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Direction Questure

Bureau du conseil municipal

Compte-rendu de la séance du Conseil municipal
du vendredi 04 avril 2008

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL


LE QUATRE AVRIL DEUX MILLE HUIT, le conseil municipal s'est réuni en séance publique, en l'Hôtel de ville de Grenoble, sur la convocation de Monsieur le Maire, en date du
28 mars 2008.
Nombre de conseillers municipaux en exercice au jour de la séance : 59

Monsieur Michel DESTOT, Maire, assure la présidence.
Il est procédé à l'appel nominal auquel répondent :

M. Michel DESTOT - M. Jérôme SAFAR - Mme Marie-José SALAT - M. Philippe DE LONGEVIALLE - Mme Florence HANFF - Mme Marie-France MONERY - M. Alain PILAUD - Mme Geneviève FIORASO - Mme Monique VUAILLAT - M. Jacques CHIRON - Mme Eliane BARACETTI - M. Patrice VOIR - Mme Marie-Claire NEPI - M. Paul BRON - M. Georges LACHCAR - M. Olivier NOBLECOURT - M. Abderrhamane DJELLAL - Mme Sylvie DRULHON - Mme Laure MASSON - M. Bernard BETTO - Mme Hélène VINCENT - M. Stéphane SIEBERT - Mme Béatrice DOUTRIAUX - M. Morad BACHIR-CHERIF - Mme Aline BLANC-TAILLEUR - Mme Christine CRIFO - M. Farid DERBAL - M. Céline DESLATTES - M. Jean-Michel DETROYAT - Mme Bity DIENG - Mme Linda EL HADDAD - M. Stéphane GEMMANI - M. Eric GRASSET - Mme Michèle JOSSERAND - M. Gildas LAERON - M. Jean-Philippe MOTTE – Mme Hakima NECIB - M. Serge NOCODIE - Mme Eléonore PERRIER - Mme Camille PLET - Mme Ariane SIMIAND - Mme Gisèle TAVEL - M. Jacques THIAR - M. Henri BAILE - Mme Nathalie BERANGER - Mme Marguerite BON - Mme Bernadette CADOUX - M. Matthieu CHAMUSSY - Mme Pascale MODELSKI - M. Olivier ROUX - M. Hervé STORNY - M. Olivier BERTRAND - Mme Maryvonne BOILEAU - Mme Gwendoline DELBOS-CORFIELD - Mme Marina GIROD DE L'AIN - M. Gilles KUNTZ - M. Hakim SABRI.
Absents ayant donné pouvoir :


M. Georges BURBA donne pouvoir à M. Patrice VOIR de 16H40 à 19H40

M. Fabien DE SANS NICOLAS donne pouvoir à M. Matthieu CHAMUSSY de 16H40 à 19H40
.


Secrétaire de séance : Mme Camille PLET.

DELIBERATION N° 1 - (G 036) - ADMINISTRATION MUNICIPALE - Commissions municipales permanentes - Désignation des commissions municipales et des représentants au sein desdites commissions.

Intervention(s): M. SAFAR, Mme GIROD DE L'AIN.
Un amendement est présenté par M. le Maire. Celui-ci est adopté à l'unanimité

Un amendement est présenté par M. CHAMUSSY. Celui-ci est adopté à l'unanimité

Ont été élus :

Commission " Finances, Administration Générale, Ressources Humaines " :


M. SAFAR

M. DE SANS NICOLAS

Mme SALAT

MME MODELSKI

M. GRASSET

M. CHAMUSSY

M. LAERON

M. BAILE

Mme MASSON




M. BRON




MME BLANC TAILLEUR




MME MONERY




MME TAVEL




MME DOUTRIAUX




M. KUNTZ




MME GIROD DE L’AIN




M. SABRI





Commission " Vie Urbaine et Développement Durable " :



MME MASSON

MME DELBOS CORFIELD

MME DIENG

MME BOILEAU

M. GRASSET

M. ROUX

MME CRIFO

M. CHAMUSSY

MME VUAILLAT

MME BERANGER

MME SIMIAND

MME BON

MME BLANC TAILLEUR

M. CHIRON

M. MOTTE

M. NOCODIE

MME MONERY

M. SIEBERT

M. BURBA




M. DE LONGEVIALLE




M. GEMMANI




M. BERTRAND




Commission " Solidarité " :


MME MASSON

M. VOIR

M. LAERON

MME JOSSERAND

MME EL HADDAD

M. GEMMANI

M. NOBLECOURT

MME NEPI

MME DIENG

MME PLET

M. DERBAL

M. SABRI

MME VUAILLAT

MME GIROD DE L’AIN

MME VINCENT

MME BOILEAU

MME PERRIER

MME MODELSKI

MME DESLATTES

MME CADOUX

MME DRULHON

M. STORNY

MME HANFF




M. MOTTE





Commission " Culture, Sport, Education, Jeunesse " :


MME MASSON

MME MONERY

M. NOBLECOURT

MME TAVEL

MME EL HADDAD

MME NEPI

MME VINCENT

M. BACHIR CHERIF

MME BARACETTI

MME PLET

MME PERRIER

MME DELBOS CORFIELD

M. PILAUD

M.BERTRAND

MME DRULHON

M. KUNTZ

MME DESLATTES

MME CADOUX

M. THIAR

MME BON

M. DERBAL

M. STORNY

M. BRON




MME NECIB





Commission " Développement Economique, Insertion ".


MME CRIFO

M. PILAUD

MME FIORASO

MME HANFF

M. BETTO

MME NECIB

MME SIMIAND

MME BOILEAU

M. DETROYAT

MME DELBOS CORFIELD

M. LACHCAR

M. BERTRAND

M. THIAR

M. DE SANS NICOLAS

M. DJELLAL

M.ROUX

M. VOIR

MME BERANGER

MME JOSSERAND

M. BAILE

M. DE LONGEVIALLE

M. NOCODIE

M. BACHIR CHERIF

M. SIEBERT

MME DOUTRIAUX




Le maire est président de droit de l'ensemble des commissions. Il pourra être représenté par un vice-président.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 2 - (G 030) - ADMINISTRATION MUNICIPALE - Désignation de représentants de la ville de Grenoble auprès de divers organismes - Communauté d'Agglomération Grenoble-Alpes Métropole.

Intervention(s): M. le Maire, Mme BOILEAU, M. CHAMUSSY, M. KUNTZ, M. SAFAR.
Sont élus en qualité de titulaires : Sont élus en qualité de suppléants:
M. Michel DESTOT M. Jérôme SAFAR

Mme Geneviève FIORASO Mme Laure MASSON

M. Eric GRASSET M. Alain PILAUD

Mme Eliane BARACETTI Mme Linda EL HADDAD

M. Jacques CHIRON Mme Céline DESLATTES

M. Olivier NOBLECOURT Mme Bity DIENG

M. Abderrahmane DJELLAL Mme Monique VUAILLAT

Mme Eléonore PERRIER Mme Marie-José SALAT

M. Morad BACHIR CHERIF M. Stéphane GEMMANI

M. Philippe DE LONGEVIALLE Mme Camille PLET

M. Jean-Philippe MOTTE Mme Florence HANFF

Mme Aline BLANC TAILLEUR Mme Hakima NECIB

M. Patrice VOIR Mme Marie-France MONERY
Délibération : Adoptée – Ne prennent pas part au vote : 9

Liste SAFAR : 44 voix

Liste BOILEAU : 6 voix

DELIBERATION N° 3 - (G 021) - ADMINISTRATION MUNICIPALE - Marchés publics - Composition de la Commission d'appel d'offres et adoption des principes relatifs à la passation des marchés à procédure adaptée.

Intervention(s): M. KUNTZ, M. le Maire, M. CHAMUSSY.
Le Conseil municipal décide :

- de procéder à l'élection des membres titulaires et suppléants de la Commission d'appel d'offres :

3 listes de candidats sont présentées.
Les listes ont obtenu les suffrages suivants :

Liste LAERON : 44 voix

Liste MODELSKI : 9 voix

Liste SABRI : 6 voix
Ainsi, sont élus en qualité de titulaires

M. Gildas LAERON

M. Farid DERBAL

M. Hakima NECIB

Mme Camille PLET

Mme Pascale MODELSKI
Sont élus en qualité de suppléants

M. Serge NOCODIE

Mme Laure MASSON

Mme Florence HANFF

Mme Béatrice DOUTRIAUX

M. Fabien DE SANS NICOLAS

- de fixer comme ci-dessus les principes de mise en concurrence pour les marchés et accords-cadres de travaux, fournitures ou services passés selon une procédure adaptée.
Délibération : Adoptée
DELIBERATION N° 4 - (G 037) - ADMINISTRATION MUNICIPALE - Désignation de représentants de la ville de Grenoble auprès de divers organismes : Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.).
Un amendement est présenté par M. le Maire. Celui-ci est adopté à l'unanimité
Le Conseil municipal décide :
- que le nombre des membres représentant la Ville au conseil d'administration sera de huit (8) étant précisé que le maire est Président de droit au conseil d'administration ;
- de désigner ses représentants au conseil d'administration, selon la liste suivante :
Conseil d'administration

8 titulaires
- M. Olivier NOBLECOURT

- Mme Céline DESLATTES

- Mme Monique VUAILLAT

- M. Patrice VOIR

- Mme Florence HANFF

- M. Stéphane GEMMANI

- M. Fabien DE SANS NICOLAS

- M. Gilles KUNTZ

Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 5 - (G 039) - ADMINISTRATION MUNICIPALE - Désignation de représentants de la ville de Grenoble auprès de divers organismes : Centre Hospitalier Universitaire de Grenoble (C.H.U.).
Le Conseil municipal décide :
- de désigner 4 représentants titulaires au sein du Conseil d'administration de cet organisme :
Conseil d'administration

4 titulaires
- Mme Florence HANFF

- Mme Geneviève FIORASO

- M. Olivier NOBLECOURT

- M. Stéphane GEMMANI
Délibération : Adoptée

Ne prennent pas part au vote : 9 "Opposition municipale (Majorité Présidentielle - Société Civile)" + 6 "Ecologie & Solidarité - groupe des éluEs Verts, ADES, Alternatifs" - Pour : le reste
DELIBERATION N° 6 - (G 023) - ADMINISTRATION MUNICIPALE - Désignation des représentants de la ville de Grenoble au conseil d'administration de l'établissement public de coopération culturelle (EPCC), Maison de la Culture de Grenoble MC2

Intervention(s): Mme BOILEAU.
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