Cours II – Le domaine de la comptabilité financière





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Charges d’exploitation : Produits d’exploitation : .

Achats de marchandises (nets RRRO) 263792 Ventes de marchandises (net RRRO) 497051

Variation des stocks (SI – SF) - 6583 Autres produits de gestion courante 3656
Achat d’autres approvisionnements 16904 Total Produit d’exploitation 500707

Variation des stocks (SI – SF) 1406

Produits financiers : 9260

Autres charges externes 122684 Total Produits 509967

Impôts, taxes et versements assimilés 21264

Charges de personnels 119696

Autres charges d’exploitation 78325
Total charge d’exploitation = 617488
Charges financières :

Intérêts et autres charges 21675

Total charges financières 21675
Charges exceptionnelles ______
Total charges = 639163 Solde débiteur 129196
Total général = 639163 Total général = 639163
CHARGES

Marchandises achat + RRRO = 275888 – 12096 = 263792

Consommations/ productions ventes de marchandises = SI + achats – SF. Stock de marchandises – marchandises = 74142 – 80725 = - 6583

Stocks d’autres approvisionnements – autres approvisionnements = 4622 – 3216 = 1406
PRODUITS

Ventes de marchandises 516315 – RRRA 19264 = 497051


III – Le bilan cf document 2.

C’est la photographie de la situation patrimoniale de l’entreprise à un moment donné.

BILAN AU 31/12 /N

ACTIF PASSIF

Actif immobilisé Capitaux Propres

Immobilisations incorporelles Capital

Immobilisations corporelles Réserves

Immobilisation financières (prêts) Résultat de l’exercice + ou -
Actif circulant Dettes

Stock (31/12/N) Emprunts

Créances clients + autres fournisseurs Dettes fournisseurs et comptes rattachés

Valeurs mobilières de placement Dettes fiscales et sociales

Disponibilités (banque et caisse) Dettes sur immobilisation
BILAN ENTREPRISE BARTHES

ACTIF PASSIF

Actif immobilisé : Capitaux Propre : .

Immobilisations incorporelles _____ Capital 1200000

Immobilisations corporelles : Résultat -129196

Construction 400000

Mat et outil indus 146315 Dettes _____

Mat de transport 119000 Emprunt assimilé _____

Mobilier 76880 Dettes fournisseurs .

Immobilisation financière : et comptes rattachés 148588

Dépôt et cautionnement versés 19280 (96928 + 51660)

Dettes fiscales .

Total = 761395 Etat 12824

Sécurité sociale 9728

Actif Circulant : Dettes sur immobilisation _____

Stocks (31/12) Marchandises et autres 80725 Autres Dettes _____

Approvisionnements 3216

Créances clients comptes rattachés Total 171140

(136912 + 81696) 218680

Valeurs mobilières de placement ______

Disponibilités

Banque vernes 69040

Chèque Postaux 75688

Caisse 33272
480549

TOTAL ACTIF 1241944 TOTAL PASSIF 1241944


Comptes clients rattachés  effets à recevoir.

Effets à payer : commerçant Dupont, accepte de payer une lettre de change, d’un montant de 10000 euros à Duval dans 60 jours. Duval qui reçoit la lettre de change va pouvoir se présenter auprès de sa banque et pouvoir demander l’escompte de l’effet de commerce.

10000 – escompte – frais bancaire = 9500 euros.

1200000 – 171140 = 1371140 – 1241944 = 129196 perte.
Exemple 1 : bilan au 1er janvier N.

BILAN VICTOR 1/01/N

ACTIF PASSIF

Actifs immobilisés : Capitaux propres : .

Capital 400000

Immobilisations incorporelles _____ Dettes : .

Immobilisations corporelles Emprunt auprès des établ de crédits 300000

Terrains 85000 Dettes fournisseurs 51480

Constructions 390000 Dettes fiscales 29160

Mat transport 83700

Mat de bureau 12640 Total 380640

Immobilisation Financière _____
Actifs circulants :
Stocks 143000

Créances clients 45780

Disponibilités

Banque 16150

Caisse 4370

Total 780640 Total 780640
Capital = 780640 – 380640 = 400000


Cas entreprise Pierre.
BILAN PIERRE

ACTIF PASSIF

Actifs immobilisés Capital 1850

Immobilisations incorporelles Résultat 1207

Frais d’établissement 200 Dettes .

Concessions et droits similaires 68 Emprunts auprès établ de crédit 2560

Découvert bancaire 390

Immobilisations corporelles Dettes fournisseurs 1390

Terrains 320 Dettes fiscales et sociales 2080

Constructions 1640 Total 6420

Mat industriel 150

Mat transport 360

Mat de bureau 50
Immobilisations financières

Prêts 268

Total 3046
Actifs circulants

Stocks

Mat première 95

Produits 2950

marchandise 923

Créances clients 2186

Valeurs mobilière de placement 212

Disponibilités caisse 55

Total 6421
TOTAL ACTIF 9477 TOTAL PASSIF 9477
6420 + 1850 = 8270. 9477 – 8270 = 1207
COMPTE DE RESULTAT

CHARGES PRODUITS

Charges d’exploitation : Produits d’exploitation  :

Achat des marchandises 4950 ventes de marchandises 10900

Variation des stocks (745 – 923) -178 Production vendue 7752

Achat mat 1ère 2320 Production stockée (2950-3100) -150

Variation des stocks 110-9 +15

Autres achats et charges externes : Produit financier :

Entretien et réparations 1150 revenus des valeurs mobilière de plact 101

Prime d’assurance 1398 Escomptes obtenus 124

Impôts, taxes et versements 841 Produits exceptionnels :

Salaires et traitements : rémunérations 4330 Produits exceptionnels

Sur opération de gestion 239

Charges sociales : 1850

Autres charges de gestion courante 546

Charges financières :

Charges d’intérêt 160

Escomptes accordés 100

Charges exceptionnelles :

Charges exceptionnelles

sur opération de gestion 277
TOTAL CHARGES 17759 TOTAL PRODUITS 18966

Solde créditeur bénéfice 1207

18966


Les entreprises pour présenter leur compte on la possibilité de recourir à trois modes de présentations dépendant du système comptable qu’elles appliquent.

  • système de bas = modèle de base

  • système abrégé = modèle abrégé

  • système développé = modèle développé.


Le système de base est la référence en la matière, le système abrégé est une présentation dérogatoire pour des PME-PMI, le système développé est une référence facultative.

Le système abrégé est appliqué au total du bilan, au chiffre d’affaire et à l’effectif des salariés.
IV L’annexe

A Présentation

L’annexe fait partie des documents de synthèse obligatoire, l’obligation de présenter une annexe figure dans le C. com à l’article L123-12, les comptes annuels comprennent le bilan le compte de résultat et une annexe qui forment un tout indissociable. L’annexe complète et explique des informations fournies par le bilan et le compte de résultat et en ce sens elle apparaît comme un document essentiel. La présentation de l’annexe et la forme des informations à fournir ne sont pas réglementées mais certaines informations doivent y figurer quelque soit leur importance alors que d’autres ne sont obligatoires que si elles sont d’une importance significative sur la situation et le résultat de l’entreprise.

L’élaboration de l’annexe doit se faire dans le respect des principes fondamentaux du droit comptable. Trois principes, l’homogénéité des méthodes (rédiger l’annexe dans le même esprit que l’on a présenté le bilan et compte de résultat), la permanence des méthodes (conserver les mêmes méthodes de présentation) et la justification des informations ( l’entreprise établie des états d’inventaires).
B Contenu

Les informations qui doivent figurer dans l’annexe dès lors qu’elles sont significatives sont énoncées par le C.com. décret d’application du 29 novembre 1983 et par le plan comptable général. Parmi ces informations qui doivent apparaître :

  • les informations dites obligatoires : ces informations concernent notamment les règles et les méthodes comptables, des compléments d’informations relatif au bilan et au compte de résultat et des informations à fournir sous forme de tableau. En tout le plan comptable général (PCG) prévoit 24 points (page 18 du dossier 1) et tous ces points figurent à l’article 24 du décret d’application.

  • Les informations d’importance significative laissées à l’appréciation de l’entreprise, certaines sont mentionnées dans le décret du 29 novembre 1983. mais d’autres relèves de la responsabilité du chef d’entreprise si il estime qu’elles sont nécessaires à l’obtention d’une image fidèle.


Chapitre 3 Le cadre comptable

§1 – Les sources du droit comptable

La hiérarchie traditionnelle a respecté en droit français est à appliquer en matière de droit comptable. Cette hiérarchie traditionnelle on la connaît il s’agit des traités internationaux, des textes législatifs et réglementaires et enfin de la JP et doctrine.

Les traités internationaux, en matière de comptabilité ce qui fait foi se sont les directives et règlements de la CEE. Pris dans un soucis d’harmoniser la comptabilité des différents Etats de l’UE.

  • 4ème directive de la CEE en date du 25 juillet 1978, elle impose l’établissement de trois documents comptables de synthèse, le bilan, le CR et une annexe. Et elle ne se rapporte qu’à la présentation de ces trois documents.

  • 7ème directive de la CEE en date du 13 juin 1983, elle s’appliquait aux comptes consolidés des entreprises.

  • Règlement du Parlement européen en date du 19 juillet 2002, appelé règlement du IFRS (international financial reporting standards). Ce règlement prévoit qu’a compté du 1er janvier 2005 les entreprises doivent présenter leur comptes annuels consolidés en respectant les normes IFRS.

  • Règlement du 29 novembre 2003 adoption des IFRS.


§2 – Les textes législatifs et réglementaires

Ces sources sont constituées par

Le code de commerce, loi comptable du 30 avril 1985, décret d’application du 29 novembre 1983.

Les règlements du comité de la règlementation comptable, en France la normalisation comptable est organisée autour de deux instances.

Le CNC conseil national de la comptabilité, organisme consultatif qui a pour mission d’émettre des avis et des recommandations.

Le CRC comité de la règlementation comptable, créé en 1998 est doté d’un pouvoir réglementaire. La création du CRC a permis une évolution rapide des règles comptables françaises dans la mesure où il est habilité à élaborer des textes comptables qui jusqu’à présent ne l’était que par voie législative ou règlementaire. Les règlements adoptés par le CRC sont homologués par les arrêtés ministériels.

Le PCG. 
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