Programme de cofinancement de projets d’éducation et de partenariat pour la citoyenneté mondiale et solidaire et la promotion des valeurs universelles





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Appel à projets - Edition 2017
REGLEMENT


Programme de cofinancement de projets d’éducation et de partenariat pour la citoyenneté mondiale et solidaire et la promotion des valeurs universelles


2, place Sainctelette – 1080 Bruxelles – BELGIQUE

Tél. : (32.2) 421 82 11 – Télécopieur : (32.2) 421 87 87 Courriel : wbi@wbi.be – Site internet : www.wbi.be



Sommaire


Préambule
1. Objet
2. Montant de la subvention
3. Conditions de recevabilité
3.1. Conditions liées au promoteur

3.2. Conditions liées au projet

3.2.1. Projet « Volet Nord »

3.2.2. Projet « Volet Sud »
3.3. Conditions liées au financement du projet
3.4. Conditions liées aux coûts du projet
4. Critères de sélection

4.1. Projet d’éducation à la citoyenneté mondiale et solidaire (Volet Nord et Volet Sud)

4.2. Action de développement (Volet Sud)
5. Présentation du dossier
6. Sélection des projets
7. Clôture de l’appel à projets et conditions de réception des dossiers
*********

Préambule
Wallonie-Bruxelles International contribue, avec la communauté internationale, à relever les défis de la pauvreté par la coopération au développement en faveur des pays classés par le CAD (Comité d’Aide au Développement de l’OCDE) parmi les pays en voie de développement. Ses programmes sont mis en œuvre en tenant compte des Résolutions des grands Sommets des Nations unies pour le développement, relatifs au développement durable, aux droits de l’Homme, à la population, à la liaison entre l’économique et le social et au droit des femmes au développement et à l’éducation.
Parallèlement, dans le contexte de violence terroriste qui tente d’entraîner les populations vers une confrontation des civilisations, Wallonie-Bruxelles International a à cœur de soutenir des actions favorisant l’éducation, le métissage des civilisations et le dialogue interculturel, qui, au-delà des différences culturelles, religieuses ou philosophiques, constituent des instruments de prévention et de résolution des conflits en ce qu’ils encouragent le respect des droits de l’Homme, de la démocratie et de l’Etat de droit.1
C’est ainsi que l’action de coopération internationale de Wallonie-Bruxelles s’inscrit également dans les Objectifs du Développement Durable, en particulier plusieurs cibles des Objectifs 4 et 16.2
Considérant que c’est par une éducation à la citoyenneté mondiale et solidaire, notamment de la jeunesse, que l’unité des sociétés dans leur diversité se réalisera et reconnaissant l’engagement particulier de citoyens de Wallonie-Bruxelles et le savoir-faire que leurs associations peuvent concrétiser pour le développement, Wallonie-Bruxelles International a décidé d’encourager ces acteurs wallons et bruxellois désireux de mettre à l’honneur les apports mutuels des civilisations et à promouvoir le dialogue interculturel dans leurs actions de solidarité internationale et de partenariat pour le développement.3

Le présent appel à projets s’inscrit dans la suite de l’appui institué, dès 1998, par la Fédération Wallonie-Bruxelles et la Wallonie, à diverses formes d’action des ONG et d’autres acteurs de la coopération pour la solidarité internationale pour le développement.
En effet, élargissant l’éducation au développement et l’appui aux OSIM (organisations de solidarité internationale issues de la migration) au thème du métissage des civilisations, les Gouvernements ont décidé d’initier un mécanisme de soutien de projets allant dans ce sens, au titre des priorités d’action de leur Note de Politique internationale 2014-2019.

1. Objet
Le présent appel à projets concerne le cofinancement :


  • en Wallonie et/ou à Bruxelles, de projets francophones d’éducation à la citoyenneté mondiale et solidaire, ci-après qualifiés projets « Volet Nord » ;

  • dans les pays partenaires prioritaires du Sud, de projets d’éducation à la citoyenneté mondiale et solidaire, éventuellement articulés avec une action de développement, ci-après qualifiés projets « Volet Sud ».



2. Montant de la subvention
Dans le cadre du présent appel à projets, la limite du financement qui peut être sollicité par promoteur et par projet est de :

  • 5.000 € pour un projet « Volet Nord »,

  • 15.000 € pour un projet « Volet Sud »,

  • 20.000 € pour un projet « Volet Nord et Volet Sud » (5.000€ pour le Volet Nord et 15.000€ pour le Volet Sud).


Aucune subvention n’est accordée à un projet dont le promoteur se trouve en défaut de reddition finale de comptes dans le cadre d’un précédent appel à projets.

3. Conditions de recevabilité
3.1. Conditions liées au promoteur 
Le promoteur est :
- soit une personne morale de droit belge dont le siège est établi en Wallonie ou à Bruxelles et qui bénéficiait, au 31 décembre 2016, des dispositions de l’Arrêté royal du 14 décembre 2005 relatif « aux agréments d’organisations non gouvernementales de développement », qui justifie d’un réel ancrage et mène une action régulière, soit en Wallonie soit en Wallonie et à Bruxelles, de sensibilisation et d’information sur les questions de solidarité internationale pour le développement ;
- soit une commune ou province de Wallonie soit une commune de Bruxelles ;
- soit une organisation wallonne ou bruxelloise représentative des travailleurs ou des agriculteurs ;
- soit une mutualité de Wallonie-Bruxelles reconnue comme mutualité soumise à l’application de la loi du 6 août 1990 « relative aux mutualités et aux unions nationales de mutualités » ;
- soit un établissement d’enseignement supérieur de plein exercice membre de l’ARES ;
- soit une association sans but lucratif (asbl) de droit belge disposant de la personnalité juridique et dont le siège est établi en Wallonie ou à Bruxelles, et qui a une existence légale de trois (3) années au moins à la date de clôture du présent appel à projets, et dont l’objet social est la coopération internationale pour le développement, et dont les administrateurs sont domiciliés en Wallonie ou à Bruxelles, et qui justifie d’un réel ancrage et mène une action régulière, soit en Wallonie soit en Wallonie et à Bruxelles, de sensibilisation et d’information sur les questions de solidarité internationale pour le développement.

Le dossier de présentation du projet expose expressément ces qualités respectives. Copie de l’annexe au Moniteur belge portant publication des statuts, ainsi que de toute modification de ceux-ci le cas échéant est jointe au dossier.
3.2. Conditions liées au projet 
3.2.1. Projet « Volet Nord »
Par « projet d’éducation à la citoyenneté mondiale et solidaire » s’entend un projet qui a pour objectif prioritaire d’amener les citoyens à mieux comprendre, analyser et critiquer leur environnement en étant davantage conscients des droits humains, des réalités vécues par les populations du Sud, ainsi que des interdépendances entre les populations du Nord et du Sud, et ce dans le but de promouvoir un engagement pour des valeurs universelles et le dialogue des civilisations en termes de savoirs, d’attitudes et de comportements en faveur d’un monde plus juste et solidaire.4
Sont exclus :

-les projets concernant des actions de récolte de fonds ;

-les projets de simple information sur des actions de coopération ;

-les projets de formation à vocation interne.
3.2.2. Projet « Volet Sud »
Le projet se situe dans l’un ou plusieurs des pays de coopération reconnus comme prioritaires par la Wallonie et la Fédération Wallonie-Bruxelles au titre de la coopération internationale au développement à savoir le Bénin, le Burkina Faso, le Burundi, la République Démocratique du Congo, Haïti, le Maroc, la Palestine, le Rwanda et le Sénégal, ainsi que, en leur titre de pays de « coopération-pilote », la Guinée et la Tunisie.


  • Par « projet d’éducation à la citoyenneté mondiale et solidaire » s’entend un projet qui a pour objectif prioritaire d’amener les citoyens à mieux comprendre, analyser et critiquer leur environnement en étant davantage conscients des droits humains, des réalités vécues par les populations du Sud, ainsi que des interdépendances entre les populations du Nord et du Sud, et ce dans le but de promouvoir un engagement pour des valeurs universelles et le dialogue des civilisations en termes de savoirs, d’attitudes et de comportements en faveur d’un monde plus juste et solidaire.


Sont exclus :

-les projets concernant des actions de récolte de fonds ;

-les projets de simple information sur des actions de coopération ;

-les projets de formation à vocation interne.


  • Par « action de développement » s’entend un projet qui constitue un prolongement opérationnel direct de l’action d’éducation à la citoyenneté mondiale et solidaire.

La durée du projet est de douze (12) mois maximum.

Les activités du projet et les résultats attendus sont précisément présentés.

Un projet d’aide d’urgence ou humanitaire n’est pas pris en compte dans le cadre du présent appel à projets.

Un projet de consultance ou de recherche, ou consistant principalement en stages d’étudiants, ou de mission d’enseignement n’est pas pris en compte dans le cadre du présent appel à projets.

Un projet d’identification n’est pas pris en compte dans le cadre du présent appel à projets. Dans le cas d’un projet présentant une phase d’identification, les modalités de l’identification sont décrites et la phase représente au maximum 5% du budget du projet hors frais administratifs.

La constitution d’un fonds d’appui en espèces n’est pas prise en compte dans le cadre du présent appel à projets.

3.3. Conditions liées au financement du projet 
Dans le cadre du présent appel à projets, la limite du financement qui peut être sollicité par promoteur et par projet est de :

  • 5.000 € pour un projet « Volet Nord »,

  • 15.000 € pour un projet « Volet Sud »,

  • 20.000 € pour un projet « Volet Nord et Volet Sud » (5.000€ pour le Volet Nord et 15.000€ pour le Volet Sud).


La participation financière de WBI dans le projet est de maximum 90% du budget total accepté.
Outre les éventuels apports financiers d’autres sources publiques, qui, le cas échéant, sont précisés dans le dossier, le projet bénéficie d’un financement sur fonds propres du promoteur à hauteur de minimum 10 % du budget total accepté.

Les apports financiers d’autres sources publiques ne peuvent être inclus dans l’apport propre du promoteur.

Le cas échéant, les apports locaux du partenaire du Sud ne sont pas pris en compte dans le calcul du budget du projet et ne sont donc pas pris en compte dans le calcul de l’apport propre du promoteur.

Enfin, un apport en nature n’est pas pris en compte dans le calcul du budget du projet et n’est donc pas pris en compte dans le calcul de l’apport propre du promoteur.

3.4. Conditions liées aux coûts du projet 
Le dossier comporte un budget détaillé, décliné par nature et par type de dépenses, et établi en euros.
Les frais éventuels de rémunération de personnel, de formateurs ou de consultants, du Nord ou du Sud, ne sont éligibles que s’il s’agit de coûts supplémentaires entrainés par la réalisation du projet. Ils sont quantifiés et détaillés précisément au prorata du temps de prestation.

Les éventuels frais de prestation du promoteur du projet sont compris dans la rubrique « apport propre du promoteur ».

Les frais éventuels de prestation attribués à des personnes déjà rémunérées à travers un financement public ne sont pas éligibles.
Lorsque le budget prévoit l’allocation de per diem, ceux-ci sont détaillés dans le budget présenté : objet, taux, nombre de jours. L’attribution de per diem n’est pas acceptée lors de mission de personnes dont la rémunération est déjà prise en charge par le projet.
Les frais administratifs, de communication et de promotion du projet ne dépassent pas 10% du montant de la subvention demandée. Les éventuels « imprévus » relèvent des frais administratifs.

4. Critères de sélection
4.1. Projet d’éducation à la citoyenneté mondiale et solidaire (Volet Nord et Volet Sud)
4.1.1. Cohérence et adéquation des activités par rapport au thème proposé par le projet

- Le « fil conducteur » du projet apparait clairement. Les actions concrètes sont décrites (contenu des actions, localisation, partenaires associés, public identifié).

- L’expertise du promoteur par rapport au projet proposé est explicitement présentée. Le cas échéant, le promoteur décrit les compétences autres auxquelles il fait appel.
4.1.2. La pertinence de l’initiative

- L’objectif du projet est suffisamment explicite.

- Le projet identifie clairement les objectifs qu’il vise auprès du public-cible (changement de comportement, de valeurs, d’attitude au niveau individuel et collectif).

- Le dossier explicite en quoi le projet apporte une plus-value à l’activité courante du promoteur. Le projet a un caractère innovant par rapport à l’activité courante du promoteur.
4.1.3. La durabilité et l’impact

- Le projet identifie les objectifs de changement visé et est intégré dans une stratégie à plus long terme. Il ne s’agit pas d’une action isolée. Cette stratégie est explicitée.

- Les retombées attendues du projet sont décrites.
4.1.4. L’approche méthodologique

- Le (ou les) groupe(s)-cible(s) est (sont) suffisamment précisé(s) (type de public, estimation du nombre de personnes ciblées).

- L’approche pédagogique utilisée est pertinente par rapport aux objectifs éducatifs poursuivis par le projet et les caractéristiques du groupe-cible.

- Dans le cas où le projet prévoit la production de matériels éducatifs, l’approche pédagogique mise en œuvre au plan de la conception est décrite. Le promoteur explicite sa stratégie en termes de diffusion du matériel produit, ainsi que du nombre d’exemplaires diffusés, et de son appropriation par le groupe-cible.
4.1.5. Partenariat

- Le cas échéant, le projet est conçu et/ou mis en œuvre en partenariat avec d’autres acteurs.

- Le rôle de chaque partenaire est décrit.
4.1.6. Budget et moyens

- Les moyens financiers et humains nécessaires sont décrits et adaptés aux objectifs poursuivis.

- Pour ce qui concerne le « Volet Sud », l’essentiel des dépenses sont effectuées dans le pays partenaire, au bénéfice direct des populations du Sud. Les frais de mission de partenaires du Nord qui sont directement imputables à une action opérationnelle au Sud sont considérés comme « dépenses dans le pays partenaire ».
4.2. Action de développement (Volet Sud)
4.2.1. Les activités du projet sont présentées de manière détaillée et sont liées à la réalisation des objectifs du projet.
4.2.2. La durabilité du projet est prévue.
4.2.3. Le projet ne contrevient pas aux principes d’action suivants :

- solidarité intergénérationnelle ;

- création d’activités génératrices de richesse ;

- justice sociale ;

- égalité des genres ;

- prise en compte des conséquences économiques, sociales et environnementales du projet ;

- principe de précaution vis-à-vis des risques de dommage pour le partenaire local ;

- participation au projet de tous les intervenants concernés, au Nord et au Sud, avec appropriation des processi par les partenaires du Sud ;

- respect de la dimension culturelle du développement ;

- partenariat fondé sur l’échange, la concertation et la réciprocité, dans le respect des priorités établies par le partenaire du Sud quant à ses besoins.
4.2.4. Budget

- Le budget est détaillé et décliné par nature et par type de dépenses.

- L’essentiel des dépenses sont effectuées dans le pays partenaire, au bénéfice direct des populations du Sud. Les frais de mission de partenaires du Nord qui sont directement imputables à une action opérationnelle au Sud sont considérés comme « dépenses dans le pays partenaire ».

- Le projet peut consister pour partie en fourniture d’infrastructures ou de simple matériel. Quelle qu’elle soit, cette part, en ce compris les coûts liés à l’installation des infrastructures et matériels (tels que les salaires et les transports), représente moins de 50% du budget du projet hors frais administratifs.
5. Présentation du dossier
Le dossier est présenté conformément aux instructions du présent règlement.

Le dossier est présenté dans la langue de l’appel à projets.

Un dossier incomplet n’est pas examiné.
6. Sélection des projets 
L’administration de WBI procède à l’examen des dossiers à travers l’ensemble de ses services concernés, y compris les représentations de Wallonie-Bruxelles dans les pays visés. Sur cette base, elle émet un avis qui est transmis suivant les procédures de Wallonie-Bruxelles International au Ministre des Relations internationales pour décision finale.

La décision finale est notifiée par écrit au promoteur.
7. Clôture de l’appel à projets et conditions de réception des dossiers
Le dossier présenté parvient à Wallonie-Bruxelles International (WBI) en 2 (deux) exemplaires « papier » adressés à :

Mme Pascale DELCOMMINETTE, Administratrice générale,

à l’attention de Mme Danielle Moreau,

Wallonie-Bruxelles International - WBI

Coopération au développement – Coopération bilatérale indirecte,

Place Sainctelette, 2

1080 Bruxelles.
Soit le dossier est adressé par courrier postal à WBI, cachet de la Poste daté du 3 août 2017 au plus tard faisant foi.

Soit le dossier est déposé à WBI, le 3 août 2017 à 16 heures au plus tard. Dans ce cas, le déposant demande un accusé de réception au comptoir d’accueil.
En outre, 1 (un) exemplaire, sans illustrations, est envoyé par courrier électronique le 3 août 2017 au plus tard à :

et à
Figure exclusivement en rubrique « objet » du courriel le nom du promoteur. Les pièces jointes sont dénommées et numérotées.
Un dossier transmis hors délai n’est pas examiné.

En aucun cas, une version électronique ne fait foi en termes de délai de dépôt ou de contenu du dossier.

______________________________________


Pour toute information complémentaire, toute question et demande de précision, vous pouvez contacter :

Wallonie-Bruxelles International

Coopération au Développement

Place Sainctelette, 2 - 1080 Bruxelles.

Danielle Moreau – tél.  02.421.83.61 – d.moreau@wbi.be

Alain Verhaagen – tél. 02.421.86.37 – a.verhaagen@wbi.be

Micheline Assumani – tél. 02.421.87.36 – m.assumanilugolo@wbi.be

Fatima Laanan – tél. 02.421.86.72 – f.laanan@wbi.be

Rime Mourtada – tél. 02.421.84.31 – r.mourtada@wbi.be

wbi@wbi.be


1 Cfr. Note de Politique Internationale 2014-2019 des Gouvernements de la Fédération Wallonie-Bruxelles et de la Wallonie, p.7.

2 Cfr.  Objectifs de Développement Durable (17 Objectifs pour transformer notre monde). http://www.un.org/sustainabledevelopment/fr/peace-justice/ (consulté le 16/02/2017).

3 Cfr. Déclaration des jeunes francophones, XVIe Sommet de la Francophonie 2016, Antananarivo. http://www.francophonie.org/IMG/pdf/declaration_jeunes_francophones_som_xvi_26112016.pdf (consulté le 10/01/2017).

Cfr. Conseil Wallonie-Bruxelles de la Coopération Internationale, Avis d’initiative 2016/001 relatif au programme de cofinancement par Wallonie-Bruxelles International des projets présentés par les acteurs de la coopération non-gouvernementale au développement, p.4.

4 Cfr. Conseil Wallonie-Bruxelles de la Coopération Internationale, op.cit., p.5.




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