HOSPICES CIVILS DE LYON HOSPIMAG et ARCHIVES
Parc Industriel des Sources
68 chemin de la Mouche
69230 SAINT GENIS LAVAL
Procès-verbal de la réunion
Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail
du 28 mai 2015
Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail s’est réuni le 11 décembre 2014, dans la salle de réunion de la Plateforme HOSPIMAG.
Etaient présents :
1/ Membres Délibératifs
M. BERNADET Président,
M. ESPOSITO Représentante C.G.T (Titulaire)
M. BRETON Représentant C.G.T (Suppléant)
M. JAUNE Représentant C.F.D.T (Titulaire)
M. REVOL Représentant C.F.D.T (Suppléant)
2/ Membres Consultatifs
Mme BERUARD Responsable Logistiques et Transports
Mr PARLIER Responsable Adjoint Logistiques et Transports
M. JULIEN Médecin du personnel
Mme SIBEUD Conseillère aux Conditions de Travail
Mme SANCHEZ Secrétaire
3/ Membres excusés
Mme LONGIN Inspectrice du Travail
M. GACEM Représentant F.O. (titulaire)
Mme KOSTRZEWA Représentant F.O. (suppléante)
Mme MORIZOT Assistante Sociale
Mme MONJO Chargé de Sécurité
PREAMBULE :
M. BERNADET ouvre la séance à 9 h 00
Approbation du procès-verbal du 26/03/2015
M. BERNADET demande si des observations sont formulées.
CGT
Oui. Concernant la question 2.1 le devenir des 2 contrats de l’équipe relais. Il n’y a pas la réponse.
Mme BERUARD
Il y avait des contractuels, mais pas forcément tous en poste à ERL.
CGT
Pour la question 3.1 : Augmentation des destructions avec une dizaine de personnes : objectif 5 km sur 2014-2015 puis ? km
Mme BERUARD
Km à ajuster année par année en fonction des fonds destructibles et autorisations
CGT
Problème dans l’ordre des questions.
Plateforme HOSPIMAG
Questions d’intérêt général
– Demande de suivi des travaux du déménagement du relais sud – CGT
M. BERNADET
Les grandes lignes du basculement de l’ERL SUD sur Hospimag 2 pour libérer la place pour en faire une zone de stockage d’archives ont déjà été évoquées lors du précédent CHSCT. Le suivi de ce dossier sera continu
Présentation des travaux sur Hospimag 2. Documents joints à l’ordre du jour.
Une zone est prévue pour le musée qui doit être en hygrométrie et température contrôlées pour la conservation des objets, actuellement le stockage est externalisé
CGT
L’espace roll prévoit-il une cloison ?
M. BERNADET
Non, espace ouvert.
Mme BERUARD
Pour les bras motorisés ce sera une zone fermée.
M. BERNADET
Les quais 5 et 6 seront remis en service.
CGT
Quand les rolls vont être préparés sur Hospimag, comment vont-ils être rapatriés sur Hospimag 2 ?
M. BERNADET
Le départ se fera d’Hospimag. Chargement à prévoir par l’ERL
CGT
Sur le plan il y a un couloir derrière les bureaux ?
M. BERNADET
Non c’est une zone vide. Il faut enlever le trait fin.
CGT
Peut-on aller voir sur place ?
M. BERNADET
Pour l’instant il n’y a rien à voir.
CGT
Les travaux vont commencer quand ?
M. BERUARD
Programmation à prévoir sur 2016
CGT
Avez-vous une date ?
M. BERNADET
Travaux à réaliser en 2016. Besoin des locaux 2017-2018
– Présentation projet archive GHE – Direction
M. BERNADET
Le document expose la problématique du transfert des archives médicales du GHE vers la plateforme Archives. Les dossiers les plus récents de Cardio devaient être transférés sur NEURO et les plus anciens (de Neuro et Cardio) sur la plateforme Archives.
Des contraintes bâtiment sur Neuro obligent à revoir le projet, pour un transfert global
L’activité de la plateforme Archives va donc évoluer : elle va être à la fois une plateforme de stockage d’archives « mortes » et d’archives vivantes avec donc une augmentation du nombre de mouvements jour
Opération qui va se dérouler sur 3 ans. Planning : document joint à l’ordre du jour
Cette nouvelle modalité de gestion a pour conséquence une nouvelle organisation du travail. Document joint à l’ordre du jour
L’équipe de gestion des archives sur l’EST, est composée de 14 agents. (12 titulaires stagiaires et 2 CDD).
Est prévu sur le GHE : 1 poste pour la communication des dossiers aux patients et 2 postes pour l’ERL en charge de la livraison des dossiers (3 points de livraison Wertheimer, Pradel et HFME)
8 postes seront transférés sur les archives et 1 vers la fonction transport
3 postes seront supprimés
Un accompagnement social au GHE est mis en œuvre
Ce dossier a été présenté en CTEL et est présenté ce jour en CHSCT au GHE
CGT
Qu’ent est-il des 2 CDD ? Depuis quand sont-ils présents aux HCL ?
Mme BERUARD
Un depuis un an et le second depuis 4 ans, ce dernier étant inclus dans l’accompagnement social.
CGT
Quel est le planning de transfert ?
M. BERNADET
8 agents entre 2016 et 2018, plus 1 en juillet 2015.
Les transferts sont échelonnés en fonction du basculement de l’activité et donc de la charge de travail.
CGT
Dans les agents qui vont arriver sur la plateforme Archives, un recrutement PL est-il prévu ?
Mme BERUARD
Il y a un poste transféré sur le secteur transport, avec compétence PL.
Les livraisons actuellement gérées via le courrier vont être basculées en PL du fait des volumes.
Cette livraison devra se faire à l’ERL Est du fait de la présence de quai.
Une livraison PL est prévue pour les demandes normales plus un VL l’après-midi pour les urgences
M. BERNADET
L’ERL assurera ensuite la livraison des rolls aux trois points archives (HFME, Neuro, Cardio)
CFDT
Sur le document il y a inscrit 3 livraisons par jour ?
Mme BERUARD
Oui. Les fréquences ont été revues à 2 livraisons jour du fait de l’organisation du GHE
M. BERNADET
Il n’y aura pas de sortie de dossiers la nuit et le week-end. Un recours systématique au dossier médical ou de soins informatisé devrait se mettre en place
Proposition au vote
Avis favorable à l’unanimité.
– Bilan AT, Arrêt maladie par secteur d’activité - Direction + CGT
M. JULIEN
2013 : 6 AT (4 avec arrêt et 2 sans arrêt).
2014 : 5 AT (3 avec arrêt et 2 sans arrêt).
2015 de janvier à mai 4 AT (3 avec arrêt et 1 sans arrêt)
CGT
Peut-on avoir un document récapitulatif ?
Mme SIBEUD
Un document existe, qui doit être anonymisé
M. BERNADET
Sur l’absentéisme a-t-on des éléments ?
M. PARLIER
En 2014 on a eu 1197 jours d’absence sur le secteur Hospimag et 108 sur les Archives.
Nombre assez important sur Hospimag mais à mettre en lien avec des arrêts de longues durées.
CGT
Secteur Hospimag, cela concerne ?
Mme BERUARD
Plateforme et ERL SUD
CFDT
Et Hospimag 2 ?
M. PARLIER
Non. Hospimag 2 n’est présent que depuis octobre 2014.
M. BERNADET
Un outil statistique de suivi de l’absentéisme a été mis en place depuis une dizaine de jours.
CGT
Les 3 arrêts 2015 ont-ils repris le travail ?
Mme BERUARD
OUI. Il s’agissait d’arrêts courts.
Questions relatives aux conditions de travail
– Quai N°6 : nécessité de réparer ce quai, il ne fonctionne pas, les agents doivent soulever à la main la plaque qui repose sur le camion. Risques d’accident de travail – CGT
M. PARLIER
La 1ere demande date de février. Une relance a été faite en mai. Le lendemain les techniciens de Koné sont venus, mais n’ont pas résolu de façon durable le problème.
M. BERNADET
Pour l’instant est-il utilisé ?
CFDT
Oui. Les chauffeurs sont obligés de charger les rolls au hayon.
Mme BERUARD
Du temps est effectivement perdu
CGT
Il faudrait le condamner jusqu’à réparation
Mme BERUARD
Il est utilisable mais avec un déchargement au hayon, donc plus long
CGT
Certains agents soulèvent la plaque à la main.
Mme BERUARD
Aucune consigne n’a été donnée dans ce sens,
CGT
On signalera aux agents qu’ils ne doivent pas le faire à la main
M. BERNADET
Je vais intervenir auprès de la DAT pour une relance et faire réduire les délais
– Nécessité de vérifier la climatisation des bureaux avant l’été – CGT
Mme BERUARD
On n’a pas la possibilité de la tester en amont. Il faut la basculer en mode froid avec un basculement à dates fixes
Questions relatives au personnel
3.1- Formation : combien d’agents rencontrent le conseiller formation, combien de demandes formulées, acceptées ou non en 2014, quelle catégorie d’agents cela concernent-ils ? CGT
M. PARLIER
Après interrogation auprès du conseiller de formation, 10 rendez-vous ont été pris en 2014
CGT
Combien de formation individuelle ? Ont-elles abouti ?
M. PARLIER
Nous ne disposons pas des éléments
CGT
Le CHLS nous les fournit, nous voudrions les mêmes, avec le détail par catégories
M. BERNADET
Suite aux évaluations, 33 demandes ont été formulées et 2 non validées par l’encadrement.
Les agents dépendant de la formation du siège, ces données sont présentées via le CHSCT du siège.
On essayera de vous transmettre des données plus détaillées pour le prochain CHSCT.
CFDT
Il faudrait faire une affiche avec les coordonnées du conseiller formation pour les démarches des agents.
Mme BERUARD
Des rendez-vous avaient été proposés par le conseiller formation sur site. En l’absence de rendez-vous demandés pendant deux ans, cela n’a pas été renouvelé
M. BERNADET
Une affiche sera faite.
Questions diverses
– Demande d’accès avec badge sur Hospimag 2 pour les membres du CHSCT – CGT
M. BERNADET
Conformément à la politique sur les autres sites, aucun badge ne sera donné. L’accès reste bien évidemment ouvert, avec demande d’accès auprès des responsables
Plateforme ARCHIVES
Questions d’intérêt général
Est-ce que le passage de GSF une fois par jour a été acté ? – CGT
Mme BERUARD
Le principe d’un passage quotidien a été acté avec GSF. Ils ont été relancés pour la mise en place
M. BERNADET
Comme vu précédemment, la qualité de la prestation GSF n’était pas mise en cause, plutôt les évolutions du secteur.
Questions diverses
CGT
Qu’en est-il de l’horaire été, aménagé sur l’exploitation, y a-t-il une possibilité d’extension à l’ERL Sud ?
Mme BERUARD
Une étude est en cours pour revoir les horaires de l’équipe ERL Sud, qui sera présentée à un prochain CHSCT.
CGT
Demande de l’ERL de passer sur un seul horaire pour l’été.
Mme BERUARD
Jusqu’à présent cela n’a jamais été justifié. On est sur 2 horaires pour les livraisons.
Les horaires sont 7h00 – 8h00.
CGT
Les agents souhaiteraient un horaire unique à 7h30
CFDT
Est-ce que ça ne va pas poser de problème pour les livraisons des établissements gériatriques et extérieurs ?
CGT
Les agents ont étudié la question
Mme BERUARD
Pour l’instant je n’ai pas eu de retour.
CGT
Pour les opérations de maintenance qui décide du recours à un prestataire ?
M. BERNADET
La gestion est assurée par le secteur maintenance du CHLS
CFDT
Y-a-t-il une possibilité d’installer une pointeuse sur Hospimag 2 à cause de la distance ?
Mme BERUARD
Il a déjà été difficile de faire installer une pointeuse aux archives (récupération de l’une des Services Généraux).
Le besoin n’est pas justifié pour Hospimag 2
CGT
Quels établissements sont livrés par Hospimag 2 ?
Mme BERUARD
Le secteur transport assure les livraisons PL de la Pharmacie, des Archives et assure également des livraisons VL ponctuelles (CRT)
L’ERL Sud assure les livraisons du GHS, des établissements gériatriques et de Givors-Bertholon
L’exploitation Hospimag assure les livraisons Hospimag pour le GHE, GHEH, GHN
Séance levée à 10h15
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Prochain CHSCT
Le jeudi 15 octobre 2015 à 9h00
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Le Directeur Secrétaire CHSCT,
Des Affaires Economiques et Logistiques
Président du CHSCT,
A. BERNADET M. ESPOSITO
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