Professeur à l’Université de Montpellier





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Christophe ALBIGES

Professeur à l’Université de Montpellier

calbiges@club-internet.fr

I. Responsabilités
- Au sein de l’Université de Montpellier
- Codirecteur du Laboratoire de droit privé, avec le Professeur Christine Hugon, depuis juin 2009 (www.laboratoiredroitprive.fr).

- Responsable du Master II Droit des contentieux depuis octobre 2003 (www.mastercontentieux.fr).

- Directeur des études de l’Institut d’Études Judiciaires depuis janvier 2000.

- Responsable du Diplôme Universitaire Certificat d’Études Judiciaires depuis septembre 2000.

- Coresponsable du Diplôme Universitaire Pratiques commerciales et des sociétés, avec le Professeur Marie-Pierre Dumont-Lefrand, depuis septembre 2009.

- Directeur du pôle Droit-Economie-Gestion de la Communauté d’universités et d’établissements Languedoc-Roussillon Universités depuis juin 2014.

- Membre du Conseil du Département scientifique depuis mars 2016.

- Membre du Conseil de l’Ecole doctorale depuis juin 2009.

- Président du jury de Master I (Mentions en droit privé) depuis septembre 2012.

- Expert dans le comité d’autoévaluation des formations et des services, en vue de l’élaboration du contrat quinquennal 2015-2020, en 2014-2015 (Mentions Droit privé)

- Membre du Conseil de direction du Laboratoire d’excellence (Labex) « Entreprendre » depuis juin 2012.

- Membre de la Commission recherche du Conseil académique (ex Conseil scientifique) de janvier 2012 à décembre 2014.

- Membre la Commission formation du Conseil académique (ex Conseil des Études et de la Vie Universitaire - CEVU) de septembre 2003 à septembre 2008.

- Membre du Conseil de l’U.F.R. Droit et science politique de juin 2006 à septembre 2010.

- Membre du jury de l’examen d’entrée (pré-capa) à l’École de Formation des Avocats du centre-sud depuis septembre 2004.

- Membre titulaire de la Commission de spécialistes (2001-2008) et membre d’un Comité de sélection (juin 2009) de l’U.F.R. Droit.
- Extérieures à l’Université de Montpellier
- Membre élu (titulaire) du Conseil National des Universités (Section 01 - Droit privé) depuis septembre 2015 et de septembre 2006 à septembre 2010 – Vice-Président du Conseil National des Universités (Section 01 - Droit privé) de février 2009 à septembre 2010.

- Membre du Comité consultatif de la Commission Permanente du Conseil National des Universités (CP CNU) de décembre 2009 à septembre 2010.

- Expert à l’AERES pour l’évaluation de Masters (novembre 2010 – janvier 2013) et de Centres de recherche (décembre 2010).

- Membre de Trans Europe Experts depuis 2009.

- Membre du Conseil d’administration de l’École de Formation des Avocats du centre-sud (EFACS) de septembre 2008 à décembre 2014.

- Membre du Conseil d’administration de l’École du notariat depuis septembre 2009.

- Membre du jury de l’examen d’entrée à l’École du notariat (CFPN Montpellier) (2005 à 2013).

- Membre du jury de concours d’attaché territorial du Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale (Gard en 2011 et Hérault en 2013).

- Président de jurys de Certificats de spécialités en Droit des personnes et de la famille à l’École de Formation des Avocats du centre-sud.

- Membre de la Commission Régionale de surendettement des particuliers de Montpellier (2004-2007).

- Membre titulaire des Commissions de spécialistes de la Faculté de droit de Perpignan (2002-2008) et de Toulouse (2006-2008).

- Membre de Comités de sélection (Universités de La Réunion en 2009, Toulouse en 2011, Toulon en 2011 et 2013, Aix-Marseille en 2013 et 2016, Perpignan en 2012, 2014 et 2016, Lyon III en 2014)

- Mission à Alger du 26 au 29 avril 2015 organisée par le Ministère de la justice pour le renforcement des structures et du fonctionnement du Centre de recherche juridique et judicaire (centre intégrée au sein du Ministère algérien de la justice)

II. Travaux
- Ouvrages individuels
De l’équité en droit privé, Thèse Montpellier I (20 décembre 1997), Préface Rémy Cabrillac, L.G.D.J., coll. Bibliothèque de droit privé, Tome 329, 2000 (comptes rendus, E. Putman, RTD civ. 2000, p. 964 ; J. Dagory, Archives de philosophie du droit 2001, p 379)
Introduction au droit, Larcier, Coll. Paradigme, 3e éd., 2016
- Ouvrages en qualité de co-auteur
Responsabilité et sport, Litec, coll. « Pratique professionnelle », 2007, avec Stéphane Darmaisin et Olivier Sautel
Droit des sûretés, Dalloz, coll. « Hyper-cours », 1er éd. 2007, 2e éd., 2009, 3e éd. 2011, 4e éd. 2013, 5e éd. 2015 avec le professeur Marie-Pierre Dumont-Lefrand
- Directions d’ouvrages collectifs
L’autorité parentale et ses juges, Actes du colloque organisé le 27 mai 2004, Litec, coll. « Carré droit », 2004
Évolution des sûretés réelles, Université-Notariat, Actes du colloque organisé avec Séverine Cabrillac et Cécile Lisanti le 1er février 2007, IVe Rencontres Notariat-Université, Litec, coll. « Colloques et débat », 2008
La résidence alternée, Actes du colloque organisé le 7 décembre 2007, Presses Universitaires de Montpellier, coll. « Actes de colloque », 2009
Les déontologies des professions du droit, quel avenir ?, 26e colloque des Instituts d’Études Judiciaires, Lamy, coll. « Lamy Axe Droit », 2010
Immeuble et droit privé – Approches transversales, Lamy, coll. « Lamy Axe Droit », 2012
La saisie immobilière – Approches transversales, Colloque organisé les 4 et 5 oct. 2013, Dalloz, Coll. « Thèmes et commentaires », 2014
- Articles, chroniques et fascicules
1 – « La superficie de la chose dans les contrats », Droit et Patrimoine n° 61, juin 1998, p. 65 et s.
2 – « Le développement discret de la réfaction du contrat », Mélanges Michel Cabrillac, Litec, 1999, p. 3 et s.
3 – « Le mandat de se porter caution », D. 2002, Chr., p. 706.
4 – « L’équité dans le jugement – Étude de droit privé », L’équité dans le jugement, Ouvrage collectif, Colloque organisé les 3 et 4 novembre 2000, L’Harmattan, 2003, p. 107 et s.
5 – « Une nouvelle catégorie d’experts instituée par la loi du 4 mars 2002 : les experts en accidents médicaux », Revue Générale de Droit Médical, 2004, p. 157 et s.
6 – « L’influence du droit de la consommation sur l’engagement de la caution », Mélanges Jean Calais-Auloy, Dalloz, 2004, p. 1 et s.
7 – « La résidence », L’autorité parentale et ses juges, Colloque organisé à la Faculté de droit de Montpellier le 27 mai 2004, Litec, coll. « Carré droit », 2004, p. 41 et s.
8 – « Action en justice », Les notions, Encyclopaedia Universalis, 2004, p. 19 et s.
9 – « Rapport introductif », La procédure de rétablissement personnel, premières applications, Actes du colloque organisé à la Faculté de droit de Montpellier le 10 juin 2005, Contrats, conc., cons., octobre 2005, p. 8 et s.
10 – « Le droit au logement, droit fondamental ? », Le logement familial, Actes du colloque organisé par l’Association pour le rapprochement du Notariat et de l’Université, Le logement familial (7 mai 2004), Cahiers de l’École doctorale, Faculté de droit de Montpellier, n°5, mai 2006, p. 259 et s.
11 – « L’hypothèque conventionnelle transfrontalière européenne », Actes du colloque Le droit transfrontalier, organisé le 7 avril 2006 à Perpignan, Droit et Patrimoine, juillet-août 2006, p. 74 et s.
12 – « Réformer la procédure civile », Réformer le droit, Ouvrage collectif sous la direction d’Olivier Sautel, Colloque organisé le 12 mai 2006 à la Faculté de droit de Montpellier, Litec, coll. Colloques et débat, 2007, p. 109 et s.
13 – « Responsabilité notariale et sûretés réelles – L’exemple de la convention d’hypothèque », Actes du colloque Evolution des sûretés réelles : regards croisés Université-Notariat organisé le 1er février 2007, IVe Rencontres Notariat-Université, Litec, coll. Colloques et débat, 2008, p. 15 et s.
14 – Définitions en Droit des sûretés et Droit de la consommation pour le Dictionnaire de droit du marché, Ouvrage collectif sous la direction du Professeur Daniel Mainguy, Ellipses, 2008.
15 – « La constitution de la fiducie », Droit et patrimoine juin 2008, p. 46.
16 – « La mise en état et les droits fondamentaux », Actes du colloque Bilan et perspectives des modifications de la procédure civile devant la cour d’appel organisé le 1er février 2008 à la Faculté de droit de Montpellier, Gaz. pal. 3 et 4 octobre 2008, p. 21 et s.
17 – « Nantissement », avec le Professeur Yves Picod, Répertoire de Droit commercial, Dalloz, 2008.
18 – « Responsabilité notariale et cautionnement », Actes du colloque Le cautionnement : regards croisés Université-Notariat organisé le 7 février 2008, Droit et patrimoine juillet-août 2008, p. 68.
19 – « La parole de l’enfant et ses limites », avec le Professeur Christine Hugon, La parole et le droit - Rencontres juridiques Montpellier – Sherbrooke, Ouvrage collectif sous la direction de V. Fortier et S. Lebel-Grenier, Rev. de Droit de l’Université de Sherbrooke, 2009, p. 151 et s.
20 – « Présentation générale de la résidence alternée », La résidence alternée, Colloque organisé le 7 décembre 2007, Presses Universitaires de Montpellier, coll. « Actes de colloque », Tome 4, 2009, p. 7 et s.
21 – « Équité », Répertoire de Droit civil, Dalloz, 2009.
22 – « Les aspects actuels la représentation de l’enfant », Les droits de l’enfant, Colloque organisé à Nîmes par le Barreau de Nîmes le 6 juin 2008, Revue juridique Nîmoise, n°4, 2009, p. 45 et s.
23 – « Généralités » (Facs. 450-10), « Responsabilité civile du sportif » (Fasc. 450-20) et « Responsabilité de l’organisateur de manifestations sportives » (Fasc. 450-30) avec S. Darmaisin et O. Sautel, Juris-classeur Code civil, Articles 1382 à 1386, 2010.
24 – « Rapport introductif », avec le Professeur Christine Hugon, Les déontologies des professions du droit, quel avenir ?, 26e colloque des Instituts d’Études Judiciaires, Colloque organisé les 4 et 5 décembre 2009, Lamy, coll. « Lamy Axe Droit », 2010, p. 9.
25 - « La place de l’équité en droit de la consommation – Approche française », L’équité au service du consommateur, Colloque organisé le 12 novembre 2009, Université de Montréal et Fondation Claude Masse, Montréal, Edition Yvon Blaise, 2010, p. 151.
26 – « Indivision - Généralités », « Indivision – Régime légal », « Indivision – Régime conventionnel », Répertoire de Droit civil, Dalloz, 2011.
27 – « Sûretés et EIRL : les sûretés réelles portant sur un bien déterminé », EIRL et actualités de la sauvegarde des entreprises, Colloque organisé le 27 mai 2011, Cahiers droit de l’entreprise mai-juin 2011, p. 41.
28 – « La réforme du droit de la consommation : approche de droits substantiels », Colloque organisé le 24 juin 2011, Revue Dt bancaire et financier nov-déc. 2011, p. 51 et s.
29 – « Rapport introductif », La motivation, Actes du colloque organisé à la Faculté de droit de Montpellier le 26 nov. 2010, Rev. Lamy Dt civil, janv. 2012, p. 63.
30 – « Propos introductifs », Immeuble et droit privé – Approches transversales, Cycle de conférences 2011-2012, Lamy, coll. « Lamy Axe Droit », 2012, p. 15 et s. (avec Christine Hugon).
31 – « Loisirs fondés sur un contrat » (Facs. 451-20), Juris-classeur Code civil, Articles 1382 à 1386, 2013.
32 – « Loisirs sans fondement contractuel » (Facs. 451-10), Juris-classeur Code civil, Articles 1382 à 1386, 2013.
33 – « Effets des donations » (Étude 325), Lamy Droit des régimes matrimoniaux, successions et libéralités, Ouvrage collectif sous la direction des Professeurs Bernard Beignier, Rémy Cabrillac et Hervé Lécuyer, 2014.
34 - « Indivision et droits sociaux – Retour sur des évolutions jurisprudentielles récentes », Mélanges Jean Prieur, Litec, 2014, p. 89 et s.
35 – « Rapport introductif », La saisie immobilière – Approches transversales, Colloque organisé les 4 et 5 oct. 2013, Dalloz, Coll. « Thèmes et commentaires », 2014, p. 1 et s.
36 - « Place et contenu d’une déontologie dans les dispositifs normatifs s’imposant au juge », Une déontologie pour les juges, Colloque organisé à Beyrouth du 12 au 16 mars 2013 par l’Association des Hautes Juridictions de Cassation Francophone, éd. ahjucaf, 2014, p. 54.
37 - « L’obligation d’exploiter un bien », R.T.D. civ. 2014, p. 795 et s.
38 - « L’équité et le juge civil », Aequitas, Equité, Equity, Colloque organisé à Montpellier du 16 au 18 mai 2013, Presses Universitaires de Montpellier, Coll. « Acte de colloques », 2015, p. 111 et s.
39 - « Le contrat de cautionnement, approche comparée droit français-droit roumain », Le nouveau Code civil roumain: vu de l'intérieur - vu de l'extérieur, Colloque organisé par Université de Bucarest les 23, 24 et 25 octobre 2013, Association Henri Capitant, éd. Université de Bucarest, 2015, p. 495.
40 – « L’inexécution du contrat » La réforme du droit des contrats, 1re Journée Cambacérès, Colloque organisé à Montpellier le 3 juillet 2015, Presses Universitaires de Montpellier, Coll. « Acte de colloques », 2015, p. 181 et s.
41 - Définitions en Droit des biens et Droit des sûretés pour le Dictionnaire de vocabulaire juridique, Ouvrage collectif sous la direction du Professeur Rémy Cabrillac, Litec, 8e éd., 2015.
42 - « Responsabilité et sport », E-fascicules, Juris-classeur Code civil, Lexis 360, 2016.
43 - « Le droit au logement », Libertés et Droits fondamentaux, Ouvrage collectif, Dalloz, 22e éd., 2016, p. 973 et s.
44 - « Révocation des donations » (Etude 330) - « Exécution du testament » (Etude 345), Lamy Droit des régimes matrimoniaux, successions et libéralités, Ouvrage collectif sous la direction des Professeurs Bernard Beignier, Rémy Cabrillac et Hervé Lécuyer, 2016.
45 - « 20 ans de droit du cautionnement », 20 ans et le temps du droit-20e anniversaire du Collège juridique franco-rouamin d’études européennes, Colloque organisé par Université de Bucarest les 6 et 7 novembre 2015, 2016 (à paraître).
46 – « Le gage sans dépossession, quelle place au sein des sûretés réelles mobilières ? », L’attractivité du droit français des sûretés réelles, 10 ans après la réforme, Colloque organisé le 25 mars 2016, Université Lyon III, 2016 (à paraître).

- Notes et observations
- 2001-

1- « Nullité de la vente de la chose d’autrui », note sous Civ. 3e, 8 décembre 1999, D. 2001, Jur., p. 269.

- 2009-

2- « Efficacité d’une sûreté et intervention du notaire », note sous Civ. 1re, 16 octobre 2008, D. 2009, Jur., p. 602.

3 - « Formalisme du contrat de cautionnement d’un bail d’habitation », obs. sous CA Montpellier, 8 janvier 2009, Gaz. pal., 24 et 25 juin 2009, p. 10.

- 2010 -

4 - « Application conditionnée du dol du créancier », obs. sous Com., 3 novembre 2009, Gaz. pal., 13 et 14 janv. 2010, p. 16.

5 - « Confirmation de la jurisprudence relative à une sûreté réelle inscrite pour garantir la dette d’autrui », obs. sous Civ. 1re, 5 novembre 2009, Gaz. pal., 13 et 14 janv. 2010, p. 21.

6 - « Imputation du paiement de la dette et contrat de gage », obs. sous Ass. plén., 6novembre 2009, Gaz. pal., 13 et 14 janv. 2010, p. 24.

7 - « Cautionnement et pouvoir de la caution », obs. sous Versailles, 18 fév. 2010, Gaz. pal., 5 et 6 mai 2010, p. 17.

8 - « Circonstances de la réticence dolosive du créancier », obs. sous Com., 16 mars 2010, Gaz. pal., 5 et 6 mai 2010, p. 18.

9 - « Cautionnement, devoir de mise en garde et qualité de la caution », obs. sous Com., 12 janv. 2010, Gaz. pal., 5 et 6 mai 2010, p. 19.

10 - « Domaine d’application du formalisme prévue par la Code de la consommation », obs. sous Montpellier, 19 janv. 2010, Gaz. pal., 5 et 6 mai 2010, p. 20.

11 -« Contrat d’hypothèque et responsabilité notariale », obs. sous Civ. 1re, 11 fév. 2010, Gaz. pal., 5 et 6 mai 2010, p. 24.

12 - « Domaine et sanction du non-respect de la mention légale exigée à l’article 1326 du Code civil », obs. sous Civ. 1re, 1re juill. 2010, Gaz. pal., 8 et 9 sept. 2010, p. 18.

13 - « Cautionnement et indentification du débiteur », obs. sous Com., 6 juill. 2010, Gaz. pal., 8 et 9 sept. 2010, p. 19.

14 - « Contrat de cautionnement et principe de concentration », obs. sous Civ. 1re, 1re juill. 2010, Gaz. pal., 8 et 9 sept. 2010, p. 21.

15 - « Nantissement et cession de créances à titre de garantie », obs. sous Com., 26 mai 2010, Gaz. pal., 8 et 9 sept. 2010, p. 25.

16 - « Contrat d’hypothèque et responsabilité professionnelle », obs. sous Civ. 1re, 1re juill. 2010, Gaz. pal., 8 et 9 sept. 2010, p. 26.
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