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Synthèse des propositions de vos rapporteurs 1

INTRODUCTION 5

PREMIÈRE PARTIE - Les insuffisances actuelles de la réserve opérationnelle des armées 9

I.un cadre récemment adapté 12

A.les Principes d’organisation de la réserve opérationnelle des armées 12

1.Le produit d’une histoire 12

2.Les deux composantes de la réserve opérationnelle 15

a)La réserve opérationnelle de 1er niveau (RO1), réserve d’engagement 15

b)La réserve opérationnelle de 2e niveau (RO2), réserve de disponibilité 16

3.Des activités très diverses 17

4.La gouvernance du système 22

5.Le régime du réserviste 24

B.des aménagements soutenus par la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées 26

1.La création en 2011 d’une « réserve de sécurité nationale » incluant la réserve opérationnelle des armées 26

2.L’assouplissement en 2015 des conditions de recours à la réserve opérationnelle en cas de crise menaçant la sécurité nationale 28

C.une articulation manquant parfois de clarté avec Les autres réserves 29

1.Les autres réserves militaires 29

a)La réserve de la DGA 29

b)La réserve citoyenne des armées 30

c)La réserve de la gendarmerie 33

2.La « nébuleuse » des réserves civiles 35

II.une montée en puissance toujours en attente 38

A.une pratique en deçà des objectifs 38

1.S’agissant du volume des effectifs 39

2.S’agissant du niveau d’activité 41

B.un emploi dépourvu de vraie doctrine 43

C.une gestion complexe 44

1.Une mobilisation par nature difficile à susciter et à fidéliser 44

a)Les freins du côté des viviers 45

b)Les freins du côté des armées 47

2.Des outils de pilotage et de suivi limités 49

DEUXIÈME PARTIE - De nouvelles ambitions à concrétiser : les enjeux d’une « garde nationale » 51

III.le renforcement de la réserve militaire engagé par le gouvernement 53

A.la réaffirmation d’objectifs anciens dans un contexte nouveau 53

1.L’utilité de la réserve dans le contexte sécuritaire actuel 53

2.Les objectifs mis en avant par le Gouvernement 56

B.les moyens d’ores et déjà dégagés 62

1.Les moyens financiers 62

2.Les moyens matériels 64

a)Le pilotage administratif 64

b)Les premières transformations de l’organisation militaire 64

IV.les propositions de vos rapporteurs pour réussir un redimensionnement indispensable 65

A.les vecteurs de revivification de la réserve des armées 67

1.En ce qui concerne l’organisation 67

a)Tenir les promesses budgétaires 67

b)Concevoir un maillage territorial 68

c)Repenser la gouvernance 74

d)Bâtir une véritable gestion des ressources humaines 75

e)Simplifier les procédures administratives 77

2.En ce qui concerne l’effort vers les viviers 78

a)Développer l’attractivité 78

b)Diversifier les recrutements 85

c)Améliorer la communication 88

3.En ce qui concerne l’emploi des réservistes 91

a)Définir une doctrine d’emploi de la RO1 92

b)Exploiter la ressource de la RO2 93

c)Cultiver les coopérations avec la gendarmerie 94

d)Optimiser la réserve citoyenne 95

e)Clarifier la relation avec les réserves civiles 97

B.l’opportunité de créer une « garde nationale » 99

1.Les scénarios envisageables 99

a)Les modèles disponibles 99

b)Le champ des possibles 102

2.Le sens d’une initiative : une réserve militaire forte et territorialisée pour faire face aux crises 106

CONCLUSION : Préparer les formes de l’engagement civique de demain 110

Examen du présent rapport en commission 112

ANNEXE 1 : Liste des auditions menées par le groupe de travail 114

ANNEXE 2 : l’organisation des réserves militaires étrangères (États-Unis, Canada, Royaume-Uni, Allemagne, Espagne et Italie) 116



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