Reglement des etudes et des examens





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REGLEMENT DES ETUDES ET DES EXAMENS

LICENCE ECONOMIE-GESTION MENTION ECONOMIE ET GESTION parcours gestion (3ème année)
Adopté par le conseil d’administration du 17 octobre 2012

Modifié par le conseil des études et de la vie universitaire du 15 octobre 2013
Article 1

Les épreuves conduisant à la licence économie-gestion mention économie et gestion parcours gestion sont organisées sur deux sessions dans les conditions fixées ci-après.
TITRE 1 : DISPOSITIONS GENERALES
Article 2

La première session comporte deux périodes d’examens. Les épreuves portant sur la totalité des matières dont l’enseignement est achevé à la fin du 1er semestre ont lieu en janvier-février. Les notes obtenues sont portées à la connaissance des étudiants.

Pour la totalité des autres enseignements, les épreuves écrites et orales ont lieu en mai-juin-juillet à l’issue du deuxième semestre.
Article 3

Chaque semestre est composé de deux unités: une unité d’enseignements fondamentaux et une unité d’enseignements complémentaires.
Article 4

Les enseignements magistraux donnés sous la forme d’un cours assorti de TD font l’objet d’épreuves écrites d’une durée de trois heures, notées sur 20.
Article 5

Pour les épreuves écrites, les étudiants disposent, le cas échéant, des documents qui leur sont distribués en même temps que les sujets d'examen. En l'absence d'autorisation expresse de l'enseignant responsable de la matière, est interdit tout support d'information, de traitement de l'information ou de communication (calculatrice programmable, outil informatique, etc...). L'usage de tous recueils ou documents comportant des annotations personnelles est interdit. Toute fraude ou tentative de fraude est passible de poursuites disciplinaires.
Article 6

Les travaux dirigés font l’objet d’un contrôle continu dont la note est déterminée en tenant compte des connaissances de l’étudiant, de son assiduité, de ses aptitudes au traitement des questions qui lui sont soumises, des progrès accomplis.

La note de contrôle continu est établie sur 10.
Article 7

Les matières dont l’enseignement est effectué sous la forme d’un cours sans travaux dirigés sont sanctionnées par une épreuve orale. Une épreuve écrite d’une durée de 1h30 peut toutefois être substituée à une épreuve orale sur décision du président de l’Université. Elles sont notées sur 20.
Article 8

La note obtenue à un semestre résulte de la moyenne générale des notes obtenues dans les enseignements composant les unités d’enseignements dudit semestre.

Un semestre est validable par le jury d’examens lorsque l’étudiant a obtenu une note égale ou supérieure à 10 sur 20.

La note obtenue à une unité d’enseignements résulte de la moyenne des notes attribuées à chacun des enseignements composant ladite unité.

Une unité d’enseignements est validable par le jury d’examen lorsque l’étudiant a obtenu une note égale ou supérieure à 10 sur 20.

Une matière est validable par le jury d’examen lorsque l’étudiant a obtenu une note égale ou supérieure à la moyenne.
Article 9

L'étudiant est reçu s'il a obtenu la moyenne générale à l’ensemble des enseignements composant les unités d'enseignements de la 3ème année de licence économie-gestion mention économie et gestion parcours gestion.

La note résultant de cette moyenne permet de déterminer la mention attribuée (10 : passable, 13 : assez bien; 15 : bien; 17 : très bien).
Article 10

Un maximum de 3 points peut être attribué au titre des activités sportives pratiquées à l’Université Paris II dans une liste de disciplines arrêtée chaque année par le Président de l'Université (activités qualifiantes). Ils sont pris en compte dans le calcul de la moyenne générale de l'unité d’enseignements complémentaires du 1er semestre.

Par dérogation à l’alinéa 1, les étudiants en situation de handicap identifiés au Relais Handicap Santé ne pouvant pas pratiquer les activités physiques proposées par le service des sports de Paris II en raison de leur handicap peuvent néanmoins obtenir des points sport, d’une part, dès lors que leur pratique sportive s’accomplit dans un club membre de la fédération HandiSport et, d’autre part que la discipline figure parmi la liste des activités qualifiantes. Un suivi en vue de l’évaluation sera effectué par un enseignant du service des sports.

Les points sont attribués par les enseignants du service des sports selon le barème suivant :

• ½ point pour la pratique effective de l'activité en contrôle continu sur 20 séances.

• ½ point à 1 point ½ pour la valeur technique et les progrès appréciés selon les disciplines.

• ½ point à 1 point pour des résultats exceptionnels obtenus dans le cadre de l'Université.
Au titre des enseignements facultatifs de langue suivis pendant deux semestres, un maximum de 3 points peut être attribué. Ces points sont pris en compte dans le calcul de la moyenne générale de l’unité d’enseignements complémentaires du second semestre.
Dans le cas de double cursus, l’étudiant choisit, au moment de son inscription auprès du service de scolarité ou du service des sports, le diplôme au titre duquel il désire que soient attribués les points supplémentaires obtenus en application du présent article.
Article 11 

Les étudiants en formation initiale effectuent un stage obligatoire de 2 mois minimum à la fin de leur année de licence faute de quoi ils ne seront pas admis à s’inscrire en master 1 Economie-gestion mention Sciences de gestion.

Les étudiants en apprentissage sont dispensés de stage et de l’épreuve Environnement économique international/Communication commerciale mais doivent effectuer un rapport d’apprentissage noté sur 20 points. La note obtenue au rapport d’apprentissage se substitue à la note sanctionnant le cours Environnement économique international/Communication commerciale.
Article 12

Lorsqu’en cas de double cursus, au titre d’une même année universitaire, des épreuves portent sur des matières communes obligatoires, les étudiants ne subissent qu’une seule épreuve à condition que l’épreuve soit de même nature. La note obtenue est validée deux fois.
Article 13

L'étudiant une fois admis ne peut se représenter aux mêmes épreuves.
TITRE 2 : Seconde session
Article 14

La seconde session est organisée au titre des unités d’enseignements que l’étudiant n’a pas validées à la première session.
Article 15

Le candidat présente lors de la seconde session, organisée au titre des unités d’enseignements qu’il n’a pas validées, les matières dans lesquelles il n’a pas obtenu une note égale ou supérieure à la moyenne.

Il n’est pas tenu compte, lors de la seconde session, des notes de contrôle continu obtenues dans les matières assorties de travaux dirigés. Par dérogation à cette disposition, pour les matières composées uniquement de travaux dirigés et faisant l’objet uniquement de notes de contrôle continu, les notes de contrôle continu sont conservées.

Les points supplémentaires obtenus à la 1ère session au titre des enseignements facultatifs de langues et de sports, sont définitivement acquis, quels qu’ils soient.

Article 16

En cas d’échec à la deuxième session, le semestre, les unités d’enseignements dans lesquels l’étudiant a obtenu la moyenne générale lui sont définitivement acquis ainsi que les matières dans lesquelles il a obtenu la moyenne.

TITRE 3 - REGIMES SPECIAUX
Article 17

Dispense d’assiduité

Les étudiants en raison de leur activité professionnelle, ou ayant des enfants à charge, les handicapés, les sportifs de haut niveau ou sur dérogation exceptionnelle accordée par le Président de l’Université, peuvent être dispensés de TD. Ils devront en faire la demande écrite au président de l’université, accompagnée des pièces justificatives. Si la dispense est accordée, l’étudiant sera soumis pour toutes les matières de l’année d’étude au seul régime de l’examen terminal pour le contrôle de ses aptitudes et connaissances. L'étudiant dispose d’un mois et demi après le début des cours du 1er semestre pour demander le bénéfice de ce régime, sauf cas de force majeure.

Par dérogation à ces dispositions, sur avis du médecin de médecine préventive, le président de l’Université pourra accorder à tout étudiant présentant un handicap ou un trouble de la santé invalidant, une dispense d’assiduité pour un semestre seulement.

Lorsqu’une matière est uniquement sanctionnée par une note de contrôle continu, cette note est remplacée par une épreuve orale sous contrôle de l’enseignant.

1ER SEMESTRE

Epreuves Notes
UNITES D’ENSEIGNEMENTS FONDAMENTAUX (UEF)

3 matières obligatoires avec T.D.

Comptabilité approfondie Ecrit* /20

TD /10

Marketing fondamental Ecrit* /20

TD /10

Analyse des données appliquées à la gestion Ecrit* /20

TD /10
UNITES D’ENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES (UEC)

1 matière obligatoire avec T.D.

Système d’Info. et Gestion en Réseau Ecrit* /20

TD /10

1 matière obligatoire sans T.D.

Droit du travail Oral /20
1 T.D. obligatoire de langue

Anglais CCAC /10
Enseignement facultatif

Sport /3 points maximum
2nd SEMESTRE

Epreuves Notes

UNITES D’ENSEIGNEMENTS FONDAMENTAUX (UEF)

3 matières obligatoires avec T.D.

Techniques quantitatives de gestion Ecrit* /20

TD /10

Contrôle de Gestion et Audit Ecrit* /20

TD /10

Finance d’entreprise Ecrit* /20

TD /10
UNITES D’ENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES (UEC)

2 matières obligatoires sans T.D.

Droit des affaires Oral /20

Environnement économique international / Oral /20

Communication commerciale
2 T.D. obligatoires

Systèmes d’information / gestion en réseau CCAC /10

Anglais CCAC /10

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