Rapport d’activités 2012 de Bourges Plus





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PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU MARDI 21 JANVIER 2014 A 18 H 30

MAIRIE DE TROUY
L’an deux mille quatorze le vingt et un janvier à dix-huit heures trente le Conseil municipal s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Gérard SANTOSUOSSO, Maire
Etaient présents : Mmes et MM. Gérard SANTOSUOSSO, Didier GUICHARD, Didier GEORGES, Béatrice RATELET, Roland GOGUERY, Patrick SEGAUD, Gérard GUERIN,

Henri BIGNELL, Stéphanie DEDION, Anne-Marie FERREIRINHO,

Olivier MAUPETIT, François MILLET, Bernadette PANAUD, Stéphanie LHOSTE (à partir du point DETR 2014)
Etaient absents : Mmes Nadine MOREAU, Annie COPIN, Valérie BOUTEVILLAIN, Corinne CHARLOT, Solange HUGUEL, Stéphanie LHOSTE

MM. Jean-Marie FERRARE, Eric THIANT

A partir du point DETR 2014

Mmes Nadine MOREAU, Annie COPIN, Valérie BOUTEVILLAIN, Corinne CHARLOT, Solange HUGUEL,

MM. Jean-Marie FERRARE, Eric THIANT
Etaient excusés : Mmes Nadine MOREAU, Valérie BOUTEVILLAIN, Corinne CHARLOT, Solange HUGUEL, Stéphanie LHOSTE

MM. Jean-Marie FERRARE, Eric THIANT

A partir du point DETR 2014

Mmes Nadine MOREAU, Valérie BOUTEVILLAIN,

Corinne CHARLOT, Solange HUGUEL,

MM. Jean-Marie FERRARE, Eric THIANT
Ont donné Pouvoir : Nadine MOREAU à Béatrice RATELET

Valérie BOUTEVILLAIN à Anne-Marie FERREIRINHO

Eric THIANT à Roland GOGUERY
Lesquels forment la majorité des membres en exercice.
Madame Béatrice RATELET a été nommée secrétaire de la séance.

Date de la convocation : 14 janvier 2014
ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA PRECEDENTE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL




INTERCOMMUNALITE



Points informatifs :


  • Conformité de la station d’épuration :




  • Réponse de Bourges Plus à la DDT suite au projet d’arrêté de mise en demeure

  • Notification de l’arrêté de mise en demeure par la DDT




  • Gestion directe du service assainissement collectif par Bourges Plus à compter du 1er janvier 2014


Rendu compte de décision :
1/ Rapport d’activités 2012 de Bourges Plus

AFFAIRES GENERALES



Points informatifs :


  • Nomination d’un nouveau Préfet


Points délibératifs :
1/ Projet de délimitation des circonscriptions et révision de la carte cantonale
2/ DETR 2014
3/ Nouveaux seuils des Marchés Publics


  • Actualisation du règlement des MAPA

  • Actualisation de la délégation au Maire alinéa 4



LA VIE DE LA CITE

(Informations municipales, associations, festivités, sport, culture, commémorations, manifestations, évènements)

Adjoint délégué : Nadine MOREAU



Point informatif :

  • Calendrier des invitations, réunions et évènement


  • Distribution prochaine du Bulletin Municipal


Rendu compte de décision :
1/ Signature d’un contrat MUZET’S CABARET : ambiance musicale lors des vœux du Maire à la population
2/ Rendu compte de la consultation relative à la réalisation du plan de la ville

L’HARMONIE DE LA CITE

(Urbanisme, voirie, réseaux)

Adjoint délégué : Didier GUICHARD



Point délibératif :
1/ Proposition de débaptiser le chemin Charbonnier de Trouy bourg et de le renommer Chemin des Coudres pour éviter la confusion avec celui de Trouy nord

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