14 H. 15 | II. Rapport moral présenté par le président du Cégom quant à ses perspectives Débat Adoption





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LE CÉGOM
«Un avocat pour les Français/es d’outre-mers»
facebook.com/lecegom
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C O N V O C A T I O N

de l’assemblée générale

DU CÉGOM

du samedi 27 septembre 2014

À PARIS



(Version n°3)


suivie du
PROCÈS-VERBAL
de l’assemblée régionale
DU CÉGOM
du samedi 8 mars 2014
À TOULOUSE


- - -
Paris, jeudi 28 août / mercredi 3 septembre 2014
Communication n°TRF2014-01F5
- - -


Chères Amies, Chers Amis,
Le bureau national du Cégom a l’honneur de vous convoquer par la présente en assemblée générale, samedi 27 septembre à 14 h. 00 à la Maison des associations du XIème arrondissement de Paris, 8, rue du Général-Renault (métro Voltaire ou St-Ambroise, ligne 9), afin de statuer sur l’ordre du jour qui suit.
L’attention des personnes souhaitant participer ou assister à cette assemblée, qui sera ouverte au public, est attirée sur la nécessité de réserver leur place par retour de courriel dans les meilleurs délais, l’admission en séance se faisant selon l’ordre d’arrivée des courriels de réservation, dans la limite du nombre de places disponibles.
ORDRE DU JOUR
14 H. 00 | I. INSTALLATION | Accueil - Émargement - Vérification du quorum - Ouverture de l’assemblée générale - Tour de parole initial - Approbation du procès-verbal de la dernière réunion de l’assemblée générale, le 30 avril 2011 (réf. 110430-99) - Approbation de l’ordre du jour & inscription d’éventuels points divers (voir notamment art. R.I.2.1 & R.I.8 du règlement intérieur)
NB - 30 avril / 6 mai 2011 - Procès-verbal de la quatorzième réunion du Collectif des États généraux de l’outre-mer dans l’Hexagone du samedi 30 avril 2011 annexé à la convocation à la quinzième réunion du lundi 6 juin 2011 (par David Auerbach Chiffrin & Pierre Pastel, porte-parole du Cégom)

Document confidentiel, réf. 110430-99.pdf
14 H. 15 | II. RAPPORT MORAL présenté par le président du Cégom quant à ses perspectives - Débat - Adoption
14 H. 30 | III. RAPPORT D’ACTIVITÉ présenté par le bureau national quant à son action & son atteinte des objectifs déterminés par le préambule des statuts quant à la parité entre les hommes & les femmes; entre les Trois Océans; entre les régions de l’Hexagone au sein des instances du Cégom - Débat - Adoption
14 H. 45 | IV. RAPPORT FINANCIER présenté par la trésorière nat. - Débat - Adoption - Fixation des montants de cotisation & appel à cotisation (voir art. R.I.2.3 du règlement intérieur)
15 H. 00 | V. RAPPORT POLITIQUE relatif au suivi des 282 propositions exprimées dans le rapport du Cégom des 23/30 septembre 2009 («Synthèse des propositions de l’outre-mer dans l’Hexagone», réf. 20090831-85), sur proposition du bureau national & sur la base de l’avis politique du conseil d’administration - Débat - Adoption
NB - Les pôles régionaux & thématiques sont invités à fournir leurs rapports annuels, sur la base desquels le conseil d’administration doit adopter l’avis politique précité, par retour de courriel au bureau national sortant avant midi, heure de Paris, mardi 16 septembre (un canevas figure en références).
15 H. 30 | VI. RENOUVELLEMENT DU BUREAU NATIONAL | Présentation puis approbation de la délibération des personnes désignées par le conseil d’administration pour former le bureau national, portant sur le programme commun & la répartition des fonctions qu’elles entendent mettre en œuvre (voir notamment art. R.I.9.1 du règlement intérieur, al. 11)
NB - Conformément à l’art. I.9 des statuts, le bureau national comprend six femmes & six hommes dont «un/e président/e; un/e trésorier/e général/e; un/e secrétaire général/e; des vice-président/e/s & des adjoint/e/s à ces postes». La présente convocation vaut appel à candidatures pour ces fonctions, lesdites candidatures devant parvenir par retour de courriel au bureau national sortant avant midi, heure de Paris, mardi 16 septembre (voir art. R.I.9.1 du règlement intérieur, al. 3).
15 H. 45 | VII. RENOUVELLEMENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION | Élection du bureau de la commission permanente du conseil des assemblées régionales - Élection du bureau de la commission permanente du conseil culturel & scientifique
NB - Les bureaux des commissions permanentes du conseil des assemblées régionales & du conseil culturel & scientifique comprennent quatre femmes & quatre hommes dont un/e président/e; un/e secrétaire; un/e trésorier/e; des vice-président/e/s & des adjoint/e/s à ces postes. La présente convocation vaut appel à candidatures pour ces fonctions, lesdites candidatures devant parvenir par retour de courriel au bureau national sortant avant midi, heure de Paris, mardi 16 septembre.
16 H. 00 | VIII. CLÔTURE | Tour de parole final & verre de l’amitié (les locaux devant être laissés libres à 16 h. 30)

Les personnes ne pouvant participer ou assister à cette assemblée sont conviées à nous faire parvenir des messages qui seront lus en séance lors de l’étude des points concernés de l’ordre du jour. Il est également possible d’y participer ou assister par téléconférence (à condition de nous contacter à l’avance pour vérifier la disponibilité de moyens techniques adéquats & sous réserve de leur fonctionnement le jour dit).
En l’attente du plaisir de vous retrouver, nous nous plaçons, Chères Amies, Chers Amis, à votre disposition pour toute demande de précision ou document complémentaire (de nombreux éléments d’informations se trouvant d’ores & déjà placés en annexes).


Solidairement,


Pour le Cégom,

- - -

Pierre PASTEL,

président national

- - -

- - -

David Sar AUERBACH CIHFFRIN,

secrétaire général national

- - -


+33 (0)6 64 76 66 01

contact@cegom.org



*

* *


A N N E X E S



A. Note relative aux procurations -

B. Note relative aux coûts de déplacement -

C. Composition du conseil d’administration -

D. Composition de l’assemblée générale -



E. Composition de la commission permanente
du conseil des assemblées régionales -


F. Composition de la commission permanente
du conseil culturel & scientifique -


G. Composition du conseil fédéral -

H. Procès-verbal de l’assemblée régionale du Cégom
du samedi 8 mars 2014 à Toulouse -


I. Références


* *

*
ANNEXE A. NOTE RELATIVE AUX PROCURATIONS -
«Les procurations sont admises au sein des instances du Cégom dans la limite d’une & une seule par mandataire, la personne mandante devant désigner elle-même nommément la personne mandataire, qui doit être membre personne physique de l’instance considérée. Seuls les mandats représentatifs sont admis; les mandats impératifs & les votes par correspondance ne sont pas admis. La subdélégation n’est pas permise; il appartient à la personne mandante de désigner une ou plusieurs personnes mandataires subsidiaires au cas où la première désignée serait déjà récipiendaire d’une autre procuration.» (Art. R.I.2.1 du règlement intérieur, al. 5)
*
ANNEXE B. NOTES RELATIVE AUX COÛTS DE DÉPLACEMENT -
En l’absence de moyens financiers permettant d’assurer en tout ou partie les frais de déplacement des adhérent/e/s, le bureau national a conscience de s’adresser principalement aux personnes résidant en Île-de-France en proposant de tels rendez-vous: pour autant, il peut arriver que des personnes résidant en province ou outre-mers se trouvent à Paris. De façon plus générale, le bureau national sera heureux de rencontrer les adhérent/e/s de province & des outre-mers qui seront de passage à Paris; il est ainsi tout à fait possible, en s’y prenant à l’avance, d’organiser des réunions thématiques autour de leurs régions ou initiatives. Nous sommes également à la disposition des adhérent/e/s pour toute réunion décentralisée, à condition de prévoir son volet financier (il semble ainsi envisageable de solliciter les collectivités locales au titre de la cohésion sociale, par exemple).
*
ANNEXE C. COMPOSITION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION -
Pour rappel, le conseil d’administration est formé, conformément à l’art. I.7 des statuts du 30 avril 2011 (réf. 20091027-96):
des membres fondateurs cités alinéa premier de l’art. I.3 des statuts, à savoir actuellement: 1. David Sar AUERBACH CHIFFRIN; 2. Daniel ILLEMAY & 3. Pierre PASTEL;
du bureau du conseil d’orientation, à savoir actuellement: 1. David Sar AUERBACH CHIFFRIN & 2. Pierre PASTEL;
du bureau de la commission permanente du conseil des assemblées régionales, à savoir actuellement: 1. Denise DELAVANNE (Indien/Pacifique); 2. Michel DULAC (Île-de-France);
3. Rose-Hélène FONTAINE (Hexagone-Est); 4. Louise GARNIER (Atlantique-Ouest) & 5. Paul YOBO-LADA (Hexagone-Ouest);
du bureau de la commission permanente du conseil culturel & scientifique, à savoir actuellement: 1. Gérard GINAC; 2. Luc LARBALÉTRIER; 3. Anick PASTOUR;
- sur simple demande de leur part, d’une personne physique représentant l’Accdom (Assoc. des communes & collectivités d’outre-mer) & d’une personne physique représentant le Collectifdom (Collectif des Antillais/es, Guyanais/es, Réunionnais/es & Mahorais/es), ces deux organisations n’ayant pas encore fait savoir si elles entendaient exercer ce droit.
*
ANNEXE D. COMPOSITION DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE -
Pour rappel, l’assemblée générale est formée, conformément à l’art. I.8 des statuts:
des membres du conseil d’orientation (art. I.3 des statuts), soit actuellement: 1. David Sar AUERBACH CHIFFRIN; 2. Daniel ILLEMAY & 3. Pierre PASTEL;
des membres des bureaux des assemblées régionales (art. I.4 des statuts), soit actuellement: 1. Angèle BEAURAIN-DORMOY (St-Martin, Atlantique-Ouest); 2. Jean-Paul CAILLARD (Nouvelle-Calédonie, Indien/Pacifique); 3. Yves-André CHENEY (Guyane, Atlantique-Ouest); 4. Denise DELAVANNE (La Réunion, Indien/Pacifique); 5. Roger DE JAHAM (Martinique, Atlantique-Ouest); 6. Michel DULAC (Île-de-France); 7. Philippe-Claude Éléonore ÉBROIN (Rhône-Alpes, Hexagone-Est); 8. Rose-Hélène FONTAINE (Rhône-Alpes, Hexagone-Est); 9. Louise GARNIER (Guadeloupe, Atlantique-Ouest); 10. Jean-Claude GAUTRY (Île-de-France); 11. Daniel ILLEMAY (Île-de-France); 12. Fabienne LADA-YOBO (Midi-Pyrénées, Hexagone-Ouest); 13. Luc LARBALÉTRIER (Île-de-France); 14. Christiane MATHOS (Bourgogne, Hexagone-Est); 15. Moncef MOUHOUDHOIRE (Mayotte, Indien/Pacifique); 16. Jean Moïse NICE (La Réunion, Indien/Pacifique); 17. Francky OCTEVILLE (Guyane); 18. Félix OUANELY (Île-de-France); 19. Pierre PASTEL (Île-de-France); 20. Geneviève PAYET (La Réunion, Indien/Pacifique); 21. Pascal-André RIGAUD (Haute-Normandie, Hexagone-Ouest); 22. Marie-Line RODRIDE (Île-de-France) & 23. Paul YOBO-LADA (Midi-Pyrénées, Hexagone-Ouest);
des membres des bureaux des commissions thématiques (art. I.6 des statuts), soit actuellement: 1. René-Claude ARGIS; 2. David ANDREW; 3. René-Claude ARGIS; 4. David Sar AUERBACH CHIFFRIN; 5. Catherine BEAUJOUR-MARTY; 6. Raymond Yvon BISSOL; 7. Frédéric BROSSE; 8. Nelly CAMBERVELLE; 9. Dominique CAROTINE; 10. André CATAN; 11. Serge-Daniel FIOLET; 12. Gérard GINAC; 13. Jocelyn GRAVA; 14. Alain Kamal Martial HENRY; 15. Jenny HIPPOCRATE-FIXY; 16. Harold HODGE; 17. Daniel ILLEMAY; 18. Raymond JALTA; 19. Ruddy JEAN-JACQUES; 20. Julien KARAM; 21. Ketty KARAM-FISCHER; 22. Marie-Thérèse LACOMBE; 23. Luc LARBALÉTRIER; 24. Daniel LAVERDERIE; 25. Michel LAURET; 26. Freddy LOYSON; 27. Dario LUTCHMAYAH; 28. Marlène MONA; 29. Thierry PARENTY; 30. Anick PASTOUR; 31. Pierre PASTEL; 32. Edmard PAUILLAC; 33. Cécile RANGUIN; 34. Dominique RAVIER; 35. René SILO; 36. Christiane SUDNIKOWICZ; 37. Chris Eddy TEPLIER & 38. Patrick THÉOPHILE;
- sur simple demande de leur part, d’une personne physique représentant l’Accdom & d’une personne physique représentant le Collectifdom, ces deux organisations n’ayant pas encore fait savoir si elles entendaient exercer ce droit;
- dans la limite du nombre de personnes physiques ainsi désignées (soit: 56 ou, si les deux organisations précitées exercent le droit précité, 58), des personnes morales désignées en son sein par le conseil fédéral (art. I.5 des statuts), chacune elles-mêmes représentées par une & une seule pers. phys.
*
ANNEXE E. COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE

DU CONSEIL DES ASSEMBLÉES RÉGIONALES -
Pour rappel, la commission permanente du conseil des assemblées régionales est actuellement formée, conformément à l’art. I.4 des statuts, des personnes suivantes: 1. Angèle BEAURAIN-DORMOY (St-Martin, Atlantique-Ouest); 2. Jean-Paul CAILLARD (Nlle-Calédonie, Indien/Pacifique); 3. Denise DELAVANNE (La Réunion, Indien/Pacifique); 4. Roger DE JAHAM (Martinique, Atlantique-Ouest); 5. Michel DULAC (Île-de-France); 6. Rose-Hélène FONTAINE (Rhône-Alpes, Hexagone-Est); 7. Louise GARNIER (Guadeloupe, Atlantique-O.); 8. Moncef MOUHOUDHOIRE (Mayotte, Indien/P.), 9. Francky OCTEVILLE (Guyane, Atlantique-Ouest) & 10. Paul YOBO-LADA (Midi-Pyrénées, Hexagone-Ouest).
*
ANNEXE F. COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE

DU CONSEIL CULTUREL & SCIENTIFIQUE -
Pour rappel, la commission permanente du conseil culturel & scientifique est actuellement formée, conformément à l’art. I.6 des statuts; des personnes suivantes: 1. Nelly CAMBERVELLE (CTOM3 | Com. thém. aux productions locales & aux conditions d’un développement endogène); 2. Dominique CAROTINE (CTOM8 | Com. thém. à la gouvernance, aux évolutions institutionnelles locales & à l’adaptation des administrations centrales); 3. Gérard GINAC (CTH4 | Com. thém. à la citoyenneté); 4. Jocelyn GRAVA (CTOM7 | Com. thém. à la formation des prix, aux circuits de distribution & au pouvoir d’achat); 5. Harold HODGE (CTH2 | Com. thém. à la mémoire & à l’identité); 6. Daniel ILLEMAY (CTH5 | Com. thém. aux sports); 7. Raymond JALTA (CTOM2 | Com. thém. à l’insertion des départements d’outre-mer dans leur environnement régional); 8. Ruddy JEAN-JACQUES (CTH1 | Com. thém. à la culture & à la visibilité); 9. Luc LARBALÉTRIER (CTH3 | Com. thém. à l’égalité & aux discriminations); 10. Dario LUTCHMAYAH (CTOM4 | Com. thém. à la rénovation du dialogue social & à la formation professionnelle); 11. Anick PASTOUR (CTOM6 | Com. thém. aux grands projets structurants & aux conditions du développement durable); 12. Edmard PAUILLAC (CTOM5 | Com. thém. à l’égalité des chances, à la promotion de la diversité & à l’insertion des jeunes); 13. Christiane SUDNIKOWICZ (CTOM1 | Com. thém. à l’identité, à la culture & à la mémoire) & 14. Patrick THÉOPHILE (CTH6 | Com. thém. aux autres problématiques liées à l’éloignement).
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ANNEXE G. COMPOSITION DU CONSEIL FÉDÉRAL -
Pour rappel, le conseil fédéral est formé, conformément à l’art. I.5 des statuts,
des personnes morales membres des assemblées régionales du Cégom, à savoir actuellement: 1. ADLC | Associé/e/s dans la cité (Hte-Garonne & Tarn, Midi-Pyrénées); 2. Alu | Asociación de Latinos unidos (Martinique); 3. Amispad | Amitié multiculturelle, intégration socioéconomique, promotion, animation & développement; 4. Apaodom | Assoc. pour l’aide aux originaires d’outre-mer (Isère, Rhône-Alpes); 5. Bèlè Set Art (Isère); 6. Black Caucus France | Union française des étudiant/e/s & diplômé/e/s africain/e/s & ultramarin/e/s & de leurs proches; 7. Boi Mannyok (Seine-Mme, Hte-Normandie); 8. Casomi | Comité d’action sociale des originaires des départements d’outre-mer de l’Isère (Isère); 9. Collectif «Non à Guerlain! Non à la négrophobie!» - Collectif anti-négrophobie (Paris); 10. Comptoir de l’outre-mer (Alpes-Mmes, Provence-Alpes-Côte-d’Azur); 11. CPC | Couleur piment créole; 12. CPSS | Comité de promotion de la santé sexuelle (Nlle-Calédonie); 13. Équinoxe (Martinique); 14. Faom Paca | Fédération des assoc. d’outre-mer en Provence-Alpes-Côte-d’Azur; 15. Fédération Total Respect (Tjenbé Rèd) (Martinique); 16. FVC | Femmes & violences conjugales (Nlle-Calédonie); 17. HVY | Hibiscus du Val d’Yerres; 18. Isom | Initiative Sida Outre-Mers; 19. La Fourmilière (Rhône, Rhône-Alpes); 20. LGBT/OM | Fédération lesbienne, gaie, bi & trans des Français/es d’outre-mers & de leurs proches; 21. Mama Bobi (Guyane); 22. MOM | Maison des outre-mers (Provence-Alpes-Côte-d’Azur); 23. Nariké M’sada | Prévention, information, lutte c/ le sida, accompagnement de personnes vivant avec le VIH (Mayotte); 24. NTO | Nuits des Trois Océans; 25. Onag | Organisation des nations autochtones de Guyane; 26. Onzième Dom | Amicale des Français/es d’outre-mers du XIème arrondissement de Paris & de leurs proches; 27. Obe (Outre-mer Business Expansion); 28. Ome | Outre-Mers Environnement; 29. Pact | Panorama, arts, culture & traditions; 30. Shechora Ani Venava | Amicale juive des personnes lesbiennes, gaies, bi & trans de couleur; 31. SLD | Sida - Les liaisons dangereuses (St-Martin); 32. Sol Antilles Event (Isère); 33. Solidarité Sida Nouvelle-Calédonie (Nlle-Calédonie); 34. Twadisyon Ka (Isère, Rhône-Alpes); 35. UJ2FOM | Union juive des Françaises & Français d’outre-mers;
- sur simple demande de leur part, de l’Accdom & du Collectifdom, ces deux organisations n’ayant pas encore fait savoir si elles entendaient exercer ce droit.
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