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COMPTABILITE NATIONALE

Tx de croissance, conso sont des concepts de la comptabilité nat. Elle permet de quantifier a un niveau abrégé les différentes opé éco ( les différentes transaction sur le marché financier mais aussi les opé qui ne passe pas sur le marché) sur un pays donné.
Elle permet d évaluer la richesse ou le revenu supplémentaire créée en une année dans un pays c’est ce qu’on appelle aussi le PIB ; Ca suppose 2 choses :

  • Une volonté de quantifier

  • Une définition de ce qu’on prend en compte dans la production et la richesse



  1. La volonté de quantifier



  1. Au 17ème

Cette préoccupation est ancienne mais pas le fait des E mais plutôt d’individu (intellectuels) porteur de projet de reforme dont leur principale préoccupation était la fiscalité : en effet en connaissant le revenu national et la répartition entre les différentes classes sociales on pouvait repartir l’impôt plus efficacement

Les tentatives de mesures sont arrivées a un moment ou les E centraux sont devenus fort (c'est-à-dire adm complexe)et unifié autour d’un gouvernement et ac un dev éco qui commence. C’est a peu près au 17ème siècle en Angleterre et en France. Pq le 17ème : Philis Deane et Richard Stone

D’autre pionnier : en Angleterre

  • William Petty : (médecin) veut montrer la possibilité de lever les impôts moins pénible et plus équitable.

  • Gregory King (cartographe) établit un tableau selon les revenus des ménages

En France :

  • Vauban carrière militaire : reforme fiscale : il la trouvait injuste, il essaye donc d’évaluer les différents revenus, impôts sur tt le monde et plus seulement sur le tiers-état

  • Boisguilbert : a publié le détail de la France dans lequel il pense une reforme fiscale en estimant les forces du pays

  • Lavoisier : améliorer le rendement des impôts

Soucis de comptabiliser : était de comparer la force éco des Etats pour permettre de faire apparaitre les retards des pays.

Le 17ème est donc pionner dans le souci de comptabiliser

« Tableau dépenses King» : increase : c’est l’Investissement :

3 manières de calculer le revenu

  • Epargne

  • Provenance des revenus selon que ca vient de la terre du k ou du W = Petty

  • On regarde ce qui a été conso ac les T sans les T et ce qui n’a pas été conso a été investit



  • Mais pour auteur estimer le revenu d’un pays leur a été sulfureux :

    • ca ne plait pas au gouvernement

    • Le fait qu’il démontre que la fiscalité était injuste



  1. AU 20ème siècle

Après la grd percée du 17ème, on a eclipse = pas d’avancé majeure car les estimations ne sont pas regulière ac des périodes d’intérêt ( guerre de Napoléon, rev française) . Il faut attendre le 20ème siècle ac la grd dépression et la seconde guerre mondiale pour que renaissent l’intérêt poussé pou l’estimation du revenu national et pour que s’élabore un cadre comptable perfectionné, unifié ( car auteur chacun sa méthode).

Pq + d’intérêt ?

  • Etat sommé d’intervenir dans l’éco : donc il devait savoir mesurer

  • Naissance de la théorie keynésienne : il faut pv agir finement pour pv utilisé sa théorie. Elle établit les relations macroéco fondamentale qui sont au fondement de la comptabilité nationale. Ces relations entre ces concepts c’est que :

    • Y = C + I

    • S = Y – C

    • I = S

C’est aux EU ou ns avons le plus d’avancé comptable : Simon Kuznets, à la demande des E, PIB doit être évalué
Il estime le revenu par type d’act et par type de revenu distribué
C. Warburton :il décompose en bien de conso et en bien d’I, il emploiera pour la première fois le terme de PIB dans les années 30

Mais ce seront les anglais en reprenant le W des américains qui poseront les bases de la comptabilité nationale : Richard Stone et Keynes (soucieux de l’inflation et du financement de la guerre) : Mead et Stone : ils considèrent les personnes, les entreprises en présentant le PIB en fonction des grds types d’act par type de revenu et type d’utilisation (conso ou I)

La France en sortant de la 2nd GM n’a pas adopté la comptabilité de l’Angleterre car elle estimait avoir un système différent de celui de l’Angleterre mais au cours des années 60 elle est rentrée dans le cadre. En France, comptabilité alternative (avt de rentrer dans le cadre)


  1. La relativité de la richesse : notion d’activité productive

(S’entendre sur ce qu’on entend dans production)

Par revenu national on parle de la richesse nouvellement produite chaque année.

Qu’est ce qu’on entend par produite ? Pas de consensus économique. Hay divergence pour mot W productif.

Vision de Smith ? : Conception matérielle de la richesse : deux sortes de W : une ajoute à l avaleur de l’objet ( W productif), l’autre non ( w non productif) : il ne créée pas de richesse car ne génère pas d’apport de valeur.

Avt Smith : autre école française = physiocrate : considère que seule la classe des agriculteurs pouvait générer chaque année un revenu (Turgot, Mirabeau)

Hoy conception abandonné : hoy tt W est considéré comme productif sauf act illégale tt W donnant lieu a une transaction marchande est considéré comme une production qui entre dans PIB et source de richesse. Au sortir de la guerre, W adm pas comptabilisé maintenant oui. Idée plus élargie : ainsi activités, considérées comme un service, sont comptabilisées.

Les pensées des auteurs n’ont pas totalement disparues : comment évaluer ces activités ? Quelle est la valeur de ces activités ? Ces questions que les auteurs se posaient n’ont pas disparu.

  1. qu’est-ce que la comptabilité nationale ?

La comptabilité nationale : est une représentation d’une éco nationale (= espace délimité de manière conventionnel) au cours d’une période donnée généralement l’année. Cette représentation décrit les phénomènes éco telle que l’act de production des biens et des services, l’utilisation faite de cette production (conso et Investissement) et la répartition de la richesse produite entre les A ayant participé au processus productif (facteur de production : K et W)

Comptabilité nationale = photographie de l’éco , c’est un cadre d’analyse qui est construit est reposé sur des conventions

4 orga qui participent à l’élaboration des comptes :

  • l’INSEE : élabore les comptes des entreprises et des ménages ainsi que les différents tableaux de synthèse

  • la direction générale du trésor et de la politique éco : prend en charge le compte du reste du monde c'est-à-dire ce qui n’est pas national

  • le service de la comptabilité publique ( rattaché au ministère des finance ) qui élabore les comptes des adm publiques

  • Banque de France qui établie l’ensemble des comptes des sociétés financière ainsi que les comptes financiers de l’ensemble des AE. Elle dresse le tableau de synthèse des opérations financières de la nation


COURS 2
La France va rejoindre le système international en 1976, l’ONU établit le Système élargie de la CN (SECN), qui est basé sur le système angloxaxion. Lui-même réformé par l’ONU en 1993 (SCN). SEC (système européen de comptabilité) 1995 les pays l’adopte. La CN francaise a connu plusieurs modifications de bases, changement de base en 2000 et en 2005. Changer de base c’est modifier certains concepte, nomenclature, methode, afin de mieux coller aux réalités économique, mais ce sont des modifications à la marge. Actuellement on fonctionne sur la base 2005. C’est aussi la référence pour tout ce qui de calcul en volume.
La CN est d’inspiration macroéconomique, on fonctionne sur des agrégats, elle represente un circuit économique, circuit de flux monétaire qui correspondent aux opérations économiques effectués par les différents agents sur le territoire. On ne prend en compte que les flux supérieurs.

On dit que l’opération est un emploi pour le pôle ou la flèche sort, ressource quand la flèche entre vers le pole. Le flux réel des biens et services n’est pas pris en compte, seul les flux monétaire le sont. On pourrait interposer entre les ménages et les entreprises un marché des biens et services.

On peut distinguer 3 types d’opérations :

- Operations de répartitions et de revenus (l’état est pris comme un agent de production car il fournit aux entreprises des infrastructures…)

- Les opérations de biens et de services

- Les opérations financières, elles portent sur des actifs qui ont la nature de créances ou de dettes. Elles sont le pendant des opérations réel.

Les opérations de répartition portent le même nom qu’elles soient en emploi ou ressource alors que pour les opérations de biens et services ce n’est pas le cas.
La CN regroupe les individus en types :

- unité institutionnel quand on est dans une approche par les revenu, y comme la somme des revenus des facteurs de production.

- unité de production homogène, approche du revenu national par les produits, en fonction des types de production, en fonction des branches d’activités.
Définition des unités (dans l’INSEE) :

  • Unité institutionnel le: centre élémentaire de décision économique caractérisé par une unicité de comportements et une autonomie de décision (pouvoir acheter vendre, signer des contrats en son nom) dans l’exercice de sa fonction principale, c’est un agent économique qui a un pouvoir de decision économique Indépendant. Les ménages sont des unités institutionnelles, pouvoir qu’une personne morale soit une UI il faut qu’elle dispose d’une comptabilité propre et complète.

La CN regroupe les UI en 5 secteurs institutionnels selon la fonction économique principale qu’ils accomplissent et selon la nature de leurs ressources principales.

  • Tout d’abord les sociétés non financières, une UI soit une SNF si sa fonction principale est de produire et des biens et des services marchands.

  • Les ménages, fonction principale est la consommation, les ménages collectifs sont par exemple les maisons de retraite, ce n’est qu’un seul ménage. Entrepreneurs individuel est aussi un ménage (convention).

  • Les administrations publique (APU), elles produisent des services non marchands, police défense, éducation, santé. Les ressources principales sont les prélèvements obligatoires.

  • Les sociétés financière : entreprises dans le secteur financier (banques, assurance, mutuelles), ressource principale qui la vente de services.

  • Institution dans but lucratif au service des ménages (ISBLFM) : Toutes les associations loi 1901, syndicats, leur ressources principales sont les dons ou les contributions volontaires des ménages. Elle peut faire des profits mais elles ne les redistribuent pas aux contributeurs.

  • Le reste du monde : secteurs fictifs sous lequel on regroupe l’ensemble des unités institutionelles non résidentes.




  • Unité Homogène : Une unité de est dite homogène si elle élabore à partir d’autres produits un produits et un seul. Une même entreprise peut être divisée en plusieurs UH. Branche plus restreins que secteur. Les Unité de production homogène sont regroupées en plusieurs branches.

(Critère de territoire)

C en partie double : toute est écriture s’effectue une fois en emploi une fois en ressource.

Pour chaque secteur institutionnel on dresse des comptes en T, où figure à gauche les emplois, à droite les ressources.

La CN  c’est une comptabilité de flux qui ont eu lieu pendant la période, mais elle établit aussi des comptes de patrimoines qui sont donc des comptes de stocks.
II : La production

Production : Activité qui consiste à créer des biens et services destinés à être vendu sur le marché ou bien à créer des biens et services obtenu à partir de facteurs de production s’échangeant sur le marché.

Définition actuel : Production définie comme activité exercée sous le contrôle et la responsabilité d’une u.I. qui combine des ressources en d’œuvre, capital et biens et services pour fabriquer des biens ou fournir des services. Résultat de cette activité. On voit que les processus sont exclus de la production, la production doit inclure du travail humain. Les activités illégales ne sont pas inclus dans la production. La vente d’un vêtement entre dans la production mais pour la réalisé il faut avoir les autorisations. On essaye d’estimer la production au noir pour ne pas trop déséquilibrer ces comptes, car les ménages dépensent ces revenus.

Production marchande : La production écoulé ou d’destinés à l’être sur le marché, par convention on considère que tous le bien sont marchands. Les services marchands comprennent tous les services aux entreprises et aux particuliers qu’ils soient exercés à titre commercial ou civil (toutes les professions libérales). Particularité : L’allocation de logement fait partie des services marchands car le propriétaire d’un bien immobilier qui le loue effectue une production de service de logement consommée par le locataire ; Le commerce on considère que ça fait partie de la production car il y a un service de distribution et la valeur de la production du commerce est évalué par les marges commerciales perçues par les commerçants ;La production des intermédiaire financiers (banques et assurances) évalué par les frais facturés au consommateurs et également d’autre part par les marges d’intérêts. Que ça soit pour les biens et services la production est évaluée au prix de base (la recette effective du producteur par unité produite ; montant payé par l’acheteur pour chaques unité de produit moins les impôts sur les produits plus les subventions sur les produits. Il faut également déduire les marges commerciales ou de transport payés par les consommateurs mais non perçues par les producteurs de bien (mais par les intermédiaires qui assurent le service de distribution).
Point sur les impôts et subventions sur les produits et sur la production dans la CN

La comptabilité nationale distingue deux grands types d’impots :

  • Les impôts sur les revenus

  • Les impôts sur la production et les importations (P et IM)


Dans les subventions on trouve de la même manière :

  • Les subventions sur les produits versées aux producteur par unité produuite et ajoutée au prix de vente pour obtenir le prix de bas

  • Les subventions d’exploitation


1.2 Production pour Emploi Final Propre

La production pour emploi final propre est une production destinée à la consommation finale ou à la FBCF de l’agent qui la produit c-a-d que l’agent consomme sa propre production.

La production est toujours compté pour l’employeur, c’est le particulier et c’est lui qui produit, exemple avec la femme de ménage, il produit et consomme.
1.3 La production non marchande

PNM avant 1976 elle n’était même pas comptée comme production, activité génératrice de valeur. Production fournie à d’autre unité soit à un titre gratuit soit à un titre non significatif ( quand le prix ne permet pas de couvrir plus de 50% de la production). Principalement rendue par les administration public ( police défense justice … ). Financés par les impôts et les cotisations sociales.

Il y a les services collectifs auxquels on ne peut pas exclure certains particuliers de leur usage ils font l’objet d’une consommation collectif. Et il y a les services où on peut identifier les bénéficiaires ( école, hopital), ils font l’objet d’une consommation individualisable.

On fait la somme de la rémunération des salariés, de la consommation intermédiaire, de la somme des capital fixe (usure annuel du capital fixe), des impôts net de subvention, on obtient ainsi le cout de production et là il n’y a pas les profits et la marge des producteurs privés.
1.4 Comment estimer la P d’un produit ?

Tout d’abord on prend en compte la PM aux prix de base : Ensemble des ventes réalisées sur le marché desquels ils faut déduire les impôts sur les produits, ajouté les subventions, enlevé les frais de transports et la marge. Puis pour compte propre, puis la variation stock.
2 Les importations

Définition du Fret : Coût du transport des marchandises par la mer mais par extension aujourd’hui ca désigne le cout du transport des marchandises quel que soit le mode de transport.
Les importations ne comprennent pas les biens en transite, tous ce qui entre et qui est provisoire n’entre pas dans les estimations.
Mode d’estimation : soit Franco A Bord (FAB) : on prend en compte les coûts de transport et d’assurance (CTA) jusqu’à la frontière du pays de l’agent exportateur. Soit Cout assurance Frais (CAV) si il comprend le CTA jusqu’à la frontière de l’importateur.

Pour les exportations c’est le contraire (je crois).

Elle prend en compte CAF ou ( FAB ?!) et effectue une correction CAFFAB

En revanche les exportations sont pris en compte avec FAB.
3 La dépense de consommation finale

La DCF c’est la valeur des biens et services utilisés pour la satisfaction directe (exclue les consos intermédiaire et les investissements car ils rentrent dans un processus de production) des besoins humains, que c’est besoins soit individuels ou collectifs.

Seul trois domaines rentre dans une conso final, en réalité il devrait y avoir un seul secteur de conso final ca serait les ménages. Mais il y a aussi Les ISBLSF et les administrations publiques (APU). Comme on ne peut pas identifier les bénéficiaire on dit que l’administration consomme bien évidement c’est arbitraire.
La DCF des ménages :

  • Les biens et services marchands achetés par les ménages, les dépenses faites sur le marché hormis les dépenses de santé ou tous les remboursements, les pharmaciens sont considéré sont dans les secteurs des ménages. Il faut bien distinguer le fait que ça comprends tous les biens même les biens durables. A une seule exception l’achat d’un logement qui est une FBCF (investissement productif). Les loyers payés, les SIFIM…

  • Dépenses réalisées lors de la consommation de services non marchands exemple : l’éducation.

  • Le prix d’acquisition des DCF des comprend tous les impôts sur les produits : TVA, TIPP, taxes sur les alcools ou le tabac etc ; Les marges commerciales et de transport.


Les DCF des APU (et des ISBLSM)

La production des APU n’est pas vendu donc on a pas de prix donc par convention on suppose que la production non marchande est consommée par les APU elles même car se sont des biens collectif on ne sait pas à qui les attribuer. Sauf qu’il faudra enlever de cette DCF payé par les APU la part des ménages (exemple frais inscription univ). + Tous ce qui rentre la DCF des APU c’est les remboursements fait comme les médocs…
Finalement, DCF des APU = PSNM des APU – paiement partiels des services rendu par les APU pour d’autre SI + Achat de biens et services en lieu et place de ménages
3.3 Les consommations intermédiaires

La conso intermédiaire cest les biens et les services achetes par les unités produisantes, ils sont acheter par la production ce sont donc des biens qui ont une duréé de vie inferieur a 1ans ou supérieur à un an mlais de faible valeur. Les ménages ordinaires n’ont pas de conso intermédiaire.

Les services non marchands ne sont pas de la CI. Les biens et services au titre de la CI ne sont pas asujéti à la TVA, leur prix est donc hors TVA. Les CI sont enregistrés au moment où les biens entre dans le processus productif. Ce qui permet d’équilibrer les comptes c’est la variation de Stock.
3.4 La Formation Brute de Capital Fixe

Tous les agents qui ont une FBCF sont les agents qui ont une production (exception avec les ménage et le logement).

  • Tous les autres SI ont une FBCF qui peut etre : des actifs physique fixe (batiment…) ; actifs physique fixe meuble (matériels de transport…) ; Des actifs immatériels  (logiciels informatiques…) ; actifs physique cultivés dans le but de produire à terme des fruits. La FBCF ne comprennent pas les dépenses de recherche et développement et de publicité.

  • Elle est évalué au prix d’acquisition hors TVA déductible.


3.5 Les variations de Stock

Les stocks sont constitués de matières premières, produits fini, semi-finis, intermédiaires. Figure côté emploie, quand les entrés sont supérieurs aux sortis

Déstockage : la production de l’année n’a pas suffi à répondre à la demande et il a fallut puiser dans les stocks. Elle évalué au prix moyen de base.
3.6 Les acquisitions nettes d’objets de valeur

FBC = FBCF + VC + AOV
L’enregistrement des acquisitions d’onjets de valeur concerne les acquisitions ou les cessions entre ménages résidents et non résidents, si pas résident celui qui cède l’objet de valeur va avoir une variation négative alors que celui qui achète va avoir un variation positif donc ça s’annule. Mais si non résident c’est différents.
III : De la production au PIB


  1. Equilibre emplois-ressources au niveau d’un produit

Pour rétablir l’équilibre il faut ajouté au ressources les impots sur les produits et il faut retrancher les subventions sur les produits qui n’ont pas été payés par les acheteurs car elles ont été déduite du prix de vente.

Pour la premiere egalité a la deuxieme, on a régroupé FBCF et VS pour créer la FBC,

MCi veut dire la marge commercial appliqué sur le priduit i, idem pour MTi, sije prend toutes les marges commerciales ca me donne la valeur de prodction du commerce, idem pour MT

Les marges font partis de la production globale.


  1. Mesure de la richesse : le concept de valeur ajoutée brute

Pour calculer la valeur de la richesse produite, il faut soustraire à la production les CI. Ca donne la VAB.

Richesse produite non pas au prix de base mais au prix d’acquisition, donc il faut ajouter les impôts sur les produits et retranché les subventions sur les produits.

Le pib = conso + investissement + solde commercial

4. La notion de contribution à la croissance du PIB


  1. La mesure des opérations économiques en valeur et en volume

Variable en valeur x = variable en volume y*niveau des prix
Chapitre 2
1 Les operations de repartition

Compte de distribution secondaire de revenu :

Les APU redistribuent les revenus aux ménages

Pourquoi des cotisations sociales imputés ? certaines entreprises ont mis en place leur propre système de cotisation sociale alors elles s’assurent elles même la couverture de leur salariés. Du coup on procède par imputation

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