Manuel tirard





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REUNION MENSUELLE DU CRDP

COMPTE RENDU DU 7 Décembre 2012
Etaient présents :


Jean-Baptiste

ALIX

jnbalix@live.fr

Guy

CARCASSONNE

guy.carcassonne@wanadoo.fr

Polina

CAZALS

paulinecazals@yahoo.fr

Matthieu

CONAN

mconan@u-paris10.fr

Bertrand

Du MARAIS

bdumarai@u-paris10.fr

Laurence

FOLLIOT-LALLIOT

folliot_lalliot@yahoo.fr

Sébastien

KOTT

sebastien.kott@u-paris10.fr

Quentin

JULIA

quentinjulia@gmail.com

Bruno

LEBECQ

Bruno.lebecq@wanadoo.fr

Romain

LEBLOND-MASSON

lmromain@live.fr

Carole

MONIOLLE

Moniolle.carole@wanadoo.fr

Lucille

TALLINEAU

l.tallineau@orange.fr

Lionel

ZEVOUNOU

lionel.zevounou@hotmail.fr


Etaient excusés :

  • Abdelghani AZI

  • Michel BAZEX

  • Régis LANNEAU

  • André LEGRAND

  • Claire MONGOUACHON

  • Johanne OBADIA

  • Arnaud SEE

  • Manuel TIRARD


La première partie de la réunion permet d’appréhender les deux documents de synthèse demandés par l’AERES, avant d’autoriser la présentation de l’Espace Université Territoire par M. Bruno LEBECQ, puis la présentation d’un exemple de Process en terme d’évaluation au sein d’une Etude Notariale par M. Romain LEBLOND-MASSON et de conclure par un point sur les Chroniques et les Projets du Centre.

Contrat quinquennal du CRDP
Depuis la dernière version présentée lors de la réunion du 12 Novembre, il y a eu intégration d’un nombre conséquent de compléments ; M. Matthieu CONAN remercie personnellement chacun des contributeurs pour leurs transmissions.
- Document joint (n°1) : « Auto-évaluation »
Tout d’abord, au titre des « productions & faits marquants », en page 2, se sont vus intégrer les ajouts descriptifs suivants : c) Le colloque « Un droit administratif global ? », d)    Le colloque « Evolution des juridictions financières », e)    L’atelier doctorant « Régulations », f)   Les chroniques CRDP « Droit administratif & Droit financier » publiées à la Revue Droit administratif, g) La convention de recherche avec l’Université d’Essex
En ce qui concerne le nombre de publications, en page 4, 2008-2011, le résultat présenté est amené à être modifier en fonction du référencement sur OGURE. Le nombre se situe actuellement aux alentours de 180 publications mais si l’ensemble des publications de chacun des membres était référencé sur OGURE nous pourrions valoriser l’ensemble de notre travail qui s’élève à pratiquement 300 publications sur la période 2008-2012. M. CONAN insiste sur la nécessité pour le Centre que l’ensemble de nos publications soit présent et figure sur OGURE afin de valoriser la qualité des travaux scientifiques considérés : il en appelle à chacun afin que la base soit complétée dans les plus brefs délais ; il est impératif que cela soit fait avant LE JEUDI 13 DECEMBRE AU PLUS TARD.
Suivant la même logique, en page 6, il est important de renseigner les différentes rubriques « Collaborations… à titre individuel ». Pour cela, M. ALIX est chargé de vérifier la bonne concordance entre les documents individuels rendus par chacun et le document de synthèse en cours d’élaboration : il est tout autant essentiel que lui soient communiquées les informations éventuellement manquantes. CERTAINES FICHES INDIVIDUELLES NE LUI SONT TOUJOURS PAS PARVENUES : IL Y A PLUS QU’URGENCE QU’ELLES LE SOIENT.
De très nombreux éléments ont été rajoutés et sont précisés par les membres présents en pages 7 et 8. Pour en finir avec le premier document, au delà des renseignements apportés à la rubrique « Conditions d’hébergement de l’Unité » (page 9), un travail conséquent de rangement et d’aménagement de la bibliothèque en F.411 est à réaliser. (Rideaux, surface m2, référencement des ouvrages…)
- Il est indispensable que M. ALIX mette en place les fiches signalétiques spécifiant les conditions d’utilisation de chaque appareil en terme d’hygiène et de sécurité (cafetière, micro-ondes…).
- En ce qui concerne la bibliothèque du CRDP, il est tout autant indispensable de réaliser l’inventaire annuel des ouvrages. M. ALIX avec l’aide des doctorants du Centre est invité à le faire avant la fin du mois de Janvier et la visite de l’AERES qui aura lieu le 19 Février dans nos locaux du CRDP.



  • Document joint (n°2) : « Projet Scientifique »


De très nombreuses améliorations ont été apportées là aussi au document initial.
M. Guy CARCASSONNE, Mme FOLLIOT-LALLIOT et M. Bertrand Du MARAIS s’accordent sur l’incorporation et l’insertion d’un 3éme item en page 8 sur l’ingénierie démocratique.
En page 9, le professeur FOLLIOT-LALLIOT précise la nécessité d’apporter des compléments en ce qui concerne le Diplôme Universitaire relatif à l’achat public. Le recours par exemple aux techniques modernes de l’e-Learning par sa valorisation et son utilisation dans le cadre de formation à distance est un aspect futur de notre travail à inscrire dans le document de synthèse.
Toujours en page 9, Dans le b) La construction de partenariat avec les acteurs du monde socio-économiques, M. Guy CARCASSONNE précise que doit être ajoutée l’entreprise Vivendi et M. Bertrand Du MARAIS souligne l’intérêt d’un complément portant sur le projet d’installation en particulier des formations en Droit Public et en Droit-Economie au sein du Pôle Universitaires Léonard de Vinci au cœur du Quartier d’affaires de La Défense.
En conclusion de la partie Evaluation AERES, les membres présents s’accordent sur le fait que chacun transmette dans le délai le plus bref (en début de semaine, par retour de mail) les éléments qu’ils pensent pertinents de faire figurer dans ces documents de synthèse pour valoriser et mettre en avant l’attractivité du Centre.


L’Espace Université Territoire
M. Bruno LEBECQ présente l’Espace Université Territoire. Ce projet porte une ambition pour accroitre le lien entre l’Université et le milieu des collectivités locales en particulier concernant la professionnalisation des Etudiants et pour cela suit plusieurs objectifs complémentaires :


  • Le renforcement de l’adéquation des formations universitaires aux besoins les plus récents des employeurs publics.




  • l’accueil d’étudiants stagiaires.




  • la création des conditions d’une démarche conjointe en matière de recherche et en matière de gestion publique.




  • le développement d’une offre de formation continue.


Ainsi, si le projet soulève un grand enthousiasme de la part des membres et répond à une forte demande en la matière, il génère aussi des interrogations qui ont été soulevées concernant sa mise en place. En particulier, en collaboration avec quels types de structures ? Le lien avec les futurs Diplômes Universitaires ? La question de la formation des formateurs est soulevée par Mme FOLLIOT-LALLIOT : il convient de proposer une offre de qualité répondant à une demande qui est très importante en la matière.
Le projet « Espace Université Territoire » possède l’avantage au cœur de l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense de pouvoir offrir une offre de formation à un coût relativement bas par rapport à la concurrence. Cela est un atout non négligeable par rapport à nos concurrents aux tarifs de formations financièrement onéreux pour les bénéficiaires.
M. CONAN évoque aussi le lien existant entre l’Espace Université Territoire et le projet de formation continue des futurs cadres A de la filière comptable de la Caisse des dépôts et consignations. Il s’agit de reprendre ici le schéma qui avait prévalu celui mis en place dans le cadre de la formation des magistrats administratifs KURDES. Pour cela, un partenariat solide avec l’IPAG devrait permettre de voir cette formation fonctionner par alternance deux jours par semaine dans les locaux de la Caisse à partir du mois d’avril prochain et cela jusqu’au terme de l’année civile 2014.L’approche réside dans un découpage du programme par séquence de ½ journée d’une durée de 3h45 à laquelle s’ajoute un équivalent horaire correspondant aux évaluations en ligne (e-Learning), et à un coaching individuel permettant un encadrement personnalisé.

Madame Carole MONIOLLE demande des précisions sur la construction financière du projet. Ainsi, le budget total est de 150.000 Euros. Ce budget se découpe en deux parties distinctes : 95.000 euros pour les heures de formation à verser aux Collègues qui assureront la formation et 55.000 pour les structures participantes au projet (l’université Paris Ouest Nanterre La Défense (15.000 Euros), l’IPAG (10.000 Euros), le CEDCACE (10.000), le CEROS (10.000 Euros) et le CRDP (10.000 Euros).
Pour conclure, sur cet Espace Université Territoire, M. Bertrand Du MARAIS, précise qu’au mois de février 2013 aura lieu à l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense le colloque « VUES » organisé par Mme Colette VALLAT (Vice-présidente Patrimoine et Développement durable à l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense) sur le thème Ville Université Entreprises Société qui s’intègre complètement dans la démarche de notre projet.


Description d’un process « évaluation » dans le cadre d’une Etude Notariale
L’étude Notariale Cheuvreux, dans laquelle M. Romain LEBLOND-MASSON est en thèse CIFRE, a cherché à être labellisée par la norme ISO 9001. L’ISO est une norme internationale définie par l’organisme du même nom destinée à élaborer un modèle de qualité à atteindre.

Ainsi, le process est un des éléments pris en compte afin d’obtenir la certification. Il s’agit d’un processus détaillant les étapes à respecter dans le cadre d’une opération donnée. Appliqué spécifiquement au CRDP, le process aurait pour but d’officialiser nos méthodes, bonnes pratiques de travail comme gage de qualité sur la forme et le fond, en particulier la relecture du travail des doctorants par les enseignants-chercheurs titulaires, l’atelier doctorants, le travail de collaborations entre les membres…
Au-delà d’une approche « coup de pub » que consisterait à entrer dans un tel processus de labellisation pour le CRDP, l’ensemble des membres reconnaît l’intérêt et la force pour le Centre d’un tel dispositif. Ainsi, il y a un intérêt évident en interne à améliorer nos pratiques en consacrant la qualité scientifique dans un processus de « contrôle » formalisé, mais aussi vis-à-vis de l’extérieur en permettant une communication vis-à-vis de nos partenaires, en offrant un outil de valorisation de notre recherche scientifique garant de sa solidité. M. Sébastien KOTT, trouve pertinente l’idée de formalisation des bonnes pratiques afin de promouvoir la qualité scientifique de nos travaux à l’égard nos interlocuteurs extérieurs à l’aide d’un processus interne élaborés par nos soins et rappelle que nous avions déjà réfléchi à une démarche interne en ce qui concerne le classement par rapport aux revues juridiques.
Mme Polina CAZALS, ajoute à titre d’exemple, qu’il n’est pas toujours facile de travailler en équipe et d’avoir des liens avec des chercheurs sur d’autres thématiques comme l’économie. Il est pour cela important de permettre et de créer des espaces de rencontre, de partage de l’information. Pour cela, l’idée d’un séminaire mensuel régulier au sein du CRDP afin de permettre la présentation d’un papier d’un membre et un échange entre les membres est évoquée par les membres même si les modalités de mise en œuvre peuvent être complexes.
Aussi, l’idée de la dématérialisation des rencontres est évoquée, par l’utilisation de l’outil numérique : faciliter par le numérique un processus d’échange et de partage des savoirs avant publication. La situation du site internet est évoquée et M. CONAN précise qu’en la matière nous ne sommes pas bons collectivement avec des informations qui ne sont jamais à jour.
Comme le souligne, Mme le Professeur Lucile TALLINEAU, il faut que nous nous concentrons sur les faisable du Centre afin de permettre le montage d’un projet interne cohérent et durable à long terme en évitant tout particulièrement la multiplication des réunions.
Pour conclure sur le sujet « Un process pour le CRDP », M. Sébastien KOTT et M. LEBLOND-MASSON sont chargés par les membres d’une mission de réflexion et de proposition autour de la définition d’un outil qualitatif valorisable à l’extérieur reposant sur la qualité de notre production scientifique.

Concours de la Meilleure plaidoirie de la QPC
Concernant le concours de la QPC organisée par le Conseil Constitutionnel, une équipe représentera l’UFR DSP constituée des Etudiants issus du Master 2 Droit Public et du Master 2 Droit-Economie : le CRDP mettra à disposition de celle-ci les moyens lui permettant de réussir en les accompagnants tous au long de la réalisation de leur mémoire QPC.

Points sur les Chroniques du CRDP
Revue Droit Administratif
M. CONAN a participé cette semaine au Conseil d’Etat, à la cérémonie célébrant les 50 ans de la Revue Droit Administratif. A été fait l’éloge dans le numéro spécial consacré à l’événement ainsi que dans le discours prononcé par le Professeur Jean-Bernard AUBY, de la Chronique du CRDP « financiarisation du droit administratif ». C. MONIOLLE est chaleureusement remerciée à cette occasion pour le travail ainsi accompli.
Comme le précise cette dernière, la chronique est construite de manière à permettre la parité entre enseignants-chercheurs et doctorants et la diversité des sujets traités. Pour Cela, elle est toujours en recherche de nouveaux contributeurs dans des domaines particuliers comme par exemple la commande publique (formations et professionnalisation des acheteurs…) ou encore la libre circulation en Europe (fiscal…). La chronique n°9 n’est pas encore complète de ce point de vue…

Points sur les différents projets du CRDP

Projet de Dictionnaire des régulations
Lexis-Nexis a renouvelé leurs marques d’intérêt à l’égard de notre projet : ainsi les membres du comité éditorial ont quelques modalités pratiques à réaliser au plus vite. Des documents de synthèse doivent être remis à l’éditeur avant la fin du mois de décembre et la liste des contributeurs au Dictionnaire doit être finalisée par un appel à l’extérieur.
Projet de Colloque ARAF
Le principe de la réalisation d’un Colloque en octobre 2013 a été défini avec l’ARAF. Ce Colloque devrait a priori se tenir en début d’année Universitaire, sur une journée au sein du Sénat. La convention de recherche prévoyant une contribution financière de la part de l’ARAF à hauteur de 21.000 euros doit lui être adressée ces jours prochains.

Actes du Colloque « Régulations »
M. Arnaud SEE a recueilli tous les papiers des doctorants ; restent à récupérer ceux de Mrs RACINE et DAUGERON ainsi qu’à rédiger l’avant-propos, l’opération devant être normalement bouclé avant la fin de l’année civile.

Projet CNOCP
Une excellente nouvelle pour le Centre avec la signature ce jour de la convention avec le CNOCP : M. CONAN et S. KOTT déjeune ce midi avec le Président PRADA et le Président BALAUDE à Bercy pour procéder à la signature. Le budget annuel de 70.000 euros intègre la rémunération d’un post-doc en la personne de M. Lionel ZEVOULOU dans un premier temps qui travaillera sur place.
* * *

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