Rapport 15. 09. 01. 20 Direction du Pilotage, des Études et des Stratégies Études Convention de partenariat entre la Région Centre-Val de Loire et la Direction





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La Commission permanente s’est réunie en séance ordinaire à l’Hôtel régional, le vendredi seize octobre deux mil quinze à dix heures huit, sous la présidence de Monsieur François BONNEAU, Président du Conseil régional.

Sont présents
Monsieur Gilles DEGUET, Madame Isabelle GAUDRON, Monsieur Jean Michel BODIN, Madame Michelle RIVET, Madame Pascale ROSSLER, Monsieur Patrick RIEHL, Madame Chantal REBOUT, Monsieur Philippe FOURNIE, Madame Carole CANETTE, Vice-présidents
Monsieur Jean DELAVERGNE, Madame Corinne LEVELEUX TEIXEIRA, Monsieur Pierre-Alain ROIRON, Madame Annick GOMBERT, Monsieur Hervé NOVELLI, Monsieur Roger MAHOUDEAU, Monsieur Charles Eric LEMAIGNEN, Madame Catherine SOULLIE, Monsieur Daniel GUERET, Madame Josette PHILIPPE, Madame Laurence RENIER, Madame Paulette PICARD, Monsieur Nicolas PERRUCHOT, Monsieur Gilles GODEFROY, Monsieur Michel CHASSIER, Monsieur Matthieu COLOMBIER, membres de la Commission permanente
Assistent sans voix délibératives
Madame Moïsette CROSNIER, Madame Maryvonne BARICHARD, Madame Saadika HARCHI, Monsieur Marc BRYNHOLE, Madame Agnès SINSOULIER BIGOT, Présidents de commission
Sont excusés
Monsieur Jean-Marie BEFFARA (pouvoir à M. FOURNIE), Madame Marie Madeleine MIALOT (pouvoir à Mme CANETTE), Monsieur Dominique ROULLET (pouvoir à Mme GOMBERT), Monsieur François DUMON (pouvoir à M. BODIN), Madame Karine GLOANEC MAURIN (pouvoir à M. BONNEAU), Monsieur Yann BOURSEGUIN (pouvoir à Mme GAUDRON), Vice-présidents
Madame Mélanie FORTIER (pouvoir à M. ROIRON), Madame Corinne LEVELEUX TEIXEIRA (pouvoir à M. RIEHL à partir de 10H10), Madame Gisèle QUERITE (pouvoir à Mme REBOUT), Monsieur Charles FOURNIER (pouvoir à M. DELAVERGNE), Monsieur Jean Vincent VALLIES, membres de la Commission permanente
Monsieur Jean Jacques CHATEL, Madame Agnès QUATREHOMME, Monsieur Alain BEIGNET, Monsieur Jean Philippe GRAND, Présidents de commission
Monsieur Olivier FREZOT, Conseiller régional délégué

Madame Anne LECLERCQ, Questeure

Désignation du secrétaire de séance



M. le Président.- Je propose que Josette PHILIPPE soit notre secrétaire de séance.




Approbation du compte-rendu de la Commission permanente du 18 septembre 2015



M. le Président.- Le procès-verbal de la séance du 18 septembre 2015 a été mis à votre disposition sur l’Intranet le 2 octobre. Y a-t-il des observations ? Je n’en vois pas.
(Le compte-rendu du procès-verbal du 18 septembre 2015 est approuvé sans réserve)
M. le Président.- Nous abordons l’ordre du jour avec l’avis des Commissions.

1 - FINANCES, PERSONNEL ET MOYENS GÉNÉRAUX

Rapport 15.09.01.20 - Direction du Pilotage, des Études et des Stratégies – Études - Convention de partenariat entre la Région Centre-Val de Loire et la Direction régionale de l’Insee relative à l’extension régionale de l’enquête du « Système d’Information sur les Nouvelles Entreprises de 2010 » (SINE 2010) - Dernière vague d’interrogation



M. DELAVERGNE.- Les membres de la 1ère Commission ont émis un avis favorable à l’unanimité.
(Mis aux voix, le rapport est adopté à l’unanimité)

Rapport 15.09.01.126 - Direction de la communication et de la presse - 27ème forum Cap’Com 2015 : attribution d’une subvention et approbation d’une convention de partenariat



M. DELAVERGNE.- Les membres de la 1ère Commission ont émis un avis favorable également à l’unanimité.
(Mis aux voix, le rapport est adopté à l’unanimité)
M. le Président.- Nous en avons terminé avec les rapports de cette Commission.
Merci, Monsieur le Rapporteur.

2 - ÉDUCATION ET LYCÉES

Rapport 15.09.11.96 - Direction des lycées et de l’action éducative - construction, aménagement, réhabilitation, équipement - Constructions, réhabilitations et restructurations - Entretien, maintenance et cadre de vie - Acquisition, renouvellement, réparation de biens meubles - Aide à l’enseignement privé sous contrat - Attribution de subventions - Affectations : créations, abondements, annulation



Mme REBOUT.- Avis favorable des membres de la 2ème Commission à l’unanimité.
(Mis aux voix, le rapport est adopté à l’unanimité)

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