Bibliographie de la recherche en phase 2 du projet 25





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Etat des lieux de la recherche

Fondation 2019

La Taxe sur la Valeur Ajoutée Circulaire (TVAC)

HUA Anthony; AUVY Maxime; Potting Josépha; LARATTE Bertrand ; GUILLAUME Bertrand


Novembre 2015





Contenu

Introduction – rappel sur l’Etat des lieux précédents 4

Finalisation de la méthode sur le changement climatique 5

Etat des lieux précédent 5

De nouvelles valeurs ajoutées à l’outil 5

Développement de la méthode d’eutrophisation 6

Le modèle environnemental 6

Le modèle économique 6

L’étude de référence, la performance des filières de traitement en Seine et Marne 6

Déclinaison de la méthodologie dans les départements français 9

Méthode finalisée du coût de traitement des nutriments 11

Spécificité de la méthode d’évaluation monétaire 12

L’intégration dans l’outil informatique 15

L’outil informatique 15

Découpage fonctionnel 16

Fonctionnement général de l'outil 16

Interface et ergonomie 16

Choix de l'architecture 18

Gestion du code 19

Suivi de versions 19

Licence du code source 21

Documentation 21

Conclusion – Perspectives 21

Conclusion 21

Bibliographie 23

Annexes 25

Lien vers le fichier annexe 25

Bibliographie de la recherche en phase 2 du projet 25


Introduction – rappel sur l’Etat des lieux précédents



Ce rapport fait suite à celui publié en septembre dernier sur le site de Fondation 2019. Il mettait en lumière les principes sous-jacents à la mesure de TVA Circulaire, une incitation économique à l’environnement basée sur l’analyse de cycle de vie (ACV) et sur l’évaluation monétaire des impacts tirés de cette ACV.
Cette incitation a pour but de réduire les coûts de production de produits de la vie courante en accordant une réduction du taux de la TVA, calculée selon les impacts environnementaux de ces mêmes produits. Elle amorcerait donc un tournant dans les stratégies d’entreprises, encouragerait ainsi une consommation plus responsable, rendue possible par la baisse des coûts et donc des prix. En sus de ces avantages et de la réduction des impacts environnementaux par rapport à un scénario de référence, elle pourrait conduire à une réduction des déficits publics en réduisant en quantité les coûts de traitement de la pollution.
Deux catégories d’impacts avaient ainsi été choisies dans un premier temps ; le changement climatique, « l’un des plus grands défis du XXIème siècle » (OCDE, 2006), et l’eutrophisation, afin de quantifier un impact sur les milieux aquatiques.
D’un point de vue méthodologique, le précédent rapport présentait une évaluation des impacts sur le changement climatique du cycle de vie d’un produit via une approche dynamique (Laratte, 2014), ainsi que les points bloquants quant à une analyse similaire pour l’eutrophisation. Du côté monétaire, un facteur de monétarisation évolutif dans le temps selon les modèles sélectionnés, tenant compte de valeurs des trois principaux gaz à effets de serre selon des taux de conversions différents des pouvoirs de réchauffement climatique, avait été choisi pour représenter les coûts du cycle de vie d’un produit sur le changement climatique. Pour l’eutrophisation, après notamment des essais économétriques, une méthode dérivée de celle présentée par le Ministère de l’Ecologie (Laurans, Aoudid, & Cujus) avait été retenue.
Ces travaux ont pour but d’être intégrés dans un outil ouvert et disponible aux entreprises comme au particulier et aux pouvoirs publics. Un développement informatique était alors nécessaire permettant d’aller au-delà du cadre simple (macro VBA) présenté en septembre dernier. Ce cadre avait tout de même permis d’affirmer que les effets monétaires sur le changement climatique du cycle de vie d’un savon simple représentaient une valeur en évaluation statique, égale au prix du bien.
Le dernier rapport sur la TVAC faisait état d’une méthode sur le changement climatique quasiment finalisée et d’une méthode sur l’eutrophisation encore en développement. En détails, il restait à mettre en place la plateforme informatique pour le changement climatique, à lever les points d’ombre du modèle d’évaluation environnementale de l’eutrophisation et à déterminer les coûts de traitement d’une unité d’azote.
Nous présenterons ainsi dans ce rapport les avancées sur le changement climatique mais aussi et surtout sur les méthodes d’évaluation de l’eutrophisation. Par ailleurs, la plateforme informatique sera mise en avant dans une partie qui lui sera propre. Des pistes de réflexion, notamment en termes de valorisation, seront suggérées en conclusion.

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