Rapport des Commissions Economie/Production et Emploi/Formation 54





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Air France
Siège ET SUPPORTS
Comité d’établissement
extraordinaire
VENDREDI 21 SEPTEMBRE 2012

Martine berhault

58, Avenue de Clichy

75018 PARIS

Tel. 01.42.93.89.88 FAX. 59.89

FEUILLE DE PRESENCE
Session extraordinaire du 21 Septembre 2012

DELEGUES titulaires
M. SEDDIKI, CGT, présent

M. VARTANIAN, CFDT, excusé

Mme MONSEGU, CGT, présente

M. ANGELINI, CGT, présent

Mme CHASSONNERY, SG.FO, présente

M. SALOMON, CFDT, présent

M. CUBAS, CFE-CGC, présent

M. PALAZO, CFE-CGC, présent

Mme BING, Sans Etiquette, présente

M. CHAZAL, SUD AERIEN, excusé
DELEGUES suppléants
M. DUMONT, CGT, excusé

M. LABEUR, CFDT, présent

M. DEPLAINE, CGT, excusé

Mme VISCARDI, SUD AERIEN, présente

M. RICOUARD, CFDT, excusé

M. VAUDRON, CFE-CGC, présent

M. CERVELLE, CFE-CGC, excusé

M. NISTICO, SG.FO, présent

M. MARCHAND, UNSA AERIEN, présent
Représentants syndicaux
M. BOULINEAU, UGICT-CGT, présent

M. BURATTI, CFE-CGC, présent

M. CABRERA, CFDT, présent

Mme RATOBISON, UNSA AERIEN, excusée

M. RIVET, SG.FO, présent
MEDECINS DU TRAVAIL
Docteur D’AVOUT, présente

Docteur GANDAR, excusée
Direction
M. LEBEL, Président de l’Etablissement Siège et Supports, présent

M. PEYRELONGUE, Directeur du Siège, présent

M. RAYNARD, Directeur RH, présent

Mme DAO VAN, RRS, présente

S O M M A I R E


Approbation des procès-verbaux des sessions des 25 JUIN et 19 JUILLET 2012 5

Informations du Président 6

Information sur un ajustement d’organisation au sein de la Direction de la Communication 39

Information et consultation sur le projet d’évolution d’organisation au sein de la Direction de la Sûreté 54

Rapport des Commissions Economie/Production et Emploi/Formation 54

Avis de la session 54

Information et consultation sur le projet d’externalisation de l’activité du laboratoire d’analyses médicales 60

Rapport des Commissions Economie/Production et Emploi/Formation, du CHSCT Siège CDG 60

Avis de la session 60

Information et consultation sur la situation économique de l’entreprise, les actions à entreprendre pour restaurer sa compétitivité, les conséquences dans l’Etablissement et les projets de réorganisation associés. 66

Cette procédure s’inscrit dans le cadre des articles L.2323-6 et L.2323-15, partie II, livre III, titre II, chapitre III du Code du travail. 66

Rapport des commissions Economie/Production et Emploi/Formation 66

Avis de la session 66

Information et consultation sur le projet relatif à un programme de réduction des effectifs (Personne au Sol) fondé sur le volontariat et information-consultation sur les mesures d’accompagnement envisagées et ses conséquences dans l’Etablissement. Cette procédure s’inscrit dans le cadre des articles L.2323-28 et suivants, Partie I, Livre II, Titre III, Chapitre III du Code du travail 80

Rapport des Commissions Economie/Production et Emploi/Formation 80

Avis de la session sur le projet relatif à un programme de réduction des effectifs (Personnel au Sol) fondé sur le volontariat 80

Avis de la session sur les mesures d’accompagnement envisagées 80

Information du Bureau 89



Air France

Siège et SUPPORTS
Comité d’établissement extraordinaire
vendredi 21 SEPTEMBRE 2012

(La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur LEBEL à 9 heures 40)
M. LE PRESIDENT.- Bonjour à tous. Excusez-moi pour mon retard. Nous commençons peut-être par l'appel si cela n'a pas été fait Monsieur le Secrétaire si vous voulez bien procéder à l’appel.

M. CUBAS.- Bonjour à tout le monde.

(Il est procédé à l’appel des présents)

M. LE PRESIDENT.- Aujourd'hui nous avons une session extraordinaire du CE, puisque nous devons passer à l'ordre du jour en plus d'un agenda déjà chargé, l'information / consultation sur le rapport des Commissions sur le plan de départs volontaires envisagé par l'entreprise. Donc nous aurons une session aujourd'hui et une session la semaine prochaine. Pour la session de la semaine prochaine je vous prie de m'excuser, je ne pourrai pas être là. Donc nous avons essayé de faire un partage de l'ordre du jour entre la session d'aujourd'hui et celle de la semaine prochaine qui permette de traiter aujourd'hui les sujets sur lesquels je suis le plus utile.

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