Thèse soutenue publiquement le 11 décembre 2009 à l’Université Aix-Marseille, devant un jury présidé par





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Stéphanie BRUNENGO- BASSO

Avocate Associée

Maître de conférences associé

Faculté de droit - Aix- Marseille Université

9 Allée rufinus Résidence Signoret

13100 AIX EN PROVENCE

Tel : 04.42.38.12.75 – Fax : 04.42.93.77.76.

Stephanie.brunengo-basso@univ-amu.fr


FONCTIONS et RESPONSABILITES UNIVERSITAIRES

Depuis 2011  Maitre de conférences associé à mi – temps à la Faculté de droit, Centre de droit économique (EA 4224), Aix – Marseille Université

Section CNU 01 (Droit privé et sciences criminelles)

Arrêté de nomination n°11-1300 du 13 octobre 2011

Depuis2010  Directrice adjointe de l’Institut pluridisciplinaire de l’eau et de l’environnement, Faculté de droit, (EA 4224), Aix – Marseille Université

2005 - 2011 Chargé d’enseignement (Droit de l’environnement, Droit des substances chimiques dangereuses), Faculté de droit, (EA 4224), Aix – Marseille Université

1998 - 2005 Chargé de travaux dirigés (Droit commercial, Droit des biens, Droit communautaire) Faculté de droit, Aix – Marseille Université

1997- 1999 Allocataire de recherches, Institut de droit des affaires, Centre de droit économique ( EA 4224)

Depuis 1997 Membre du Centre de droit économique (EA4224) à l’Université Aix –Marseille : participation aux colloques (coorganisatrice des Rencontres du droit économique de l’environnement), aux publications collectives..

Membre de l’Institut de droit des affaires à l’Université Aix – Marseille : participation aux jurys d’examen, de soutenances des rapports de stage et de recherches.

DIPLOMES ET FORMATION

2009  Doctorat de Droit privé et Sciences criminelles

Sujet de Thèse :

L’émergence de l’action de groupe, processus de fertilisation croisée.

Thèse soutenue publiquement le 11 décembre 2009 à l’Université Aix-Marseille, devant un jury présidé par Didier PORACCHIA (Professeur à l’Université Aix Marseille) et composé de Catherine PRIETO (Professeur à l’Université Paris I, directrice de recherches), Georges Decoq (Professeur à l’Université Paris XII), David BOSCO (Professeur à l’Université de Nice), Fréderic BUY (Maître de conférence à l’Université Aix -Marseille, directeur de recherches).

Mention Très Honorable avec autorisation de publier en l’état

1999 Obtention du Certificat d’aptitude à la profession d’avocat auprès de l’E.D.A du Sud Est, Vice Major

1997  Diplôme d’études approfondies en Droit des affaires, sous la direction du Doyen Jacques MESTRE, Institut de droit des affaires, Faculté de droit d’Aix-en-Provence, mention bien, allocataire de recherches.

EXPERIENCES PROFESSIONNELLES

Depuis 2007  Avocate associée au sein de la Société d’Avocats ARTHEO : droit de la propriété intellectuelle, droit de la concurrence, droit des contrats, sécurité des produits et droit de l’environnement

2003 - 2007  Avocate associée au sein de la Société d’Avocats ORKHENS: droit social, droit commercial, sécurité des produits et environnement

2002 – 2003  Exercice individuel de la profession d’Avocate au Barreau d’Aix en Provence

1998 – 2002  Stagiaire puis Avocate collaboratrice au sein de la SCP BONNABEL, avocats au Barreau de Marseille (droit social, droit commercial : redressement judiciaire, droit des sociétés, concurrence déloyale …)

MANIFESTATIONS SCIENTIFIQUES

« Le risque juridique dans l’entreprise : diagnostic et remèdes » , Colloque organisé par l’Institut de droit des affaires (IDA) et le Centre de droit économique (CDE) de la Faculté de droit d’Aix - Marseille, en collaboration avec l’Association française des Juristes d’Entreprise (AFJE), 15 juin 2012 à la Faculté de droit d’Aix- Marseille.

Intitulé de l’intervention « Le risque environnemental » avec V. Mercier, Maître de conférences à l’Université Aix – Marseille, Directrice de l’Institut pluridisciplinaire de l’eau et de l’environnement.


Particicpation et organisation du Collloque, « Tous avocats de l’eau », Manifestation internationale organisée par l’Ordre des avocats du Barreau de Marseille », Forum mondial de l’eau, 14 mars 2011, au Palais des congrès de Marseille (Parc chanot).

Intitulé de l’intervention, « Le droit à l’eau ».

Organisation et participation aux « Rencontres du droit économique de l’environnement » sur le thème de « L’eau ». Manifestation internationale organisée par l’Institut Pluridisciplinaire de l’Eau et de l’Environnement (IPEE), le 10 février 2012, Campus Marseille Canebière

Intitulé de l’intervention, « L’évaluation du préjudice environnemental par le juge judiciaire »


Participation au Work Shop «  Les normes privées internationales » organisé par l’Institut de droit des affaires (IDA) et le Laboratoire de Théorie du droit (LTD), le Centre de droit économique (CDE), de la Faculté de droit d’Aix-Marseille, le 10 juin 2011, à la Faculté de droit d’ Aix -Marseille.

Intitulé de l’intervention, « Les normes privées environnementales » avec V. Mercier, Maître de conférences à l’Université Aix – Marseille, Directrice de l’Institut pluridisciplinaire de l’eau et de l’environnement.

Participation aux Entretiens de droit immobilier 2011, « Statut et activités de l’immeuble face à l’évolution actuelle du droit », organisés par le Groupe d’Etudes et de rRecherche en Droit immobilier de l’Aménagement, de l’Urbanisme et de la Construction, (GREDIAUC), Faculté de droit d’Aix – Marseille, 21 mai 2011, à la Faculté de droit d’Aix - Marseille.

Intitulé de l’intervention, « Les apports de la loi Grenelle II au droit privé, le contrat d’entreprise ».
Co-organisation et participation au colloque « La Responsabilité Sociétale des Entreprises : intérêts et perspectives ». Manifestation organisée par l’Institut Pluridisciplinaire de l’Eau et de l’Environnement (IPEE), l’Institut de Droit des Affaires (IDA), le Centre de droit économique (CDE) de la Faculté de droit d’Aix-Marseille, en collaboration avec l’Association Française des Juristes d’Entreprise (AFJE), le 10 décembre 2010, Novotel Pont de l’Arc.

Intitulé de l’intervention, « Force contraignante et sanctions de la démarche RSE »
Participation au colloque, « Droit des cosmétiques et des parfums», Faculté de droit d’Aix Marseille, organisé par le Centre de droit économique (CDE), le 31 mars 2006, Faculté de droit d’Aix -Marseille .

Intitulé de l’intervention, « La responsabilité des fabricants ».

ENSEIGNEMENT


2011 – 2012 Maitre de conférences associé à mi temps emploi 01 MCF 1036

Total des heures CM 92, Total des heures TD 21

Total des heures HETD 159

Licence


  • Théorie générale des libertés fondamentales - 18 heures (Arles)


Master I


  • Travaux dirigés de droit des procédures collectives, 2ème semestre , sous la direction de Monsieur le Professeur BLANC, Faculté de droit d’Aix – en – Provence – 18 heures (Aix –en – Provence)



Masters II
Master II Droit immobilier privé et public, Faculté de droit, Université Aix – Marseille


  • Droit et politique de l’environnement en droit immobilier - 15 heures (Aix – en - Provence)



Master II Management de l’environnement, valorisation et analyse (MAEVA), Faculté des sciences de Saint - Jérôme


  • Responsabilité civile pour dommage environnemental et assurance-pollution-16 heures (Marseille).


Master II Droit de l’environnement, de la sécurité et de la qualité dans l’entreprise, mention droit des affaires, Faculté de droit d’Aix –en – Provence, (Marseille)


  • Droit international et européen de l'environnement - 10h

  • Sport et environnement - 4h (Cours mutualisé avec le Master Professionnel Droit du sport, Université Aix Marseille)

  • Le Droit du risque chimique - 10h

  • L’audit environnemental -3h

  • Le partage de responsabilité et la sous- traitance 4h

  • Le règlement européen sur l’évaluation, l’autorisation et les restrictions des substances chimiques REACH - 3h



Diplômes universitaires (DU )
DU Ethique et environnement, Faculté de droit d’Aix en Provence, Université Aix – Marseille,


  • Ethique et environnement - 2 heures (Aix –en – Provence)

PUBLICATIONS


ARTICLES
« Innovation et recours collectifs » in L’innovation, ouvrage collectif sous la direction de J.Mestre et L. Merland en collaboration avec un collectif d’auteurs, à paraître.

« Le risque environnemental , de l’incertitude scientififque à l’instabilité du droit », in Le risque juridique dans l’entreprise : diagnostics et remèdes, Acte des rencontres AFJE/IDA, Colloque organisé par l’Institut de droit des affaires (IDA), l’Association des juristes d’entreprise (AFJE) et le Centre de droit économiquee (CDE) en partenariat avec l’Ecole des avocats du Sud Est, le 15 juin 2012 à la Faculté de droit et de science politique d’Aix – Marseille, le 15 juin 2012, Journal des sociétés, à paraître

« Droit de l’homme à un environnement sain et économie verte : les lacunes de la loi Grenelle II », in « Les jalons pour une économie verte », préface V.Mercier -Gravel et J.Mestre, PUAM 2012, Coll. Droit des affaires, 2013, à paraître.

« L’évaluation du préjudice environnemental par le juge judiciaire », in Actes du Colloque international consacré à « L’eau » dans le cadre des Rencontres de droit économique de l’environnement, Aracne Editrice, Rome 2012.

« Les normes environnementales privées internationales », co – écrit avec V. Mercier – Gravel, in Les normes privées internationales, Cahiers de méthodologie juridique n°25, PUAM 2011-5, n°spécial.

« Les apports de la loi Grenelle II au droit privé, le contrat d’entreprise », in L’immeuble face à l’évolution du droit, Dossier spécial, Droit & patrimoine,n°2010,p.51

« La responsabilité sociétale des entreprises, quelles limites au green washing ? » Journal des sociétés, mai 2001

« Compléments alimentaires et sécurité des consommateurs », JCP, Ed. E, 2007, 1821

« Sécurité des produits cosmétiques : état des lieux », avec A. Cerati –Gauthier, JCP, Ed. E, 2005, 1738

« La sécurité des épargnants, des assurés et des déposants » in dossier La loi de sécurité financière,  Droit & Patrimoine, n°122, Janvier 2004, p.73.

NOTES DE JURISPRUDENCE
« Bail commercial et passif environnemental, le périmètre de l’obligation de remise en état revisité par la technique contractuelle », note sous CA Versailles , 3 janv.2012, n°10/08104, L’essentiel, mars 2012.


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DIVERS :
Langues :

  • Anglais : lu, écrit, parlé : niveau 2 à l’examen du TOEIC (février 2005)


Loisirs :

  • Course à pied, yoga



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