Cnam comptabilité Financière – Séance 1





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CNAM Comptabilité Financière – Séance 1

  1. Présentation de l’enseignant

  2. Présentation des étudiants

  3. Présentation du programme



  1. Les principes généraux de la technique comptable

  2. La comptabilisation des opérations courantes

  3. Les opérations d’inventaire

  4. Les documents de fin d’exercice

  5. Les contrôles comptables

  6. L’analyse financière simple

  7. Les tableaux de flux de trésorerie



  1. Histoire, définition et rôle de la comptabilité

Historique de la comptabilité

Le souverain Hammourabi de Babylone évoque la comptabilité des marchands dans ses lois. Les premiers écrits retrouvés étaient des livres de comptes.

Les Incas utilisaient des rubans de couleurs noués pour tenir les comptes ; un nœud par opération, une couleur par produit.

Les Romains utilisaient les termes expensa pour les dépenses et accepta pour les recettes. Les comptables avaient une fonction d’intendance et de scribe.


1494 : le moine italien Luca Pacioli édite à Venise son traité sur la comptabilité en « partie double ».


1581 : en Italie, le collegio des Raxonati est la première société de comptables.


1673 : en France, Jean-Baptiste Colbert impose la tenue de livres comptables.


1807 : code de commerce napoléonien.


1881 : création en France de la société de comptabilité.

1945 : création de l’ordre des experts comptables en France


1947 : premier plan comptable général en France


1962 : Gilbert Bitsch invente le lettrage conversationnel de qualification des écritures pour son application en comptabilité générale et réalise le premier positionnement des détails du solde des comptes de tiers sur une tabulatrice IBM 421 un outil de mécanographie, puis sur ordinateur IBM 360/40, le 1er janvier 1966. Ce qui a ouvert la comptabilité à l'informatique.

1969 : création de la CNCC


2002 : règlement européen sur l'application des normes comptables internationales aux comptes consolidés des sociétés cotées.

2009 : création de l’ANC

Historique de la technique

Les comptables libéraux

Ils firent leur apparition tout d’abord dans l’administration militaire. Ils étaient chargés de relater les péripéties militaires mais aussi de tenir l’inventaire des marchandises soumis aux fluctuations de la consommation par les troupes et l’accumulation du butin au fil des victoires. Les chefs militaires savaient ainsi combien de temps pouvait encore durer la campagne en cours. En bons gestionnaires, ils devaient prendre en ligne de compte les denrées qui devaient nécessairement être trouvées sur place. Ils devaient en plus connaître le rendement de la guerre entreprise, et par conséquent évaluer la solde que la troupe pourrait percevoir après que l’État et les seigneurs de guerre se seraient partagé les richesses les plus remarquables. Comme la monnaie a été longtemps inconnue, l'impôt était payé en nature, les scribes réalisaient en plus des travaux d’arpentage pour pouvoir fixer le montant de l’impôt à payer. Cet éventail de fonctions réalisées par les scribes suscite plusieurs remarques. Tout d’abord il est logique de voir ainsi les professions de comptable et de géomètre se confondre. Pour les deux activités, il s’agissait d’utiliser les chiffres de l’arithmétique élémentaire, le calcul des surfaces comme assiette de l’impôt qui se basait sur l'espace exploité. Les études qui menaient à ces professions étaient longues et coûteuses, en partie alignées sur celles qui menaient à la prêtrise. Souvent dans les sociétés anciennes les chiffres avaient un caractère sacré. Ils étaient souvent liés aux calculs astronomiques pour savoir quand se produiraient certains phénomènes naturels et pour calculer le retour des saisons et aussi pour mesurer le temps. Les cultures avancées et même les plus primitives utilisaient et utilisent toujours des systèmes numériques qui se sont maintenus jusqu’à nos jours. Le cycle des études d'un expert-comptable est comparable en durée à celui d'un médecin.

La comptabilité à l'italienne

C'était jusque dans les années 1950 le système pratiqué en grandes entreprises, ainsi que le système académique d'enseignement de la comptabilité universellement adoptée. La didactique de la méthode se limitait à la saisie des écritures au journal unique. En pratique, les journaux étaient créés et utilisés par nature, achats, banques, clients etc. L'organisation scientifique du travail exigeait en plus qu'ils fussent subdivisés en journaux "jours pairs" et "jours impairs". Les journaux étaient tenus par les aides-comptables. En fin de journée ouvrable, ils étaient remis au comptable "Teneur de Livres". Cinq journaux auxiliaires étaient tenus par service comptable. C'était à eux qu'il incombait d'alimenter les cinq Grand livres, à savoir : - Le grand livre des " Comptes Généraux " - Le grand livre des comptes individuels " Fournisseurs ". - Le grand livre des comptes individuels " Clients " - Le grand livre des "Banques " - Le grand livre des " Frais Généraux ".

Le journal américain

Ce système avait sa place au programme de l'enseignement technique comptable. Ce journal comportait un nombre important, environ une douzaine de colonnes débits crédits. Du fait de sa technique d'utilisation très pratique, ce journal trouvait sa place pour la gestion des petits commerces comme dans les petites entreprises artisanales non intéressées au régime forfaitaire vis-à-vis du fisc. Ce type de comptabilité était souvent assuré par des étudiants ou des aides comptables pour arrondir les fins de mois.

Sa capacité de faire à la fois office de Journal et de Grand Livre présentait un avantage appréciable. Pour son bon fonctionnement, il était équipé des colonnes dates et libellés, la dernière des douze colonnes débits crédits était réservée au regroupement de divers comptes pour lesquels l'utilisateur ne jugeait pas utile de réserver une colonne individuelle.

Les colonnes étaient additionnées pour changer de page et pour fournir les montants des balances intermédiaires. Les reports à nouveau sur de nouvelles pages de journaux fournissaient les enchaînements pour les arrêtés mensuels que ce type de comptabilité facilitait de pratiquer. D'arrêté périodique en arrêté périodique, ce système, automatiquement aboutissait aux écritures d'inventaire et à la fin de l'exercice.

Le système Obbo,

Obbo commercialisait un astucieux système comptable par décalque. Il permettait la tenue de la comptabilité par le système centralisateur au même titre que le permettaient les machines comptables. Le système Obbo se singularisait du système centralisateur manuel par le fait que les comptes du grand livre étaient constitués de feuilles volantes. Ce système comptable était de la famille du Système centralisateur avec comptabilités auxiliaires. Ces dernières comprenaient le journal et les comptes individuels des Fournisseurs, des Clients, des Banques, des Frais Généraux et des comptes Généraux. Ce système comptable fonctionnait à l'aide d'un mécanisme qui servait à fixer le journal, le papier-carbone ainsi que le compte individuel mis à contribution pour passer les écritures. La superposition du compte en alignement de la première ligne disponible sur le journal avec son équivalent du compte permettait d’obtenir par décalque la copie des écritures pour constituer à la fois le compte individuel ainsi que le journal. La saisie des écritures par décalque évitait les reports au grand livre. Cette méthode donnait entière satisfaction aux artisans, aux commerçants, aux PMI comme aux PME. Ce système excluait toute erreur de report des écritures autrement toujours possibles. Ce système innovateur, inventé par M. Camille MANNE et commercialisé par la Sté Obbo, n'apportait aucune amélioration quant à l'élaboration des relevés de relances mensuelles. Les écritures étaient passées à la main dans les différents groupes des comptabilités auxiliaires du système comptable centralisateur.

La comptabilité mécanisée sur positionneuses comptables à introduction frontale,

Ces machines étaient prévues pour imprimer à la fois les journaux et les comptes individuels des différentes comptabilités auxiliaires. Dans ce dessein, elles étaient équipées de grands chariots qui pouvaient recevoir à la fois le journal, le papier-carbone ainsi que le compte individuel. La passation des écritures s'opérait de la manière suivante : L'opérateur introduisait dans un premier temps le papier-carbone et le journal auxiliaire à traiter pour la durée de la saisie de la nature des écritures préparées. Il prenait ensuite le paquet des comptes individuels assortis aux pièces comptables correspondantes préparées et codifiées à l'avance. Lors de chaque changement de compte, il fallait desserrer le compte traité pour le sortir de la machine avant d'introduire le suivant tout en conservant le journal en place.

Ainsi, il y avait souvent surimpression d'écritures. Ce défaut était préjudiciable lors de l'opération du lettrage et par suite à la lecture du compte lors du relevé des écritures non lettrées.

La comptabilité informatique selon le CdC (cahier des charges) standard des constructeurs de matériel informatique (les cartes perforées)

Pour la durée de l'exercice, après la reprise à nouveau, les écritures comptables des mois antérieures étaient fusionnées d'avec les mouvements du mois pour former une énorme mémoire de masse qui constituait le fichier historique. Sauf la classe 4 du plan comptable, aucune autre n'exige la mise en évidence périodique des détails du solde précédent. En raison de cette nécessité, le fichier historique était scindé en deux. À savoir : D'une part le fichier des tiers qui restait à la fois à la disposition des comptables comme à celle des informaticiens en vue de la gestion particulière des comptes de tiers. D'autre part, le CdC prévoyait l'obtention d'une carte récapitulative périodique qui résumait les montants débits et crédits ainsi que les soldes par comptes des mois précédents. Ces cartes récapitulatives servaient : - À tirer les balances mensuelles. - À effectuer les reports à nouveau ou pour servir d'anciens soldes pour les traitements de la nouvelle période.

La comptabilité conversationnelle par lettrages informatiques

Elle a révolutionné à la fois la gestion des grandes entreprises et le monde des ordinateurs. Ce que les gros ensembles savaient subitement faire, les minis ordinateurs sans usage depuis 1952 sauraient le faire à la place des ateliers de machines comptables, toutes obsolètes du jour au lendemain.

Définitions

La comptabilité est une discipline pratique consistant à schématiser, répertorier et enregistrer les données chiffrées permettant de refléter et de qualifier, pour un agent ou une entité, aussi bien l'ampleur de son activité économique que ses conséquences sur l'inventaire de son patrimoine.
La comptabilité propose une méthode permettant de traduire les flux de l’entreprise afin de fournir des documents comptables reflétant la situation et la performance de l’entreprise.

La comptabilité générale (comptabilité financière) est le recensement et l'évaluation des flux générés par des événements commerciaux, matériels, juridiques et économiques d'une entreprise qui concourent au résultat d'une période, c'est-à-dire l'accroissement ou la diminution de la valeur d'une entreprise.

Le journal est une liste des enregistrements comptables d'un certain type.
Le journal est un document comptable obligatoire récapitulant des opérations d'échanges spécialisées enregistrées par l'entreprise avec son environnement. Le livre journal est un livre comptable présentant de manière chronologique les enregistrements comptables.

Le Grand livre est le recueil de l'ensemble des comptes utilisés d'une entreprise qui tient sa comptabilité en partie double (classe des comptes du Plan comptable de 1 à 9 et les montants correspondants).

La balance comptable est un état d'une période, établi à partir de la liste de tous les comptes du grand livre de l'entreprise (qu'ils soient de bilan ou de gestion) et regroupant tous les totaux (ou masses) en débit et crédit de ces comptes et par différence tous les soldes débiteurs et créditeurs.

Un bilan comptable est un document qui synthétise à un moment donné ce que l'entreprise possède, appelé l'« actif » (terrains, immeubles, etc.) et ses ressources, appelées le « passif » (capital, réserves, crédits, etc.). Le bilan est l'un des documents composant les états financiers. Le bilan regroupe les comptes de la classe 1 à 5. C’est un document fournissant une image de la situation patrimoniale de l’entreprise. Il présente les éléments d’actifs et de passifs de l’entreprise. Le résultat figurant au bilan est celui issu du compte de résultat. Le bilan s’appelle aussi état de la situation financière et du patrimoine de l’entreprise.

Le compte de résultat est un document comptable synthétisant l'ensemble des charges et des produits d'une entreprise ou autre organisme ayant une activité marchande, pour une période donnée, appelée exercice comptable. Le compte de résultat est donc un document de synthèse, faisant partie d’états financiers, et ayant pour fonction d'indiquer la performance de l'entreprise

Ce document donne le résultat net, c'est-à-dire ce que l'entreprise a gagné (bénéfice) ou perdu (perte) au cours de la période, lequel s'inscrit au bilan. Le compte de résultat s’appelle aussi état de la performance.

ROLE

La comptabilité fournit le moyen de[] :

  • connaitre le montant et l'origine des résultats ;

  • vérifier le bien-fondé des décisions prises (à cet égard on peut estimer qu'il s'agit également d'un outil concourant à la gestion et à la prévision) ;

  • de suivre au jour le jour le montant de sa caisse ;

  • de connaitre la valeur du patrimoine concerné et l'ampleur de ses engagements vis-à-vis des tiers.

La comptabilité est un élément de preuve ; un instrument de contrôle ; une aide à la prise de décision ; une base de calcul ; une source d’informations

  1. Règlementation et normalisation de la comptabilité

Les normes comptables permettent de définir un cadre pour la traduction comptable de la réalité économique des entreprises.

La normalisation comptable vise à codifier le langage comptable. Afin de partager un langage commun entre les différents pays, l’harmonisation comptable vise à rendre compatible les différentes normes et pratiques comptables.

Les normes comptables définissent les qualités visées de l’information comptable. Le cadre comptable précise également les principes comptables sous-jacents à la production de l’information comptable.

Les normes comptables françaises sont définies et influencées par l’ANC et l’IASB (International Accounting Standard Board) . Elles sont récapitulées dans le Plan Comptable Général.

Les sources du droit comptable suivent la même hiérarchie que celles des autres branches du droit.

1 Directives Européennes

2Textes législatifs

3 Textes réglementaires

4 Jurisprudence

5 Doctrine

Le référentiel IFRS (International Financial Reporting Standard) est utilisé pour la normalisation internationale, les normalisateurs de l’IASB se réfèrent à un cadre conceptuel précisant les principes comptables fondamentaux sur lesquels sont bâties les normes qui doivent être cohérentes entre elles.

Le règlement européen de 2002 impose le référentiel IFRS pour les comptes des sociétés cotées sur un marché européen. Les états membres peuvent étendre l’application de ce référentiel aux sociétés non cotées et aux comptes individuels ou comptes sociaux présentés par toutes les entreprises.

En France, c’est d’abord le code de commerce dans son article 123 qui constitue le cadre unique des règles comptables générales.

L’ANC issue de la fusion en 2009 du CRC et du CNC établit les prescriptions comptables générales ou sectorielles, rend des avis sur les dispositions comptables et réglementaires contenant des mesures à caractère comptable, rend des avis sur les propositions de normes internationales.

L’AMF ( Autorité des marchés financiers) précise l’application de certaines règles comptables pour les sociétés cotées.

Les éléments de doctrine sont abondants et émis par l’OEC (Ordre des Experts comptables) et la CNCC (Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes).

Les principes comptables

L’objectif principal d’une comptabilité est de présenter une image fidèle de la situation financière et de la performance de l’entreprise sur l’exercice (true & fair view).

Pour atteindre cet objectif, deux premier principes comptables sont définis dans le PCG : la régularité (conformité aux règles et procédures en vigueur) ; la sincérité (application de bonne foi des règles et procédures)

Les principes comptables fondamentaux sont énoncés dans le code de commerce :

    • La continuité d’exploitation : possibilité d’observer la santé financière d’une entité d’une année sur l’autre dans une perspective de continuité d’activité, éviter les sous évaluations des éléments du patrimoine

    • Indépendance des exercices : la période comptable appelée Exercice est en général d’un an. Ce principe permet de rattacher les charges et les produits sur le bon exercice

    • Cout historique : pour éviter les fluctuations de valeur intempestives des biens et des dettes composant le patrimoine, on évalue ceux-ci à leur cout d’entrée dans le patrimoine

    • Prudence : pour éviter de reporter les risques sur la période suivante ou constater les gains incertains

    • Permanence des méthodes : la comparaison d’une année sur l’autre doit pouvoir s’effectuer sur les mêmes bases et principes sauf changement de réglementation imposé

    • Non-compensation : toute compensation entre un actif et un passif ou un produit et une charge entraine une perte d’information

    • Intangibilité du bilan d’ouverture : la base comptable au 1er janvier N doit être la même que celle du 31 décembre N-1

    • Importance relative : l’information doit être hiérarchisée et l’information pertinente et utile est expliquée aux lecteurs des comptes annuels

Le Plan Comptable Général

Le PCG est le document de caractère réglementaire qui constitue la clef de voute de la normalisation comptable française. Il résulte du règlement 99-03 du CRC.

Il y a 8 classes de comptes

De 1 à 5 les comptes de bilan (capitaux propres, immobilisations, stocks & en-cours, tiers, financiers)

6 et 7 les comptes de gestion (charges et produits)

8 comptes spéciaux

Téléchargeable sur le site minefe.gouv.fr/directions_services/CNCompta

La codification est décimale

Les comptes à deux chiffres sont dits principaux

Les comptes à trois chiffres sont dits divisionnaires

Les comptes à terminaison 0 sont utilisés pour les regroupements de comptes de même niveau

Les obligations comptables

Selon les articles 123-12 et 123-13 du CdC le bilan, le compte de résultat et l’annexe forment un tout et doivent être présentés par tout commerçant ou société commerciale. Les délais d’établissement vont de 3 mois post clôture pour une SA à Directoire à 5 mois ½ pour les SARL et SNC sans CAC.

Les formats de présentation pour les personnes physiques sont simplifié et sans annexes si le CA<534 K€. Simplifié et avec annexe simplifiée si 2/3 des seuils ne sont pas dépassés (total bilan 267 K€, CA 534 K€, 10 salariés)



Les formats de présentation pour les personnes morales sont de base pour le bilan et le CR et simplifiée pour l’annexe si le total bilan <3.65M€ si le CA<7.30 M€ et <50 salariés (2/3 des seuils).

  1. La méthode comptable

Enregistrement d’un flux : un flux représente un échange réalisé par l’entreprise. L’enregistrement comptable correspond à la traduction d’un point de vue comptable des flux de l’entreprise.

L’origine du flux correspond comptablement à une ressource. La finalité du flux correspond à un emploi.

L’emploi est appelé Débit et la ressource Crédit.

Principe de la partie double : Pour chaque enregistrement sont constatés conjointement les emplois et les ressources correspondant à l’élément constaté.

Pour chaque écriture la somme des emplois est égale à la somme des ressources.

Le compte est un instrument permettant de spécifier les emplois et les ressources, c’est un tableau synthétique caractérisé par :

    • Un numéro de compte

    • Un intitulé de compte

    • La valeur de l’opération

    • La date de l’opération

    • Le libellé de l’opération

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