Adresse : Représenté par En sa qualité de habilité à engager la société ou le groupement solidaire constitué à cet effet N° siret : code ape : d’une part, et l’Institut National de la Recherche Agronomique Ci-après désigné «L’inra»





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titreAdresse : Représenté par En sa qualité de habilité à engager la société ou le groupement solidaire constitué à cet effet N° siret : code ape : d’une part, et l’Institut National de la Recherche Agronomique Ci-après désigné «L’inra»
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MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE MAÎTRISE D’ŒUVRE

(Article 28 du Code des Marchés Publics)

N° CF08-C13-0..

ENTRE

Société :……………………… Ci-après désigné « le titulaire »
Adresse :
Représenté par…….. En sa qualité de ……..

habilité à engager la société ou le groupement solidaire constitué à cet effet

N° SIRET : …….. Code APE : ………..

D’une part,
ET

L’Institut National de la Recherche Agronomique Ci-après désigné « L’INRA »
Domaine de Vilvert

78352 JOUY EN JOSAS CEDEX

Représenté par Monsieur Bernard COQUET

En sa qualité de PRM, compétente pour signer le présent marché.
N° SIRET : 180 070 039 00078, Code APE : 731 Z,

D’autre part,

Il a été convenu ce qui suit :

SOMMAIRE


Objet du MARCHE - dispositions generales 4

1.1 - Objet du marché : 4

1.2 - Contenu des éléments de mission : 4

1.3 - Conduite d’opération : 5

1.4 - Contrôle technique : 5

1.5 - Contrôle des prix de revient : 5

1.6 - Mode de dévolution des travaux : 5

1.7 - Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) : 5

CONTRACTANTS 5

OFFRE DE PRIX 6

1.8 - Conditions générales de l’offre de prix : 6

1.9 - Calcul de la rémunération : 6

1.10 - Modalités de rémunération : 7

DELAI D’EXECUTION 7

PAIEMENTS 7

Pièces constitutives du marché 8

1.11 - Pièces particulières : 8

1.12 - Pièces générales : 8

T.V.A. 8

Forfait de rémunération 9

1.13 - Modalités de fixation du forfait de rémunération : 9

1.14 - Dispositions diverses : 9

1.15 - Avance forfaitaire : 9

Prix 9

1.16 - Forme du prix : 9

1.17 - Mois d’établissement du prix du marché : 9

1.18 - Choix de l’index de référence 10

1.19 - Prix ferme actualisable : 10

1.20 - Modalités de révision des prix : 10

Règlement des comptes du titulaire 10

1.21 - Modalités de règlement des comptes : 10

1.22 - Délais de mandatement : 11

Phase « Etudes » 12

1.23 - Etablissement des documents d’étude : 12

Délais : 12

Pénalités pour retard : 12

1.24 - Réception des documents d’études : 12

Présentation des documents : 12

Nombre d’exemplaires : 12

Délais : 14

Phase « Travaux » 14

1.25 - Vérification des projets de décomptes mensuels des entrepreneurs : 14

Délai de vérification : 14

Pénalités pour retard : 14

1.26 - Vérification du projet de décompte final de l’entrepreneur : 15

Délai de vérification : 15

Pénalités pour retard : 15

1.27 - Instruction des mémoires de réclamation : 15

Délai d’instruction : 15

Pénalités pour retard : 16

Coût prévisionnel des travaux 17

Conditions économiques d’établissement 17

Tolérance sur le coût prévisionnel des travaux 17

Seuil de tolérance 17

Coût de référence des travaux 17

Coût de réalisation des travaux 19

Conditions économiques d’établissement 19

Tolérance sur le coût de réalisation des travaux 19

Seuil de tolérance sur le coût de réalisation des travaux 19

Comparaison entre réalité et tolérance 19

Pénalités pour dépassement du seuil de tolérance 19

Mesures conservatoires 19

Ordres de service 20

Protection de la main d’œuvre et conditions de travail 20

Suivi de l’exécution des travaux 20

Utilisation des résultats 20

Arrêt de l’exécution de la prestation 20

Achèvement de la mission 20

Résiliation du marché 21

1.28 - Résiliation du fait du maître de l’ouvrage : 21

1.29 - Résiliation du marché aux torts du maître d’œuvre ou cas particuliers : 21

Clauses diverses 21

1.30 - Conduite des prestations dans un groupement : 21

1.31 - Saisie-arrêt : 21

1.32 - Assurance : 21

Dérogations au CCAG-PI 22


CHAPITRE I. : Généralités

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