 HOSPICES CIVILS DE LYON HOSPIMAG et ARCHIVES
Parc Industriel des Sources
68 chemin de la Mouche
69230 SAINT GENIS LAVAL
Procès-verbal de la réunion
Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail
du 26 mars 2015
Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail s’est réuni le 26 mars 2015, dans la salle de réunion de la Plateforme HOSPIMAG.
Étaient présents :
1/ Membres Délibératifs
M. BERNADET Président,
M. JAUNE Représentant C.F.D.T (Titulaire)
M. REVOL Représentant C.F.D.T (suppléant)
M. BRETON Représentant C.G.T (suppléant)
2/ Membres Consultatifs
Mme BERUARD Responsable Logistiques et Transports
Mr PARLIER Responsable Adjoint Logistiques et Transports
M. JULIEN Médecin du personnel
Mme SIBEUD Conseillère aux Conditions de Travail
3/ Membres excusés
Mme LONGIN Inspectrice du Travail
M. ESPOSITO Représentant C.G.T (titulaire)
Mme KOSTRZEWA Représentant F.O. (titulaire)
M. LERDA Représentant F.O. (suppléant)
Mme MONJO Chargé de Sécurité
M. BERNADET ouvre la séance à 8h30
Election du secrétaire
M. ESPOSITO élu secrétaire, M. Jaune élu suppléant
Approbation du précédent procès-verbal
Procès-verbal approuvé
Plateforme HOSPIMAG
Questions d’intérêt général
– Présentation des risques professionnels (direction)
Mme SIBEUD
Présentation de l’échelle des risques (cf. document joint)
Risque 17 (chute d’objet): passage en jaune du fait de la mise en place du contrôle des palettiers
Risque 25 (incendie) : basculement en vert
Risque 66 (risque routier) : maintien en bleu du fait des accès notamment sur le CHLS
Risque 15 (manutention) : tire carton abandonné mais mise en place de l’outil de dépalettisation
CFDT
Où en est-on du projet CLACT
Mme SIBEUD
Appel à projet pour 2016 en février-mars 2015, puis arbitrage
Mme BERUARD
Pour le secteur 18 : 2014 dépalettiseur, rien pour 2015
M. BERNADET
Le projet de monte-charge pour les archives pourrait être inclus
Mme SIBEUD
Ce projet serait plutôt à prévoir dans le cadre des budgets risques pro et non pas clact
Budget annuel risque pro : 300 000€ (200 000€ équipement, 100 000€ travaux)
Questions relatives au personnel
Le devenir des 2 contrats de l’équipe relais. CGT
Mme BERUARD
Présentation des effectifs (document joint)
Publication de deux postes, recrutements en cours
CFDT
Impact de l’accompagnement social sur ces recrutements ?
M. BERNADET
Pas d’accompagnement social en cours.
CGT
Postes vacants sur l’ERL Sud ?
Mme BERUARD
Non, postes vacants sur l’exploitation d’Hospimag.
Questions relatives aux conditions de travail
– Demande d’information sur le déménagement de l’équipe relais sur Hospimag 2. CGT
M. BERNADET
Question liée à situation GHE, le bâtiment Cardio devant être vidé de ses archives
1er projet : récupérer les archives les plus anciennes sur la plateforme archives, et transférer les plus récentes sur Neuro
Les locaux archives sur Neuro s’étant révélés non conformes, le deuxième projet consiste au transfert de l’ensemble des archives du GHE vers la plateforme archives
Augmentation des destructions avec une dizaine de personnes : objectif 5 km sur 2014-2015 puis km à détruire à ajuster en fonction des fonds destructibles
Malgré ces destructions, place libérée insuffisante d’où la réflexion de positionner des archives sur Hospimag au niveau de l’ERL Sud
Stockage d’archives sur Hospimag 2 non possible du fait d’évolutions des normes ICPE
Projet de relocalisation de l’ERL Sud sur Hospimag 2. Dossiers travaux en cours
Sur la plateforme archives, évolution des tâches avec la gestion de dossiers récents (et non plus anciens), un transfert de personnel est prévu, présentation au prochain CHSCT
CFDT
Quelle échéance pour ces projets?
Mme BERUARD
Transfert de l’ERL Sud second semestre 2016
CGT
Souhait d’un suivi de l’avancement de ce projet
M. BERNADET
Présentation des plans à l’un des prochains CHSCT
CFDT
Impact sur la superficie
Mme BERUARD
Pas de diminution de superficie, demande d’une augmentation de la salle de repos formulée précédemment en CHSCT prise en compte
Questions diverses
– Problème de conditionnement des doses « cleaner dose » et « détergent neutre » revoir le conditionnement en plus petite quantité et solidité des sachets. CGT
Mme BERUARD :
Suite à l’AT survenu en janvier cas d’allergie aux doses « acides », du fait de l’absence d’amélioration aux relances auprès du fournisseur (problème en chaine de production) et afin de ne pas déplacer le problème dans les unités de soins, constitution d’un groupe de travail avec prescripteur, acheteur, CCT, médecin du travail, Direction des Soins.
Réflexion sur la nécessité de deux types de doses sol carrelé et plastique, et sur l’évolution possible vers d’autres produits plus adaptés pour les gros consommateurs.
Acté : diminution du conditionnement (actuellement 250) ; distribution en seau.
Dans les unités de la manipulation de ce type de produits se fait avec des gants donc pas de risques d’allergie
CFDT
Problème lié au basculement sur UniHA ?
Mme BERUARD
Ce marché ne relève pas d’UniHA
CFDT
Quel sera le conditionnement ?
Mme BERUARD
100 ou 150 non encore spécifié
CFDT
Risque d’augmentation des demandes
CFDT
Javel distribuée par à 6 d’où un stock conséquent dans les services
Mme SIBEUD
Effectivement quantité annuelle importante
Dr JULIEN
Encore trop d’utilisation de javel dans les établissements
Mme BERUARD
Protocoles non toujours respectés. Distribution par 6 dans le cadre des conditions de travail des agents exploitation et ERL
CGT
Problème de mélange de produits notamment en lien avec GSF
M. BERNADET
Effectivement il s’agit d’un problème de pratiques et de respect des protocoles
- Problème ouverture barrières sur le site CHLS, demande de bip pour ouverture de toutes les barrières. CGT
Mme BERUARD
Achat de bips réalisé à l’ouverture de l’exercice 2015
Traçabilité par signature des agents de la prise/dépose à chaque début de semaine
CGT
Suite à des dysfonctionnements la temporisation des barrières a été augmentée
M. BERNADET
Rappel de ne pas s’engager derrière un véhicule
– Revoir activation de tous les badges de l’équipe relais pour accéder dans tous les services de Lyon Sud. CGT
CGT
Services de Mater, bloc gynécologie
Mme BERUARD
Ces services étant ouverts l’après-midi, réflexion sur des changements d’horaires de livraison
4.4 - CGT : Hospimag 2 absence de lumière
M. PARLIER
Projecteurs opérationnels à l’ouverture des portails
4.5 - CGT : procédure maintenance PL
M. BERNADET
Pas de changement de protocoles depuis le transfert de la maintenance véhicule sur Hospimag 2, en cas de problème, le faire remonter au cadre qui sollicitera le secteur maintenance
M. PARLIER
Le départ de compétences mécanique PL a juste entraîné une augmentation de l’externalisation des maintenances PL
4.6 - CFDT : palette des lessiviels, en escalier
M. BERNADET
Rappels réguliers de ne pas faire des escaliers
Mme BERUARD
Outil de dépalettisation peu utilisé, uniquement par le formateur manutention des charges
4.7 - portail vert fermé depuis 2j
Demande faite auprès du prestataire et du syndic
4.8 - CGT : où en est-on du ruisseau de la mouche
M. BERNADET
Problème en aval par manque d’entretien suite à inoccupation de bâtiment
Mme BERUARD
Contrat d’entretien sur la partie relevant de la copropriété prévu
Plateforme ARCHIVES
Questions d’intérêt général – ERL SUD
1.1– Présentation des risques professionnels (direction)
Mme SIBEUD
Présentation de l’échelle des risques (cf. document joint), peu d’évolution des risques
Risque 21 (chutes de plain-pied) : remontée en jaune du fait de l’absence de protection de la colonne sèche
Risque 15 (Manutention) : risque lié à l’arrivée des archives du GHE avec plus de manutention plus importante
Risque 18 (TMS) : plaque sur le filoguidé pour aider à la manutention à réparer
Risque 25 (incendie) : exercice fait sur 2014, présence également lors de cet exercice de l’ESAT
Questions relatives aux conditions de travail
– Secteur réception la photocopieuse n’a toujours pas été changée malgré la demande du cadre. CGT
Mme BERUARD
Fait
– Le changement des ordinateurs est-il prévu ? CGT
Mme BERUARD
Selon l’état, selon avis de la SIL
– Hygiène : passage pas assez fréquent de GSF au vu du nombre de salariés présent par jour (environ 20 personnes). CGT
Mme BERUARD
Demande d’un passage quotidien faite à GSF, en attente de réponse.
Le problème viendrait plus de l’incivilité de quelques-uns plutôt que d’un défaut de prestation GSF
Questions diverses
3.1 - CGT : demande de transmission du cahier des charges de GSF
M. BERNADET
Cahier des charges transmis en central
La liste des locaux H-H2-Archives peut par contre être transmise
3.2 - M. BERNADET : point sur les AT à prévoir au prochain CHSCT
Séance levée à 9h30
Prochain CHSCT
Le jeudi 28 mai 2015 à 9h00
Le Directeur des Affaires Economiques et Logistiques Secrétaire suppléant CHSCT,
Président du CHSCT,
A. BERNADET M. JAUNE
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