3 Principe, enjeux et objectifs du 1er Contrat de rivière Drôme 16





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REVISION du SAGE Drôme

état des lieux initial et actuel du bassin Versant de la Drôme




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Document adopté par la CLE le 23 septembre 2009

Arrêté par le préfet le ….

SOMMAIRE

PREMIèRE PARTIE : CONTEXTE

1Introduction 8

2Historique des démarches 10

3Objectifs des différents contrats 13

3.1. Principe, enjeux et objectifs du SAGE Drôme 13

3.1.1.Qu’est-ce qu’un SAGE ? 13

3.1.2.Le contenu du SAGE 14

3.2. Principe, enjeux et objectifs du 1er Contrat de rivière Drôme 16

3.3. Le 2ème Contrat de rivière 16

1Présentation du bassin versant 18

1.1. Milieu physique 18

1.1.1.Réseau hydrographique 18

1.1.2.Géologie 19

1.1.3.Climat 19

1.1.4.Occupation du sol 21

1.2. Contexte socio-économique 24

1.2.1.Population 24

1.2.2.Structures administratives : 26

1.1.1.Activités économiques et usages de l’eau  31

1.1.2.Emplois et catégories socio professionnelles  37

1.1.3.Habitat, logement et cadre de vie  38

1.1.4.Infrastructures et aménagement  39

2Ressources et milieux aquatiques 40

2.1. Eaux souterraines 40

2.1.1.Etat des lieux de la Directive cadre sur l’eau 41

2.1.2.Aspects quantitatifs des eaux souterraines 43

2.1.3.Aspects qualitatifs des eaux souterraines 45

2.2. Eaux superficielles 46

2.2.1.Etat des lieux de la Directive cadre sur l’eau 46

2.2.2.Aspects quantitatifs des eaux superficielles 50

2.2.3.Aspects qualitatifs des eaux superficielles 52

2.3. Milieux et espèces remarquables 57

2.3.1.Les principaux inventaires 58

2.3.2.Les espaces naturels protégés et gérés 59

2.3.3.Les sites NATURA 2000 60

2.3.4.Continuité écologique et corridors biologiques () 63

2.3.5.Les espèces patrimoniales 63

2.3.6.Les espèces invasives () 66

2.4. Dynamique fluviale 68

2.4.1.Vers un espace de bon fonctionnement de la rivière Drôme et de ses affluents 68

2.4.2.Le transport solide sur le bassin versant de la Drôme 69

2.4.3.L’entretien de la végétation  74

2.5. Inondation 78

2.5.1.ETAT INITIAL : Les inondations et les risques liés aux crues 78

2.5.2.Etat des lieux actuel : La prise en compte du risque inondation 82

3Usages de l’eau et des milieux 90

3.1. Eaux et collectivités 90

3.1.1.Alimentation en eau potable 90

3.1.2.L’assainissement 91

3.1.3.Les pollutions diffuses et nouvelles pollutions 94

3.2. Eau et agriculture 94

3.2.1.L’irrigation  94

3.2.2.Pollutions agricoles 99

3.3. Eau et industrie 101

3.3.1.Les caves  102

3.3.2.Les laiteries et fromageries  103

3.3.3.Les autres industries  103

3.3.4.L’hydroélectricité  105

3.4. Tourisme et loisirs 109

3.4.1.L’offre d’hébergement  109

3.4.2.Fréquentations touristiques et pratiques 112

3.4.3.Bilan des activités de tourisme et enjeux locaux  119

4Conclusion 122

3.5. Principales perspectives de mise en valeur des ressources en eau 122

3.6. Développement durable et projet de territoire, le rôle structurant du SAGE 123


Liste des figures

Figure 1 : Variation des précipitations pour les mois d’octobre et d’août (source Météo France) 21

Figure 2 : L’emploi agricole en Drôme 33

Figure 3 : Prélèvements en eau sur le périmètre d’étude en 1997 et 2004 (source Agence de l’eau RMC) 44

Figure 4 : Débits mensuels moyens (en m3/s) de la Drôme à Luc-en-Diois (données 1907 – 2007). Source Banque Hydro 51

Figure 5 : Débits mensuels moyens (en m3/s) de la Drôme à Saillans (données 1910 – 2007). Source Banque Hydro 51

Figure 6 : Qualité physico-chimique globale des cours d’eau : synthèse 1994 – 2002 (Gay 2004) 53

Figure 7 : Qualité -hydrobiologique globale des cours d’eau : synthèse 1994 – 2002 (Gay 2004) 55

Figure 8 : Qualité hydrobiologique globale des cours d’eau : campagne 2006 (Tereo 2006) 55

Figure 9 : Fréquentation touristique de la vallée de la Drôme 109

Figure 10 : répartition de l’offre selon les types d’hébergement sur le Drôme. 110

Figure 11 : Itinéraire de la piste cyclable le long de la Drôme. 116

Figure 12 : modalités de gestion – FDPPMA 26 118

Liste des tableaux

Tableau 1 : Types d’occupation du sol en 2006 22

Tableau 2 : Évolution de l’occupation du sol entre 1990 et 2006 (en hectares) 22

Tableau 3 : Masses d’eau souterraines de la DCE 41

Tableau 4 : Masses d’eau souterraines de la DCE sur le périmètre du SAGE 46

Tableau 5 : Références hydrologiques : la Drôme à Luc en Diois et Saillans (source DIREN) 51

Tableau 6 : Évolution de la qualité bactériologique selon le linéaire de cours d’eau 54

Tableau 7 : Evolution des surfaces irriguées 96

Tableau 8 : situation des caves et production viticole annuelle. 103

Tableau 9 : établissements soumis à autorisation ICPE en 1995. 103

Tableau 10 : situation des entreprises de PAPM et état des équipements pour diminuer la dégradation de l’eau. 104

Tableau 11 : prélèvements pour l’industrie (fichiers redevance de l’Agence de l’eau RMC) 105

Tableau 12 : Capacité d’accueil et fréquentation en Vallée de la Drôme  et Diois : (source bilan CDT 2000 à 2005) 111

Tableau 13 : fréquentation des sites touristiques du bassin 113

Tableau 14 : évolution 2000 – 2006 de la fréquentation par type d’activité récréative 120

Tableau 15 : Atouts et faiblesses de l’attractivité touristique de la vallée de la Drôme 121

Liste des annexes

Annexe 1 : Liste des 83 communes du périmètre du SAGE 124

PREAMBULE

Un dossier de révision de SAGE ne peut pas présenter un état des lieux figé à un instant T. Il est obligé de présenter le travail déjà accompli au travers des contrats précédents et de tirer des conséquences des actions déjà menées.

Le présent état des lieux commencera donc par une présentation du contexte et un historique des démarches initiées, il y a plus de 20 ans, sur le territoire. Il décrit ensuite les objectifs du premier SAGE et des contrats de rivière.

L’état des lieux qui vient ensuite essayera, au maximum, de faire la comparaison de la situation initiale, avant le SAGE vers 1996, à la situation actuelle après 2006, point de départ de nos nouvelles démarches.

PREMIèRE PARTIE

CONTEXTE

Sources :

Livre : un SAGE pour la Drôme_ 1997

Contrat de Rivière Drôme-Haut Roubion : bilan du premier contrat 1990-1997 _ IRAP 1997.

La planification participative de bassin, Sophie ALLAIN._INRA 2002

Etude bilan ASCONIT 2006

Cartographie :

Atlas Carte 1: Périmètre du SAGE Drôme

Atlas Carte 2 : Le Syndicat Mixte de la rivière Drôme et ses affluents (SMRD)
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