Adresse du siège social





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Marché public de travaux

Agrandissement des vestiaires centraux

Document contractuel

Chapitre I.IDENTIFIANTS

A. LA COLLECTIVITE


Collectivité attributrice : CENTRE HOSPITALIER de Guingamp

17 Rue de l’Armor - BP 10548

22205 Guingamp Cedex

Personne responsable du marché : M. TANGUY Alain - Directeur

Imputation budgétaire :

Comptable assignataire des paiements : M. le Trésorier Principal de Guingamp

Nom et prénom du signataire ayant reçu délégation par décision modifiée du 22 Mars 2005 :

Mlle Chrystèle FIORINI – Directrice Adjointe

B. MARCHE N° Date de signature   


Objet du marché : Travaux d’agrandissement des vestiaires centraux du Centre Hospitalier

C. LE TITULAIRE


Nom, Prénom...............................................................................

Agissant pour son propre compte

Agissant pour le compte de...........................................................

Agissant en tant que mandataire du groupement

Adresse du siège social.........................................................................................................

.......................................................................................................................

Compte à créditer ........................................................................................

........................................................................................................................

D. DATE DE NOTIFICATION DU MARCHE :

E.

Chapitre II.Mode de passation du marché


Procédure à l’issue de laquelle le présent marché est passé et références dans le Code des Marchés Publics (CMP) :

A. Procédure adaptée : X (Article 28 CMP) 


X Affaire inférieure au seuil de 210 000 € HT

Opérateur de réseaux – Affaire inférieure à 400 000 € HT

Lot en fournitures ou services inférieur à 80 000 € HT

Lot en travaux inférieur à 1 000 000 € HT

B. Procédure allégée : Marchés de services : article 30 CMP : 

C. Marché négocié : sur le fondement de : 


L’article 35 I CMP après publicité et mise en concurrence.

Suite à un appel d’offre infructueux

Marché de service faute de définition suffisante pour recourir à l’AO

Travaux aux fins de recherche, essais ou expérimentation

Services ne permettant pas fixation définitive du prix

Travaux entre 210 000 € et 5 270 000 €

L’article 35 II CMP sans publicité mais avec mise en concurrence.

Urgence impérieuse

Fournitures à titre d’essai ou expérimentation

L’article 35 III CMP sans publicité ni mise en concurrence.

Marché complémentaire

Renouvellement partiel fournitures ou installations d’usage courant

Services ou travaux nécessaires suite circonstances imprévues

Prestations similaires (Travaux ou services)

Lauréat de concours

Marché qui ne peut être confié qu’à un prestataire déterminé

Pour des raisons :

Techniques Artistiques Protection de droits d’exclusivité
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