Désignation du secrétaire de séance





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La Commission permanente s’est réunie en séance ordinaire à l’Hôtel régional, le vendredi huit novembre deux mil treize à quinze heures six, sous la présidence de Monsieur François BONNEAU, Président du Conseil régional.


M. le Président.- Chers collègues, je vais vous demander de rejoindre votre place afin que nous puissions commencer nos travaux sans retard.

Sont présents :
Madame Isabelle GAUDRON, Madame Marie Madeleine MIALOT, Monsieur Gilles DEGUET, Monsieur Jean-Marie BEFFARA, Monsieur Jean Michel BODIN, Madame Michelle RIVET, Monsieur Dominique ROULLET, Madame Chantal REBOUT, Monsieur Philippe FOURNIE, Monsieur François DUMON, Madame Karine GLOANEC MAURIN, Monsieur Yann BOURSEGUIN, Vices présidents
Madame Mélanie FORTIER, Monsieur Jean DELAVERGNE, Monsieur Pierre-Alain ROIRON, Madame Gisèle QUERITE, Monsieur Charles FOURNIER, Madame Annick GOMBERT, Monsieur Jean Vincent VALLIES, Monsieur Hervé NOVELLI, Madame Angélique DELAHAYE, Monsieur Charles Eric LEMAIGNEN, Madame Catherine SOULLIE, Madame Laure de LA RAUDIERE, Madame Laurence RENIER, Madame Paulette PICARD, Monsieur Nicolas PERRUCHOT, Monsieur Matthieu COLOMBIER, Monsieur Michel CHASSIER, membres de la Commission permanente

Assistent sans voix délibératives
Madame Agnès QUATREHOMME, Monsieur Alain BEIGNET, Monsieur Jean Philippe GRAND, Monsieur Marc BRYNHOLE, Madame Agnès SINSOULIER BIGOT

Sont excusés
Monsieur Yann BOURSEGUIN (pouvoir à M. FOURNIE à partir de 15 H 45), Madame Carole CANETTE (pouvoir à Mme GOMBERT), Monsieur François DUMON (pouvoir à M. BODIN à partir de 16 H 15), Madame Karine GLOANEC MAURIN (pouvoir à M. ROIRON à partir de 15 H 45), Madame Marie Madeleine MIALOT (pouvoir à M. BONNEAU à partir de 15 H 45), Madame Chantal REBOUT (pouvoir à M. C. FOURNIER jusqu’à 15 H 30), Monsieur Patrick RIEHL (pouvoir à M. ROULLET), Madame Pascale ROSSLER (pouvoir à M. DELAVERGNE), Vices-présidents

Madame Mélanie FORTIER (pouvoir à M. BEFFARA), Monsieur Charles FOURNIER (pouvoir à Mme REBOUT à partir de 17 H 00), Monsieur Daniel GUERET (pouvoir à M. NOVELLI), Monsieur Charles Eric LEMAIGNEN (pouvoir à Mme SOULLIE jusqu’à 15 H 35), Madame Corinne LEVELEUX TEIXEIRA (pouvoir à M. VALLIES), Monsieur Philippe LOISEAU (pouvoir à M. CHASSIER), membres de la Commission permanente

Monsieur Jean Jacques CHATEL, Madame Moïsette CROSNIER, Madame Maryvonne BARICHARD, Madame Saadika HARCHI, Présidents de commissions
Monsieur Olivier FREZOT, Conseiller régional délégué
Madame Annie DUBOURG, Questeure

M. le Président.- J’ai simplement, mais vous le comprenez bien, la liste des collègues qui participent au vote et non des présidents de Commission, mais votre présence est essentielle, vous le savez.
Nous allons commencer nos travaux, chers collègues.

Désignation du secrétaire de séance



M. le Président.- Je vous propose de désigner Monsieur Jean DELAVERGNE comme secrétaire de séance.

Approbation du compte-rendu de la Commission permanente du 4 octobre 2013



M. le Président.- Il a été mis à disposition sur l’Intranet régional le 25 octobre 2013. Avez-vous des observations ?
Monsieur CHASSIER ?
M. CHASSIER.- Une petite observation sur ce procès-verbal : je suis intervenu dans un dossier dont je n’ai plus le numéro en tête, mais il s’agit de la page 30, de mémoire, concernant les jardins au bord de la Sauldre à Romorantin. J’ai peut-être mal prononcé ou fait une erreur, il est enregistré dans le procès-verbal « la Saône ».
(Rires)
M. le Président.- Merci, nous apporterons ce correctif.
(Le compte rendu du procès-verbal du 4 octobre 2013 est approuvé, avec le correctif proposé par M. CHASSIER)
M. le Président.- Nous allons aborder les rapports de la Commission « Économie et Emploi, agriculture, artisanat et économie solidaire ».

5 - ÉCONOMIE ET EMPLOI, AGRICULTURE, ARTISANAT ET ÉCONOMIE SOLIDAIRE

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