre néoclassique standard (Heckscher - Ohlin) à deux pays (un pays appartenant à l'annexe B et un n'y appartenant pas) et à deux biens (un bien polluant et un bien non polluant). Dans ce cadre, un pays se spécialise dans la production du bien dont la production est intensive dans le facteur le plus abondant chez lui relativement aux autres pays. Néanmoins, il n'y a pas spécialisation totale en raison du caractère imparfaitement substituable des facteurs de production. Chaque pays produit de chacun des deux biens, exporte du bien dans lequel il est spécialisé et importe de l'autre bien. On suppose que le pays de l'annexe B se spécialise dans la production de bien Y et que l'autre se spécialise dans celle de bien X.
Le cas où le bien Y, exporté par le pays de l'annexe B, est la seule source d'émission est illustré sur la figure II.5A. La frontière des possibilités de production initiale (en l'absence de contrainte environnementale) pour le pays de l'annexe B est donnée par et pour le pays n'appartenant pas à l'annexe B par . L'équilibre international initial est atteint lorsque la droite des prix mondiaux, PP, est tangente à la frontière des possibilités de production pour les deux pays. La combinaison productive du pays de l'annexe B se situe au point AB et celle du pays non-annexe B au point nAB.
Considérons maintenant que le pays de l'annexe B adopte une contrainte d'émission. Sa frontière des possibilités de production devient alors . Comme le monde peut globalement moins produire de bien Y qu'auparavant comparativement au bien X, le prix relatif du bien Y s'accroît. On est donc ici dans un cadre qui ne retient pas l'hypothèse de petit pays puisqu'une modification de l'offre dans un des pays affecte les prix mondiaux des biens. Précisons en outre qu'il s'agît bien des prix mondiaux et non pas des prix qui prévaudraient en autarcie. Ainsi, alors que la production des deux biens diminue dans chacun des deux pays, la part de la production du bien Y dans la production totale va s'accroître dans chacun des pays en réponse à cette modification des prix relatifs mondiaux. Le nouvel équilibre international est atteint lorsque la droite des prix devient et le pays de l'annexe B produit maintenant au point tandis que l'autre pays produit au point .
La production dans le pays non-annexe B s'est déplacée dans le sens opposé de son avantage comparatif initial impliquant une baisse de production du bien qu'il exporte (X) et une hausse de production du bien qu'il importe (Y). Une quantité donnée du bien qu'il exporte pourra désormais acheter une quantité plus faible du bien qu'il importe. Son avantage comparatif est réduit. Les termes de l'échange international se sont modifiés en défaveur du pays non-annexe B ce qui entraîne mécaniquement une baisse de son bien-être. L'accroissement de la production de bien Y dans le pays non-annexe B témoigne d'une fuite d'émission de carbone du pays annexe B vers l'autre pays lorsque le premier s'impose une contrainte sur ses émissions.
Dans le second cas, illustré par la figure II.5B, le bien importé par le pays de l'annexe B (le bien X) est l'unique source de pollution. Comme précédemment, l'équilibre initial est atteint lorsque la production du pays de l'annexe B se situe au point AB et lorsque celle de l'autre pays se situe au point nAB. L'adoption d'une contrainte sur les émissions par le pays de l'annexe B entraîne un déplacement de sa frontière des possibilités de production vers . Dans la mesure où la production mondiale de bien X s'est réduite relativement au bien Y, son prix s'accroît. Le nouveau prix mondial est donné par qui correspond aux points de production et .
La production dans le pays n'appartenant pas à l'annexe B s'est déplacée dans le sens de son avantage comparatif qui se trouve donc accru, les termes de l'échange se modifiant donc en faveur de ce pays dans le cas où c'est le bien qu'il exporte qui est à l'origine des émissions sur lesquelles le pays de l'annexe B s'impose une contrainte. Ceci entraîne un accroissement du bien-être dans le pays non annexe-B et correspond également à une fuite des émissions de carbone.



  1. Evolution des termes de l'échange lorsque l'annexe B adopte une politique de réduction des émissions


A : La contrainte n'affecte que le bien exporté par le pays de l'annexe B






PEN
Lorsque la politique de réduction des émissions s'impose à plusieurs régions et que celles-ci mettent en œuvre une politique d'échange de PEN, alors le prix s'établit comme suit. Supposons que l'effort d'abattement en l'absence de PEN soit de q1 pour la première région et q2 pour la seconde. En l'absence de marché international de PEN, les prix s'établissent alors aux niveaux p1 et p2 respectivement, comme l'illustre la figure. En revanche, si un marché et mis en place, le prix des PEN s'établira au niveau p'. En abattant plus que sa contrainte ne lui impose, la seconde région se retrouve offreuse nette de permis que la région 1 a intérêt à lui acheter tant que leur prix est inférieur à son CmA. De même, la seconde région ne va abattre au-delà de son objectif que si le prix des PEN qu'elle pourra alors vendre est supérieur à son coût marginal. Le prix d'équilibre final p' qui s'établit est alors tel que les coûts marginaux des deux régions sont égaux et que la quantité abattue au-delà de son objectif par la seconde région est égale à la quantité abattue en moins par la première, de sorte que la réduction totale des émissions n'est pas modifiée . Le coût total d'abattement pour la première région passe de à , soit un gain égal à la surface hachurée en rouge. Pour la seconde région, le coût total d'abattement passe de à soit un gain égal à la surface hachurée en bleu sur la figure II.6. Le gain total lié à la mise en œuvre d'un marché de PEN par rapport à une situation où les deux régions réalisent chacune leur effort d'abattement sans coordination est donc égal à la somme des surfaces hachurées sur la figure.
Fuites de carbone
On mesure le taux de fuite comme le ratio de l'accroissement des émissions dans les pays n'appartenant pas à l'annexe B sur la réduction des émissions dans les pays de l'annexe B. De nombreux modèles ont été utilisés pour estimer le taux de ces fuites de carbone (Martin et al. 1992 ; Pezzey 1992 ; Oliveira-Martins et al. 1992 ; Manne et Oliveira-Martins, 1994 ; Edmonds et al., 1995 ; Golombek et al., 1995 ; Jacoby et al. 1997 ; Brown et al. 1999). Alors que ces taux pouvaient être très élevés dans les premières simulations (70% dans l'étude de Pezzey (1992) utilisant le modèle Whalley-Wigle) et que l'incertitude qui accompagnait ces résultats était très grande (puisque, dans le même temps, d'autres études considéraient le phénomène de fuite comme non significatif, concluant à un taux proche de 0%), les résultats plus récents témoignent d'une réduction de la variance s'accompagnant d'une baisse de la borne supérieure prévue pour ce taux, qui se situe selon les études entre 5% et 20%. Ce resserrage résulte en partie de l'émergence de nouveaux modèles qui adoptent des hypothèses et des données raisonnables similaires mais également de l'effet mécanique qui implique que, le phénomène de fuite étant une fonction croissante des objectifs de réduction suivis, le taux de fuite obtenu soit plus faible lorsque les objectifs de Kyoto sont simulés que lorsque des objectifs plus ambitieux l'étaient. Inversement, les régions n'appartenant pas à l'annexe B et qui sont exportatrices d'énergie fossile, comme le Moyen-Orient ou l'Indonésie, subissent des pertes de bien-être, de même que les régions qui sont grandes importatrices de biens dont la production est intensive en énergie fossile.

Il y a une corrélation claire entre le signe et l'ampleur des effets d'entraînement étudiés précédemment et l'ampleur des fuites de carbone estimées. Il convient cependant de bien mettre en évidence les paramètres ayant une influence critique sur ces résultats :

- le degré supposé de substituabilité entre les importations et la production nationale. Ainsi, les modèles basés sur une spécification Armington estiment des fuites de carbone plus faibles que les modèles supposant une substituabilité parfaite ;

- la facilité de substitution technologique dans la production électrique, la production d'acier et de fer dans les pays de l'annexe B ;

- le degré supposé de compétitivité sur le marché mondial du pétrole ;

- l'existence d'un système d'échange international de PEN : pour un niveau d'abattement donné, les fuites de carbone sont plus faibles si les PEN s'échangent internationalement, ce qui est cohérent avec la discussion précédente sur l'ampleur des mouvements concernant les termes de l'échange. Une réduction plus importante de l'activité dans les pays de l'annexe B, liée à une non-coopération internationale dans la réduction des émissions, stimule une production plus importante de biens intensifs en carbone dans les pays non-annexe B accompagnée d'un accroissement du prix de ces biens et d'une baisse des prix des énergies fossiles (ABARE-DFAT, 1995 ; Brown et al., 1997b  et 1999; Hinchy et al., 1998 ; McKibbin et al., 1999 ; Kainuma et al., 1999; Bernstein et al., 1999a).

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